Accrochage mineur et conducteur de mauvaise foi

[Invité §Whi401oZ]

Bonsoir à tous,

 

Je tiens a vous faire part d'un problème qui m'est arrivé ce matin alors que je me rendais sur mon lieu de travail et a vous poser quelques questions.

 

Je suivais une conductrice à allure modérée sur une rue perpendiculaire à celle qui mène à mon bureau.

 

Au bout de cette rue se trouvait un "cédez le passage", la conductrice devant moi a freiné assez brutalement, je me suis laissé surprendre et malgré un freinage " des quatre fers " j'ai heurté l'arrière de sa voiture à très faible vitesse ( moins de 5km/h )

Le choc a été donc relativement amorti, nous possédons tous deux des voitures citadines équipées de pare-chocs souples et vu la faible vitesse à laquelle l'impact a eu lieu, j'ai pu constater en sortant de mon véhicule qu'aucune de nos deux voitures n'avait été abimée à l'endroit précis ou le choc a eu lieu.

 

La conductrice excédée, a perdu son calme et n'a pas voulu établir un constat amiable.

Pour ma part, et pour preuve de ma bonne foi, je lui ai laissé mes coordonnées, numéro de téléphone, nom et immatriculation de ma voiture. Courtoisement, je me suis excusé de l'avoir ainsi percutée et je lui ai proposé de me recontacter plus tard puisqu'elle ne voulait pas faire de constat.

 

Chose faite, ce soir, elle m'a laissé un message me demandant de venir chez elle remplir le constat d'accident, je l'ai alors rappellée pour lui proposer un règlement à l'amiable puisqu'aucun de nos deux véhicules ne semblait avoir subit de dommages dans la collision.

 

Elle m'assure alors que j'ai " défoncé " son bas de caisse et que je suis totalement en tort, je confirme alors mes torts sur le fait que je n'aurais pas du perdre le contrôle de mon véhicule mais je nie totalement avoir abimé quoi que ce soit sur sa voiture étant donné que la partie qu'elle me reproche d'avoir froissée est situé très largement sous le point de collision des deux voitures.

 

Sachant que les deux voitures sont entrées en contact a vitesse extrêmement réduite et que seules deux parties en plastique souple se sont percutées, je me demande comment cette conductrice peut affirmer que j'ai réussi a plier la taule située largement sous le pare choc avec le museau de mon véhicule.

Je lui ai fait poliment remarquer qu'étant donné qu'elle n'a pas voulu remplir de constat sur le moment, elle aurait tout aussi bien pu froisser ce morceau de taule en effectuant une manœuvre malheureuse quelque part en ville et qu'à ce titre, je ne crois pas à sa version des faits.

 

Je lui ai alors proposé de choisir une gendarmerie des environs ( dans la juridiction de la commune ou le sinistre a eu lieu ) et de s'y rencontrer afin de faire procéder à des constatations par un agent de police et de remplir un constat sous " l'arbitrage " de cet agent étant donné que nos versions diffèrent du tout au tout en ce qui concerne l'étendue des dégâts.

 

Elle a refusé catégoriquement en m'annonçant qu'elle va remplir un constat toute seule et le faire parvenir à son assurance en indiquant l'immatriculation de ma voiture. J'ai essayé plusieurs fois de la raisonner, d'invoquer le fait qu'elle va perdre du temps pour rien et que l'affaire pourrait être réglée en l'espace d'une heure dans le calme et la sérénité mais rien n'y a fait, elle n'a pas voulu entendre raison et préfère s'en tenir à sa façon de faire.

 

J'ai donc plusieurs questions a vous poser après ce bref descriptif des faits:

 

- Le constat qu'elle va envoyer à son assureur a t'il une valeur quelconque au regard de la législation et pourrais-je, à l'issue de sa démarche unilatérale sans ma signature, me voir demander une indemnisation par son assurance ?

 

- Est ce que la loi m'oblige à remplir un constat, au vu des circonstances de l'accrochage et sachant que cette personne fait preuve de mauvaise foi en ce qui concerne les dégâts occasionnés à son véhicule ? Dois-je obligatoirement faire constater ces dégâts par un agent de police ?

