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Témoignage (accident, vol, incivisme...)

Délit de fuite ou refus de constat ?


Invité §jpc316eO

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Invité §auj352ct

OK

Mais mon autre question sur défaut d'assurance, c'est quand même vrai. Non ?

 

Hello,

 

justement ta question je ne l'ai pas bien comprise... Peux-tu la reformuler stp ?

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  • Réponses 47
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Invité §oup764jk

Voila ma question :

 

Une voiture qui entre dans une autre (petit choc), la voiture est forcément arretée. Donc si elle veut repartir après, il n'y a pas délit de fuite. Donc si je comprends bien si par exemple on est en défaut d'assurance et que l'on ocasionne un accident, il faut mieux s'arreter et repartir comme celà, il n'y a ni délit d'assurance, ni délit de fuite et on ne craint rien.

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Invité §auj352ct

Voila ma question :

 

Une voiture qui entre dans une autre (petit choc), la voiture est forcément arretée. Donc si elle veut repartir après, il n'y a pas délit de fuite. Donc si je comprends bien si par exemple on est en défaut d'assurance et que l'on ocasionne un accident, il faut mieux s'arreter et repartir comme celà, il n'y a ni délit d'assurance, ni délit de fuite et on ne craint rien.

 

Hum...

1. Si l'automobiliste en cause repart direct après le choc, i.e. fait illico une marche arrière pour se dégager et déboîte pour filer, il n'est pas certain que ce ne puisse être qualifié de délit de fuite : il s'agit quand même d'analyser les circonstances factuelles ;)

2. le "délit d'assurance" est de toute façon constitué même sans accident ; en tout état de cause ça ne concerne pas directement la victime, sauf qu'elle risque d'attendre pour son indemnisation, puisque dans ce cas-là c'est le contrevenant qui est personnellement responsable financièrement (notamment) et qu'il n'est peut-être pas solvable, ou que sais-je encore...

3. on craint de toute façon une action civile :D

 

 

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Invité §22474Ug

Juste histoire d'embrouiller un peu plus les choses ; un défaut d'assurance est un délit mais non puni d'une peine de prison !

C'est simple non ? :lol:

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Invité §oup764jk

Une question :

Un défaut d'assurance est un délit jugé en correctionnel. Peut-il y avoir création d'un casier judiciaire ?

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Invité §auj352ct

Une question :

Un défaut d'assurance est un délit jugé en correctionnel. Peut-il y avoir création d'un casier judiciaire ?

 

 

CODE DE PROCEDURE PENALE (Partie Législative) - Titre VIII : Du casier judiciaire

 

Art. 768 :

Le casier judiciaire national automatisé , qui peut comporter un ou plusieurs centres de traitement, est tenu sous l'autorité du ministre de la justice. Il reçoit, en ce qui concerne les personnes nées en France et après contrôle de leur identité au moyen du répertoire national d'identification des personnes physiques, le numéro d'identification ne pouvant en aucun cas servir de base à la vérification de l'identité :

1º Les condamnations contradictoires ou par contumace ainsi que les condamnations par défaut, non frappées d'opposition, prononcées pour crime, délit ou contravention de la cinquième classe, ainsi que les déclarations de culpabilité assorties d'une dispense de peine ou d'un ajournement du prononcé de la peine sauf si la mention de la décision au bulletin nº 1 a été expressément exclue en application de l'article 132-59 du code pénal ;

2º Les condamnations contradictoires ou par défaut, non frappées d'opposition, pour les contraventions des quatre premières classes dès lors qu'est prise, à titre principal ou complémentaire, une mesure d'interdiction, de déchéance ou d'incapacité ;

3º Les décisions prononcées par application des articles 8, 15, 15-1, 16, 16 bis et 28 de l'ordonnance nº 45-174 du 2 février 1945, modifiée, relative à l'enfance délinquante ;

4º Les décisions disciplinaires prononcées par l'autorité judiciaire ou par une autorité administrative lorsqu'elles entraînent ou édictent des incapacités ;

