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Contournement du prix de la carte grise?

 

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 Sujet :

Contournement du prix de la carte grise?

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psa06ge
Invité
  1. Posté le 07/03/2006 à 23:26:01  
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Bonjour :coucou:

Un ami va acheter une voiture avec 8 cv fiscaux et il vie dans l'île de france.

Depuis le 20/02/2006 en île de France, il y a eu 39% d'augmentation sur cette taxe.

L'ami en question a une maison de vacance en Bretagne (22) à son nom. Il a donc facture d'eau, d’électricité ect...

Peut-il faire immatriculer sa voiture en Bretagne puis quelques jours après faire un changement de domicile entre la Bretagne et l'île de France?

(La taxe est moins elevé en Bretagne que sur l'île de France)

Merci d'avance pour vos réponses.

PS : J'ai fait une recherche mais pas de réponse a ma question. Ou j'ai mal choisis mes mots.

Sujets relatif
Profil : Routard confirmé
omelie
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  1. Posté le 07/03/2006 à 23:31:38  
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Il y a des tas de gens qui sont immatriculés en province alors qu'ils n'y ont que des résidences secondaires ( J'en fais partie ) je ne vois pas où est le problème.

Invité
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  1. Posté le 07/03/2006 à 23:33:32  
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Ca doit etre faisable :)

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Invité
  1. Posté le 07/03/2006 à 23:41:52  
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omelie a écrit a écrit :


Il y a des tas de gens qui sont immatriculés en province alors qu'ils n'y ont que des résidences secondaires ( J'en fais partie ) je ne vois pas où est le problème.





Pour faire une carte grise, il faut juste un justificatif de domicile de toute façon :voyons:.
J'ai déjà effectué un changement d'adresse mais dans le même département et cela était gratuit.

Si il change entre le 22 et le 78 devra t il payer la différence?

Profil : Routard confirmé
  1. config
mariel
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 08/03/2006 à 06:51:56  
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Non, pas de paiement de la différence... j'chuis passée du 75 au 78, 0 € la CG.

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Invité
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  1. Posté le 08/03/2006 à 11:18:36  
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Il est clair que du moment où il a un justificatif de domicile, il pourra immatriculer la voiture en Bretagne.

Invité
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 21/05/2006 à 22:03:08  
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Ca ne va l'avancer à rien! Explications: il va payer l'immatriculation du véhicule en Bretagne. Ensuite, pour le passer en immat ile de France, il change de département, donc il repaye la carte grise!!!
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Accroc de la matrice.
Profil : Pilote d'essai
dadaz
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  1. Posté le 21/05/2006 à 22:26:49  
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fas20sj a écrit :
Ca ne va l'avancer à rien! Explications: il va payer l'immatriculation du véhicule en Bretagne. Ensuite, pour le passer en immat ile de France, il change de département, donc il repaye la carte grise!!!
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Ben, non, quand on change de département, on ne repaye pas la crate grise il me semble ! :voyons:

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---------------
Top always down. :o
Invité
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 21/05/2006 à 22:28:10  
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Bien sûr que si, crois moi, je sais de quoi je parle!

Profil : Vétéran confirmé
  1. config
alexp
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  1. Posté le 21/05/2006 à 23:05:07  
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Oui, toi tu as ACHETE un véhicule.

Lui il fera un simple déménagement!

Invité
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  1. Posté le 21/05/2006 à 23:09:42  
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Dadaz a écrit :
Ben, non, quand on change de département, on ne repaye pas la crate grise il me semble ! :voyons:
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Je confirme, un changement de carte grise suite à un déménagement c'est gratuit

Invité
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 21/05/2006 à 23:11:22  
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Autant pour moi, après vérifications, le changement est gratuit*

dealer de frites
Profil : Pilote d'essai
  1. config
jay_2_da_double_dee
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  1. Posté le 22/05/2006 à 00:06:01  
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Et puis au pire tu t'en fous d'être immatriculé en Bretagne et de vivre en IDF...
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shebam... pow... blop... wiiiiiiiiiiiiizzzzzzzzzzzzz! (c)
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From Berlin with love
Profil : Pilote d'essai
alban_92
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  1. Posté le 22/05/2006 à 00:11:02  
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Sur le périph il se prendra deux fois plus d'appels de phare... :bah:
Message cité 2 fois
Message édité par alban_92 le 22/05/2006 à 00:11:12

