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question permis à points...help!!!!!!

 

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 Sujet :

question permis à points...help!!!!!!

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bal32kc
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bal32kc
  1. Posté le 18/10/2006 à 22:32:30  
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salut j'ai une question sur la récup des points de permis: admetton je suis en permis probatoire pendant encore 2 ans, je perds un point et je fais un stage de récup pour revenir à 6 points, est ce que je dois attendre 3ans après le stage pour passer à un permis 12 points? ou comment ça se passe??? merci de répondre et bonne soirée!
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Invité
roc72ha
  1. Posté le 18/10/2006 à 23:51:55  
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je suis désolée pour toi , mais si tu perds un point en permis probatoire, et si tu fais un stage de récupération de point ça ne te sert à rien.
Il me semble que lors du permis probatoire tu ne peux récupérer les points. par contre si tu attends trois ans après l'infraction tu retrouveras tes 12 points (sans faire de betises bien sur)

Invité
gwe02ob
  1. Posté le 19/10/2006 à 11:21:23  
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bal32kc a écrit :
salut j'ai une question sur la récup des points de permis: admetton je suis en permis probatoire pendant encore 2 ans, je perds un point et je fais un stage de récup pour revenir à 6 points, est ce que je dois attendre 3ans après le stage pour passer à un permis 12 points? ou comment ça se passe??? merci de répondre et bonne soirée!
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• si aucun retrait de points n’est intervenu pendant le délai probatoire, le permis de conduire est affecté de douze points ;
• si un ou des retraits de points sont intervenus pendant le délai probatoire, sans qu’il en résulte un solde nul, le nombre de points détenu à cette date n’est pas abondé de six points supplémentaires, le titulaire du permis de conduire conserve de ce fait le nombre de points qu’il détient à cette date mais son capital n’est plus plafonné à six points.
Ainsi, un conducteur dont le solde est de trois points à l’issue de la période probatoire restera à trois points sur douze. Deux possibilités s’offrent alors à ce conducteur pour augmenter son capital de points, en application de l’article L. 223-6 du code de la route :
➀ ne subir aucun retrait de points pendant un délai de trois ans et obtenir en conséquence que son total soit porté au nombre maximal de points, soit douze ;
➁ suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière en vue d’obtenir une récupération de points selon les modalités précisées à l’article 1-3-2 de la présente circulaire.

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Invité
ble96nr
  1. Posté le 22/11/2006 à 19:40:49  
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Bonsoir,
je suis actuellement dans un cas similère.
Je m'explique :
 - Permis probatoir passer en mars 2003
 - Excès de vitesse en avril 2005 (120km/h ->90€ -> perte de 2 points)
 - Un deusième excès de vitesse en setptembre 2006 (97km/h -> 45€ -> perte de 1 point)

Si je comprend bien ce que Gwen28 a cité je doit attendre 3 ans pour avoir la totalité de mes point, c'est bien ça?
Message édité par ble96nr le 22/11/2006 à 19:41:25
Invité
lil45iq
  1. Posté le 06/01/2007 à 09:19:49  
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Avril 2008 tu recupere 2 points et septembre 2009 tu recupere 1 point voila c'est a dire que ton permis probatoire est reposse jusqu'en septembre 2009 tu avais fait la conduite accompagnee?
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Invité
les37zw
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 06/01/2007 à 10:28:22  
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lil45iq a écrit :
Avril 2008 tu recupere 2 points et septembre 2009 tu recupere 1 point voila c'est a dire que ton permis probatoire est reposse jusqu'en septembre 2009 tu avais fait la conduite accompagnee?
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Non tu recupere rien en avril 2008 ,mais 12 points en septembre 2009 si pas eu d'infraction avec retrait de points.

