Stationnement - Portière ouverte - R417-7

[Invité §kro227EV]

bouhououou!!!

snifff!

[Invité §22474Ug]

 

Je veux bien, mais içi nous parlons droit et CR, car c'est ca qui compte quand on cartonne ou qu'on se prend un pv.. C'est comme les limitations de vitesse, si quelqu'un se fait prendre à 112km/h au lieu de 110 et que certains disent "je suis pas d'accord"...et pourtant l'infraction est caractérisée. içi, c'est pareil, tu n'es pas d'accord mais il est en tort et seul en faute aux yeux du CR...

 

Je reste en désaccord, il s'agit pour moi de l'interprétation d'un texte.

Si j'ai l'occasion, je demanderais à un avocat ou mieux à un juge

[Invité §raz275bu]

Je reste en désaccord, il s'agit pour moi de l'interprétation d'un texte.

Si j'ai l'occasion, je demanderais à un avocat ou mieux à un juge

 

 

Qui donneront aussi leur interprétation qui ne vaudrait que si ils étaient en charge d'une affaire similaire. Pour l'instant les assurances ont rendu leur verdict, et c'est ce qui compte, car à l'arrivée c'est le malus avec surprime pour celui qui ouvre la porte! Donc ce que pense Maitre CAUMONT ou le juge ALPHEN sur cette affaire, on s'en tape un peu, sans vouloir te vexer.

 

[Invité §22474Ug]

 

Qui donneront aussi leur interprétation qui ne vaudrait que si ils étaient en charge d'une affaire similaire. Pour l'instant les assurances ont rendu leur verdict, et c'est ce qui compte, car à l'arrivée c'est le malus avec surprime pour celui qui ouvre la porte! Donc ce que pense Maitre CAUMONT ou le juge ALPHEN sur cette affaire, on s'en tape un peu, sans vouloir te vexer.

 

Il n'empêche que les assurances ne sont pas au dessus des décisions des justice.

Il ne s'agit pas de l'opinion d'untel mais de la signification du texte.

 

[Invité §raz275bu]

Il n'empêche que les assurances ne sont pas au dessus des décisions des justice.

Il ne s'agit pas de l'opinion d'untel mais de la signification du texte.

 

 

La signification du texte, comme vous dites, dépend de l'appréciation de ceux qui le lisent, juge compris. Donc à moins de contester la décision de son assurance, et de porter l'affaire devant un juge, CONTRE son assurance, sans aucune garantie de succès derrière en fonction de la lecture du texte que fera le juge en charge de l'affaire, on se voit systématiquement être reconnu en tort quand on ouvre sa porte, et qu'on la laisse ouverte, dans ce genre de situation.

 

[Invité §Kil802oK]

Très sympa cette application de la loi ! Le jour où je trouverais mon pare-choc avant abîmé (projections de cailloux, touchettes en stationnement, ...), je n'hésiterai pas à foncer dans une voiture garée en double file, puisque je ne risque rien et que je ne serai pas en tord, pour me faire refaire le pare-choc !

 

C'est bien sûr ironique mais je trouve cette application abérrante quand on voit qu'on demande aux automobilistes à être vigilant et toujours maître de son véhicule.

[Invité §raz275bu]

Très sympa cette application de la loi ! Le jour où je trouverais mon pare-choc avant abîmé (projections de cailloux, touchettes en stationnement, ...), je n'hésiterai pas à foncer dans une voiture garée en double file, puisque je ne risque rien et que je ne serai pas en tord, pour me faire refaire le pare-choc !

 

C'est bien sûr ironique mais je trouve cette application abérrante quand on voit qu'on demande aux automobilistes à être vigilant et toujours maître de son véhicule.

 

 

Encore faudrait il que la portière soit ouverte, car le fait que une voiture soit garée en double file, ne lui imputerait aucune responsabilité si vous lui rentriez dedans...

 

[Invité §Kil802oK]

Ha ? Ce n'est pas la même chose qu'une portière ouverte ? Pourtant le stationnement en double file cause bien une difficulté sur le trajet non ?

[Invité §raz275bu]

Ha ? Ce n'est pas la même chose qu'une portière ouverte ? Pourtant le stationnement en double file cause bien une difficulté sur le trajet non ?

