[Topic officiel]Contester un Pv et le "je risque quoi?"

[Invité §fox585Me]

Bonjour a vous,

 

Juste une petite question, je me suis fais prendre aux jumelles aujourd'hui ... entre 20 et 30 km/h au dessus de la limitation de vitesse.

 

Le gendarme m'as donc remis l'avis de contravention ainsi que la carte de paiement... sur le 3eme volet j'ai reconnu l'infraction et signé.

 

Seulement une erreur a été faite sur l'avis de contavention , le numero d'immatriculation a été mal recopié ... un 2 au lieu d'un 9 , alors que sur la carte de paiement le numero est bon.

 

Ma question est la suivante : peux t'on contester la contravention pour cette erreur alors que j'ai reconnu l'infraction sur le 3eme volet.

 

Deuxieme question : doit on contester au service emetteur ou directement a l'OMP ?

 

Merci d'avance pour votre réponse

[Invité §Mar644JF]

Bonjour à tous (et merci pour ce forum !),

Je vous expose mon problème : en revenant de vacances, j'ai eu une amende à payer (un 56 km/h retenu à 51 dans une zone à 50) et j'ai envoyé un chèque de 90 Euros (tarif minoré). Mais en fait, j'avais dépassé les 15 jours (de 5 jours) ! Est-il possible de régulariser tout ça ? Savez vous à qui je dois m'adresser pour n'avoir qu'à compléter avec 45 euros et ne pas me retrouver avec l'amende majorée quand les 45 jours seront passés ?

D'avance merci.

 

PS : pour info, le chèque a déjà été encaissé

 

 

 

Vous l'avez payé au Centre d'encaissement de Rennes ?

[Invité §raz275bu]

Bonjour a vous,

 

Juste une petite question, je me suis fais prendre aux jumelles aujourd'hui ... entre 20 et 30 km/h au dessus de la limitation de vitesse.

 

Le gendarme m'as donc remis l'avis de contravention ainsi que la carte de paiement... sur le 3eme volet j'ai reconnu l'infraction et signé.

 

Seulement une erreur a été faite sur l'avis de contavention , le numero d'immatriculation a été mal recopié ... un 2 au lieu d'un 9 , alors que sur la carte de paiement le numero est bon.

 

Ma question est la suivante : peux t'on contester la contravention pour cette erreur alors que j'ai reconnu l'infraction sur le 3eme volet.

 

Deuxieme question : doit on contester au service emetteur ou directement a l'OMP ?

 

Merci d'avance pour votre réponse

 

 

Bonjour, ce n'est pas un motif valable de contestation, ce qui compte c'est le PV que le gendarme a gardé et là croyez moi, votre immatriculation sera bonne!

 

[Invité §PHZ370FY]

Bonjour à tous (et merci pour ce forum !),

Je vous expose mon problème : en revenant de vacances, j'ai eu une amende à payer (un 56 km/h retenu à 51 dans une zone à 50) et j'ai envoyé un chèque de 90 Euros (tarif minoré). Mais en fait, j'avais dépassé les 15 jours (de 5 jours) ! Est-il possible de régulariser tout ça ? Savez vous à qui je dois m'adresser pour n'avoir qu'à compléter avec 45 euros et ne pas me retrouver avec l'amende majorée quand les 45 jours seront passés ?

D'avance merci.

 

PS : pour info, le chèque a déjà été encaissé

 

Le PV de 90€ est majoré à 135€ s'il n'est pas payé dans les délais

Je pense que si le chèque a été encaissé, la dette est éteinte et le dossier est classé.

De tenter de régulariser va faire ressortir (inutilement) le dossier au risque de voir arriver la majoration.

[Invité §kab632IU]

C'est ce qu'il y a sur le 3eme volet qui compte, mais il me semble que c'est une copie du 2nd par papier carbone, non ?

[Invité §zou046Oz]

Vous l'avez payé au Centre d'encaissement de Rennes ?

