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Suspension apres une infraction au stop

 

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 Sujet :

Suspension apres une infraction au stop

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Lee10ck
Invité
  1. Posté le 27/03/2005 à 00:46:39  
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Bonjour tout le monde,
il y a quelques jours, j'ai été arreté par la police car j'ai n'ai pas marqué l'arret sur un stop. J'ai eu une contravention de 90 euros et quand j'ai demandé au policier combien de points devaient etre enlevé il m'a repondu qu'il ne le savait pas et que j'allais avoir une lettre du tribunal. J'ai visité quelques sites internet et j'ai lu que l'on avait 4 points de moins sur le permis et une suspension de 3 ans.
Je ne conteste pas l'amende ni les points en moins (tant pis pour moi) mais c'est cette suspension de permis de 3 ans qui me fait un peu peur.
J'aimerais savoir si cette suspension est obligatoirement donné au tribunal et si c'est reelement 3 ans ou si c'est une peine maximale.
Qu'en pensez vous ?

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Invité
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  1. Posté le 27/03/2005 à 00:51:43  
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Pour la suspension de 3 ans ça m’étonnerait, à la limite 1 semaine sinon oui c'est belle et bien 4 points.

Invité
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  1. Posté le 27/03/2005 à 00:56:08  
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90 Euros et 4 points pour un stop mais pas de suspension ;)

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Invité
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  1. Posté le 27/03/2005 à 09:03:28  
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Article R415-6 du code de la route:
A certaines intersections indiquées par une signalisation dite stop, tout conducteur doit marquer un temps d'arrêt à la limite de la chaussée abordée. Il doit ensuite céder le passage aux véhicules circulant sur l'autre ou les autres routes et ne s'y engager qu'après s'être assuré qu'il peut le faire sans danger.
   Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
   Tout conducteur coupable de l'une des infractions prévues au présent article encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
   Ces contraventions donnent lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.


Il y a bien 4 points et 3 ans de suspension de permis possible. Ne pas marquer un stop c'est comme passer à un feu rouge...

En pratique la suspension de permis n'est pas systématique. Elle est toujours très inférieure au maxi possible.

Invité
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  1. Posté le 27/03/2005 à 10:27:41  
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Jamais vu de suspension pour un stop.

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Zolotoy grebechok
Profil : Pilote d'essai
pitouchok
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  1. Posté le 27/03/2005 à 13:38:06  
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Pareil pas de suspension en tout cas si tu n'es pas recidiviste.

Profil : Pilote chevronné
22
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  1. Posté le 27/03/2005 à 16:36:11  
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Vous avez tous raison... et tort !

Pour un non respect du stop il y a bien une suspension de permis possible, MAIS, si l'infraction est relevée par procès verbal simplifié de contravention (c'est la prune classique où il faut coller un timbre amende), il y a 90€ d'amende sous 3 jours (135€ au dela), perte de 4 points et c'est tout.
C'est en quelque sorte, le cadeau fait par la justice pour avoir reconnu l'infraction et, ainsi, ne pas encombrer les tribunaux.
A partir du moment où l'amende est payée, cela éteint l'action publique donc il n'y a aucune poursuite supplémentaire.


---------------
Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
Invité
  1. Posté le 27/03/2005 à 21:22:25  
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Je comprend pas comment on peut se faire prendre a un stop,surtout en ce moment .
bien fait

Invité
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  1. Posté le 27/03/2005 à 21:29:39  
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ptyeye72 a écrit a écrit :


Je comprend pas comment on peut se faire prendre a un stop,surtout en ce moment .
bien fait




Je comprend pas comment on peut encore se prendre pour un justicer surtout en ce moment :)

des stop j'en fume tout le temps, normallement faut marquer un arret total, rare sont les fois ou je le fais, ça n'en est pas dangereux pour autant quand la visibilité est totale:)

Profil : Pilote pro
  1. config
diabolix
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  1. Posté le 27/03/2005 à 21:31:12  
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ptyeye72 a écrit a écrit :


Je comprend pas comment on peut se faire prendre a un stop,surtout en ce moment .
bien fait




:voyons:

Inattention peut-être... ça arrive...


