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Mauvais timbre amende mais timbre amende quand même : amende majoré

 

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 Sujet :

Mauvais timbre amende mais timbre amende quand même : amende majoré

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pop51vi
Invité
  1. Posté le 04/03/2008 à 13:26:56  
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Bonjour,

Voila il y a moins d'un an j'ai fait un exces de vitesse de -20km en agglomération.
Je reçois donc l'amende mais me trompe de timbre en en mettant un à 90 euros au lieu de 135 euros ( retard ).
Le courrier a bien été recu car le point a été enlevé.
Mais j'ai reçu plus tard une amende majoré de 375 euros.
Je n'ai absolument pas cherché a payé moins, c'est vraiment un faute conne.
Simplement j'aimerai savoir maintenant comment  je peux faire car j'ai déja payé 90 euros de timbre amende
Peut on payé la différence??
Peut on payé les 375 - 90 euros ??
Merci d'avance
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Invité
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  1. Posté le 04/03/2008 à 13:36:26  
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pop51vi a écrit :
Bonjour,

Voila il y a moins d'un an j'ai fait un exces de vitesse de -20km en agglomération.
Je reçois donc l'amende mais me trompe de timbre en en mettant un à 90 euros au lieu de 135 euros ( retard ).
Le courrier a bien été recu car le point a été enlevé.
Mais j'ai reçu plus tard une amende majoré de 375 euros.
Je n'ai absolument pas cherché a payé moins, c'est vraiment un faute conne.
Simplement j'aimerai savoir maintenant comment  je peux faire car j'ai déja payé 90 euros de timbre amende
Peut on payé la différence??
Peut on payé les 375 - 90 euros ??
Merci d'avance
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Quel était le centre verbalisateur? Le contôle automatisé de Rennes?

Invité
  1. Posté le 04/03/2008 à 13:36:52  
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oui c'est cela
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Invité
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  1. Posté le 04/03/2008 à 13:40:08  
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pop51vi a écrit :
oui c'est cela
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Alors appellez la Trésorerie du Centre Automatisé (TCA) pour leur expliquer le problème et voir les possibilités d'arrangement:08 21 08 15 00

Invité
  1. Posté le 04/03/2008 à 13:43:08  
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merci beaucoup
Bonne journée

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Invité
  1. Posté le 04/03/2008 à 14:04:03  
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Je viens de voir que l'amende datée du 26 février 2007.
N'y a t il pas une réglementation ou quelque chose concernant les amendes de plus d'un an???
Merci de vous réponse
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Invité
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  1. Posté le 04/03/2008 à 14:07:15  
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pop51vi a écrit :
Bonjour,

Voila il y a moins d'un an j'ai fait un exces de vitesse de -20km en agglomération.
Je reçois donc l'amende mais me trompe de timbre en en mettant un à 90 euros au lieu de 135 euros ( retard ).
Le courrier a bien été recu car le point a été enlevé.
Mais j'ai reçu plus tard une amende majoré de 375 euros.
Je n'ai absolument pas cherché a payé moins, c'est vraiment un faute conne.
Simplement j'aimerai savoir maintenant comment  je peux faire car j'ai déja payé 90 euros de timbre amende
Peut on payé la différence??
Peut on payé les 375 - 90 euros ??
Merci d'avance
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Tu as voulu jouer au plus malin, tu as perdu :bah:

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Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 04/03/2008 à 14:07:57  
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pop51vi a écrit :
Je viens de voir que l'amende datée du 26 février 2007.
N'y a t il pas une réglementation ou quelque chose concernant les amendes de plus d'un an???
Merci de vous réponse
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L'original de l'amende date de 02/2007, mais la prescription de un an ne s'appliquera pas puisque entre temps il y a eu émission de l'amende forfaitaire majorée... ;)

Invité
  1. Posté le 04/03/2008 à 14:13:20  
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Oui c'est ça !
( entre temps je suis allé fouiner)
Merci de vos réponses rapides

Deuxpointzeroté. Mépadé
Profil : Routard confirmé
  1. config
bob1980
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  1. Posté le 05/03/2008 à 11:21:50  
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ver34pq a écrit :

Tu as voulu jouer au plus malin, tu as perdu :bah:
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Merci Judge Dread. T'as pas autre chose à faire?   [:iostream:5]


---------------
Sarkolipopette!!!
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