 

 

Oui. L'idéal serait d'avoir un moyen de savoir s'ils considèrent que l'amende a été payée maintenant qu'ils ont encaissé ce chèque !

 

Le PV de 90€ est majoré à 135€ s'il n'est pas payé dans les délais

Je pense que si le chèque a été encaissé, la dette est éteinte et le dossier est classé.

De tenter de régulariser va faire ressortir (inutilement) le dossier au risque de voir arriver la majoration.

 

 

J'ai peur qu'ils aient encaissé les 90 et qu'ils ne se gênent pas par la suite pour me demander la différence avec l'amende majorée à 375 euros ! Il ne me reste qu'un peu plus d'une semaine avant la fin des 45 jours... en cas de risque, si je peux m'en "sortir" avec 135 euros, ça vaut peut être le coup de ressortir le dossier ? (courageux mais pas téméraire comme vous le voyez !)

[Invité §PHZ370FY]

Oui. L'idéal serait d'avoir un moyen de savoir s'ils considèrent que l'amende a été payée maintenant qu'ils ont encaissé ce chèque !

 

 

 

J'ai peur qu'ils aient encaissé les 90 et qu'ils ne se gênent pas par la suite pour me demander la différence avec l'amende majorée à 375 euros ! Il ne me reste qu'un peu plus d'une semaine avant la fin des 45 jours... en cas de risque, si je peux m'en "sortir" avec 135 euros, ça vaut peut être le coup de ressortir le dossier ? (courageux mais pas téméraire comme vous le voyez !)

 

Dans ce cas-là, tu écris au centre des amendes de Rennes en leur demandant qu'il te confirme la réception du chèque et que l'amende a bien été réglée.

[Invité §PHZ370FY]

Oui. L'idéal serait d'avoir un moyen de savoir s'ils considèrent que l'amende a été payée maintenant qu'ils ont encaissé ce chèque !

 

 

 

J'ai peur qu'ils aient encaissé les 90 et qu'ils ne se gênent pas par la suite pour me demander la différence avec l'amende majorée à 375 euros ! Il ne me reste qu'un peu plus d'une semaine avant la fin des 45 jours... en cas de risque, si je peux m'en "sortir" avec 135 euros, ça vaut peut être le coup de ressortir le dossier ? (courageux mais pas téméraire comme vous le voyez !)

 

Si ce n'était pas suffisant, ils t'auraient retourner le chèque en te demandant plus de sous.

[Invité §bib250Iv]

Bonjour a tous,

 

Je me suis fait arreter lors d'un contrôle de vitesse au jumelle.

La contravention présent un vis de forme (je pense) car la date du deuxième feuillet est erroné.

Cette contravention est-elle contestable?

 

[Invité §raz275bu]

Bonjour a tous,

 

Je me suis fait arreter lors d'un contrôle de vitesse au jumelle.

La contravention présent un vis de forme (je pense) car la date du deuxième feuillet est erroné.

Cette contravention est-elle contestable?

 

 

 

Vous avez reçu l'avis de contravention en main propre et l'avez signé?

[Invité §bib250Iv]

Vous avez reçu l'avis de contravention en main propre et l'avez signé?

 

 

Et oui.....

 

[Invité §Mar644JF]

Dans ce cas-là, tu écris au centre des amendes de Rennes en leur demandant qu'il te confirme la réception du chèque et que l'amende a bien été réglée.

 

 

non ca serait trop long.

 

Envoie plutôt les 45 € manquant en y mettant le n° du PV pour solder celui-ci.

 

[Invité §raz275bu]

Et oui.....

 

Alors vous n'avez que peu de chances de gagner une contestation sur ce motif!

 

[Invité §tim725wD]

non ca serait trop long.

 

Envoie plutôt les 45 € manquant en y mettant le n° du PV pour solder celui-ci.

 

 

Est-ce que le chèque a été encaissé par le centre des amendes (relevé bancaire à l'appui) ?

