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Une personne a conduit mon vehicule sans assurance et a eu un acc

 

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Une personne a conduit mon vehicule sans assurance et a eu un acc

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mey36aw
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  1. Posté le 06/10/2005 à 14:42:59  
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J'avais parqué ma voiture chez un particulier car elle n'était plus assurée . La fille de celui-ci n'étant pas au courant du défaut d'assurance a prit ma voiture et a eu un accident entrainant des blessures non graves à l'autre conductrice . Sachant que cette dernière a porté plainte et qu'elles n'étaient dans leur tort ni l'une ni l'autre , j'aimerais savoir ce que je risque et ce que risque celle qui conduisait ma voiture ?

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  1. Posté le 06/10/2005 à 15:05:19  
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meyremselin a écrit a écrit :


J'avais parqué ma voiture chez un particulier car elle n'était plus assurée . La fille de celui-ci n'étant pas au courant du défaut d'assurance a prit ma voiture et a eu un accident entrainant des blessures non graves à l'autre conductrice . Sachant que cette dernière a porté plainte et qu'elles n'étaient dans leur tort ni l'une ni l'autre , j'aimerais savoir ce que je risque et ce que risque celle qui conduisait ma voiture ?





Sache tout d'abord que tu n'avais pas le droit de posséder une voiture sans qu'elle soit assurée, le fait qu'elle était "parquée chez un particulier" n'y change rien (mais tu le sais peut-être déjà, et c'est justement à cause de cas comme le tien que l'on a pas le droit de ne pas assurer une voiture même si elle est garée dans un lieu privé).

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  1. Posté le 06/10/2005 à 15:10:22  
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Je suis déjà assez démoralisé comme ça . Je n'ai pas demandé que l'on m'enfonce plus mais simplement que l'on réponde a ma question . De plus tout le monde était au courant qu'elle n'était pas assurée . Merci quand même d'avoir prit deux seconde pour me répondre mêm si ce n'était pas la réponse que j'attendais. Et sache aussi que la police m'a largement assez sermoné sur le sujet.

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  1. Posté le 06/10/2005 à 15:19:45  
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meyremselin a écrit a écrit :


J'avais parqué ma voiture chez un particulier car elle n'était plus assurée . La fille de celui-ci n'étant pas au courant du défaut d'assurance a prit ma voiture et a eu un accident entrainant des blessures non graves à l'autre conductrice . Sachant que cette dernière a porté plainte et qu'elles n'étaient dans leur tort ni l'une ni l'autre , j'aimerais savoir ce que je risque et ce que risque celle qui conduisait ma voiture ?





Logiquement la responsabilité civile de la conductrice de ta voiture devrait couvrir les dégats occasionnés pour l'autre personne et son véhicule.
Maintenant je sais pas du tout ce que tu risques par rapport à ton défaut d'assurance.
Elle non plus je ne sais pas ce qu'elle risque, mais en tout cas elle aurait du vérifier que l'assurance était bien en cours de validité. Donc, elle risque aussi quelque chose.
Je sais pas du tout quoi.
En tout, je le saurais : assurer son véhicule même s'il ne roule pas.

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  1. Posté le 06/10/2005 à 15:23:21  
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Défaut d'assurance CR L324-2  3 750€  Suspension permis de 3 ans

Annulation 3 ans  - TIG /

Interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de 5 ans au plus

Immobilisation / confiscation du véhicule  

La loi prévoie sa au pire bien sur donc faut pas trop paniquer :bah:


Je suis désolé pour toi...

Le mieux serai que l'autre personne retire sa plainte essai de la contacter et discuter d'une solution et explique lui ce que tu encoure.

Propose lui une solution a l'amiable sans que sa passe par la police sinon tu va être emmerder...

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  1. Posté le 06/10/2005 à 15:27:29  
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Je te remercie pour ta réponse . Malheureusement j'ai déjà essayé de contacter l'autre conductrice mais elle n'est pas très compréhensive . Elle refuse de retirer sa plainte . Et je suis du genre a beaucoup paniquer alors je te laisse imaginer dans quel état je suis .

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  1. Posté le 06/10/2005 à 15:28:33  
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filipe2323 a écrit a écrit :


Défaut d'assurance CR L324-2  3 750€  Suspension permis de 3 ans

Annulation 3 ans  - TIG /

Interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de 5 ans au plus

Immobilisation / confiscation du véhicule  

La loi prévoie sa au pire bien sur donc faut pas trop paniquer :bah:


Je suis désolé pour toi...

