formulaire de decharge de responsabilite

[Invité §flo610kw]

Bonjour,

Je conduit mes enfants a des rencontres sportives et on me demande parfois d'emmener d'autres enfants. J'aimerais avoir un formulaire d'autorisation des parents d'etre emmenes par moi ainsi qu'un formulaire qui me degage de responsabilites ( en dehors de celles normales de conducteur ) avec un paragraphe disant que dans tous les cas il ne se retourneront pas contre moi et ne m'attaqueront pas en justice en cas d'accident.

Si quelqu'un a une idee ou je pourrai trouver cela, d'avance merci

 

[Invité §The158ZI]

Ah mon avis aucun document officiel n'est prévu pour ca. A part faire toi meme un papier signé des parents des enfants.. je vois pas.

[Invité §Cra883ru]

Et encore, il va falloir vérifier si la démarche est bien légal.

 

Que cela se fasse pour des activités qui ne sont pas couvertes par une assurances est une chose (ex: activités sur circuit) qui plus est dans le cadre d'une association organisant des activités, mais qu'un bout de papier annule les obligations légales en matières juridiques et d'assurance, cela me semble douteux.

 

N'étant pas sur de ce point, je pense qu'une confirmation serait le bienvenu.

[Invité §gas507Xc]

Bonjour,

Je conduit mes enfants a des rencontres sportives et on me demande parfois d'emmener d'autres enfants. (...)

Si quelqu'un a une idee ou je pourrai trouver cela, d'avance merci

 

Une idée - qui n'a aucun rapport avec le papier que tu veux avoir - : les parents se cotisent pour payer un taxi, on appelle le taxi et c'est le taxi qui amène les enfants à la compèt.

Ca va peut-être revenir un petit peu plus cher mais ça te fera moins de problèmes à gérer en cas de pépin.

 

mes deux centimes