[Invité §tim725wD]

Bonjour, je me suis fais flaché quelque fois avec les radars fixe et voiture banaliser , il faut que je vous dise que je ne paye jamais mes PV je conteste toujour le radars , vous devez demander le talonnage du radar + son numero de serie, les 3/4 du temps ils sont pas talonner donc le 3/4 du temps ils laissent tombé le PV,le talonnage coute trop cher pour les sevices de police,et essayer d'avoir une assurance juridique extra pour les autres infractions, je paye 80 euro /ans , mon avocat ce charge de tout pour me défendre . PS: ne devener pas la vache a lait de l'état et pour ceux qui conteste met dire ne les écoutés pas ce sont des moutons.

 

 

C'est quoi ton assurance juridique extra ?

[Invité §zou046Oz]

non ca serait trop long.

 

Envoie plutôt les 45 € manquant en y mettant le n° du PV pour solder celui-ci.

 

C'est sans doute jouable comme ça oui ! Avec une petite lettre explicative à côté pour ne pas être embêté par la suite! Mais d'abord, je vais peut être appeler le numéro indiqué sur l'avis de contravention pour information complémentaire : 0811-10-20-30. Quelqu'un a déjà essayé ? Ce sera plus rapide que d'écrire, mais je ne sais pas s'ils pourront m'aider.

 

Est-ce que le chèque a été encaissé par le centre des amendes (relevé bancaire à l'appui) ?

 

Oui, ce chèque a déjà été encaissé (j'ai vérifié mon compte en ligne, je ne recevrai de relevé papier pour cette période qu'à la fin du mois).

[Invité §Mar644JF]

C'est sans doute jouable comme ça oui ! Avec une petite lettre explicative à côté pour ne pas être embêté par la suite! Mais d'abord, je vais peut être appeler le numéro indiqué sur l'avis de contravention pour information complémentaire : 0811-10-20-30. Quelqu'un a déjà essayé ? Ce sera plus rapide que d'écrire, mais je ne sais pas s'ils pourront m'aider.

 

 

Oui, ce chèque a déjà été encaissé (j'ai vérifié mon compte en ligne, je ne recevrai de relevé papier pour cette période qu'à la fin du mois).

 

 

effectivement le plus sage est d'appeler.

 

[Invité §raz275bu]

C'est quoi ton assurance juridique extra ?

 

 

 

 

Crétin.fr

 

[Invité §tim725wD]

Bonjour à tous (et merci pour ce forum !),

Je vous expose mon problème : en revenant de vacances, j'ai eu une amende à payer (un 56 km/h retenu à 51 dans une zone à 50) et j'ai envoyé un chèque de 90 Euros (tarif minoré). Mais en fait, j'avais dépassé les 15 jours (de 5 jours) ! Est-il possible de régulariser tout ça ? Savez vous à qui je dois m'adresser pour n'avoir qu'à compléter avec 45 euros et ne pas me retrouver avec l'amende majorée quand les 45 jours seront passés ?

D'avance merci.

 

PS : pour info, le chèque a déjà été encaissé

 

 

Je pense que PHZ a raison. Le fait de payer éteint l'action publique. Dans tous les cas, s'ils avaient à te réclamer le complément, ils n'avaient qu'à le faire avant l'expiration des 45 jours.

[Invité §BEB542Av]

Bonjour,

 

j'étais sur l'A4 en direction de Strasbourg, et une Corsa Noire immatriculée en Allemagne roulait à 90... Je me déporte sur la 3° voie pour la doublait et je me cale à 110 (vitesse limitée et passage devant le radar) : je suis sûr de ma vitesse (compteur + GPS 108 au moment du flash)...

 

En fait, elle (ouais, une grosse ) s'est mise à accélerer au moment où je la doublais mais j'ai eu l'impression que le flash était pour moi !

 

Que faire si je reçois la contravention sachant que je n'ai pas eu le temps de noter la plaque (ou du moins je ne suis pas sûr d'un chiffre ! :/

 

Quelle journée pourrie, ça et mon rétro éclaté par des abrutis (interpellés quand même, 'me porterai partie civile)...

