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Ecris sur le PV.

 

Vie Pratique : Tisuisse
 

     
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 Sujet :

Ecris sur le PV.

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keke
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keke
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  1. Posté le 15/10/2005 à 13:51:55  
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Je regarde mon beau PV et je remarque que a coté de "délivré le" en parlant de mon permis de conduire, il y a ecrit sa date d'impression ou de creation du document (2003) ET NON LA DATE A LAQUELLE JE L'AI PASSE (1983). Est-ce normal? Est ce un vice de procedure?

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Profil : Routard confirmé
type-126
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  1. Posté le 15/10/2005 à 14:02:15  
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keke a écrit a écrit :


Je regarde mon beau PV et je remarque que a coté de "délivré le" en parlant de mon permis de conduire, il y a ecrit sa date d'impression ou de creation du document (2003) ET NON LA DATE A LAQUELLE JE L'AI PASSE (1983). Est-ce normal? Est ce un vice de procedure?






Le permis dont vous parlez est donc un "DUPLICATA" établi en 2003, établi suite à perte, vol ou destruction.

Cela permet de controler le cas échéant, que vous ou autre ne conduisez pas avec ce "double"  (trafic de faux papiers) .

Pas de vice de procédure.

:)

 


---------------
Te connais-tu ?
Connais-tu ton adversaire ?; Te connait-il ?
Alors tes chances de victoire sont aussi grandes ....
Profil : Routard
keke
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  1. Posté le 15/10/2005 à 17:03:55  
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Pas vraiment, en Suisse quand tu changes de canton, tu dois tout refaire tes papiers. Mais mon permis de conduire lui est de 1983.

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Invité
lef79bw
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  1. Posté le 15/10/2005 à 17:35:35  
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Le papier en lui même a été délivré en 2003, la date de passage est autre chose et est notée en face la catégorie concernée...

Pourquoi toujours chercher un soit disant vice de procédure :voyons: Faire sauter un pv parce que ton permis est pas bon :??: :eek: :roll:

Invité
hen67to
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  1. Posté le 15/10/2005 à 17:51:37  
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keke a écrit a écrit :


Je regarde mon beau PV et je remarque que a coté de "délivré le" en parlant de mon permis de conduire, il y a ecrit sa date d'impression ou de creation du document (2003) ET NON LA DATE A LAQUELLE JE L'AI PASSE (1983). Est-ce normal? Est ce un vice de procedure?




C'est tellement rare pour un homme de 40 ans d'être confondu avec un jeune de 20 ans, tu devrais les remercier et leur envoyer des fleurs.

Profil : Routard
keke
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  1. Posté le 15/10/2005 à 17:56:08  
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Treve de plaisenrerie, c'est QUELLE DATE qui doit figurer a cet endroit?

Invité
pan01bl
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  1. Posté le 15/10/2005 à 18:28:12  
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keke a écrit a écrit :


Treve de plaisenrerie, c'est QUELLE DATE qui doit figurer a cet endroit?





Date de délivrance du document.

Tu te poses bien des questions pour rien, cette date n'a pas de rapport direct avec la constatation de ton infraction, aussi que se soit l'une ou l'autre, elle ne constitue pas un vice de forme.

Profil : Routard
keke
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  1. Posté le 16/10/2005 à 10:46:08  
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Ok les gars, je charchais juste la petite bete, comme un assureur dans un contrat.

Invité
lef79bw
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  1. Posté le 16/10/2005 à 12:05:23  
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keke a écrit a écrit :


Ok les gars, je charchais juste la petite bete, comme un assureur dans un contrat.




On avait compris que tu veux faire sauter ton pv pour ta connerie :bah:

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