 

 

Non ce n'est pas la même chose au niveau des textes du CR. Une voiture, même mal garée, a l'ARRET, qui est percutée, ne voit pas sa responsabilité engagée. C'est balo mais c'est comme ca. C' est différent de celui qui ouvre sa portière côté route, ou qui la laisse ouverte et qui se fait percuter. C'est un peu con, je l'avoue, mais c'est comme ca!

[Invité §Kil802oK]

Bien, merci pour cette précision. En effet, c'est quand même mal fichu...

 

Je n'ai plus qu'à attendre qu'une portière s'ouvre !

 

Enfin, je plaisante mais j'ai moi-même le siège auto du mauvais côté !

[Invité §raz275bu]

Bien, merci pour cette précision. En effet, c'est quand même mal fichu...

 

Je n'ai plus qu'à attendre qu'une portière s'ouvre !

 

Enfin, je plaisante mais j'ai moi-même le siège auto du mauvais côté !

 

 

Moi aussi car j'en ai deux... Je ne porte aucun jugement dans mes dires, je ne fais que constater les décisions des assurances à la lecture des textes dans ce genre de situation.

Car pour revenir à l'ouverture d'une portière côté route, si le texte précise qu'il est interdit d'ouvrir la porte si celà présente une situation dangereuse (et ouvrir une porte côté route, dans des conditions de circulation normale, même si au moment de l'ouverture personne n'arrive, pour moi, c'est bien un danger) il est à fortiori interdit de la laisser ouverte, c'est pour moi de la simple logique.

[Invité §tab502jR]

 

La signification du texte, comme vous dites, dépend de l'appréciation de ceux qui le lisent, juge compris. Donc à moins de contester la décision de son assurance, et de porter l'affaire devant un juge, CONTRE son assurance, sans aucune garantie de succès derrière en fonction de la lecture du texte que fera le juge en charge de l'affaire, on se voit systématiquement être reconnu en tort quand on ouvre sa porte, et qu'on la laisse ouverte, dans ce genre de situation.

 

 

Pour l'assureur, le cas 51 (portiére) s'appplique : que la portiére "s'ouvre, soit ouverte ou se ferme".

 

En effet, les conventions passées entre assurances ne s'opposent pas aux tiers, libre alors effectivement de passer au civil pour contetster la decsion de son assureur.

 

Il faut aussi bien comprendre que le baréme des responsabilités à un évolué avec le temps et que ses régles d'applications (rapprochement d'un accident à un cas déterminé) se sont forgées aussi dans les décisions de justice intervenues depuis la premiére élaboration de la convention IRSA et du baréme IDA.

 

Donc la personne peut légitimement contester mais a peu de chance de voire sa demande aboutir sans que les dépense engagées soit disproportionnées.

 

 

 

 

 

 

[Invité §raz275bu]

Le texte, ce n'est pas "j'ouvre la porte, personne ne me percute dans les 3s qui suivent, donc à la 4ème seconde ma responsabilité n'est plus engagée". Le texte met en avant la notion de "danger".

Peut-on considérer que laisser une portière ouverte, côté circulation, sur un axe fréquenté, pour installer ses gamins, n'est pas un danger? Je pense que non.

[Invité §raz275bu]

 

Pour l'assureur, le cas 51 (portiére) s'appplique : que la portiére "s'ouvre, soit ouverte ou se ferme".

 

En effet, les conventions passées entre assurances ne s'opposent pas aux tiers, libre alors effectivement de passer au civil pour contetster la decsion de son assureur.

 

Il faut aussi bien comprendre que le baréme des responsabilités à un évolué avec le temps et que ses régles d'applications (rapprochement d'un accident à un cas déterminé) se sont forgées aussi dans les décisions de justice intervenues depuis la premiére élaboration de la convention IRSA et du baréme IDA.

 

Donc la personne peut légitimement contester mais a peu de chance de voire sa demande aboutir sans que les dépense engagées soit disproportionnées.

 

 

 

 

 

 

 

C'est exactement ce que je dis.