 

Merci

[Invité §PHZ370FY]

Bonjour,

 

j'étais sur l'A4 en direction de Strasbourg, et une Corsa Noire immatriculée en Allemagne roulait à 90... Je me déporte sur la 3° voie pour la doublait et je me cale à 110 (vitesse limitée et passage devant le radar) : je suis sûr de ma vitesse (compteur + GPS 108 au moment du flash)...

 

En fait, elle (ouais, une grosse ) s'est mise à accélerer au moment où je la doublais mais j'ai eu l'impression que le flash était pour moi !

 

Que faire si je reçois la contravention sachant que je n'ai pas eu le temps de noter la plaque (ou du moins je ne suis pas sûr d'un chiffre ! :/

 

Quelle journée pourrie, ça et mon rétro éclaté par des abrutis (interpellés quand même, 'me porterai partie civile)...

 

Merci

Si vous êtes deux sur la photo, celle-ci ira au rebus.

 

[Invité §del242db]

Si vous êtes deux sur la photo, celle-ci ira au rebus.

 

Pas si sûr ! Dans mon cas je roulais sur la voie de droite à 100 km/h (limité à 110) un autre véhicule sur la voie de gauche m'a doublé et le flash est parti. quelques jours après j'ai reçu un courrier m'indiquant un excès à 121 retenue 117 et un point en moins. J'ai bien sur demandé la photo que j'ai reçue et que vois t-on : un véhicule visualisé que la voie de droite donc ma voiture mais pas de vue de la voie de gauche !! Je soupçonne que le cliché à été recadré pour en fait faire deux (1 cliché de la voie de droite avec un véhicule et un deuxième cliché de la voie de gauche avec le deuxième véhicule en excès de vitesse ) Donc coup double = 1 flash et deux PV. Impossible de rien prouver , j'ai payé mes 45 Euros et perdu mon premier point.

[Invité §mia150Gw]

bon, desolé mais une énieme question, aujourd'hui en voiture dans grenoble , je me prend des appels de phares d'un fou furieu un peu pressé derriere moi alors que j'etais a 50, probleme, peut pas me rabbatre parcequ'un véhicule est a ma droite (2voies d'agglo) donc j'accelere un peu, pour me rabbatre et le laisser passer, mais le fait de regarder le rétro et pas devant m'ont vallu une jolie surprise, police municipale avec les jumelles doubles.... pas d'arestation ni de controle, mais en ayant un permis a 6points je frise un peu parceque moi qui conduit plutot pépere ca me ferait un peu mal de m'en prendre une....

je ne recevrai probablement rien immédiatement, mais si je recoit une prune, quelles sont les options qui s'offrent a moi? qu'est ce que je risque ( 70 environ au lieu de 50 ) comme 2voies est ce que j'ai une chance pour que ce soit uniquement pour l'autre voie?

enfin bon merci de vos reponses

benoit

[Invité §Vel714Gn]

bon, desolé mais une énieme question, aujourd'hui en voiture dans grenoble , je me prend des appels de phares d'un fou furieu un peu pressé derriere moi alors que j'etais a 50, probleme, peut pas me rabbatre parcequ'un véhicule est a ma droite (2voies d'agglo) donc j'accelere un peu, pour me rabbatre et le laisser passer, mais le fait de regarder le rétro et pas devant m'ont vallu une jolie surprise, police municipale avec les jumelles doubles.... pas d'arestation ni de controle, mais en ayant un permis a 6points je frise un peu parceque moi qui conduit plutot pépere ca me ferait un peu mal de m'en prendre une....

je ne recevrai probablement rien immédiatement, mais si je recoit une prune, quelles sont les options qui s'offrent a moi? qu'est ce que je risque ( 70 environ au lieu de 50 ) comme 2voies est ce que j'ai une chance pour que ce soit uniquement pour l'autre voie?

enfin bon merci de vos reponses

benoit

 

Ca dépend si tu te rappelles bien de cette journée, des fois que tu l'ais prêtée à un pote à toi et que tu n'ais pas envie de le dénoncer, puis en jumelles, y'a pas de photo non ?