Invité
tin09lp
Pratique - succès bronze nombre de vues
  1. Posté le 06/01/2007 à 14:49:41  
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bal32kc a écrit :
salut j'ai une question sur la récup des points de permis: admetton je suis en permis probatoire pendant encore 2 ans, je perds un point et je fais un stage de récup pour revenir à 6 points, est ce que je dois attendre 3ans après le stage pour passer à un permis 12 points? ou comment ça se passe??? merci de répondre et bonne soirée!
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c'est vraiment de l'escroquerie quand meme! une faute en 3 ans de temps, tu es quasiment obligé de la faire! quel honte? vive la france!

Invité
lil45iq
  1. Posté le 06/01/2007 à 18:01:47  
  2. answer
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pas d'accord lesage

Profil : Pilote semi-pro
  1. config
k-ramelmou
Coupe bronze Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 07/01/2007 à 17:40:29  
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Circulaire du 11 mars 2004 (permis probatoire), II-4-IV:
"si un ou des retraits de points sont intervenus pendant le délai probatoire, sans qu'il en résulte un solde nul, le nombre de points détenu à cette date n'est pas abondé de 6 points supplémentaires, le titulaire du permis de conduire conserve de ce fait le nombre de points qu'il détient à cette date mais son capital n'est plus plafonné à 6 points. Ainsi un conducteur dont le solde est de trois points à l'issue de la période probatoire restera à trois points sur douze. Deux possibilités s'offrent alors à ce conducteur pour augmenter son capital de points, en application de l'article L.223-6 du code de la route:
1/ ne subir aucun retrait de points pendant un délai de trois ans et obtenir en conséquence que son total soit porté an nombre maximal de points soit douze;
2/ suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière en vue d'obtenir une récupération de points selon les modalités précisées à l'article 1-3-2 de la préxente circulaire"

pour résumer:
ex: perte d'un point pendant la période probatoire: à la fin du "A": 5 points sur douze et récup du reste en trois ans apres le "A", ou alors stage apres le "A" pour récupérer 4 points, ou alors faire un stage pendant le "A" récupérer 4 points

Par contre si perte de 3 points ou plus en une seule infraction pendant la période probatoire: stage obligatoire dans les 4 mois.

J'espère que je ne me suis pas trompé en lisant les textes du Code de la Route.
@+
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Invité
gwe02ob
  1. Posté le 08/01/2007 à 14:20:05  
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k@ramelmou a écrit :
Circulaire du 11 mars 2004 (permis probatoire), II-4-IV:
"si un ou des retraits de points sont intervenus pendant le délai probatoire, sans qu'il en résulte un solde nul, le nombre de points détenu à cette date n'est pas abondé de 6 points supplémentaires, le titulaire du permis de conduire conserve de ce fait le nombre de points qu'il détient à cette date mais son capital n'est plus plafonné à 6 points. Ainsi un conducteur dont le solde est de trois points à l'issue de la période probatoire restera à trois points sur douze. Deux possibilités s'offrent alors à ce conducteur pour augmenter son capital de points, en application de l'article L.223-6 du code de la route:
1/ ne subir aucun retrait de points pendant un délai de trois ans et obtenir en conséquence que son total soit porté an nombre maximal de points soit douze;
2/ suivre un stage de sensibilisation à la sécurité routière en vue d'obtenir une récupération de points selon les modalités précisées à l'article 1-3-2 de la préxente circulaire"

pour résumer:
ex: perte d'un point pendant la période probatoire: à la fin du "A": 5 points sur douze et récup du reste en trois ans apres le "A", ou alors stage apres le "A" pour récupérer 4 points, ou alors faire un stage pendant le "A" récupérer 4 points

Par contre si perte de 3 points ou plus en une seule infraction pendant la période probatoire: stage obligatoire dans les 4 mois.

J'espère que je ne me suis pas trompé en lisant les textes du Code de la Route.
@+
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C'est ça, donc bleue@seb a aujourd'hui 3 points sur 12. Il ne récupère rien en avril 2008 mais remontera à 12 points en septembre 2009. Bien sûr si pas de nouveau retrait de points entre temps qui fera recommencer à zéro le délai des 3 ans. Maintenant il peut faire un stage pour récupérer 4 points et monter à 7 points sur 12. Mais attention 1 stage tous les 2 ans, c'est tout.

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