 

- Quelles sont les démarches a accomplir afin d'être complètement en règle avec la loi et rester quoi qu'il arrive, irréprochable dans cette affaire?

 

En dehors de la responsabilité de perte de contrôle de mon véhicule que je ne conteste pas, je ne veux absolument pas être " le dindon de la farce" à qui on fait payer des dégâts dont il n'est pas l'auteur.

 

Sachant enfin qu'il n'y a eu aucun dommage corporel et que la conductrice dont je parle ici est manifestement de mauvaise foi, j'aimerais simplement résoudre cette affaire dans les meilleurs délais sans avoir autre chose à me reprocher qu'avoir fait sauter 1 cm² de peinture sur son pare choc arrière.

 

Je vous remercie d'avance pour vos réponses, j'espère avoir été assez clair

 

Sébastien.

 

 

[Invité §you118ty]

- Tu veux etre irreprochable moralement et legalement: tu remplis un constat de ton coté en decrivant exactement ce qui s'est passé et tu prends 25% de malus pour une broutille.

- Tu as l'impression qu'elle est de mauvaise fois et essaye de se faire rembourser un choc qui a eu lieu avant votre colision: tu nies la colision et normalement c'est 50/50 en l'absence de temoins et vous prenez tous les deux 12.5% de malus.

Dans tous les cas, personne ne sort gagnant et c'est bien dommage de faire tout un foin pour ca...

 

Puisque tu as ete de bonne fois, que tu as proposé de prendre en charge les "reparations" sur le parechoc et que malgré tout elle refuse un arrangement a l'amiable, tu peux lui faire comprendre a demi mot que si elle s'obstine a declarer sur le constat son bas de caisse defoncé, tu pourrais nier la colision, que serait du tord partagé a 50/50 et qu'elle aura 12.5% de malus, ce qui n'est pas avantageux pour elle non plus...

[gromiko]

Oui c'est pas très clair. C'est bien possible que tu aies bousillé la partie derrière le pare choc, car c'est elle qui plie sous le choc. Le problème c'est que tu aurais du regarder sous sa voiture les dégâts pour être sur avant de partir. Je conseil d'avoir toujours un appareil photo même un jetable dans son auto pour fixer les preuves. Par contre comme dit Youpla b00m , tu ne peux pas nier le choc car elle a ta plaque et tes coordonnées.

[Invité §Whi401oZ]

Oui c'est pas très clair. C'est bien possible que tu aies bousillé la partie derrière le pare choc, car c'est elle qui plie sous le choc. Le problème c'est que tu aurais du regarder sous sa voiture les dégâts pour être sur avant de partir. Je conseil d'avoir toujours un appareil photo même un jetable dans son auto pour fixer les preuves. Par contre comme dit Youpla b00m , tu ne peux pas nier le choc car elle a ta plaque et tes coordonnées.

 

 

 

Et bien le temps qu'elle aille chercher dans sa voiture de quoi noter mes coordonnées, j'ai observé les deux voitures et rien n'avait bougé des deux cotés.

Je répète qu'en dehors d'un éclat de peinture il est clair et net que la personne cherche à se faire rembourser un bas de caisse que je n'ai pas froissé.

 

 

Avez vous donc une idée sur la nécessité de se rendre en gendarmerie pour tenter de dresser un constat et faire constater par un agent assermenté les dégâts ( qui sera forcément contradictoire vu qu'elle cherche à me faire porter le chapeau pour son bas de caisse froissé ), on ne voit AUCUNE trace d'impact sur ma voiture, et que je ne comprend toujours pas comment j'aurais pu plier de la ferraille avec mon pare choc en plastique souple sans que celui ci s'en trouve abimé...

 

En relisant le post de YouplabOOm, je comprend bien que la situation est forcément désavantageuse quelle que soit l'issue de "l'affaire", mon assureur m'a confirmé qu' effectivement, vu que j'ai perdu le contrôle de mon véhicule je suis en tort à 100% cependant, je maintiens que je n'ai rien provoqué d'autre qu'un éclat de peinture tout au plus sur la voiture de cette dame.

Je refuse donc toute possibilité de me voir reprocher par mon assureur le fait d'avoir provoqué des dégâts plus importants. Cependant il s'agit là de ma parole contre la sienne... Il n'y avait pas de témoin sur les lieux.