5º Les jugements prononçant la liquidation judiciaire à l'égard d'une personne physique, la faillite personnelle ou l'interdiction prévue par l'article 192 de la loi n. 85-98 du 25 janvier 1985 relative au redressement et à la liquidation judiciaires des entreprises ;

6º Tous les jugements prononçant la déchéance de l'autorité parentale ou le retrait de tout ou partie des droits y attachés ;

7º Les arrêtés d'expulsion pris contre les étrangers ;

8º Les condamnations prononcées par les juridictions étrangères qui, en application d'une convention ou d'un accord internationaux, ont fait l'objet d'un avis aux autorités françaises ou ont été exécutées en France à la suite du transfèrement des personnes condamnées ;

9º Les compositions pénales, dont l'exécution a été constatée par le procureur de la République.

 

 

Donc la réponse est oui (ou alors j'ai lu trop vite :W).

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Invité §con523nM

Je suis dans le meme cas :

un con m'a enfoncé mon aile, il est en tort

Le gars s arrete, et me dit qu'il en a rien a foutre et qu il veut pas faire de constat, et se barre, pas de témoins (j'ai sa plaque mais ca sert a rien...)

 

Bilan :

Il n'y a pas délit de fuite

Ca finira forcément en 50/50 puisque sa version sera différente de la mienne donc je me prends 10% de malus, donc financierement j'ai intéret à ne rien signaler à mon assurance et à changer mon aile à mes frais (ou a bourrer comme un con quand j'ai la priorité...)

Le gars a donc transformé en accident 100% responsable en 50/50 et vu que j'ai pas interet a donner suite, c'est tout benef pour lui, ni vu ni connu

 

DEGOUTE par ce gros C...

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Invité §oro176Ea

Bonjour,

J'ai un gros souci et j'aimerai trouver quelqu'un pour m'aider a le résoudre.

Voici mon histoire.

- Le 15 décembre je rentré des chez des amies je m'engage dans un rond point "je prend la deuxièmes sortie donc je vais tout droit" et la mon mari me dit attention sa va taper et une voiture nous percute de la droite et nous tape dans l’arrière de la voiture. Nous finissons sur un trottoir je descend de la voiture mon mari aussi " premier pour moi j'ai cru que mon corps me lâcher".

Le conducteur de l'autre véhicule c'est arrêté dans le rond point puis est venu ce garé vers nous.

Pour lui notre voiture avais rien, il a quand même taper le part-choc l'aile arrière et la jante 997€ de réparation". bref il faisait très froid pleuvez comme une vache qui pisse il était 1h du matin donc aucun témoins et pas facile de remplir un constant quand le papier et mouiller, il me donne son numéro bien sur je tente d'appeler il me dit "c'est la messagerie c'est normale j'ai plus de batterie". nous nous donnons rendez vous le lendemain vers 10h dans une station.

Je prend difficilement une photo de son permis il est très exciter nous donne pas de carte-grise ni assurance il nous dit qu'il a pas ces papier je prend vite une photo de la plaque et il sen va.

- Arrivée chez moi je suis encore sous le choc de l'accident impossible de dormir je remplie donc le constat avec mes info a moi fait le dessin et d'écrit dans ma partie ce qui c'est passer.

-Le lendemain un dimanche vers 9h je commence a appeler la personne toujours sur messagerie la je me dit il nous la fait a l’envère c'est tous pour nous.

- Avec mon mari on comment a ce poser des question ce dire qu'on va peut être aller a la gendarmerie pour porté plainte et la monsieur nous appel 15h quand même il nous donne rendez-vous à 18h a la même station.

Arrivée a la station monsieur chipote sur les dégâts, il et st pas chaud pour signé le constat il souhaite payer les réparations avec mon mari nous somme pas contre car il y 1mois de sa des voiture on brûler chez nous et la notre a déjà était toucher donc nous avons déjà fait un 1er sinistre. On lui dit que demain elle part chez le garagiste nous lui donnons rendez-vous a 16h30 pour qu'il voie avec le garagiste, nous lui donner les coordonnée du garagiste.

