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Prévention / Répression

conduite sans permis + alcool


Invité §chi460Gc

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Invité §chi460Gc

bonjour a tous!

 

voila en fait il m'est arrivé une tuile samedi soir,

j'ai 25 ans et je me suis fait arreter par les flics sans permis (je ne l'ai jamais mais inscrit en auto ecole),il m'ammene au poste et je suis controlé positif a l'alcotest (0,48 x 2 = 1g dans le sang)

j'ai fait 10 heures de gav et ensuite liberé...Je tiens a preciser que mon casier est vierge,inconnu des services de polices et que c'est la 1ere fois...

J'aimerais savoir qu'est-ce que je vais avoir?

 

.Convocation du juge?

.amende?

.prison ferme ou avec sursis?

.interdiction de passer le permis?

.casier judiciaire

 

Autre chose je suis infirmier dans la fonction publique a paris(aphp)ce qui m'interdis un casier judiciaire (en l'occurance le casier n°2),puis-je demander au juge(si convocation) de ne pas l'inscire dessus???

 

 

Merci infiniment pour toute aide car ca me rends dingue

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Invité §ama730rV

Défaut de permis:

15 000€, Interdiction de conduire certains véhicules terrestres à moteur, y compris ceux pour la conduite desquels le permis de conduire n'est pas exigé, pour une durée de cinq ans au plus, 1 an de prison, confiscation du véhicule

 

Conduite en état d'ivresse manifeste ou sous l'empire d'un état alcoolique(à partir de 0.8 g/l de sang ou 0.4 mg/l d'air expiré)

4 500€ Suspension 3 ans, Annulation 3 ans, 6 pts, 2 ans de prison maxi

 

 

Ceci sont les peines maximales rarement prononcées. Je ne pense pas que le juge apprécie la conduite sans permis + alcool. Comme il s'agit de délits, tu sera convonqué au tribunal correctionnel. Un peine de prison est fort probable (peut etre que du sursis) ainsi qu'une forte amende.

 

Tiens nous au courant.

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Invité §PiE278KU

Bah non, ce n'est pas une tuile qui t'es arrivée, mais un grand coup de bol pour tout le monde !

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Invité §bar260YJ

En tous cas tu peux déjà prendre congés de ton auto école, car tu risques de ne pas pouvoir passer ton permis avant un bout de temps! Pour un 1ère présentation devant un tribunal, c'est très rare que l'on condamne à une peine de prison ferme, certainement du sursis, amende avec mise à l'épreuve, mais c'est clair que défaut de permis + conduite sous emprise de l'alcool, tu les accumules.

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Invité §san623Ur

Bah non, ce n'est pas une tuile qui t'es arrivée, mais un grand coup de bol pour tout le monde !

 

 

..je n'irais pas jusque là, .........mais il l'a cherché!

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Invité §vac025Cj

Comme dit plus haut sans doute pas de peine ferme prononcée, par contre l'inscription au casier n°2 tu aura très peu de chance d'y couper.

Par chance pour toi l'APHP ne demande un extrait que lors de l'incription, si c'est déja fait tu à de la chance, sinon...

Il n'y à normalement pas de contrôle en activité.

 

En tout cas ce n'était pas vraiment malin (on te l'à déja dit mais on peu le répéter) tu met en danger la vie des autres, la tienne et même ta vie professionnelle dans ce cas précis, et bossant à l'APHP...

 

 

Edit : renseignement pris il est possible de faire une demande écrite et justifiée au juge pour échapper à l'incription au n°2, par contre ça restera inscrit au n°1.

Justifié notamment par le fait que ton emploi peut être en jeu, après ça va dépendre du bon vouloir et de l'humeur du jour du juge.

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Invité §Dyr165JF

> je pense que tu peux aussi rajouter conduite sans assurance...

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Invité §e-d451GO

Bah non, ce n'est pas une tuile qui t'es arrivée, mais un grand coup de bol pour tout le monde !

 

je pense qu'il a compris... on peut se passer de ta ptite morale à 2 balles... :pfff:

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Bah non, ce n'est pas une tuile qui t'es arrivée, mais un grand coup de bol pour tout le monde !

 

 

Je n'ai pas toujours été d'accord avec tes propos PieRROT, mais là, il faut avouer que je te rejoins sur ta pensée.

