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article R413-17 du code de la route

 

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 Sujet :

article R413-17 du code de la route

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
A3 45oq
Invité
  1. Posté le 03/06/2007 à 15:49:27  
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Bonjour à tous...
Je vien de recevoir une amende pour conduite d'un véhicule à une vitesse exessive aux regard des circonstances (accident de la circulation) prévu et réprimé par l'article R413-17 du code de la route.

Effectivement l'autre soir je rentrai des cours vers 19h30 et je roulais dans une montée à 3 voies (deux dans mon sens de circulation pour doubler en montée). Donc je profite de pouvoir doubler pour dépasser une voiture qui croi drole d'accélérer au même moment donc on se retrouve tous les deux à 100 au lieu de 90km/h. Puis, étant donné que la montée est en virage, je voi des voitures freiner; En fait il y avait eu un accident et ils evacuait la voiture impliquée. Du cou je pile un cou car la visibilité est telle dans ce virage que me suis limite fait surprendre. Et là je voi s quoi, des policiers au bord de la route qui me font signe que je suis un gros taré alors que personnelement j'ai totalement maitrisé mon véhicule.Mais ils étaient pas content. Ils ne m'arretent pas, je repart et voilà. aujourd'hui ça tombe. Amande de classe 4 minorée à 90 euros (et ouais 600 balles pour ça) et pour  que ce soit total la case retrait de point du permis de conduire est coché...au moins c'est clair ils veulent m'anfoncer au maximum.

Je reconnait que je roulait un peu au dessus des limitations (a cause de l'autre rigolo qui voulait pas se laisser doubler) mais ce que je n'arrive pas à comprendre c'est que cete amende soit basée sur une non maitrise du véhicule, alors que j'ai prouvé tout le contraire. De plus l'accident s'étant produit dans un virage, les policiers auraient je pense du signzler l'accident, avec des plots comme ils font souvent...là rien et je trouve d'ailleurs que les dangeureux c'étaient bien eux et pas moi...
Ceci pourrait-il constitué une bonne raison pour contester l'amende?
Le problème que me pose cette amende est donc le retrait de point. Cet article est-il réellement sousmis à un retrait de point? Cela n'est pas mentionné dan sl'article si dessous:


Article R413-17 du code de la route
I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.

II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.

III. - Sa vitesse doit être réduite :

1. Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;

2. Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;

3. Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;

4. Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;

5. Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard ) ;

6. Dans les virages ;

7. Dans les descentes rapides ;

8. Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;

9. A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;
  10. Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;
  11. Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

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Invité
  1. Posté le 03/06/2007 à 16:12:17  
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Non seulement tu roulais au dela des limitations de vitesse mais surtout, tu n'as pas adapté ta vitesse en fonction de la situation.
On ne t'a pas appris à l'auto école qu'il fallait ralentir au sommet d'une côte ou tu n'as pas la visibilité? Tu as pu piler à temps certes mais imagine un peu si les épaves des voitures étaient placées plus proche de la sortie de la côte suite à l'accident. Tu te serais peut être pris la voiture en pleine fâce.

Citation :

Sa vitesse doit être réduite :

1. Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;

2. Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;

3. Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;

4. Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;

5. Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard ) ;

6. Dans les virages ;

7. Dans les descentes rapides ;

8. Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;

9. A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;


Tu n'as pas réduit ta vitesse à l'approche d'un sommet de côte ou ta visibilité n'était pas assuré, tu es donc coupable et tu mérites donc ce qu'il t'arrive.



道路安全専門家
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cannon
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  1. Posté le 03/06/2007 à 16:52:12  
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J'emprunte assez régulièrement des échangeurs autoroutiers casse-gueule : 2 voies, mais mauvais revêtement, virages serrés mal relevés, et visibilité réduite, la limitation à 70 ne relève pas du superflu, et dans la courbe le 50 s'imposerait même. Des cartons se produisent souvent. et dans ce cas l'accident est TOUJOURS signalé quelques centaines de mètres en amont, au niveau de la grosse borne verte avec les 2 flèches blanches opposées, camion avec loupiottes et plots pour neutraliser la voie. Si l'initiateur du topic n'est pas tout blanc dans l'affaire (il le reconnait lui même d'ailleurs), c'est manifestement aussi le cas des équipes d'interventions, n'en déplaisent aux donneurs de leçons.