Le lundi vers 16h30 même 17h nous allons au garage, le garagiste nous dit que personne est venu j'appel le ga un peut agacer ,et la il me dit qu'il a pas que sa a faire il a d'autre chose plus importante.

Nous aurons casi plus de nouvelle de lui a part pour nous demander ou on habite et que toute façon on est en tort . Je vais donc a mon assurance avec mon constat remplie que de mon cotes et le peut d'info que j'ai de lui c'est a dire ( nom, prenom, numéro de tel, numéro de permis vue que je les pris en photo, et numéro de la plaque) autant dire que pas grand chose .

a dame de l'assurance me dit que s'il veut pas signer on peut rien faire que sa finira en 50/50 s'il est assuré alors que monsieur a quand même griller un cédez le passage, qu'il faudrait que j’allie a l gendarmerie voir s'il peuvent m'aider. La bonne blague les gendarme de dise madame vous avais échanger au téléphone on peut rien faire il n'y a pas de délit de-fuite.

On est presque a 1mois plus tard ce matin je vais a mon assurance il me dise qu'il on fait des recherche a la préf il lui on envoyer un courrier le 2 janvier toujours pas de réponse et que s'il ne fait rien je passe plus sur du 50/50 mais a 100% ducoup malus plein pot et 350€ de franchise sachant que j'ai déjà celle de l'incendie.

QUESTION: Comment faire pour que la gendarmerie m'aide puisque l'assurance ne peu rien faire?

Et s'il est pas assuré ou la voiture n'est pas a son nom sa se passe comment.

A quoi sa serre de payer une assurance et d’être un honnête citoyen ..

MERCI POUR TOUTE VOS REPONSE

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Invité §oro176Ea

Bonjour,

J'ai un gros souci et j'aimerai trouver quelqu'un pour m'aider a le résoudre.

Voici mon histoire.

- Le 15 décembre je rentré des chez des amies je m'engage dans un rond point "je prend la deuxièmes sortie donc je vais tout droit" et la mon mari me dit attention sa va taper et une voiture nous percute de la droite et nous tape dans l’arrière de la voiture. Nous finissons sur un trottoir je descend de la voiture mon mari aussi " premier pour moi j'ai cru que mon corps me lâcher".

Le conducteur de l'autre véhicule c'est arrêté dans le rond point puis est venu ce garé vers nous.

Pour lui notre voiture avais rien, il a quand même taper le part-choc l'aile arrière et la jante 997€ de réparation". bref il faisait très froid pleuvez comme une vache qui pisse il était 1h du matin donc aucun témoins et pas facile de remplir un constant quand le papier et mouiller, il me donne son numéro bien sur je tente d'appeler il me dit "c'est la messagerie c'est normale j'ai plus de batterie". nous nous donnons rendez vous le lendemain vers 10h dans une station.

Je prend difficilement une photo de son permis il est très exciter nous donne pas de carte-grise ni assurance il nous dit qu'il a pas ces papier je prend vite une photo de la plaque et il sen va.

- Arrivée chez moi je suis encore sous le choc de l'accident impossible de dormir je remplie donc le constat avec mes info a moi fait le dessin et d'écrit dans ma partie ce qui c'est passer.

-Le lendemain un dimanche vers 9h je commence a appeler la personne toujours sur messagerie la je me dit il nous la fait a l’envère c'est tous pour nous.

- Avec mon mari on comment a ce poser des question ce dire qu'on va peut être aller a la gendarmerie pour porté plainte et la monsieur nous appel 15h quand même il nous donne rendez-vous à 18h a la même station.

Arrivée a la station monsieur chipote sur les dégâts, il et st pas chaud pour signé le constat il souhaite payer les réparations avec mon mari nous somme pas contre car il y 1mois de sa des voiture on brûler chez nous et la notre a déjà était toucher donc nous avons déjà fait un 1er sinistre. On lui dit que demain elle part chez le garagiste nous lui donnons rendez-vous a 16h30 pour qu'il voie avec le garagiste, nous lui donner les coordonnée du garagiste.