---------------
La dictature c'est "Ferme ta gueule !", la démocratie c'est "Cause toujours !". © Coluche
______________________________​____________
Invité
  1. Posté le 28/03/2005 à 12:07:33  
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Je vous remercie de vos reponse, ca me rassure un peu pour la suspension de permis. Quand j'ai été payer mon amende au commissariat, le policier m'a dit que c'etait 2 ou 3 points et que quelques fois ils n'enlevent pas de points du tout (ne vous inquietez pas, je ne le crois pas du tout) et que je vais recevoir une convoquation du tribunal. Il ne m'a pas parlé de suspension.
Pour ce fameux stop, c'est vrai, je suis en tort car j'ai ralenti au stop avant de le franchir sans marquer l'arret. Je n'ai jamais eu d'antecedant à part l'année derniere pour une prune parceque j'etais mal garée.
Je vous en dirais plus quand je recevrais cettre lettre du tribunal.

Invité
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  1. Posté le 31/05/2005 à 11:57:57  
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105db a écrit a écrit :


Je comprend pas comment on peut encore se prendre pour un justicer surtout en ce moment :)

des stop j'en fume tout le temps, normallement faut marquer un arret total, rare sont les fois ou je le fais, ça n'en est pas dangereux pour autant quand la visibilité est totale:)





Vivement qu'on t'annule ton permis..

Invité
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  1. Posté le 31/05/2005 à 12:59:12  
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105db a écrit a écrit :


Je comprend pas comment on peut encore se prendre pour un justicer surtout en ce moment :)

des stop j'en fume tout le temps, normallement faut marquer un arret total, rare sont les fois ou je le fais, ça n'en est pas dangereux pour autant quand la visibilité est totale:)






:roll:

C'est toi qui le dit que t'es pas dangereux.

Les stops ne sont jamais à un endroit par hasard : la visibilité peut être bonne mais d'autres facteurs peuvent rentrer en ligne de compte,comme par exemple la vitesse à laquelle peuvent arriver les gens,un temps nécéssaire pour tout observer avant de s'engager,que sais-je encore.

Et c'est justement parce qu'on ne sait pas tout que la prudence s'impose

Donc il faut marquer l'arrêt.




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  1. Posté le 31/05/2005 à 13:03:57  
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arbo a écrit a écrit :


:roll:

C'est toi qui le dit que t'es pas dangereux.

Les stops ne sont jamais à un endroit par hasard : la visibilité peut être bonne mais d'autres facteurs peuvent rentrer en ligne de compte,comme par exemple la vitesse à laquelle peuvent arriver les gens,un temps nécéssaire pour tout observer avant de s'engager,que sais-je encore.

Et c'est justement parce qu'on ne sait pas tout que la prudence s'impose

Donc il faut marquer l'arrêt.





Vivement qu'il se fasse coincer par la police, ce gars là!

Message édité par alf15cc le 31/05/2005 à 13:04:31
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  1. Posté le 31/05/2005 à 13:05:35  
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arbo a écrit a écrit :


:roll:

C'est toi qui le dit que t'es pas dangereux.

Les stops ne sont jamais à un endroit par hasard : la visibilité peut être bonne mais d'autres facteurs peuvent rentrer en ligne de compte,comme par exemple la vitesse à laquelle peuvent arriver les gens,un temps nécéssaire pour tout observer avant de s'engager,que sais-je encore.

Et c'est justement parce qu'on ne sait pas tout que la prudence s'impose

Donc il faut marquer l'arrêt.




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  1. Posté le 31/05/2005 à 13:24:56  
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arbo a écrit a écrit :


:roll:

C'est toi qui le dit que t'es pas dangereux.

Les stops ne sont jamais à un endroit par hasard : la visibilité peut être bonne mais d'autres facteurs peuvent rentrer en ligne de compte,comme par exemple la vitesse à laquelle peuvent arriver les gens,un temps nécéssaire pour tout observer avant de s'engager,que sais-je encore.

Et c'est justement parce qu'on ne sait pas tout que la prudence s'impose

Donc il faut marquer l'arrêt.




1) j'imagine que les Stops fumés sont des stops et des lieux connus de lui.
2) Certains Stops sont moins justifiés de nuit.
3) Je connais au moins un Stop qui a ètè mis en place (2 ou 3 ans) à tort: Avant il y avait une balise de priorité. Après, suite à nombreuses protestations à la mairie du Bourg, on a remis une balise de priorité.
La visibilité était totale (carrefour "borgne" à 3 voies seulement) et les protestations sont venues du fait que la gendarmerie du bled le plus proche venait fréquemment y "faire du chiffre".