 

[Invité §raz275bu]

La situation par exemple aurait été différente si le véhicule avait été en double file pour reprendre l'exemple plus haut et qu'il avait été percuté à l'arrière. La responsabilité aurait alors été totale pour celui qui l'aurait percuté.

[Invité §Kil802oK]

Ce qui revient à dire qu'en tant que conducteur, garé comme il faut, dans une rue très fréquentée, tu ne sors jamais ou alors tu passes par dessus le levier de vitesse pour sortir côté passager !

 

Ces assureurs, ils sont d'une logique à toute épreuve ! Ceci-dit, il arrive aussi très souvent que les gens ouvrent les portières sans regarder, mettant bien sûr en danger la vie des cyclistes, moto-cyclistes ainsi que leur propre vie.

[Invité §raz275bu]

Ce qui revient à dire qu'en tant que conducteur, garé comme il faut, dans une rue très fréquentée, tu ne sors jamais ou alors tu passes par dessus le levier de vitesse pour sortir côté passager !

Ces assureurs, ils sont d'une logique à toute épreuve ! Ceci-dit, il arrive aussi très souvent que les gens ouvrent les portières sans regarder, mettant bien sûr en danger la vie des cyclistes, moto-cyclistes ainsi que leur propre vie.

 

 

Non, tu sors, mais en faisant attention à ce que personne n'arrive tant que la portière est ouverte et que tu descend de ton véhicule...

 

[Invité §tab502jR]

 

Non ce n'est pas la même chose au niveau des textes du CR. Une voiture, même mal garée, a l'ARRET, qui est percutée, ne voit pas sa responsabilité engagée. C'est balo mais c'est comme ca. C' est différent de celui qui ouvre sa portière côté route, ou qui la laisse ouverte et qui se fait percuter. C'est un peu con, je l'avoue, mais c'est comme ca!

 

 

 

Pas tout a fait:

 

Si véhicule à l'arret en double file : 50/50 (cas 43)

 

Si véhicule à l'arret en double file + ouverture portiére : alors là c'est plus dur, je dirais cas 43 et cas 51, cumul de responsabilité supérieur à 100 %, donc 50/50 (mais je ne suis pas sur).

[Invité §raz275bu]

 

 

Pas tout a fait:

 

Si véhicule à l'arret en double file : 50/50 (cas 43)

 

Si véhicule à l'arret en double file + ouverture portiére : alors là c'est plus dur, je dirais cas 43 et cas 51, cumul de responsabilité supérieur à 100 %, donc 50/50 (mais je ne suis pas sur).

 

 

Et pourtant nombre de décisions des assurances dans ces cas là donnent entière responsabilité à celui qui percute, quel que soit l'emplacement de celui qui est percuté. Y aurait il une explication à ces différentes lectures des assureurs par rapport à ce cas 43 du barême IRSA?

 

[Invité §tab502jR]

En premier lieu, je dirais que les constats sont (très ?)souvent (très?) mal remplis.

 

En deuxiéme lieu, je n'ai pas l'impression que cela arrive autant que cela comme accident (la percussion par un véhicule roulant normalement d'un véhicule entrant dans les conditions d'application)

 

Par ailleurs la notion de stationement ou d'arret irrégulier est différente de celle de stationement interdit ou génant.

 

Mais le cas 43 et sa régle d'application bien que tordue est assez précise.

 

 

[Invité §raz275bu]

En premier lieu, je dirais que les constats sont (très ?)souvent (très?) mal remplis.

 

En deuxiéme lieu, je n'ai pas l'impression que cela arrive autant que cela comme accident (la percussion par un véhicule roulant normalement d'un véhicule entrant dans les conditions d'application)

 

Par ailleurs la notion de stationement ou d'arret irrégulier est différente de celle de stationement interdit ou génant.

 

Mais le cas 43 et sa régle d'application bien que tordue est assez précise.

 

 

 

Oui, il semble en effet que tout repose sur les notions de "en stationnement irrégulier (ou à l'arrêt irrégulier) inclus dans la convention IRSA. Il reviendrait alors au percutant à prouver le caractère "irrégulier" de l'arrêt du percuté pour se décharger d'une partie de des responsabilités et aboutir au 50/50.