Le lundi vers 16h30 même 17h nous allons au garage, le garagiste nous dit que personne est venu j'appel le ga un peut agacer ,et la il me dit qu'il a pas que sa a faire il a d'autre chose plus importante.

Nous aurons casi plus de nouvelle de lui a part pour nous demander ou on habite et que toute façon on est en tort . Je vais donc a mon assurance avec mon constat remplie que de mon cotes et le peut d'info que j'ai de lui c'est a dire ( nom, prenom, numéro de tel, numéro de permis vue que je les pris en photo, et numéro de la plaque) autant dire que pas grand chose .

a dame de l'assurance me dit que s'il veut pas signer on peut rien faire que sa finira en 50/50 s'il est assuré alors que monsieur a quand même griller un cédez le passage, qu'il faudrait que j’allie a l gendarmerie voir s'il peuvent m'aider. La bonne blague les gendarme de dise madame vous avais échanger au téléphone on peut rien faire il n'y a pas de délit de-fuite.

On est presque a 1mois plus tard ce matin je vais a mon assurance il me dise qu'il on fait des recherche a la préf il lui on envoyer un courrier le 2 janvier toujours pas de réponse et que s'il ne fait rien je passe plus sur du 50/50 mais a 100% ducoup malus plein pot et 350€ de franchise sachant que j'ai déjà celle de l'incendie.

QUESTION: Comment faire pour que la gendarmerie m'aide puisque l'assurance ne peu rien faire?

Et s'il est pas assuré ou la voiture n'est pas a son nom sa se passe comment.

A quoi sa serre de payer une assurance et d’être un honnête citoyen ..

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Invité §oro176Ea

Bonjour,

J'ai un gros souci et j'aimerai trouver quelqu'un pour m'aider a le résoudre.

Voici mon histoire.

- Le 15 décembre je rentré des chez des amies je m'engage dans un rond point "je prend la deuxièmes sortie donc je vais tout droit" et la mon mari me dit attention sa va taper et une voiture nous percute de la droite et nous tape dans l’arrière de la voiture. Nous finissons sur un trottoir je descend de la voiture mon mari aussi " premier pour moi j'ai cru que mon corps me lâcher".

Le conducteur de l'autre véhicule c'est arrêté dans le rond point puis est venu ce garé vers nous.

Pour lui notre voiture avais rien, il a quand même taper le part-choc l'aile arrière et la jante 997€ de réparation". bref il faisait très froid pleuvez comme une vache qui pisse il était 1h du matin donc aucun témoins et pas facile de remplir un constant quand le papier et mouiller, il me donne son numéro bien sur je tente d'appeler il me dit "c'est la messagerie c'est normale j'ai plus de batterie". nous nous donnons rendez vous le lendemain vers 10h dans une station.

Je prend difficilement une photo de son permis il est très exciter nous donne pas de carte-grise ni assurance il nous dit qu'il a pas ces papier je prend vite une photo de la plaque et il sen va.

- Arrivée chez moi je suis encore sous le choc de l'accident impossible de dormir je remplie donc le constat avec mes info a moi fait le dessin et d'écrit dans ma partie ce qui c'est passer.

-Le lendemain un dimanche vers 9h je commence a appeler la personne toujours sur messagerie la je me dit il nous la fait a l’envère c'est tous pour nous.

- Avec mon mari on comment a ce poser des question ce dire qu'on va peut être aller a la gendarmerie pour porté plainte et la monsieur nous appel 15h quand même il nous donne rendez-vous à 18h a la même station.

Arrivée a la station monsieur chipote sur les dégâts, il et st pas chaud pour signé le constat il souhaite payer les réparations avec mon mari nous somme pas contre car il y 1mois de sa des voiture on brûler chez nous et la notre a déjà était toucher donc nous avons déjà fait un 1er sinistre. On lui dit que demain elle part chez le garagiste nous lui donnons rendez-vous a 16h30 pour qu'il voie avec le garagiste, nous lui donner les coordonnée du garagiste.