PAS de retrait de points pour cette infraction.
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La supercherie de l'usine à PV de Rennes (CNT) : localisation, marchés publics, objectifs lucratifs : Le CNT de Rennes, point névralgique de la répression automatisée

Le militant LREM médiocre fera toujours allusion à la Corée du Nord et tentera de faire passer le contenu entier d'une fosse à lisier pour une simple chiure de mouche.
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Invité
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  1. Posté le 03/06/2007 à 16:56:25  
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En plus pour un excès de vitesse, le nombre de pts merdus doivent être impérativement signaler. Sinon PV nul.
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  1. Posté le 03/06/2007 à 18:51:51  
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bonsoir, y'a pas de retrait de points prévus pour l'application de cet article fourre tout.. donc voila.. c'est la facilité de mettre de la prune facile sans radar.. en fonction de circonstances énumérées....
tu payes et basta.. laisses tomber.. aucune contestation possible vu que les FDO sont assermentés.. et que le pv fait foi jusqu'a preuve contraire.. donc impossible à 99 % à démontrer...

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Profil : Routard confirmé
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sheridan
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  1. Posté le 28/07/2008 à 19:00:58  
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tiens je viens de me prendre 90 euros pour avoir fait crisser les pneux arrières en tournant à l'intersection à 10m de ma maison. l'adjudant impolit me dis que j'ai fait un frein à main, je lui explique qu'avec le chassis court d'une corsa ancienne génération ça arrive très facilement en freinant en appuit mais bon ... à la fin je lui dit que de tt façon il à raison puisque il est assermenté ...
les boules de payer des impots pour des connards comme cela.
heureusement qu'ils sont pas tous comme ça ... d'ailleurs son coéquipier était très distant de la chose.
voila un petit coup de gueule qui sert pas à grand chose mais qui défoule qq peu :)


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Vive les grenouilles 3L2 :)
Invité
  1. Posté le 11/11/2008 à 12:21:15  
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tu as toujours la possibilité de contester, mais attention pour être recevable tu dois respecter la forme de la contestation.
en premier lieu il te faudra écrire en lettre RAR à l'adresse de contestation, lettre que tu doubles à destination du tribunal de police en joignant copie de l'original du PV dans ton courrier tu demandes à ce que l'original te soit restituer (obligation règlementaire afin de poursuivre la procédure ultérieurement) le PV a été visiblement dréssé à la volée, si la case perte de point a été coché ton PV est contestable puisque l'infraction ne prévoie pas de perte de point et donc dans sa forme ce PV est nul et non recevable ce qui est le must en matière de contestation.
sur le fond le PV doit préciser toutes les circonstances et celles-ci doivent être exactes fautes de quoi tu es en droit de contester en indiquant les raisons de ton désaccord (je te le concède c'est plus délicat comme exercice) pour tous les allumés qui pense que les FDO ont tous pouvoirs je m'insurge et je dis faux lisez attentivement les PVs sont truffés de conneries à nous de savoir les exploiter en respectant scrupuleusement la procédure car même si le premier courrier que vous recevrez sera non nous confirmons la postion du FDO, dans 90% des cas ils commettent de nouvelles fautes de procédure qu'il devient alors simple d'exploiter devant le tribunal de police.
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  1. Posté le 11/11/2008 à 13:06:11  
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gan18ue a écrit :
tu as toujours la possibilité de contester, mais attention pour être recevable tu dois respecter la forme de la contestation.
en premier lieu il te faudra écrire en lettre RAR à l'adresse de contestation, lettre que tu doubles à destination du tribunal de police en joignant copie de l'original du PV dans ton courrier tu demandes à ce que l'original te soit restituer (obligation règlementaire afin de poursuivre la procédure ultérieurement) le PV a été visiblement dréssé à la volée, si la case perte de point a été coché ton PV est contestable puisque l'infraction ne prévoie pas de perte de point et donc dans sa forme ce PV est nul et non recevable ce qui est le must en matière de contestation.
sur le fond le PV doit préciser toutes les circonstances et celles-ci doivent être exactes fautes de quoi tu es en droit de contester en indiquant les raisons de ton désaccord (je te le concède c'est plus délicat comme exercice) pour tous les allumés qui pense que les FDO ont tous pouvoirs je m'insurge et je dis faux lisez attentivement les PVs sont truffés de conneries à nous de savoir les exploiter en respectant scrupuleusement la procédure car même si le premier courrier que vous recevrez sera non nous confirmons la postion du FDO, dans 90% des cas ils commettent de nouvelles fautes de procédure qu'il devient alors simple d'exploiter devant le tribunal de police.
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Bravo pour toutes les conneries que vous venez de dire. :jap:
Je me permets d'en souligner trois.
La première: la contestation ne se fait QUE auprès des services de l'OMP, en LRAR, en joignant l'original de l'avis de contravention.
2- le fait que la case perte de points ait été cochée sur l'avis de contravention pour une infraction qui ne prévoit pas de perte de points, n'est absolument pas cause de nullité. :lol:
3- les pièces que le contrevenant a entre les mains ne sont bien par le procès verbal comme vous semblez le dire, mais l'avis de contravention et la carte de paiement. Le PV est la partie gardée par l'agent et réalisée en partie par copie carbone de l'avis de contravention...