Le mieux serai que l'autre personne retire sa plainte essai de la contacter et discuter d'une solution et explique lui ce que tu encoure.

Propose lui une solution a l'amiable sans que sa passe par la police sinon tu va être emmerder...





Ouah ca fait beaucoup en effet.
Mais pourquoi la dame a t-elle porté plainte au fait ?

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  1. Posté le 06/10/2005 à 15:29:25  
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meyremselin a écrit a écrit :


Je suis déjà assez démoralisé comme ça . Je n'ai pas demandé que l'on m'enfonce plus mais simplement que l'on réponde a ma question . De plus tout le monde était au courant qu'elle n'était pas assurée . Merci quand même d'avoir prit deux seconde pour me répondre mêm si ce n'était pas la réponse que j'attendais. Et sache aussi que la police m'a largement assez sermoné sur le sujet.





Je ne cherche pas à t'enfoncer ni à te sermonner, tu demandes ce que tu risques, la réponse est : tu risques déjà les sanctions pour un défaut d'assurance.

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  1. Posté le 06/10/2005 à 15:32:24  
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C'est la police qui lui a conseillé de le faire pour pouvoir se faire rembourser plus facilement par son assurance . nous lui avons proposé de lui régler tout les frais mais elle a quand même refusé .

Deltaplan ; Desolée d'avoir mal interprété ton message ; Je te présente mes plus plates excuses .

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  1. Posté le 06/10/2005 à 15:38:59  
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meyremselin a écrit a écrit :


J'avais parqué ma voiture chez un particulier car elle n'était plus assurée . La fille de celui-ci n'étant pas au courant du défaut d'assurance a prit ma voiture et a eu un accident entrainant des blessures non graves à l'autre conductrice . Sachant que cette dernière a porté plainte et qu'elles n'étaient dans leur tort ni l'une ni l'autre , j'aimerais savoir ce que je risque et ce que risque celle qui conduisait ma voiture ?




Très ennuyeux comme situation : accident corporel (fut ce mineur) sans assurance.

Peux tu préciser la phrase "elles n'étaient dans leur tort ni l'une ni l'autre" ?

Par contre, je dirais que la conductrice (fille de "celui-ci") risque plus que toi, mais je ne suis pas expert.

Message édité par nav07hi le 06/10/2005 à 15:40:23
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  1. Posté le 06/10/2005 à 15:42:25  
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Bien celle qui conduisait mon vehicule demarrait d'un stop ou il n'y avait pas beaucoup de visibilité et l'autre arrivait a sa droite et lui est rentré dedans sans avoir eu le temps de freiner .

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  1. Posté le 06/10/2005 à 15:46:02  
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meyremselin a écrit a écrit :


Bien celle qui conduisait mon vehicule demarrait d'un stop ou il n'y avait pas beaucoup de visibilité et l'autre arrivait a sa droite et lui est rentré dedans sans avoir eu le temps de freiner .




Donc c'est un refus de priorité pour celle qui avait le stop même si y'a manque de visibilité :bah:

Enfin c'est pas le sujet les responsabilités, nous sommes pas assureurs ;)

Je pense que la conductrice à plus à perdre que toi dans l'histoire, toi c'est juste ton véhicule :bah: Donc défaut d'assurance mais tu roulais pas donc :voyons: C'est elle qui a roulé sans assurance.

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  1. Posté le 06/10/2005 à 15:49:14  
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leflo a écrit a écrit :


Donc c'est un refus de priorité pour celle qui avait le stop même si y'a manque de visibilité :bah:

Enfin c'est pas le sujet les responsabilités, nous sommes pas assureurs ;)

Je pense que la conductrice à plus à perdre que toi dans l'histoire, toi c'est juste ton véhicule :bah: Donc défaut d'assurance mais tu roulais pas donc :voyons: C'est elle qui a roulé sans assurance.




Je pense comme toi.

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  1. Posté le 06/10/2005 à 16:02:05  
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meyremselin a écrit a écrit :


Bien celle qui conduisait mon vehicule demarrait d'un stop ou il n'y avait pas beaucoup de visibilité et l'autre arrivait a sa droite et lui est rentré dedans sans avoir eu le temps de freiner .




100% en tort pour elle, ça ne fait aucun doute.