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Extraits du code de la route : Clignotant obligatoire pour tout changement de voie : Article R412-10 - Obligation d'être sur la voie de droite : Article R412-9 - Allure fixe quand dépassé : Article R414-16 - Tout dépassement doit être bref : Article R414-4 - Interdiction de rouler trop lentement : Article R413-19
Routes illimitées dans le monde : 66 % des autoroutes allemandes - 271 kms d'autoroute australienne - Ile de Man -
 /!\ Faites attention aux trolls /!\  
dealer de frites
Profil : Pilote d'essai
  1. config
jay_2_da_double_dee
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  1. Posté le 22/05/2006 à 00:13:04  
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alban_92 a écrit :
Sur le périph il se prendra deux fois plus d'appels de phare... :bah:
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Tout dépend à combien tu évalues ce désagrément par rapport à l'économie réalisée. :W

Ceci dit, faire le changement de domicile seulement quelques jours après... Ca ne manque pas de prudence? Genre ils ne vont pas se douter de quoi que ce soit...


---------------
shebam... pow... blop... wiiiiiiiiiiiiizzzzzzzzzzzzz! (c)
Invité
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  1. Posté le 22/05/2006 à 00:38:19  
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jay_2_da_double_dee a écrit :
Et puis au pire tu t'en fous d'être immatriculé en Bretagne et de vivre en IDF...
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 euh...sauf si tu te fais contrôler, quand tu changes de departement tu as 15 jours pour changer la carte grise, si l'adresse permis / assurance / CG est pas la meme tu vas manger...

Profil : Vétéran
  1. config
jlucm
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  1. Posté le 22/05/2006 à 15:19:29  
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non, non, non.
La seule obligation d'adresse valide et qui est sanctionnable par un PV, ne concerne uniquement que la carte grise.
Il faut une adresse VALIDE: ce qui n'est pas le cas quand tu déménages: tu quittes une adresse pour une autre.

Le cas cité plus avant est de posséder deux adresses: résidence principale, résidence secondaire. qui elles sont VALIDES.

Le seul problème est lorsqu'un PV est envoyé à l'adresse mentionné sur la carte grise (cas des radars automatiques) il faut pouvoir relever le courrier régulièrement pour ne pas passer les délais de réaction.


---------------
Vivre et laisser vivre.
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
alexp
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  1. Posté le 07/10/2008 à 16:05:38  
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Désolé pour le deterrage, mais la carte grise est-elle payante quand on importe un véhicule de l'étranger, qui est DEJA à notre nom ? Il n'y a donc pas de vente, juste un "déménagement".

Invité
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 07/10/2008 à 16:40:35  
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non seulement la CG, mais aussi un certificat de conformité du représentant de la marque en France, en général autour de 100 €.

Profil : Vétéran confirmé
  1. config
alexp
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 07/10/2008 à 17:18:06  
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Pour le certificat de conformité, oui ça je le savais (en plus du CT de moins de 6 mois).

Pour la CG payante, tu en es absolument sûr et certain ?

Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 07/10/2008 à 17:56:14  
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alban_92 a écrit :
Sur le périph il se prendra deux fois plus d'appels de phare... :bah:
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De la part de cons......

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Invité
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  1. Posté le 07/10/2008 à 18:37:49  
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nocbr a écrit :


De la part de cons......
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Belle intervention, merci d'etre passé  :)

Message édité par Pan04ed le 07/10/2008 à 18:38:14
Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 07/10/2008 à 18:41:25  
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De rien......
Faire des appels de phare a un gars juste parcqu'il n'est pas du coin, c'est comme ça que ça se qualifie ce comportement. Mais pas grave, le but est d'éviter d'y aller.
Message cité 1 fois
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
alexp
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 07/10/2008 à 18:43:13  
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Et à part les appels de phares, qui sauf erreur de ma part, ne sont pas le but du sujet...

Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 07/10/2008 à 18:53:47  
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Oui c'est payant.

Profil : Vétéran confirmé
  1. config
alexp
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  1. Posté le 07/10/2008 à 21:15:24  
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OK, donc en gros faut pas venir habiter en France :lol: (changement gratuit en cas de déménagement au sein de la France, changement payant si on vient de l'étranger...)