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  1. Posté le 11/11/2008 à 13:30:47  
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+ 1

je rajoute la précision suivante:

Citation :

En plus pour un excès de vitesse, le nombre de pts merdus doivent être impérativement signaler. Sinon PV nul.


Faux, tu dois juste être avisé d'un éventuel retrait de points et non du nombre.

Les points sont retirés par l'Autorité Administrative (Préfecture) et elle seule est responsable de ce retrait et par conséquent du nombre de points retirés.
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  1. Posté le 11/11/2008 à 13:31:42  
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Cannon a écrit :
J'emprunte assez régulièrement des échangeurs autoroutiers casse-gueule : 2 voies, mais mauvais revêtement, virages serrés mal relevés, et visibilité réduite, la limitation à 70 ne relève pas du superflu, et dans la courbe le 50 s'imposerait même. Des cartons se produisent souvent. et dans ce cas l'accident est TOUJOURS signalé quelques centaines de mètres en amont, au niveau de la grosse borne verte avec les 2 flèches blanches opposées, camion avec loupiottes et plots pour neutraliser la voie. Si l'initiateur du topic n'est pas tout blanc dans l'affaire (il le reconnait lui même d'ailleurs), c'est manifestement aussi le cas des équipes d'interventions, n'en déplaisent aux donneurs de leçons.

PAS de retrait de points pour cette infraction.
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Content de te voir de retour! (je te dis àa sans malice!)

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wob59dk
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  1. Posté le 11/11/2008 à 13:36:29  
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jbo57hn a écrit :
En plus pour un excès de vitesse, le nombre de pts merdus doivent être impérativement signaler. Sinon PV nul.
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http://www.manchesterdevils.co​m/forum/style_emoticons/defaul​t/marmotte.gif
Renseigne toi avant de dire de telles ânneries...

Invité
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  1. Posté le 11/11/2008 à 13:37:21  
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vir01sy a écrit :
+ 1

je rajoute la précision suivante:

Citation :

En plus pour un excès de vitesse, le nombre de pts merdus doivent être impérativement signaler. Sinon PV nul.


Faux, tu dois juste être avisé d'un éventuel retrait de points et non du nombre.

Les points sont retirés par l'Autorité Administrative (Préfecture) et elle seule est responsable de ce retrait et par conséquent du nombre de points retirés.
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Le Conseil d'Etat s'est en plus déjà prononcé à ce sujet, une simple croix dans la case "perte de point" suffit, tout comme "OUI"... :lol:

Mini Cooper R56 / Twingo 1 C3G 1993
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
jamesmonk
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  1. Posté le 11/11/2008 à 15:06:36  
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La seule chose que je ne comprend pas, c'est pourquoi ils ont coché le retrait de points? alors que cette infraction ne donne pas lieu a une telle sanction? excès de zèle? pour ce qui est de faire la morale c'est bien beau mais je pense qu'a sa place, on aurait pu commettre une erreur similaire.  :jap:  
Message édité par jamesmonk le 11/11/2008 à 15:06:59

---------------
>>>Ma Clio<<<
Invité
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  1. Posté le 11/11/2008 à 15:22:22  
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Je n'ai rien compris à tout vos trucs, ce qui est vrai, pas vrai, légal, pas légal, ce qu'on peut contester, pas contester.

je ne comprends qu'une chose, et à mon avis c'est voulu, et la majorité a compris le message au fil des années : il ne faut pas se faire remarquer. :non:
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  1. Posté le 11/11/2008 à 18:22:02  
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Bas43sj a écrit :

Je n'ai rien compris à tout vos trucs, ce qui est vrai, pas vrai, légal, pas légal, ce qu'on peut contester, pas contester.

je ne comprends qu'une chose, et à mon avis c'est voulu, et la majorité a compris le message au fil des années : il ne faut pas se faire remarquer. :non:
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SURTOUT QUELQUES'UN NON RIEN COMPRIS



Il faut conduire correctement et tout va bien.
Pour son cas le plus sage devant un automobiliste irresponsable, il aurait tout simplement du lever le pied et se remetttre derrière. 129  130 128 127 quel différence quelques secondes à l'arrivé.
Mais là non, je suis fier, je veux avoir le dernier mot... au risque d'un accident...
Prenons le temps de vivre.

Profil : Pilote chevronné
22
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  1. Posté le 11/11/2008 à 19:13:39  
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vir01sy a écrit :

Content de te voir de retour! (je te dis àa sans malice!)
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Euh... sa réponse date de l'année dernière  :ange:

Message cité 1 fois

---------------
Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
Invité
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  1. Posté le 11/11/2008 à 19:31:51  
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22 a écrit :

Euh... sa réponse date de l'année dernière  :ange:
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 :lol:  :lol:  :lol:  :lol:  :lol:
Je me disais aussi!!!

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