Il faut comprendre la partie adverse, accident 0% en tort, et l'autre 100% en tort sans assurance= plainte.

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  1. Posté le 06/10/2005 à 16:04:14  
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navidad a écrit a écrit :


100% en tort pour elle, ça ne fait aucun doute.

Il faut comprendre la partie adverse, accident 0% en tort, et l'autre 100% en tort sans assurance= plainte.





Oui, mais la plainte est une procédure obligatoire pour se faire rembourser, ou alors elle le sera quand même ?

Invité
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  1. Posté le 06/10/2005 à 16:06:41  
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Je me répette mais bon...

Pour la personne qui a posé la question, ce qu'il risque c'est surtout les sanctions liées au défaut d'assurance. Accessoirement, il ne pourra probablement plus jamais assurer ce véhicule (s'il n'est pas déjà en épave)

Pour la conductrice, et surtout pour ses parents qui avaient la garde du véhicule, là par contre il vont probablement devoir faire face à leurs responsabilités vis-à-vis de l'accident (article 1384 du Code Civil : "On est responsable non seulement du dommage que l'on cause par son propre fait, mais encore de celui qui est causé par le fait des personnes dont on doit répondre, ou des choses que l'on a sous sa garde.")

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  1. Posté le 06/10/2005 à 16:32:40  
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Citation :

 J'avais parqué ma voiture chez un particulier car elle n'était plus assurée . La fille de celui-ci n'étant pas au courant du défaut d'assurance a prit ma voiture et


Bonjour,
on nage quand même  en pleine irresponsabilité.
L'un d'entre vous aurait-il eu l'idée d'emprunter un véhicule sans avoir emporté avec lui (et de ce fait demandé) au propriétaire les……………… papiers du véhicule CG, vignette et… assurance ???
C'est vraiment délirant.
Je prends la bagnole d'un ami (??), je brûle un stop et tout le monde est dans la caca. Et si il y avait eu un mort ??

La demoiselle est forte.

Hervé.

Invité
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  1. Posté le 06/10/2005 à 17:02:48  
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C'était pas une blonde par hasard?
Parce que avant de prendre les clés d'une voiture je demande quand même si j'ai le droit de la conduire.
Moi je pense que pour toi ca va etre lourd pécuniairement.
Heureusement qu'il n'y a rien eu de grave sinon t'aurai payé toute ta vie.

Tu as aussi ta part de responsabilité bien sur mais la plus c.... c'est bien celle qui a pris le volant.

Invité
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  1. Posté le 06/10/2005 à 17:11:36  
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bengee69 a écrit a écrit :


C'était pas une blonde par hasard?
Parce que avant de prendre les clés d'une voiture je demande quand même si j'ai le droit de la conduire.
Moi je pense que pour toi ca va etre lourd pécuniairement.
Heureusement qu'il n'y a rien eu de grave sinon t'aurai payé toute ta vie
.

Tu as aussi ta part de responsabilité bien sur mais la plus c.... c'est bien celle qui a pris le volant.





Oubli pas qu'il conduisait pas, il est responsable de sa voiture, mais pas des faits et gestes des autres.
Elle a bien une assurance responsabilité civile cette jeune fille ?

J'ai bossé chez un loueur de voiture, ils ont eu un jour une consigne qui est passée entre les agences, un automobiliste qui s'est fait contrôler pour les papiers.
Ils n'étaient pas dans la voiture, et bien il a payé une amende et n'a rien pu faire contre le loueur de voiture. C'était à lui de vérifier la présence des documents avant de partir. Bon la voiture était assurée, ok, mais sur le principe c'est un peu la même chose, non ?

Invité
  1. Posté le 06/10/2005 à 17:12:09  
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Je vous remercie tous beaucoup de vos réponses ; elles me remontent un peu le moral . Quand au frais pécuniers ce sera elle et son père qui règleront tout c'est déjà arrangé ; moi ce qui me fait peur c'est de perdre mon permis .

  1. Posté le 06/10/2005 à 17:14:00  
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bx86 a écrit a écrit :


Bonjour,
on nage quand même  en pleine irresponsabilité.
L'un d'entre vous aurait-il eu l'idée d'emprunter un véhicule sans avoir emporté avec lui (et de ce fait demandé) au propriétaire les……………… papiers du véhicule CG, vignette et… assurance ???
C'est vraiment délirant.
Je prends la bagnole d'un ami (??), je brûle un stop et tout le monde est dans la caca. Et si il y avait eu un mort ??