Qui sait, ils ont peut-être vu les appels de phare de l'autre mec et se sont dit que ça te stressait donc tu as tout fait pour le laisser passer ?!

[Invité §pho121CC]

Bonsoir tout le monde !

 

Je post ce message car ce matin il m'est arrivé une drôle ( au sens littéral du terme ) d'histoire avec ces chèr agents CRS de la route.

 

Je venais de sortir de Darty à Englos pour me racheter un new téléphone car y a 2 jours on m'a agréssé et piqué l'autre qui n'avait qu'1 mois d'ancienneté... :/

 

En arrivant sur le rond point près de la station auchan ( pour les connaisseurs ) j'ai vu ( un peu tard ) qu'il y avait des crs sur la voie de droite du rond point et suis passé un peu près d'eux mais sans le faire exprès, sincerement.

 

De ce fait, l'un des crs à commencé à gueulé et du coup je me suis arrêté pour savoir ce qu'il voulait et il m'a demandé de m'arrêté sur le côté.

Après mettre arrêté, il vient sur moi en gueulant que j'ai failli lui rouler dessus que je roulais trop vite, bla bla bla et moi, sachant que ce n'était pas vrai ( pour la vitesse ) et n'aimant pas être accusé à tort, j'ai ouvert ma grande gueule et me suis défendu verbalement en lui demandant de me citer l'article de loi que j'aurais enfrin. Ne pouvant rien répondre car je n'avais sincerement rien fait car je roulais en seconde et maxi à 25 dans le rond point, il m'a demandé, tout furieux, de lui présenter mes papiers. ( ben tiens... )

 

Les 4 autres ce sont mis autour de la voiture et ont commencé à la scruté histoire de découvrir une couille mais y en avais pas, con pour eux !

Cependant, le mec avec mes papiers me dit fierement et avec une voix nasiellarde " Ah mais je vois que vous n'avez pas encore 2 ans de permis, et le " A " il est ou ? " Ne sachant rien répondre devant un tel abruti cherchant la petite bête, il poursuiva avec un " Et bien je vais devoir vous verbaliser mon chèr monsieur... ". Je tiens juste à préciser que j'ai 2 ans de permis dans 20 jours, donc le pv c'est vraiment histoire de faire chier car j'ai ouvert ma grande gueule...

 

Mais là n'est pas le but de mon post car, bien que franchement petit de sa part de me mettre un pv pour cela, je le mérite donc...

Mais comme si cela ne suffisait pas, un autre trouduc ayant pris le relais avec mes papiers pendant que le premier me mettait le pv dans sa camionette, vient vers moi et me demande mon adresse actuelle, ce à quoi je lui réponds " vous avez des yeux ? Eh ben lisez ! " Il me reposa la question et lui redit la même chose. Il me demanda si l'adresse figurant sur mon permis était la bonne et j'ai dit " Bravo, vous savez lire, c'est une bonne nouvelle " Et de là il me sort royalement en regardant la carte grise, " mais vous savez que vous n'êtes pas à jour sur la carte grise... " Là je redeviens sérieux et lui dit, c'est une blague ou quoi ? Il me répond non monsieur, sur votre permis il y a votre adresse actuel et sur la carte grise, une autre adresse.

 

De là, très sérieusement, je lui dit, mais c'est normal car la voiture appartient à mon père et que de ce fait, c'est son adresse qui figure sur la carte grise, logique.

Mais lui me dit, " non ce n'est pas vrai, c'est le même prénom qui figure sur le permis et la carte grise ".

Je lui dit, pour info, mon pére se prénome Michel et moi c'est Michel-Maxence. Certes cela peut porter à confusion mais c'est un fait.

Ne voulant rien comprendre, il m'a quand même mis un pv pour ne pas avoir fait mon changement d'adresse dans les 30 jours prévu par la loi.