 

Sinon e-deby, je ne suis pas d’accord avec toi, ce genre de réflexion ne peut lui être que bénéfique, il faut qu’il comprenne la connerie qu’il a fait à travers l’opinion des internautes, sachant qu’il devra affronter le président du tribunal correctionnel et le procureur de la république, qui sont d’excellents orateurs en général, et qui, à l’aide de mots mis bout à bout, vont le rabaisser plus bas que terre et finir par lui affliger le coup de glaive fatal, la sanction pénale. En parlant de sanction, tu risques fortement une grosse amende, une peine de prison avec sursis étant donné que tu est un primaire pénal, et une interdiction de passer le permis durant un certain temps, et pourquoi pas la saisie du véhicule ça commence à être la mode en ce moment dans les différents parquets.

 

APHP je te souhaite bon courage pour ton audience, à l’avenir conforme toi aux règles en vigueur et ça t’évitera bien des ennuies, enfin ça je pense que tu en as pris conscience depuis peu.

 

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Invité §bar260YJ

il faut qu’il comprenne la connerie qu’il a fait à travers l’opinion des internautes, sachant qu’il devra affronter le président du tribunal correctionnel et le procureur de la république, qui sont d’excellents orateurs en général, et qui, à l’aide de mots mis bout à bout, vont le rabaisser plus bas que terre et finir par lui affliger le coup de glaive fatal, la sanction pénale

 

 

Sincèrement, orateur ou pas, je vois mal comment il pourra justifier une conduite sans permis, sans assurance et sous l'emprise de l'alcool. La seule chose " réconfortante" pour lui dans cette affaire, c'est son boulot et son casier vierge et le fait qu'il n'a tué ni blessé personne, il échappe ainsi à une peine de prison ferme, mais il est quand même dans une situation très très inconfortable.

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Invité §coy038Ow

Putain :lol:

 

Bourré et sans permis et arrété par les flics, et il s'inquiète :W

 

Vaut mieux en rire :blague:

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Invité §m3g585bR

A la rigueur que quelqu'un prenne le volant tard le soir sur une petite route en sachant conduire pour rammener un ami bourré a la rigueur et encore, mais la c'est franchement abusé, il a un poichiche dans la tronche ce type, je suis pas trop du genre moralisateur mais la....

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Invité §chi460Gc

voila,j'ai ete jugée aujourdhui en correctionnel:

.2 mois de prison avec sursis (non inscrit au bulletin n°2 du casier judiciaire)

.500 euros d'amende

 

Voila voila

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Invité §chi460Gc

aucune interdiction de passer le permis,jugé en 5 min est verdict direct...

Franchement ils ont été archi cool (bon si je recommence c'est prison ferme par contre)

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Invité §wad865An

Ils ont vraiment été sympas... Tu as eu de la chance sur ce coup

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Invité §THX158en

Oui, ils ont été sympa. Je pense que c'est du au fait que tu as un job sérieux. tu aurais été une petite frappe des banlieues, le verdicte aurait été plus dur. C'est plutot rassurant, ils font la difference entre un mec responsable(meme si tu as pas pris le temps de passer ton permis et les autres

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Invité §22474Ug

voila,j'ai ete jugée aujourdhui en correctionnel:

.2 mois de prison avec sursis (non inscrit au bulletin n°2 du casier judiciaire)

.500 euros d'amende

 

Voila voila

 

Je trouve cela lamentable.

Il y a une reelle disproportion en France pour les sanctions.

Un type qui roule sans sa ceinture prendra 135€ euros d'amende et 3 points de moins, et un type bourré, sans permis, sans assurance prend 500 euros d'amende (la prison s'en parle même pas, il faudrait te faire choper 3 ou 4 fois pour y aller).

Sans compter que si tu payes rapidement tu as un rabais sur l'amende :pfff:

Il me semble qu'au niveau risque il n'y pas vraiment de comparaison possible...

Comment peut-on faire admettre les autres sanctions au code de la route quand on voit ça :roll:

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Invité §hum584ky

Je trouve cela lamentable.

Il y a une reelle disproportion en France pour les sanctions.

Un type qui roule sans sa ceinture prendra 135€ euros d'amende et 3 points de moins, et un type bourré, sans permis, sans assurance prend 500 euros d'amende (la prison s'en parle même pas, il faudrait te faire choper 3 ou 4 fois pour y aller).

Sans compter que si tu payes rapidement tu as un rabais sur l'amende :pfff:

Il me semble qu'au niveau risque il n'y pas vraiment de comparaison possible...

