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 Sujet :

porter plainte

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
bot74jt
Invité
  1. Posté le 08/06/2007 à 09:06:57  
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Bonjour,

Peut-on porter plainte contre un motard qui nous double alors qu'il y a une ligne blanche même s'il y a pas eu accident et aucun préjudice subit (dégât matériel)

Merci pour votre réponse.

Cordialement

Sujets relatif
Invité
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 08/06/2007 à 10:19:51  
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Précise les circonstances je comprend pas trop...

Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 08/06/2007 à 10:35:09  
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En fait tu veux le denoncer a la police parce qu'il t'a doublé en franchissant une ligne blanche (et qu'il n'y a pas eu d'accrochage..)?
A mon avis ce serai un peu facile....Si a chaque fois que quelqu'un fait une infraction au code de ma route on porte plainte, il ne s'en sortirai pas dans les tribunaux !!!
Message édité par man06zj le 08/06/2007 à 10:35:38
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Profil : As du volant
sierra38
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 08/06/2007 à 10:38:50  
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Et quel est le but recherché :??:


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[/color]Grand Scénic II 2.0l 16v 09/2005 - 197662kms au 25/08/19. - 8.36l/100 en moyenne sur 14 ans...parti vivre une autre vie dans un milieu connu..
Remplaçante Zoé R40 90 ch 07/2019 en Loa ... Très content globalement
Et comme je le dis toujours: chacun fait ce qu'il veut dans le respect des autres
Pour un doigt le bras, pour un oeil, la tête
Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 08/06/2007 à 10:46:49  
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Mouais.

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