 

Pour dire que le mec est tout simplement DEBILE c'est que même si la voiture m'appartenait vraiment, ce qui n'est pas le cas car elle appartient réellement à mon père, la carte grise a été faites le 26 aout dernier donc les 30 jours sont loin d'être passé !

 

Bref, je me suis payé 22 €uros d'amende pour non apposition du " A " ce que je comprends à cause de ma grande gueule. Mais de faire du réel abus de pouvoir en me mettant un pv pour une chose non vrai, là j'allucine ! Ou vas t on ?

 

Donc je souhaiterais savoir si quelqu'un pourrait me donner les coordonnées de l'endroit ou il faut écrire pour contester le pv car je ne vais certainement pas payer un pv non justifié ! Et si vous auriez quelques conseils sur ce que je peux mettre sur le pv, je vous en remercie d'avance.

[Invité §bk5710GP]

Bonsoir tout le monde !

 

Je post ce message car ce matin il m'est arrivé une drôle ( au sens littéral du terme ) d'histoire avec ces chèr agents CRS de la route.

 

Je venais de sortir de Darty à Englos pour me racheter un new téléphone car y a 2 jours on m'a agréssé et piqué l'autre qui n'avait qu'1 mois d'ancienneté... :/

 

En arrivant sur le rond point près de la station auchan ( pour les connaisseurs ) j'ai vu ( un peu tard ) qu'il y avait des crs sur la voie de droite du rond point et suis passé un peu près d'eux mais sans le faire exprès, sincerement.

 

De ce fait, l'un des crs à commencé à gueulé et du coup je me suis arrêté pour savoir ce qu'il voulait et il m'a demandé de m'arrêté sur le côté.

Après mettre arrêté, il vient sur moi en gueulant que j'ai failli lui rouler dessus que je roulais trop vite, bla bla bla et moi, sachant que ce n'était pas vrai ( pour la vitesse ) et n'aimant pas être accusé à tort, j'ai ouvert ma grande gueule et me suis défendu verbalement en lui demandant de me citer l'article de loi que j'aurais enfrin. Ne pouvant rien répondre car je n'avais sincerement rien fait car je roulais en seconde et maxi à 25 dans le rond point, il m'a demandé, tout furieux, de lui présenter mes papiers. ( ben tiens... )

 

Les 4 autres ce sont mis autour de la voiture et ont commencé à la scruté histoire de découvrir une couille mais y en avais pas, con pour eux !

Cependant, le mec avec mes papiers me dit fierement et avec une voix nasiellarde " Ah mais je vois que vous n'avez pas encore 2 ans de permis, et le " A " il est ou ? " Ne sachant rien répondre devant un tel abruti cherchant la petite bête, il poursuiva avec un " Et bien je vais devoir vous verbaliser mon chèr monsieur... ". Je tiens juste à préciser que j'ai 2 ans de permis dans 20 jours, donc le pv c'est vraiment histoire de faire chier car j'ai ouvert ma grande gueule...

 

Mais là n'est pas le but de mon post car, bien que franchement petit de sa part de me mettre un pv pour cela, je le mérite donc...

Mais comme si cela ne suffisait pas, un autre trouduc ayant pris le relais avec mes papiers pendant que le premier me mettait le pv dans sa camionette, vient vers moi et me demande mon adresse actuelle, ce à quoi je lui réponds " vous avez des yeux ? Eh ben lisez ! " Il me reposa la question et lui redit la même chose. Il me demanda si l'adresse figurant sur mon permis était la bonne et j'ai dit " Bravo, vous savez lire, c'est une bonne nouvelle " Et de là il me sort royalement en regardant la carte grise, " mais vous savez que vous n'êtes pas à jour sur la carte grise... " Là je redeviens sérieux et lui dit, c'est une blague ou quoi ? Il me répond non monsieur, sur votre permis il y a votre adresse actuel et sur la carte grise, une autre adresse.

