Réglementation concernant les pare-chocs

[Invité §rib730Hn]

Je me pose une question concernant les pare-chocs :

Que se passe-t-il en cas d'accident lorsqu'un véhicule n'est pas équipé d'un pare-choc d'origine ou agréé par le constructeur ?

Je pense à la fois à des pare-chocs "tuning", et à des refabrications personnelles de pare-chocs en stratifié polyester.

En ce qui me concerne, je souhaite refaire des pare-chocs en stratifié pour Citroën CX, mais est-ce que je serais toujours assuré ?

Que se passe-t-il au cas où l'éclatement d'un pare-choc lors d'un accident blesse un piéton ou un passager ?

Du point de vue législatif, risque-t-on une amende ? (vehicule non conforme au produit constructeur d'origine...)

 

[Invité §Pry416Of]

bonjour,

 

ton véhicule ne serait dans ce cas plus homologué tel qu'il l'a été initialement et ne correspondrait plus au véhicule figurant sur la carte grise (problèmes d'assurance, de non conformité, etc)

 

tu risques effectivement une amende et un rejet de couverture par ton asureur en cas de pépin.

 

Référentiel : Article R321-24 du CR

 

Le bénéfice de l'homologation d'un dispositif d'équipement de véhicule à moteur appartient à celui qui en a fait la demande et qui garde la responsabilité de la fabrication, c'est-à-dire soit au fabricant, soit à toute autre personne faisant fabriquer pour son compte par un façonnier. En cas de cession, le cédant et le concessionnaire doivent en aviser sans délai le ministre chargé des transports. Les noms du façonnier ou des façonniers successifs, s'il y a lieu, doivent être communiqués au ministre chargé des transports ; celui-ci peut faire effectuer tout contrôle et décider, le cas échéant, le retrait de l'agrément sur proposition de la commission de réception des projecteurs et des dispositifs d'équipement pour véhicules routiers.

Si le fabricant n'est pas établi dans un Etat de l'Union européenne, l'agrément ne peut être accordé qu'à son représentant en France, dûment accrédité auprès du ministre chargé des transports.

Les fonctionnaires et agents dûment habilités par le ministre chargé des transports peuvent procéder à des prélèvements gratuits de dispositifs homologués en vue d'en contrôler la conformité au type homologué.

Après essai, les dispositifs prélevés sont restitués si les essais et contrôles effectués ne les ont pas détruits. Ils sont conservés par la commission de réception des projecteurs et dispositifs d'équipement pour véhicules routiers dans le cas contraire.

Lorsque les dispositifs prélevés ne sont pas conformes au type agréé en ce qui concerne les matériaux, la forme et les dimensions ou si leurs caractéristiques sont hors des limites fixées par le cahier des charges auquel les dispositifs doivent être conformes, l'agrément du type peut être retiré par décision du ministre chargé des transports, sur proposition de la commission de réception des projecteurs et dispositifs d'équipement pour véhicules routiers.

Le retrait de l'agrément d'un type entraîne la suspension de la vente et de la livraison des dispositifs portant le numéro d'homologation de ce type dans les délais fixés par la décision de retrait.

 

Rapproche-toi de l'UTAC pour précisions ( http://www.utac.com/fr/index.asp )

 

P,

[Invité §105531cd]

Les pieces tuning sont parfois agrées tuv, dans ce cas la pas de probleme de securité.

Concernant le probleme d'assurance pour connaitre 2 expert, jamais vu aucun probleme de refus d'indemnisation suite a un vehicule non conforme.

[Invité §cha774yD]

bonjour,

je relance ce topic car je change mes PC de 106 par des PC de saxo (VTS) , qui sont des pieces d'origine , dans ce cas dois-je declarer quelque chose (à mon assureur , passage DRIRE..) pour etre sur d'etre couvert en cas de pépin grave?

bien à vous

[Invité §cha774yD]

RE. Juste un petit effort , je suis certain qu'un specialiste ici doit bien pour me rassurer (ou le contraire) à ce sujet

je rappelle : les pieces sont d'origine , groupe PSA mais saxo au lieu de 106 (meme caisse..)

merci d'avance

[Invité §rob843ZO]

bonjour,

je relance ce topic car je change mes PC de 106 par des PC de saxo (VTS) , qui sont des pieces d'origine , dans ce cas dois-je declarer quelque chose (à mon assureur , passage DRIRE..) pour etre sur d'etre couvert en cas de pépin grave?

bien à vous

 

 

 

non du moment aque les PC sont homologué a la base ca va.. ca ne change en rien leur conception que tu les changes de voiture... ils en sont pas moins friable ou quoi... surtout d'une meme base que sont les 106 et saxo... meme chassis!

[Invité §mac614xX]

 

 

non du moment aque les PC sont homologué a la base ca va.. ca ne change en rien leur conception que tu les changes de voiture... ils en sont pas moins friable ou quoi... surtout d'une meme base que sont les 106 et saxo... meme chassis!

 

 

Peut-être voulais-tu dire fiables?

 

hihi

[Invité §cha774yD]

cool merci pour vos réponses ... un parechoc friables ça arrangerait bien les pietons parfois....

gaffe en ville , les voitures ont des armes aux mains de certains !!

[Invité §rob843ZO]

 

Peut-être voulais-tu dire fiables?

 

hihi

 

 

 

non FRIABLE... qui se casse en petite morceaux...apres l'orhographe suis pô sur.. hihi

 

et je pense pas que les pietons aiment trop ca... les PC sont fait jsutement pour ce genre de choc et ca se saurait si les PC tuning etaient meilleur...

[Invité §zoz038UZ]

bonjour,

je relance ce topic car je change mes PC de 106 par des PC de saxo (VTS) , qui sont des pieces d'origine , dans ce cas dois-je declarer quelque chose (à mon assureur , passage DRIRE..) pour etre sur d'etre couvert en cas de pépin grave?

bien à vous

 

 

le mieux reste de faire expertiser ta voiture une fois finies !

l' expert va , par rapport a ta voiture et aux facture fournies par tes soins , recalculer le prix de ton vehicule !

il y a tout un tas de facteurs pris en compte , la voiture , les factures , l' etat generale de la voiture , l' interieur , etc ...

tu n' est pas obligé de le faire mais disons que en cas d' accident , ca te sert toujours !

cela se fait beaucoup en restauration de vehicule ancien et ca commence a se voir de plus en plus avec les vehicule " tuning "

 

[Invité §mac614xX]

J'ai jamais vu de pare-chocs friables... T'imagines? Le piéton se prend le pare-choc, celui-ci, friable, se casse en petits morceaux, du coup le piéton se prend aussi dans les guibolles le châssis, le radiateur, le moteur...