 

Le fait de nier la collision me semble hautement improbable étant donné que la personne a mon numéro de téléphone, mon nom et ma plaque d'immatriculation ( détails qu'elle n'aurait pu obtenir autrement qu'en me les demandant directement, a moins d'avoir a faire à Sherlock Holmes... ) à moins que vous n'ayez une astuce à ce niveau là, mais mon but n'est pas d'être malhonnête à mon tour.

 

Est ce que le constat qu'elle a choisi d'envoyer seule et sans ma signature a une valeur quelconque ?

 

[Invité §Ant637fd]

J'en suis pas si sur tu vois...

[Invité §lop521Qu]

N'aies crainte : constat non signé par les deux parties = nul et non avenu.

 

 

Je confirme

[Invité §Jor102fX]

N'aies crainte : constat non signé par les deux parties = nul et non avenu.

 

Tout à fait. A ce moment là, je me prend une voiture en stationnement en reculant, elle est abîmée et je prends une plaque au hasard dans la rue pour faire figurer sur le constat et je l'envoie à l'assurance !

A ta place j'ignorerais totalement elle n'a aucune preuve, il fallait qu'elle remplisse le constat sur le lieu de l'accident

[fufu el bandit]

J'en suis pas si sur tu vois...

 

A mon avis, ca suffit pour faire activer les asusrances.

 

Ce que je cmprends pas par contre, c'est que de toute facon, vous vous etes fais avoir.

 

Vous auriez pu plié les 2 voitures et les envoyé a la casse, ou faire un simple impact, le résultat est le meme pour vous : vous allez vous prendre 25% de malus.

Et dans votre dossier, il y aura marqué "accident responsable". il n'y a pas de notion de gravité dans les documents des assurances. Ca vas changé strictement rien que pour vous que le pare-choc soit changé ou pas.

 

 

 

 

.... De plus, il est a fort parier que le pare-choc sera de toute facon changé On m'est rentré dedans une fois. Quasiement ausun dégat, juste le pare-choc griffé et les plastiques un peu abimé sur 1 cm. Ils m'ont tout changé alors qu'un carrosier aurait pu tout reparer sans aucun souci

[fufu el bandit]

Tout à fait. A ce moment là, je me prend une voiture en stationnement en reculant, elle est abîmée et je prends une plaque au hasard dans la rue pour faire figurer sur le constat et je l'envoie à l'assurance !

A ta place j'ignorerais totalement elle n'a aucune preuve, il fallait qu'elle remplisse le constat sur le lieu de l'accident

 

Je suis pas sur non plus.

 

 

Parce que dans se cas, en cas d'accident responsable, il suffit de refuser de faire le constat et de te casser, et dire que la personne a pris ton numéro de plaque au hasard

[Invité §Jor102fX]

Il faudrait des témoins

Et puis mon grand-père s'était fait rentrer dedans à la sortie de l'autoroute il y a quelques années. Il a relevé la plaque mais n'ayant aucun témoin, il n'y a pas eu de suite et il a dû payé la franchise heureusement il n'a pas eu de malus. Alors dans le cas présent...

[Invité §Whi401oZ]

effectivement, il n'y a eu aucun témoin sur les lieux de l'accrochage. Tout ceci s'est passé dans une rue déserte aux alentours de 8h du matin a la périphérie d'une petite ville.

 

Donc effectivement, pas de témoin, pas de constat immédiat.

Est ce que celà peut suffire à déclencher quoi que ce soit à mon encontre.

 

En effet, vu la mauvaise foi récurrente de la personne, son incapacité à discuter calmement ( y compris plusieurs heures après la pichenette dont elle a été victime ) et les mensonges qu'elle profère j'ai bien peur qu'elle ne tente de faire pire en matière de fausse déclaration...

 

Que sais-je... J'ai bien envie d'aller directement à la gendarmerie leur expliquer que cette personne refuse de se déplacer pour signer un constat clair.

 

Ce qui me chagrine un peu, c'est que comme le mentionne Fufu, il n'y ait pas de notion de gravité dans les documents d'assurance, autrement dit, éclat de peinture ou caisse complètement détruite même combat ?