Comment peut-on faire admettre les autres sanctions au code de la route quand on voit ça :roll:

 

 

Bah il a quand même 2 mois de sursis :bah:, c'est déjà pas mal non, il n'a plus le droit à l'erreur.

 

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Invité §22474Ug

 

Bah il a quand même 2 mois de sursis :bah:, c'est déjà pas mal non, il n'a plus le droit à l'erreur.

 

Oui, alors ça, c'est dans les textes.

Je ne me souviens pas avoir vu un seul type voir son sursis tomber la seconde fois où il se faisait choper.

Quand je mets qu'il faudrait se faire choper 3 ou 4 fois, c'est si il rencontre un juge sévère. :bah:

 

Une petite anecdote, un type est rentré en prison pour défaut de permis alors que moi, je lui ai fait 9 procédures, et je sais que les collègues en ont fait aussi, donc en gros, le type est rentré après, à vue de nez, 15 ou 20 défaut de permis...

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Invité §jef826FY

 

Bah il a quand même 2 mois de sursis :bah:, c'est déjà pas mal non, il n'a plus le droit à l'erreur.

 

Je rejoins totalement ce que dit 22 au titre que bien souvent les FDO tentent de sortir du circuit les récidivistes et que la procédure se retrouve tôt ou tard shuntée (sauf en cas de blessés/morts) pour éviter d'engorger les tribunaux et en conséquence les prisons.

Ce qui est bien plus grave que ça à mon sens c'est la disparité des sanctions, c'est à dire que comme le juge a les pleins pouvoirs pour décider de l'ampleur de la sanction tant juridique que pécunière, on en arrive à des amendes relativement minimes et du sursis qui somme toute ne menace rien car au fond, notre conducteur sans permis ce n'est pas un braqueur de banque ni un détrousseur de petites vieilles. Il devient alors difficile de faire admettre à quelqu'un ayant omis sa ceinture/pris un flash dans les dents qu'il va payer autant si ce n'est plus que celui qui se fout ouvertement de la loi et des autres.

 

Ce qui me désole encore plus, c'est qu'en cas d'accident un type à qui on trouve un peu d'alcool (même pas ivre, juste un chouille au dessus de la norme mini) sera autrement plus emmerdé que celui qui finalement se foutra de la sanction de retrait et du sursis associé:/

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Invité §hum584ky

Oui, alors ça, c'est dans les textes.

Je ne me souviens pas avoir vu un seul type voir son sursis tomber la seconde fois où il se faisait choper.

Quand je mets qu'il faudrait se faire choper 3 ou 4 fois, c'est si il rencontre un juge sévère. :bah:

 

Une petite anecdote, un type est rentré en prison pour défaut de permis alors que moi, je lui ai fait 9 procédures, et je sais que les collègues en ont fait aussi, donc en gros, le type est rentré après, à vue de nez, 15 ou 20 défaut de permis...

 

 

Ce qui me désole encore plus, c'est qu'en cas d'accident un type à qui on trouve un peu d'alcool (même pas ivre, juste un chouille au dessus de la norme mini) sera autrement plus emmerdé que celui qui finalement se foutra de la sanction de retrait et du sursis associé:/

 

 

C'est l'éternel problème ça, les sanctions ne font peur qu'aux gens honnêtes, mais on ne peut pas non plus adapdter la loi en fonction d'une minorité qui la méprise.

 

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Invité §jho810PN

Oui enfin cool oui et non, la y'a sursis quand meme, sachant dans quelle milieu il travaille, ca peut lui faire du tort ca. Sinon pour l'amandes, le fait que ca fassent rien, ca depend vraiment des gens, je ne sait pas son salaires, mais moi c'est la moitier du miens, donc autant dire que je ne peut payer en 1fois.

La par contre ou il abusent, c'est sur le fait qu'il ne l'ai pas interdit de passer le permis au moins quelque temps. Bien qu'ils ont du se dire que si la deja il ne la pas, l'empecher de le passer etait peut etre pire...

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Invité §22474Ug

 

C'est l'éternel problème ça, les sanctions ne font peur qu'aux gens honnêtes, mais on ne peut pas non plus adapdter la loi en fonction d'une minorité qui la méprise.

 

Il ne s'agit pas d'adapter la loi, mais de l'appliquer tout simplement :bah:

Chaque infraction à une sanction prévue, si on les sanctions étaient appliquées scrupuleusement, je pense, que ça en disuadera plus d'un.