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  1. Posté le 31/05/2005 à 13:28:28  
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MichelPIPERAUD a écrit a écrit :


1) j'imagine que les Stops fumés sont des stops et des lieux connus de lui.
2) Certains Stops sont moins justifiés de nuit.
3) Je connais au moins un Stop qui a ètè mis en place (2 ou 3 ans) à tort: Avant il y avait une balise de priorité. Après, suite à nombreuses protestations à la mairie du Bourg, on a remis une balise de priorité.
La visibilité était totale (carrefour "borgne" à 3 voies seulement) et les protestations sont venues du fait que la gendarmerie du bled le plus proche venait fréquemment y "faire du chiffre".





En ne brulant pas le stop, les autorités ne feront pas de "chiffre". C'est à croire que les "bruleurs de stops" adorent donner de l'argent aux autorités!!
Continuez à bruler les stops, comme ça, vous finirez tous par vous faire sucrer vos permis, ça fera autant de places en plus sur la route et surtout moins de types dangereux!

In Glock we trust
Profil : Champion du monde
jrej
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  1. Posté le 31/05/2005 à 13:34:17  
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oupi a écrit a écrit :


Jamais vu de suspension pour un stop.




T'as déjà vu un stop au moins toi ?



Tout dépendra de ton casier et de l'humeur du juge :bah:


---------------
Security is mostly a superstition. Avoiding danger is no safer in the long run than outright exposure. Life is either a daring adventure, or nothing.
Invité
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  1. Posté le 31/05/2005 à 13:35:23  
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alfa90i a écrit a écrit :


En ne brulant pas le stop, les autorités ne feront pas de "chiffre". C'est à croire que les "bruleurs de stops" adorent donner de l'argent aux autorités!!
Continuez à bruler les stops, comme ça, vous finirez tous par vous faire sucrer vos permis, ça fera autant de places en plus sur la route et surtout moins de types dangereux!




Moi, je ne me suis fait prendre. Mon frère si!. Mais le pire c'était les gens du pays qui, connaissant les lieux, ne voyaient aucune justification à ce changement de signalisation. (L'endroit n'est absoluement pas accidentogène).

Les gendarmes sont peut-être des militaires mais les habitants des lieux ne voyaient pas la raison d'être de "bons petits soldats". Connaissant les lieux depuis mon enfance, je ne vois pas non plus. Peut-être une pénurie de panneau?...

Invité
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  1. Posté le 31/05/2005 à 18:41:31  
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MichelPIPERAUD a écrit a écrit :


Citation :

1) j'imagine que les Stops fumés sont des stops et des lieux connus de lui.



Citation :



Même si c'est ça je vois mal les gens faire leur petite politique en jugeant que des stops peuvent être oubliés.


<div class="citation">2) Certains Stops sont moins justifiés de nuit.



:roll:


Citation :

3) Je connais au moins un Stop qui a ètè mis en place (2 ou 3 ans) à tort: Avant il y avait une balise de priorité. Après, suite à nombreuses protestations à la mairie du Bourg, on a remis une balise de priorité.
La visibilité était totale (carrefour &quot;borgne&quot; à 3 voies seulement) et les protestations sont venues du fait que la gendarmerie du bled le plus proche venait fréquemment y &quot;faire du chiffre&quot;.
</div>


Il n'est pas sans doute pas impossible de voir des erreurs de temps à autre,la remise d'une balise de priorité tendrait à le montrer, mais souvent j'y crois pas.

Invité
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  1. Posté le 31/05/2005 à 18:44:55  
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alfa90i a écrit a écrit :


Vivement qu'il se fasse coincer par la police, ce gars là!






J'espère qu'en ayant lu ce topic il tombera ou retombera dans le droit chemin.

Invité
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  1. Posté le 31/05/2005 à 18:45:52  
  2. answer
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alfa90i a écrit a écrit :


En ne brulant pas le stop, les autorités ne feront pas de &quot;chiffre&quot;. C'est à croire que les &quot;bruleurs de stops&quot; adorent donner de l'argent aux autorités!!
Continuez à bruler les stops, comme ça, vous finirez tous par vous faire sucrer vos permis, ça fera autant de places en plus sur la route et surtout moins de types dangereux!