La demoiselle est forte.

Hervé.




En effet... :L

Heureusement qu'il n'y a pas eu un handicapé, car là il aurait fallu prendre en charge les soins à vie !

Invité
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  1. Posté le 06/10/2005 à 17:14:22  
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meyremselin a écrit a écrit :


Je vous remercie tous beaucoup de vos réponses ; elles me remontent un peu le moral . Quand au frais pécuniers ce sera elle et son père qui règleront tout c'est déjà arrangé ; moi ce qui me fait peur c'est de perdre mon permis .




Je ne vois pas pourquoi il en serait ainsi. ;)
Ce n'est pas toi qui conduisait.

Invité
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  1. Posté le 06/10/2005 à 17:15:28  
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Je pense pas que tu perdras ton permis pour ca.
Tant que tu récidives pas je pense pas que tu risques quelque chose.
D'un autre coté ca serait complètement illogique que tu perde ton permis alors que tu conduisais meme pas, donc tu n'etais pas directemement responsable.

Allez courage! :bien:

Invité
  1. Posté le 06/10/2005 à 17:17:40  
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Le policier qui a prit ma déposition m'a dit que c'est moi qui aurait tout sur le dos vu que c'est mon vehicule . Il m'a dit que je risquais une suspension de permis et plus si le juge n'est pas indulgent .

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  1. Posté le 06/10/2005 à 18:30:53  
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Porte plainte contre l'emprunteuse pour vol :ddr:

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  1. Posté le 06/10/2005 à 21:24:25  
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meyremselin a écrit a écrit :


Le policier qui a prit ma déposition m'a dit que c'est moi qui aurait tout sur le dos vu que c'est mon vehicule . Il m'a dit que je risquais une suspension de permis et plus si le juge n'est pas indulgent .




Il a cherché à te faire peur, tu auras peut-être une suspension de 1 mois ou 2 pour défaut d'assurance, mais c'est l'autre gonzesse qui risque beaucoup...

Comme l'a dit drax, une plainte pour vol ne serait pas de trop, mais c'est le genre de choses qui envenime les relations d'amitiés :ddr:

Invité
  1. Posté le 06/10/2005 à 21:27:42  
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Je vous remercie vraiment tous pour vos réponses . Elles m'ont beaucoup remonté le moral et Dieu sait que j'en avais besoin . Merci beaucoup et a bientot j'éspère .

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  1. Posté le 06/10/2005 à 22:19:26  
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meyremselin a écrit a écrit :


Je vous remercie vraiment tous pour vos réponses . Elles m'ont beaucoup remonté le moral et Dieu sait que j'en avais besoin . Merci beaucoup et a bientot j'éspère .




Je pense qu'à l'avenir tu seras vigilant au niveau de l'assurance de tes véhicules immobilisés :)

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  1. Posté le 06/10/2005 à 23:12:35  
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Rover820i a écrit a écrit :


Je pense qu'à l'avenir tu seras vigilant au niveau de l'assurance de tes véhicules immobilisés :)




D'un autre coté, même si on s'apercoit dans ce genre de cas que c'est utile, qui va continuer de payer une assurance pour un véhicule qui ne roule pas ?

Combien de personne ayant au fond du garage ou du jardin une vieille trapanelle qui n'a pas roulé depuis 10 ans pensent à l'assurer ?

Y a t'il sur ce forum quelqu'un qui va claquer 500 ou 600 euros/an pour assurer sa voiture si il sait qu'elle va rester 3 ans dans le garage ?

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  1. Posté le 06/10/2005 à 23:12:45  
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Rover820i a écrit a écrit :


Je pense qu'à l'avenir tu seras vigilant au niveau de l'assurance de tes véhicules immobilisés :)




C'est clair qu'il ne faut pas rigoler avec ça :oui:

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  1. Posté le 06/10/2005 à 23:47:06  
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Acidnitrix a écrit a écrit :


D'un autre coté, même si on s'apercoit dans ce genre de cas que c'est utile, qui va continuer de payer une assurance pour un véhicule qui ne roule pas ?

Combien de personne ayant au fond du garage ou du jardin une vieille trapanelle qui n'a pas roulé depuis 10 ans pensent à l'assurer ?

Y a t'il sur ce forum quelqu'un qui va claquer 500 ou 600 euros/an pour assurer sa voiture si il sait qu'elle va rester 3 ans dans le garage ?