 

Après qu'il y ai un juge pour vérifier que la procédure soit valable et éviter de condamner un innocent, c'est nécessaire, mais dans le cas présent, le type roule sans permis en le sachant puisqu'il ne l'a jamais eu et bourré ( il savait aussi qu'il avait bu). et il n'y a aucun doute sur la réalité de l'infraction.

Pour moi, ce genre de comportement volontaire devrait être puni plus strictement.

 

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Invité §jef826FY

Oui enfin cool oui et non, la y'a sursis quand meme, sachant dans quelle milieu il travaille, ca peut lui faire du tort ca. Sinon pour l'amandes, le fait que ca fassent rien, ca depend vraiment des gens, je ne sait pas son salaires, mais moi c'est la moitier du miens, donc autant dire que je ne peut payer en 1fois.

La par contre ou il abusent, c'est sur le fait qu'il ne l'ai pas interdit de passer le permis au moins quelque temps. Bien qu'ils ont du se dire que si la deja il ne la pas, l'empecher de le passer etait peut etre pire...

 

Concernant son métier il ne risque absolument rien: techniquement il ne me semble pas qu'on demande un extrait de casier à l'embauche, et tant que le contrat de travail est valide il n'y a pas revérification. Les seuls emplois dans la fonction publique qui peuvent le cas échéant entrer en ligne de compte pour cette remarque seraient (à mon avis) les fonctionnaires de police, les gendarmes, et toute personne ayant une habilitation de type "secret défense". En dehors de ça, comment veux-tu que l'employeur soit mis au courant, un jugement se fait dans notre cas entre l'état (plaignant) et le défendeur (le conducteur). Pour toute information ce sera le conducteur qui sera informé et son avocat, personne d'autre!

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Invité §coy038Ow

aucune interdiction de passer le permis,jugé en 5 min est verdict direct...

Franchement ils ont été archi cool (bon si je recommence c'est prison ferme par contre)

 

 

 

De quoi etre dégouté :blague:

 

c'est 2 mois ferme que j'aurais foutu à ce genre de type, irrespectueux des regles et de la vie d'autrui...

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Invité §coy038Ow

Oui enfin cool oui et non, la y'a sursis quand meme, sachant dans quelle milieu il travaille, ca peut lui faire du tort ca. Sinon pour l'amandes, le fait que ca fassent rien, ca depend vraiment des gens, je ne sait pas son salaires, mais moi c'est la moitier du miens, donc autant dire que je ne peut payer en 1fois.

La par contre ou il abusent, c'est sur le fait qu'il ne l'ai pas interdit de passer le permis au moins quelque temps. Bien qu'ils ont du se dire que si la deja il ne la pas, l'empecher de le passer etait peut etre pire...

 

 

 

Et de rouler bourré, sans permis donc sans assurance ca peut pas causer du tort ?

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Invité §coy038Ow

Oui, ils ont été sympa. Je pense que c'est du au fait que tu as un job sérieux. tu aurais été une petite frappe des banlieues, le verdicte aurait été plus dur. C'est plutot rassurant, ils font la difference entre un mec responsable(meme si tu as pas pris le temps de passer ton permis et les autres

 

 

 

:lol:

Oui, un mec responsalbe :oui:

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Invité §lan470MR

Une honte...

 

Plus de 50lm/h et on perd son permis et la tranquille...

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Invité §rou608mk

Oui, alors ça, c'est dans les textes.

Je ne me souviens pas avoir vu un seul type voir son sursis tomber la seconde fois où il se faisait choper.

Quand je mets qu'il faudrait se faire choper 3 ou 4 fois, c'est si il rencontre un juge sévère. :bah:

 

Une petite anecdote, un type est rentré en prison pour défaut de permis alors que moi, je lui ai fait 9 procédures, et je sais que les collègues en ont fait aussi, donc en gros, le type est rentré après, à vue de nez, 15 ou 20 défaut de permis...

 

 

bah vi mais bon, les prisons sont déjà surpeuplées alors on attend que le gars tue une personne à la 21ème fois...

Ou alors faudrait créer plus de places de prison, mais ça c'est un autre débat...

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Invité

Oui, ils ont été sympa. Je pense que c'est du au fait que tu as un job sérieux. tu aurais été une petite frappe des banlieues, le verdicte aurait été plus dur. C'est plutot rassurant, ils font la difference entre un mec responsable(meme si tu as pas pris le temps de passer ton permis et les autres

 

C'est ça t'as raison il est drôlement responsable le gars.

