accident griller stop

[Invité §bel401QW]

Ma grand mère (!!!) 85 ans a eu un accident de la route hier soir.

Elle a grillé un stop (voiture complétement morte) et a percuté un automobiliste.Je précise qu'eel n'était pas alcoolisée !

Les 2 sont à l'Hôpital (rien de grave pour la grand mère (Des bleus, des petites choses cassées, une grosse émotion mais rien de grave).

Pour l'autre conducteur du véhicule nous ne savons pour le moment rien! Nous allons essayé de le retorouver et voir quels ont été les conséquence spour lui. Mais pouvez vous,bien qu'ayant que très peu déléments pour le moment, m'aiguiller et me dire ce que risque ma grand mère ?

Risque t-elle une suppression de permis ?

D'avance merci à ceux qui pourrons m'éclairer un peu ce soir !!!

 

[Invité §raz275bu]

Bonjour, votre grand mère risque:

 

- Non respect du stop = 4 points, 750 euros d'amende maxi et 3 ans de suspension.

- ensuite selon l'ITT de l'autre victime: Blessures involontaires avec ITT de + de 3 mois = 6 points, 30 000 euros d'amende, suspension de 5 à 10 ans ou annulation jusqu'à 10 ans du permis et jusqu'à 3 ans de prison, et ITT inférieure à 3 mois= 30000 euros d'amende, suspension ou annulation jusqu'à 10 ans aussi, de 3 mois à 3 ans de prison et 6 points en moins aussi.

 

Ce sont bien sur les peines maximales.

Compte tenu de son âge et de sa "respectabilité" je pense que votre grand mère peut s'attendre à une forte amende quand même, un retrait de permis c'est quasi certain (sans doute pas l'annulation), et -8 points sur le permis de conduire c'est sur aussi...

 

Tout dépend de la juridiction qui l'a jugera....

[Invité §bel401QW]

Merci ! ça me rassure...

mais je ne comprends pas bien le système des points....

comment peut-on avoir -8Points et retrait de permis ?

 

[Invité §bel401QW]

C'est quoi ITT?

[Invité §raz275bu]

Merci ! ça me rassure...

mais je ne comprends pas bien le système des points....

comment peut-on avoir -8Points et retrait de permis ?

 

 

L'annulation du permis est bien sur différente de la suspension...Si votre grand mère se fait annuler son permis, bien sur, elle n'aura pas de retrait de points puisqu'elle n'aura plus le permis...

Je pense plutôt qu'elle aura une suspension de quelques mois...et donc le retrait de 8 points sur son capital.

PS: une ITT = Interruption Temporaire de Travail...

[Invité §bel401QW]

MERCI!

[Invité §Jac443jt]

 

L'annulation du permis est bien sur différente de la suspension...Si votre grand mère se fait annuler son permis, bien sur, elle n'aura pas de retrait de points puisqu'elle n'aura plus le permis...

Je pense plutôt qu'elle aura une suspension de quelques mois...et donc le retrait de 8 points sur son capital.

PS: une ITT = Interruption Temporaire de Travail...

 

Je crois que c'est Incapacité Totale de Travail, non?

 

[Invité §raz275bu]

Je crois que c'est Incapacité Totale de Travail, non?

 

 

Tout à fait, autant pour moi.

[Invité §Jac443jt]

 

Tout à fait, autant pour moi.

 

Pas grave juste un point de détail

 

[Invité §non632QX]

 

L'annulation du permis est bien sur différente de la suspension...Si votre grand mère se fait annuler son permis, bien sur, elle n'aura pas de retrait de points puisqu'elle n'aura plus le permis...

Je pense plutôt qu'elle aura une suspension de quelques mois...et donc le retrait de 8 points sur son capital.

PS: une ITT = Interruption Temporaire de Travail...

 

 

 

Je croyais qu'on pouvait pas ce faire retirer plus de 6 point en une seule fois ?

[Invité §sbo573rx]

 

 

Je croyais qu'on pouvait pas ce faire retirer plus de 6 point en une seule fois ?

 

 

 

non c'est 8 au maximum

 

"Lorsque plusieurs infractions se cumulent simultanément pour le titulaire d"un permis, le nombre des points retirés s'additionnent dans la limite des 2/3 du nombre maximal de points du permis de conduire :

8 points (12x 2/3=8). 12 points étant le nombre maximal de points qui peut être attribué à un permis de conduire.

Article L223-2 du code de la route"

 

[Invité §Sen414pG]

Désolé de te l'apprendre comme ça mais ta grand-mère passera au Pàl, telle est la volonté de Nicolas Sarkozy notre divin président qui fait une chasse sans merci aux vieux

[Invité §Jac443jt]

Ben quoi c'est super sympa le Pal, pour ceux qui se rendent dans la région de Clermont, n'hésitez pas à y mener vos gamins

http://www.lepal.com/v2/

[Invité §raz275bu]

Ben quoi c'est super sympa le Pal, pour ceux qui se rendent dans la région de Clermont, n'hésitez pas à y mener vos gamins

http://www.lepal.com/v2/

 

 

En même temps c'est pas trop vers Clermont le PAL hein...

[Invité §Jac443jt]

 

En même temps c'est pas trop vers Clermont le PAL hein...

 

 

En même temps j'ai dit dans la région de... donc à 100 bornes près on est dans la région de Clermont

 

[Invité §raz275bu]

 

En même temps j'ai dit dans la région de... donc à 100 bornes près on est dans la région de Clermont

 

 

Bah oui, c'est juste que c'est pas le même département et que c'est à plus d'une heure de route c'est tout... Dans la région de Clermont tu as aussi St Flour, Le Puy, Moulins...

[Invité §Jac443jt]

 

Bah oui, c'est juste que c'est pas le même département et que c'est à plus d'une heure de route c'est tout... Dans la région de Clermont tu as aussi St Flour, Le Puy, Moulins...

 

 

Tu chipottes là

 

edit: Parce qu'en fait le Pal c'est à côté de ........... rien du tout: un parc d'attraction animalier perdu au milieu des champs

Par contre c'est étonnant d'y voir autant de monde l'été

 

[Invité §raz275bu]

 

Tu chipottes là

 

 

 

oui!