 

De là, très sérieusement, je lui dit, mais c'est normal car la voiture appartient à mon père et que de ce fait, c'est son adresse qui figure sur la carte grise, logique.

Mais lui me dit, " non ce n'est pas vrai, c'est le même prénom qui figure sur le permis et la carte grise ".

Je lui dit, pour info, mon pére se prénome Michel et moi c'est Michel-Maxence. Certes cela peut porter à confusion mais c'est un fait.

Ne voulant rien comprendre, il m'a quand même mis un pv pour ne pas avoir fait mon changement d'adresse dans les 30 jours prévu par la loi.

 

Pour dire que le mec est tout simplement DEBILE c'est que même si la voiture m'appartenait vraiment, ce qui n'est pas le cas car elle appartient réellement à mon père, la carte grise a été faites le 26 aout dernier donc les 30 jours sont loin d'être passé !

 

Bref, je me suis payé 22 €uros d'amende pour non apposition du " A " ce que je comprends à cause de ma grande gueule. Mais de faire du réel abus de pouvoir en me mettant un pv pour une chose non vrai, là j'allucine ! Ou vas t on ?

 

Donc je souhaiterais savoir si quelqu'un pourrait me donner les coordonnées de l'endroit ou il faut écrire pour contester le pv car je ne vais certainement pas payer un pv non justifié ! Et si vous auriez quelques conseils sur ce que je peux mettre sur le pv, je vous en remercie d'avance.

 

 

J'ai été controlé par un débile à Villeneuve d'Ascq... peut etre le même . Il était tout content de me dire que j'avais pas mon A mais j'ai fermé ma grande gueule pour une fois .

Pour ton autre PV que tu veux faire sauter...on va attendre la réponse d'un connaisseur.

[Invité §Vel714Gn]

Ben déja, il est préférable de ne pas reconnaître l'infraction.

Article 529-2

(Loi nº 85-1407 du 30 décembre 1985 art. 51 et art. 94 Journal Officiel du 31 décembre 1985 en
vigueur le 1er octobre 1986)
(Loi nº 89-469 du 10 juillet 1989 art. 1 Journal Officiel du 11 juillet 1989 en vigueur le 1er
janvier 1990)
(Loi nº 99-515 du 23 juin 1999 art. 9 Journal Officiel du 24 juin 1999)
(Loi nº 2003-495 du 12 juin 2003 art. 8 III Journal Officiel du 13 juin 2003)
(Loi nº 2004-204 du 9 mars 2004 art. 56 II Journal Officiel du 10 mars 2004)

Dans le délai prévu par l'article précédent, le contrevenant doit s'acquitter du montant de
l'amende forfaitaire, à moins qu'il ne formule dans le même délai une requête tendant à son
exonération auprès du service indiqué dans l'avis de contravention. Dans les cas prévus par
l'article 529-10, cette requête doit être accompagnée de l'un des documents exigés par cet
article. Cette requête est transmise au ministère public.
A défaut de paiement ou d'une requête présentée dans le délai de quarante-cinq jours, l'amende forfaitaire est majorée de plein droit et recouvrée au profit du Trésor public en vertu d'un titre rendu exécutoire par le ministère public.

 

(Ahah, mon frère et mon père ont le même prénom, ça donne souvent des situations de ce genre)

[Invité §pho121CC]

Donc cela signifie t-il que je dois écrire la réclamation auprès du centre crs d'ou les trouduc travail ? Parce que là j'ai pas tout compris...

[Invité §raz275bu]

Entre parenthèse et sans vouloir te vexer, c'est bien fait pour ta gueule! T'avais qu'à pas jouer au plus malin...tu croyais quoi sans déconner? Que jouer au con avec des flics allait te rapporter les numéros du loto? Moi je trouve que tu t'en tires bien car je t'aurais mis en plus "outrage à agent" sur le coup du "vous savez lire bonne nouvelle"

Saches aussi que lefait de rouler à 20 en seconde ne veut pas dire que tu respectes le CR,je t'aurais même rajouté un R413-17 dans la gueule pour te faire encore plus les pieds!