Bien d'accord :oui:

Invité
  1. Posté le 22/07/2005 à 00:45:59  
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Pour info, ma petite histoire. Arretee il y a trois mois car je n'avais pas vu le panneau stop, je suis passee en jugement il y a 15 jours et vient de recevoir le jusgement. 180 euros d'amende + 22 euros de frais de procedure et 5 jours de suspension de permis.
quand je me suis fait arretee, je n'ai pas conteste, car je n'avais pas vu le stop donc je ne m'etais pas arretee du tout, ma voiture et mes papiers etaient en regle, et j'ai le permis depuis 7 ans, sans aucune infraction sur cette periode.
comme quoi... j'aurais peut etre du faire preuve de mauvaise fois et contester.
sans parler de l'amabilite de l'agent qui m'a arrete. pour ce prix il aurait pu se montrer un minimum aimable...

Profil : Pilote confirmé
  1. config
s-xvi
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  1. Posté le 22/07/2005 à 01:54:14  
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105db a écrit a écrit :


Je comprend pas comment on peut encore se prendre pour un justicer surtout en ce moment :)

des stop j'en fume tout le temps, normallement faut marquer un arret total, rare sont les fois ou je le fais, ça n'en est pas dangereux pour autant quand la visibilité est totale:)




Très moyen :roll:

Là où l'arrêt ne s'impose pas, car il y a une bonne visiblité, se trouvent des &quot;Cédez le passage&quot;.

Mais bon, comme tout le monde, tu t'estimes moins dangereux que les autres, et tu t'autorises des largesses avec le Code de la route, si mal fait pour toi n'est-ce pas :bah:

Invité
  1. Posté le 22/07/2005 à 03:14:14  
  2. answer
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eliot_79 a écrit a écrit :


Pour info, ma petite histoire. Arretee il y a trois mois car je n'avais pas vu le panneau stop, je suis passee en jugement il y a 15 jours et vient de recevoir le jusgement. 180 euros d'amende + 22 euros de frais de procedure et 5 jours de suspension de permis.
quand je me suis fait arretee, je n'ai pas conteste, car je n'avais pas vu le stop donc je ne m'etais pas arretee du tout, ma voiture et mes papiers etaient en regle, et j'ai le permis depuis 7 ans, sans aucune infraction sur cette periode.
comme quoi... j'aurais peut etre du faire preuve de mauvaise fois et contester.
sans parler de l'amabilite de l'agent qui m'a arrete. pour ce prix il aurait pu se montrer un minimum aimable...





Ah ouai comme meme,c'est pas les 90 euros de la simple amende là.
Bon courage,A+++

Invité
  1. Posté le 22/07/2005 à 22:30:20  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Je ne pensais pas que ce post remonterais un jour, vu que vous m'avez bien repondu (merci tout le monde)et donc je vais, moi aussi, terminer mon histoire :
J'avais été au commissariat le soir meme pour payer mon amende (fin mars) et ca a été prelevé sur mon compte fin mai. Depuis,plus de nouvelles, pas de lettre de convocation au tribunal et pas de lettre non plus pour les retraits de points. Je ne pense pas qu'ils m'aient oublié pour les points mais je me dis peut etre qu'ils n'envoient pas de lettre pour dire que l'on a perdu tant ou tant de points.

Au debut, c'est clair que j'etais folle de rage pour avoir perdus tant de points d'un coup, mais bon, je n'ai jamais contesté ma prune ni cherché à la faire sauter et je sais tres bien que j'etais en tort depuis le debut.

Depuis cette mesaventure, je fais plus attention sur la route et je suis plus zen au volant car je ne veux pas avoir attendre d'avoir un accident pour avoir le &quot;declic&quot;.

Voili voilou :coucou:

ps : Il y aura peut etre une suite à cette histoire vu que je sais pas si je vais etre convoqué au tribunal ou pas, mais comme l'expliquait 22 sur son post plus haut, j'ai payé mon amende en temps et en heure et depuis plus de nouvelle (en tous cas je l'espere...)

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