Pas grave, ça restera sûrement immatriculé à l'étranger, comme ça en plus pas de radar automatique :)

Profil : Routard
fritemayo
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  1. Posté le 07/10/2008 à 23:22:47  
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... et pas assuré si tu as un accident [:arkiel:10]
Message cité 1 fois
Profil : Pilote pro
  1. homepage
  2. config
patoufgris
Coupe argent Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 07/10/2008 à 23:48:58  
  2. answer
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nocbr a écrit :
De rien......
Faire des appels de phare a un gars juste parcqu'il n'est pas du coin, c'est comme ça que ça se qualifie ce comportement. Mais pas grave, le but est d'éviter d'y aller.
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Je ne fais des appel de phares que lorsqu'il y a des radars ....

La dernière fois, j'ai fait des appels dans ce sens à une voiture de ....Gendarmerie ... :o

Les gendarmes étaient pliés et m'ont dit merci du geste ... Beau sens de l'humour ... :D

Message édité par Patoufgris le 07/10/2008 à 23:49:31

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Voiture : Invention ingénieuse, permettant de contenir 110 chevaux dans le
moteur et un âne au volant.
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
alexp
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 08/10/2008 à 00:25:22  
  2. answer
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fritemayo a écrit :
... et pas assuré si tu as un accident [:arkiel:10]
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Tiens c'est nouveau ça.

Pour info, la voiture en question est bel et bien assurée ;)

Vivement l'été...
Profil : Pilote pro
  1. config
964rs92
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  1. Posté le 08/10/2008 à 08:38:29  
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Salut, mais si le véhicule n'est pas immatriculé dans le département de l'habitation principale, qu'en est-il de la déclaration des frais réels pour l'impôt sur le revenu ???


---------------
Mon déplaçoir
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
alexp
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  1. Posté le 08/10/2008 à 12:30:04  
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Il y a plusieurs véhicules dans le foyer, celui-ci est très peu utilisé et n'apparaitrait de toutes façons pas.

Mais j'imagine que ta question porte surtout pour ceux qui ont leur voiture immatriculée dans le département de leur résidence secondaire.
Message cité 1 fois
Vivement l'été...
Profil : Pilote pro
  1. config
964rs92
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  1. Posté le 08/10/2008 à 14:59:27  
  2. answer
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AlexP a écrit :
Il y a plusieurs véhicules dans le foyer, celui-ci est très peu utilisé et n'apparaitrait de toutes façons pas.

Mais j'imagine que ta question porte surtout pour ceux qui ont leur voiture immatriculée dans le département de leur résidence secondaire.
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Exact, je suppose que, si besoin était, ils ne pourraient pas déclarer de frais réels :??:


---------------
Mon déplaçoir
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
alexp
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  1. Posté le 08/10/2008 à 15:55:52  
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Les déclarer, ce n'est pas le problème. Le tout c'est que ça passe :lol: et en effet ça risque de coincer... Reste à voir les risques encourus, immatriculer la voiture dans le département de la résidence principale ok, mais quid d'éventuelles sanctions financières ?

Mais c'est vrai qu'une petite 911 qui doit faire dans les 20CV, c'est sympa pour les frais réels  :sol:
Message cité 1 fois
Message édité par AlexP le 08/10/2008 à 15:57:03
Vivement l'été...
Profil : Pilote pro
  1. config
964rs92
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  1. Posté le 08/10/2008 à 16:34:46  
  2. answer
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AlexP a écrit :
Les déclarer, ce n'est pas le problème. Le tout c'est que ça passe :lol: et en effet ça risque de coincer... Reste à voir les risques encourus, immatriculer la voiture dans le département de la résidence principale ok, mais quid d'éventuelles sanctions financières ?

Mais c'est vrai qu'une petite 911 qui doit faire dans les 20CV, c'est sympa pour les frais réels  :sol:
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C'était juste par curiosité, je n'ai pas de résidence secondaire... mais je me posais la question si le jeu pouvait en valoir la chandelle :bah:...

P.S.: ma 911 fait 17cv, et mon audi en fait 13... pas besoin de tricher vu qu'elle font toutes les deux "13cv et plus" :sol:


---------------
Mon déplaçoir
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
alexp
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 08/10/2008 à 16:39:27  
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En effet :lol:

Je regarde les topics de ce genre là, et je constate que les Porschistes aiment bien essayer ce genre de choses :D ou du moins, ils sont curieux, et se posent des questions à ce sujet :sol:
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