Le lundi vers 16h30 même 17h nous allons au garage, le garagiste nous dit que personne est venu j'appel le ga un peut agacer ,et la il me dit qu'il a pas que sa a faire il a d'autre chose plus importante.

Nous aurons casi plus de nouvelle de lui a part pour nous demander ou on habite et que toute façon on est en tort . Je vais donc a mon assurance avec mon constat remplie que de mon cotes et le peut d'info que j'ai de lui c'est a dire ( nom, prenom, numéro de tel, numéro de permis vue que je les pris en photo, et numéro de la plaque) autant dire que pas grand chose .

a dame de l'assurance me dit que s'il veut pas signer on peut rien faire que sa finira en 50/50 s'il est assuré alors que monsieur a quand même griller un cédez le passage, qu'il faudrait que j’allie a l gendarmerie voir s'il peuvent m'aider. La bonne blague les gendarme de dise madame vous avais échanger au téléphone on peut rien faire il n'y a pas de délit de-fuite.

On est presque a 1mois plus tard ce matin je vais a mon assurance il me dise qu'il on fait des recherche a la préf il lui on envoyer un courrier le 2 janvier toujours pas de réponse et que s'il ne fait rien je passe plus sur du 50/50 mais a 100% ducoup malus plein pot et 350€ de franchise sachant que j'ai déjà celle de l'incendie.

QUESTION: Comment faire pour que la gendarmerie m'aide puisque l'assurance ne peu rien faire?

Et s'il est pas assuré ou la voiture n'est pas a son nom sa se passe comment.

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Invité §nco170aG

Bonjour,

J'ai un gros souci et j'aimerai trouver quelqu'un pour m'aider a le résoudre.

Voici mon histoire.

- Le 15 décembre je rentré des chez des amies je m'engage dans un rond point "je prend la deuxièmes sortie donc je vais tout droit" et la mon mari me dit attention sa va taper et une voiture nous percute de la droite et nous tape dans l’arrière de la voiture. Nous finissons sur un trottoir je descend de la voiture mon mari aussi " premier pour moi j'ai cru que mon corps me lâcher".

Le conducteur de l'autre véhicule c'est arrêté dans le rond point puis est venu ce garé vers nous.

Pour lui notre voiture avais rien, il a quand même taper le part-choc l'aile arrière et la jante 997€ de réparation". bref il faisait très froid pleuvez comme une vache qui pisse il était 1h du matin donc aucun témoins et pas facile de remplir un constant quand le papier et mouiller, il me donne son numéro bien sur je tente d'appeler il me dit "c'est la messagerie c'est normale j'ai plus de batterie". nous nous donnons rendez vous le lendemain vers 10h dans une station.

Je prend difficilement une photo de son permis il est très exciter nous donne pas de carte-grise ni assurance il nous dit qu'il a pas ces papier je prend vite une photo de la plaque et il sen va.

- Arrivée chez moi je suis encore sous le choc de l'accident impossible de dormir je remplie donc le constat avec mes info a moi fait le dessin et d'écrit dans ma partie ce qui c'est passer.

-Le lendemain un dimanche vers 9h je commence a appeler la personne toujours sur messagerie la je me dit il nous la fait a l’envère c'est tous pour nous.

- Avec mon mari on comment a ce poser des question ce dire qu'on va peut être aller a la gendarmerie pour porté plainte et la monsieur nous appel 15h quand même il nous donne rendez-vous à 18h a la même station.

Arrivée a la station monsieur chipote sur les dégâts, il et st pas chaud pour signé le constat il souhaite payer les réparations avec mon mari nous somme pas contre car il y 1mois de sa des voiture on brûler chez nous et la notre a déjà était toucher donc nous avons déjà fait un 1er sinistre. On lui dit que demain elle part chez le garagiste nous lui donnons rendez-vous a 16h30 pour qu'il voie avec le garagiste, nous lui donner les coordonnée du garagiste.