Par exemple, dans un supermarché, si quelqu'un se gare derrière vous, hors des emplacements matérialisés et que vous le percutez, vous serez déclaré en tort à 100% car aucun texte ne permettra de déterminer le caractère "irrégulier" du stationnement du percuté, alors que en effet, en double file sur la chaussée, il ne sera pas difficile de prouver le caractère irrégulier du stationnement ou de l'arrêt, donc d'aboutir au 50/50

 

[Invité §22474Ug]

C'est bien ce que je disais aussi, ce sont les assurances qui font leur sauce

Quoiqu'il en soit, au niveau du code de la route (au sens verbalisation), il n'est pas interdit de laisser sa porte ouverte, c'est la manoeuvre qui est interdite si elle constitue un danger

[Invité §tab502jR]

 

Oui, il semble en effet que tout repose sur les notions de "en stationnement irrégulier (ou à l'arrêt irrégulier) inclus dans la convention IRSA. Il reviendrait alors au percutant à prouver le caractère "irrégulier" de l'arrêt du percuté pour se décharger d'une partie de des responsabilités et aboutir au 50/50.Par exemple, dans un supermarché, si quelqu'un se gare derrière vous, hors des emplacements matérialisés et que vous le percutez, vous serez déclaré en tort à 100% car aucun texte ne permettra de déterminer le caractère "irrégulier" du stationnement du percuté, alors que en effet, en double file sur la chaussée, il ne sera pas difficile de prouver le caractère irrégulier du stationnement ou de l'arrêt, donc d'aboutir au 50/50

 

 

Absolument, car un arret ou stationement est toujours présumé a la fois régulier et en agglomération.

 

 

[Invité §raz275bu]

C'est bien ce que je disais aussi, ce sont les assurances qui font leur sauce

Quoiqu'il en soit, au niveau du code de la route (au sens verbalisation), il n'est pas interdit de laisser sa porte ouverte, c'est la manoeuvre qui est interdite si elle constitue un danger

 

 

Je suis bien d'accord.

 

[Invité §dar150UP]

pfu c'est souvent que j'engueule (gentillement) le matin parce qu'ils font descendre leurs enfants coté route alors qu'il y a la place coté trottoir

 

souvent c'est dangereux... mais bon s'en foutent

[Invité §dar150UP]

Très sympa cette application de la loi ! Le jour où je trouverais mon pare-choc avant abîmé (projections de cailloux, touchettes en stationnement, ...), je n'hésiterai pas à foncer dans une voiture garée en double file, puisque je ne risque rien et que je ne serai pas en tord, pour me faire refaire le pare-choc !

 

C'est bien sûr ironique mais je trouve cette application abérrante quand on voit qu'on demande aux automobilistes à être vigilant et toujours maître de son véhicule.

 

pfu bah pas besoin de chercher si loin

 

tu freines pas au prochain qui te grille le stop et voilà

 

ou tu fais comme d'autres plus vicieux tu fais signe : "j'te laisse passer" et t'avance : et baam

 

[Invité §sgt486eT]

bonjour, ce sujet date un peu mais même si je me doute que les assurances n'ont pas changées leur fusil d’épaule depuis, j'aurais quand même une petite question sur un cas un peu similaire.

Voila, même soucis pour moi, ma portière ouverte, une voiture s’arrête juste à coté (vraiment près de ma voiture) et au démarrage m’emmène la portière. je ne suis pas dans la voiture puisque je suis stationné, et correctement sur le trottoir, ma portière ne dépassant pas sur la chaussée. Pour qui sont les torts??

Le constat n'est pas encore fait, que dois je mettre et quelle case cocher?

 

merci

[Invité §tab502jR]

bonjour, ce sujet date un peu mais même si je me doute que les assurances n'ont pas changées leur fusil d’épaule depuis, j'aurais quand même une petite question sur un cas un peu similaire.

Voila, même soucis pour moi, ma portière ouverte, une voiture s’arrête juste à coté (vraiment près de ma voiture) et au démarrage m’emmène la portière. je ne suis pas dans la voiture puisque je suis stationné, et correctement sur le trottoir, ma portière ne dépassant pas sur la chaussée. Pour qui sont les torts??

Le constat n'est pas encore fait, que dois je mettre et quelle case cocher?