[Invité §pho121CC]

Entre parenthèse et sans vouloir te vexer, c'est bien fait pour ta gueule! T'avais qu'à pas jouer au plus malin...tu croyais quoi sans déconner? Que jouer au con avec des flics allait te rapporter les numéros du loto? Moi je trouve que tu t'en tires bien car je t'aurais mis en plus "outrage à agent" sur le coup du "vous savez lire bonne nouvelle"

Saches aussi que lefait de rouler à 20 en seconde ne veut pas dire que tu respectes le CR,je t'aurais même rajouté un R413-17 dans la gueule pour te faire encore plus les pieds!

Toi tu à l'air d'être du genre à achever à coup de pompe un mec entrain de crever par terre, non ? C'est ce qu'on appelle du courage ca !

 

Enfin bref, quelqu'un pourrait-il m'aider en me disant ce que je dois faire et à qui dois je écrire pour contester le pv ? MErci.

 

[Invité §Vel714Gn]

razor2 : Euh, on s'en fout bien de ce que tu peux penser je crois. Ici ce n'est pas pour donner ton avis sur la question, mais pour "je risque quoi"...

 

Donc comme indiqué dans mon post : "... à moins qu'il ne formule dans le même délai une requête tendant à son exonération auprès du service indiqué dans l'avis de contravention."

 

Voila

[Invité §sto064xh]

Hello à tous!

alors voilà j'ai un ami à qui il rèste 4 points sur le permis, hier soir il ma raconté qu'il est passé au feux rouge et qu'il s'est fait prendre par la police, il a reçu donc un PV avec 4 points en moins, donc logiquement il aura plus de permis...

 

mais il m'a raconté qu'il ne paye pas le PV pour le moment (pour garder encore ses 4 points) et qu'il va vite passer un stage pour récupérer 4 points pour ne pas perdre son permis....

 

donc voilà le ma question, est-ce qu'il va quand même perdre son permis lorsqu'il va passer devant le juge??

[Invité §ant777Pv]

salut à tous,

 

cas classique me direz vous, mais je me demande la procedure à suivre:

je recois aujourd'hui un pv majoré, 375€ pour stationnement il y a 5 mois, ouch!

- probleme 1 : je n'ai jamais vu le pv sur mon vehicule, ni jamais recu de premiere majoration (375 c'est majoré 2x, non ? ) et ma cg est parfaitement a jour.

- probleme 2 : je ne me souviens vraiment pas avoir ete a l'endroit cité ce jour la, en pleine journee un jour de boulot, j'ai meme des mails à mon boulot, que j'ai envoyé personnelemnt 18 minutes avant (j'ai pas plus proche de l'heure citée, ni apres malheureusement)

 

sur quel point vaut-il mieux contester ? et comment ?

 

merci d'avance.

 

ps: tout ca se passe a paris

[Invité §Vel714Gn]

Si tu as une preuve solide (exemple : impossible d'accéder à ton bureau de la place citée en 18 minutes), tu la sors sans hésiter.

 

Sinon, je crois que t'es un peu dans le caca, comme un certain nombre de personnes qui se prennent des pv sans jamais voir le papillon ...

 

Les relances se faisant par lettre simple, elles sont parfois -volontairement ?- oubliées ...

[Invité §DMC074ae]

Pour dire que le mec est tout simplement DEBILE c'est que même si la voiture m'appartenait vraiment, ce qui n'est pas le cas car elle appartient réellement à mon père, la carte grise a été faites le 26 aout dernier donc les 30 jours sont loin d'être passé !

 

 

Le plus débile c'est de "gueuler" sur une autorité aprés avoir commis une faute.

La moindre des choses c'est de s'excuser (un peu plus prés cela aurait été dangereux), de parler avec respect (ce ne sont pas des chiens, ils font leur boulot), et surtout de ne pas en rajouter une couche dans cette situation. Un peu d'humilité cela aurait couté moins cher !