Le lundi vers 16h30 même 17h nous allons au garage, le garagiste nous dit que personne est venu j'appel le ga un peut agacer ,et la il me dit qu'il a pas que sa a faire il a d'autre chose plus importante.

Nous aurons casi plus de nouvelle de lui a part pour nous demander ou on habite et que toute façon on est en tort . Je vais donc a mon assurance avec mon constat remplie que de mon cotes et le peut d'info que j'ai de lui c'est a dire ( nom, prenom, numéro de tel, numéro de permis vue que je les pris en photo, et numéro de la plaque) autant dire que pas grand chose .

a dame de l'assurance me dit que s'il veut pas signer on peut rien faire que sa finira en 50/50 s'il est assuré alors que monsieur a quand même griller un cédez le passage, qu'il faudrait que j’allie a l gendarmerie voir s'il peuvent m'aider. La bonne blague les gendarme de dise madame vous avais échanger au téléphone on peut rien faire il n'y a pas de délit de-fuite.

On est presque a 1mois plus tard ce matin je vais a mon assurance il me dise qu'il on fait des recherche a la préf il lui on envoyer un courrier le 2 janvier toujours pas de réponse et que s'il ne fait rien je passe plus sur du 50/50 mais a 100% ducoup malus plein pot et 350€ de franchise sachant que j'ai déjà celle de l'incendie.

QUESTION: Comment faire pour que la gendarmerie m'aide puisque l'assurance ne peu rien faire?

Et s'il est pas assuré ou la voiture n'est pas a son nom sa se passe comment.

A quoi sa serre de payer une assurance et d’être un honnête citoyen ..

MERCI POUR TOUTE VOS REPONSE

 

 

 

Salut,

 

Hélas la gendarmerie ne se moque pas de toi, il s'est arrêté, vous avez échangé et il t'a même laissé ses coordonnées, y'a pas une once de délit de fuite :jap:

(comme dit plus haut, remplir un constat un constat n'est pas obligatoire, tu dois assumer tes responsabilités éventuelles ceci étant, mais ça c'est une autre histoire)

 

Dans ton cas, s'il ne veut pas remplir un constat, le plus simple reste d'en remplir un seul et de transmettre à ton assurance, qui transmettra à la sienne qui lui demandera des explications. Après soit il reconnait ses torts et tout finis bien (il sera en tort vu ce que tu racontes), soit il nie en bloc, et comme pour tout c'est ta parole contre la sienne... et effectivement ton assureur à raison, sauf si tu as une preuve irréfutable, mais ça se finira très certainement en 50/50 :non:

 

Que le voiture soit à lui ou non ne change pas grand chose, la vrai question c'est surtout de savoir si elle est assurée, dans le cas contraire, ton assureur fera appel au fond de garantie des assurances, par contre ça peut prendre un peu de temps... tu es assuré comment de ton côté, en tiers ou tout risque ?

 

Pour cette question "A quoi sa serre de payer une assurance et d’être un honnête citoyen ..", je vais y répondre même si elle est stupide.

Si demain vous inversez les rôles tu fais quoi ? Tu as les moyens financiers de dédommager ton adversaire si tu as complètement détruit son véhicule ? Voir de payer son hospitalisation de plusieurs semaines ? :ange:

 

C'est trop tard maintenant, mais je le redis pour d'autres, même s'il y a un arrangement en vu, toujours remplir un constat sur place, au pire si l'arrangement est concluant on déchire les 2 exemplaires et tout le monde reprend sa vie, mais au moins il y a un écrit signé avec la vrai version des faits (si la majorité des gens reconnaissent leurs erreurs sous le coup de l'émotion, le lendemain c'est plus forcement si simple :D ) et au moins si l'adversaire essaie de la faire à l'envers, le constat par chez l'assureur et tant pis pour lui :o

 

@+

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