[Invité §soa523qa]

L'expert verra immédiatement que les dégats qu'elle déclare ne proviennent pas du choc, du coup elle risque pas mal d'ennuis avec son assurance... et surtout la tienne en fait (une fausse déclaration, ça pardonne pas de nos jours).

Ensuite, si vraiment elle veut jouer au c**, ben limite menace-la de faire de même: faire un constat de ton côté sans sa signature et déclarer qu'elle reculait. Je ne te dis pas de le faire, mais juste de la prévenir que tu pourrais le faire. Du coup, elle aurait plutôt intérêt à changer d'avis. Enfin en tout cas te laisse pas faire !!!!

[Invité §Joe363rL]

L'expert verra immédiatement que les dégats qu'elle déclare ne proviennent pas du choc, du coup elle risque pas mal d'ennuis avec son assurance... et surtout la tienne en fait (une fausse déclaration, ça pardonne pas de nos jours).

Ensuite, si vraiment elle veut jouer au c**, ben limite menace-la de faire de même: faire un constat de ton côté sans sa signature et déclarer qu'elle reculait. Je ne te dis pas de le faire, mais juste de la prévenir que tu pourrais le faire. Du coup, elle aurait plutôt intérêt à changer d'avis. Enfin en tout cas te laisse pas faire !!!!

 

Du style qu'elle s'était trop avancée au "Cédez le passage", et qu'elle a reculé sans regarder.

[Invité §raz275bu]

Contrairement à ce que certains racontent, elle peut très bien envoyer son constat avec les éléments qu'elle a de toi, et celui ci aura parfaitement une valeur légale.

Son assurance contactera la tienne qui te demandera des comptes au titre de la convention inter-assurance.

Donc même si tu ne signes pas et que tu ne remplis pas le constat (tu n'en es pas obligé), ta responsabilité pourra être engagée.

Surtout que dans ce cas, la fille a des renseignements précis sur toi, vu que tu lui a donnés, ce qui prouvera qu'elle n'a rien inventé sur le choc.

Tu auras donc du mal à nier ce dernier.

Et comme il s'agit d'un choc au niveau de l'arrière de son véhicule (donc par déduction au niveau avant du tiens) il te sera aussi difficile d'échapper au 100% des torts, à moins de déclarer qu'elle reculait au moment des faits et que tu étais arrêté.

Dans ce cas là, deux versions contradictoires = 12.5% de malus pour les deux...

Un gendarme, normalement, refusera de remplir un constat si vous y allez, il n'y a pas de blessés, ce n'est pas son rôle..

Bref, pour résumé, essaie de la convaincre de ne pas envoyer le constat en lui disant que si elle le fait, tu diras qu'elle reculait, et que donc elle morflera aussi au niveau du malus.....

Si elle refuse et qu'elle l'envoie quand même à son assurance, tu n'auras plus qu'à nier sa version pour échapper au 25%, mais tu n'échapperas pas aux 12.5% de malus...

[Invité §Whi401oZ]

Bonjour à tous !

 

Cette apres-midi, j'ai entrepris des démarches afin de régler cette histoire le plus rapidement possible.

 

J'ai d'abord appellé la gendarmerie qui m'a dit qu'effectivement, en l'absence de dégâts corporels, ils n'allaient pas faire quoi que ce soit dans cette affaire.

Je suis allé ensuite chez mon assureur en personne, puisque la partie adverse a refusé de répondre a mes appels téléphoniques et que les forces de l'ordres ne voulaient pas intervenir.

 

 

Mon assureur m'a donc proposé de remplir un formulaire spécial indiquant ma version des faits, un croquis explicatif ainsi que les renseignements dont je disposais sur la partie adverse.

 

D'apres lui, l'assurance de la conductrice a qui j'ai eu a faire va m'envoyer une lettre ( suite à la réception de son constat " unilatéral " ) me priant de déclarer le sinistre auprès de mon assurance et je devrais, des réception de ce courrier le transmettre à mon assurance qui s'occupera alors des formalités.

 

Mon assureur m'a indiqué qu'ensuite les deux assurances s'entendraient en ce qui concerne la responsabilité de chacun et procèderaient aux modifications concernant le malus applicable a chaque conducteur.