Rouler bourré et sans permis depuis peut être 7 ans (il en a 25).C'est sûr que c'est un ange le gars.

Je suis drôlement étonné de la clémence du juge.

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Invité §per034qe

Une honte...

 

Plus de 50lm/h et on perd son permis et la tranquille...

 

 

Ben oui:

- bas ta femme à mort (cf Cantat) = 4 ans de prison effective.

- vol un scooter et si c'est pas celui des sorkhollande tu n'es même pas arrêté

- viol des gamines et tu ne seras arrêté que si tu en as tué une... Et encore... Des fois plusieurs.

 

Des comme cela il y en a des millions...

 

Par contre ne prend pas ta voiture... C'est le seul moyen de ne pas finir en tôle pour une raison ou une autres... La aussi il y en a des millions.

 

Finalement rien de nouveau...

 

http://www.chins-n-quills.com/forums/images/smilies/cry2.gif

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Invité §chi460Gc

je vous sent frustré les gars la...

En quoi un mec qui a son permis peut etre "moins" dangereux qu'un gars sans permis!

 

Je rappel quand meme que 95% des accidents sont causés par des mec qui possedent le permis de conduire!

je rappel que beaucoup de possesseurs de permis de conduire sont plus dangereux que des non possesseurs!

 

Bon toujours est il qu'il faut le passer,et que mon comportement merite une sanction (celle ci me parait honnete,je me tiens a carreau depuis le jour de mon arrestation est je passe mon examen de conduite le mois prochain)...

 

Mais de la a sortir des propos du style "c'est un danger publique" etc c'est n'importe quoi et chacun merite une chance

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Invité §lan470MR

Frustré surement pas mais une chose est sure: quand je prends ma voiture, je le fais l'esprit tranquille dans le sens ou si j'ai droit à un controle des bleus, tout va bien...Et puis surtout si je cartonne quelqu'un mon assurance est la pour indemniser...Donc je ne serais pas tenté de prendre la fuite au lieu de porter secours et d'assumer...Et puis surtout je ne trimerai pas le restant de mes jours pour rembourser un fonds de garantie...

 

Ca ne te pose pas de probleme de conduire sans assurance?

 

Ton raisonnement ne me poserai pas de probleme a la limite si tu conduisait sans permis car tu dois te rendre a ton travail pour nourrir ta famille...Ce qui me dérange c'est le fait de rouler sans permis et en plus bourré...Ca oui ca me dérange.

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Invité §per034qe

je vous sent frustré les gars la...

En quoi un mec qui a son permis peut etre "moins" dangereux qu'un gars sans permis!

 

 

Surtout que les statistiques démontrent l'inverse.

Raison donnée par la sécurité routière, ils sont plus prudent et respecte les règles car il veulent éviter de se faire arrêter.

 

Dans le même genre ils ont plus d'accidents sans tiers.

Raison donnée, probablement qu'il s'agit d'apprentis conducteur qui essaye d'apprendre seul.

 

C'est vrai qu'il y a des stats qu'on à du mal a analyser :sol:

 

PS: j'ai mon permis et je ne dis pas que c'est bien de conduire sans permis. Je souligne juste qu'il y a des idées reçues qui n'ont pas de fondement scientifique.

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Invité §coy038Ow

je vous sent frustré les gars la...

En quoi un mec qui a son permis peut etre "moins" dangereux qu'un gars sans permis!

 

Je rappel quand meme que 95% des accidents sont causés par des mec qui possedent le permis de conduire!je rappel que beaucoup de possesseurs de permis de conduire sont plus dangereux que des non possesseurs!

 

Bon toujours est il qu'il faut le passer,et que mon comportement merite une sanction (celle ci me parait honnete,je me tiens a carreau depuis le jour de mon arrestation est je passe mon examen de conduite le mois prochain)...

 

Mais de la a sortir des propos du style "c'est un danger publique" etc c'est n'importe quoi et chacun merite une chance

 

 

 

Forcement, ceux qui n'ont pas le permis ne sont pas sur la route, hormis les 5% qui completement les 95 % :lol:

 

TU merites une chance ? :beuh:

Mais mon gars tu es un danger public, tu roules bourré sans assurance ni permis et tu voudrais qu"on te laisse une chance ? je reve :roll:

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