Je viens de vendre une voiture qui n'a pas roulé pendant 2 mois, elle était assurée tout ce temps là :oui:

Le risque est malheureusement tellement grand... Et certains assureurs prévoient des couvertures minimum pour les véhicules immobilisés (batterie débranchée, roues enlevées)

Invité
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  1. Posté le 07/10/2005 à 00:09:20  
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Acidnitrix a écrit a écrit :


D'un autre coté, même si on s'apercoit dans ce genre de cas que c'est utile, qui va continuer de payer une assurance pour un véhicule qui ne roule pas ?

Combien de personne ayant au fond du garage ou du jardin une vieille trapanelle qui n'a pas roulé depuis 10 ans pensent à l'assurer ?

Y a t'il sur ce forum quelqu'un qui va claquer 500 ou 600 euros/an pour assurer sa voiture si il sait qu'elle va rester 3 ans dans le garage ?





Tout les assureurs proposent des contrat dit "GARAGES", tu transformes ton contrat classique en contrat pour vehicule retire de la circulation.
Quoi qu'il arrive (vol, prend feu etc...) tu es couvert !
Et la prime passe a 50€ par AN a tout casser !
N'importe quel vehicule (meme au fin font d'un garage) doit etre un minimum assure.

Mes parents utilisent des voitures en provinces qui roulent que 2 mois dans l'annee: 50€ pour 10 mois retiré de la circulation et 50€ pour les 2 mois d'utilisation...
RENSEIGNEZ VOUS !!!!!!!!!!!

Message édité par fri12jg le 07/10/2005 à 00:11:48
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  1. Posté le 07/10/2005 à 02:10:22  
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Rover820i a écrit a écrit :


Je viens de vendre une voiture qui n'a pas roulé pendant 2 mois, elle était assurée tout ce temps là :oui:

Le risque est malheureusement tellement grand... Et certains assureurs prévoient des couvertures minimum pour les véhicules immobilisés (batterie débranchée, roues enlevées)




:eek:
Trop long :roll:



Pour l'histoire du flic, à part raconter des conneries et se la raconter ils font pas grand chose :cyp:
Oui pour le défaut d'assurance mais c'est pas appliqué, c'est une prune à 35€ et basta pour le possésseur :bah:
tu savais pas qu'elle allait la prendre, on peut pas te le reprocher à part de pas l'avoir assurer, donc on revient au cas du dessus :)

Ou alors ça serait bien dégueulasse pour toi qu'ils appliquent les peines max et sachant que pas besoin de permis pour avoir une voiture, je vois pas pourquoi toi ayant le permis tu le perdrais alors que celui qui l'a pas risque rien, c'est comme pour les histoires à vélo ;)

Profil : Routard
etiennel
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  1. Posté le 07/10/2005 à 07:30:12  
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fricky22 a écrit a écrit :


Tout les assureurs proposent des contrat dit "GARAGES", tu transformes ton contrat classique en contrat pour vehicule retire de la circulation.
Quoi qu'il arrive (vol, prend feu etc...) tu es couvert !
Et la prime passe a 50€ par AN a tout casser !
N'importe quel vehicule (meme au fin font d'un garage) doit etre un minimum assure.

Mes parents utilisent des voitures en provinces qui roulent que 2 mois dans l'annee: 50€ pour 10 mois retiré de la circulation et 50€ pour les 2 mois d'utilisation...
RENSEIGNEZ VOUS !!!!!!!!!!!





Ben oui, c'est bien de gueuler, mais ce n'est pas une assurance garage qui aurait arrangé les choses dans ce cas puisqu'elle n'autorisait pas à circuler sur la voie publique.

Quant à assurer une trapanelle qui dort dans le fond d'une grange, c'est un peu comme craindre la morsure de la chauve-souris enragée de Bigard.

Invité
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  1. Posté le 07/10/2005 à 09:27:08  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

EtienneL a écrit a écrit :


Ben oui, c'est bien de gueuler, mais ce n'est pas une assurance garage qui aurait arrangé les choses dans ce cas puisqu'elle n'autorisait pas à circuler sur la voie publique.





Oui mais là on n'aurait rien pu te reprocher à TOI...

Citation :


Quant à assurer une trapanelle qui dort dans le fond d'une grange, c'est un peu comme craindre la morsure de la chauve-souris enragée de Bigard.


La preuve que non...

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