 

Je pense qu'en l'absence de témoins de l'accrochage, les torts risquent d'être partagés vu qu'elle ne peut pas prouver que c'est bien moi qui ait embouti le bas de caisse et que je refuse de reconnaitre ces faits.

 

Il est bien dommage que cette personne ait directement refusé le dialogue et se soit emportée au lieu de procéder a l'établissement d'un constat dans le calme et la courtoisie ( surtout au vu des dégâts ), cette affaire pourrait déjà être oubliée à l'heure qu'il est.

 

Je vous tiendrai au courant pour la suite des évènements sur ce même post et je vous remercie pour vos réponses.

 

Bonne route !

[_Fly_]

Je pense qu'en l'absence de témoins de l'accrochage, les torts risquent d'être partagés vu qu'elle ne peut pas prouver que c'est bien moi qui ait embouti le bas de caisse et que je refuse de reconnaitre ces faits.

 

A mon avis ça va être 100% pour toi surtout.

 

Que tu reconnaisse ou pas n'est pas la question.

 

C'est toi qui lui rentre dedans, pas l'inverse

[Invité §you118ty]

Je pense qu'en l'absence de témoins de l'accrochage, les torts risquent d'être partagés vu qu'elle ne peut pas prouver que c'est bien moi qui ait embouti le bas de caisse et que je refuse de reconnaitre ces faits.

 

A mon avis ça va être 100% pour toi surtout.

 

Que tu reconnaisse ou pas n'est pas la question.

 

C'est toi qui lui rentre dedans, pas l'inverse

 

Oui, si tu reconnais que tu lui es rentré dedans, c'est 100% de tord pour toi donc 25% de malus, independement des dommages sur sa voiture.

Que tu reconnaisses ou non que le choc soit la cause de son bas de caisse plié ne change rien pour toi, puisque de toute facon ce n'est pas toi qui rembourse les frais sur ca voiture.

C'est l'expert qui determinera pour elle si l'accident en est la cause ou non, et ca ne chagera que le montant des reparations remboursées par son assurance.

Donc ne te focalises pas sur sa mauvaise fois quant au bas de caisse; ca ne change rien pour toi.

La seule solution pour t'eviter le 25% de malus c'est de nier les faits en bloc mais d'une part c'est malhonnete et je pense que c'est trop tard maintenant puisque tu en as deja parler a ton assurance et donner tes coordonnees a la dame.

[Curtis]

Et puis ça semblera bizarre de nier en indiquant que le choc a eu lieu parce que la personne a reculé tout d'un coup sans raison sur un cedez-le -passage,

 

ça semblera vraiment tiré par les cheveux, genre le gros bobard

 

vaut mieux dire la vérité, ce qui s'est passé réellement à savoir que notre ami n'a pas respecté la distance de sécurité de 2 secondes et que donc il a perdu la maitrise de son véhicule en percutant l'arriere du véhicule de la dame

 

ensuite il faut tourner la page et tant pis pour le malus de 25%, c'est la vie et en général on s'en remet

[Invité §raz275bu]

Et puis ça semblera bizarre de nier en indiquant que le choc a eu lieu parce que la personne a reculé tout d'un coup sans raison sur un cedez-le -passage,

 

ça semblera vraiment tiré par les cheveux, genre le gros bobard

 

vaut mieux dire la vérité, ce qui s'est passé réellement à savoir que notre ami n'a pas respecté la distance de sécurité de 2 secondes et que donc il a perdu la maitrise de son véhicule en percutant l'arriere du véhicule de la dame

 

ensuite il faut tourner la page et tant pis pour le malus de 25%, c'est la vie et en général on s'en remet

 

 

C'est tiré par les cheveux, c'est pas très honnête mais c'est possible, et si il dit ca, il échappera aux 25% et prendra 12.5% comme l'autre conductrice. Les deux assurances ne lanceront pas d'enquête du FBI pour savoir si elle reculait ou pas, les deux déclarations seront contradictoires et il y aura sans doute un 50/50, ce qui ma foi, sera bien fait pour la gueule de la fille qui a pas voulu s'arranger amiable pour si peu avec notre ami...