 

merci

 

 

si la portiére ne dépassait pas, c'est la voiture qui ne roulait pas sur la chaussée ?

[Invité §sgt486eT]

je ne sais pas comment elle a fait son compte, mais je dirais qu'il y a eu défaut de maîtrise au démarrage, elle ne regardait peut être pas devant elle ou pensait à autre chose. Le fait est qu'elle c'est déporté sur sa droite en emmenant ma portière qui je confirme ne dépassait pas sur la chaussée, et sans être de mauvaise foi, au pire l'affleurait

[Invité §tab502jR]

Vous étes en tort, désolé.

[Invité §sgt486eT]

arf c pas cool...et surtout pas juste!

 

[Invité §Cra735Eo]

bonjour, ce sujet date un peu mais même si je me doute que les assurances n'ont pas changées leur fusil d’épaule depuis, j'aurais quand même une petite question sur un cas un peu similaire.

Voila, même soucis pour moi, ma portière ouverte, une voiture s’arrête juste à coté (vraiment près de ma voiture) et au démarrage m’emmène la portière. je ne suis pas dans la voiture puisque je suis stationné, et correctement sur le trottoir, ma portière ne dépassant pas sur la chaussée. Pour qui sont les torts??

Le constat n'est pas encore fait, que dois je mettre et quelle case cocher?

 

merci

 

"Correctement" et "sur le trottoir" pour moi, ça ne va pas ensemble. Si vous étiez garé sur le trottoir, ce qui est interdit, vous étiez en stationnement gênant, ce qui est une circonstance aggravante...

[Invité §sgt486eT]

non, tous les trottoirs ne sont pas interdits, en l’occurrence, ça ne l’était pas dans cette rue!

 

[Invité §hen245vR]

bonjour, ce sujet date un peu mais même si je me doute que les assurances n'ont pas changées leur fusil d’épaule depuis, j'aurais quand même une petite question sur un cas un peu similaire.

Voila, même soucis pour moi, ma portière ouverte, une voiture s’arrête juste à coté (vraiment près de ma voiture) et au démarrage m’emmène la portière. je ne suis pas dans la voiture puisque je suis stationné, et correctement sur le trottoir, ma portière ne dépassant pas sur la chaussée. Pour qui sont les torts??

Le constat n'est pas encore fait, que dois je mettre et quelle case cocher?

 

merci

 

 

Tu pourrais nous faire un dessin car ton histoire n'est pas claire ?

 

D'ailleurs, pourquoi stationnes tu en laissant tes portières grande ouvertes en ayant quitté ta voiture ? Tu voulais te la faire voler ?

[Invité §fas465Lp]

Bonjour.

Épisode similaire pour moi, mon assurance me déclare responsable à 100%, je ne suis pas d'accord:

 

Ca se passe sur un Leclerc Drive: une voie de circulation avec de part et d'autre des emplacements de stationnement avec borne sur lesquels on s'arrête pour chercher sa commande.

Donc je me gare sur une borne avec, côté conducteur, la voie de circulation.

Les bornes sont toutes occupées, beaucoup de monde.

Je regarde mon rétro intérieur et mon rétro extérieur, je ne vois aucune voiture en circulation, toutes sont arrêtées sur des bornes. Donc rien dans le couloir de circulation à ma gauche.

J'entre-ouvre ma porte de 25 cm environ, je sors ma jambe, je prends ma carte et paf. Une voiture me percute la porte.

Elle venait de s'engager dans le drive et venait de terminer une manoeuvre de virage à 180 degrés pour aller prendre une borne plus loin.

 

Elle a juste son pare-choc rayé, aucun enfoncement.

Moi j'ai la tôle de l'arrête de porte pliée sur 30 centimètres de haut environ.

 

Ca ressemble à une erreur d'estimation de la part de l'autre conducteur.

 

Ca me parait pas croyable qu'on ne puisse pas donner 50/50 ici. Elle a du arriver vite car l'entrée du drive est craignosse, pile après un rond-point et je surveille tout le temps mes arrières de peur de me faire rentrer dedans, je ne comprend pas d'où elle est sortie.

 

Les experts ici en pensent quoi?

 

merci.