Accident avec les pompiers...à votre avis?

[Invité §Bre285Ct]

Bonsoir à tous,

Voilà, je vous explique ma situation: cet après midi je me retrouve à un carrefour en ville, j'attends au feu tranquillement quand celui ci passe au vert. La visibilité sur la gauche est très mauvaise (angle de maison..c'est pour cela qu'il y a des feux et pas de STOP). Je m'engage donc et à ce moment là, une ambulance des pompiers qui partaient en mission vient de la gauche et m'emboutit sur l'arrière gauche de ma voiture (porte arrière+ coffre+essieu arrière...voiture inutilisable, le camion de pompiers bien amoché aussi).

 

Suite à l'accident, je me suis fait "enguirlander" par les sapeurs pompiers présents qui ont du rester sur place et envoyer une autre ambulance. Des témoins ayant vu la scène, la police est arrivée sur les lieux pour un constat de fait et non un constat matériel (qui sera effectué demain en rdz vous à la police ac les pompiers en cause.)

 

A première vue, je dois surement etre en tord malgré que le feu était vert pour moi car je leur devais la priorité. Cependant! lors de l'enquête sur place avec les témoins, il a été signalé que l'ambulance n'avait pas utilisé sa sirène pour passer le feu (utilisation seule des gyropahres) et qu'en plus de cela elle n'avait pas ralentit sa vitesse (selon les distances de freinage, la police à relever que l'ambulance roulait à environ 55km/h).

 

Alors ma question est là? pouvais-je l'éviter dans ces circonstances et qui est vraiment en cause..?

 

Merci

[Invité §rud854ko]

C'est le problème des pompiers ou autre, car sous prétexte de sauver le monde ils peuvent causer des dommages! Ce n'est pas parce qu'ils sont prioritaire qu'ils doivent s'engager comme des gorets! Malheureusement pour toi je pense que tu vas être déclaré responsable!

[Invité §Ark438wL]

C'est le problème des pompiers ou autre, car sous prétexte de sauver le monde ils peuvent causer des dommages! Ce n'est pas parce qu'ils sont prioritaire qu'ils doivent s'engager comme des gorets! Malheureusement pour toi je pense que tu vas être déclaré responsable!

 

Avec les pompiers c'est quand meme rare

[Invité §pat744aB]

Prioritaires ou pas, ils faut quand meme qu'ils ralentissent aux feu et intersections afin de passer en toute securité... Pour avoir voulu gagner 5sec ici, ca leur a couter cher en matos et en temps!!!

[Invité §raz275bu]

Tu n'es pas responsable si il est avéré qu'ils n'avaient pas allumé leur deux tons et leurs gyrophares...

 

Article R415-12 du code de la route

En toutes circonstances, tout conducteur est tenu de céder le passage aux véhicules d'intérêt général prioritaires annonçant leur approche par l'emploi des avertisseurs spéciaux prévus pour leur catégorie.

 

 

Le fait, pour tout conducteur, de ne pas respecter les règles de priorité fixées au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

 

 

Tout conducteur coupable de cette infraction encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.

 

 

Cette contravention donne lieu de plein droit à la réduction de quatre points du permis de conduire.

 

Les avertisseurs spéciaux = Sirène + gyrophare

 

 

 

 

 

 

[Invité §bou315PU]

Les SP et le Code de la route

Les SP et le Code de la routeIl circule parfois quelques idées fausses ou simplement imprécises en ce qui concerne les règles applicables aux conducteurs des engins. Cet article tente de cerner nos principaux droits et devoirs vis-à-vis des autres usagers de la route.

 

Texte > Jean-Pascal Violet, SPV Sdis 80, magistrat > spmag944 mars 2003

 

Quelles sont les règles applicables aux sapeurs-pompiers conducteurs d’engins ? Rappel de quelques principes.

 

Port de la ceinture de sécurité

Le conducteur et les passagers d'un engin de lutte contre l'incendie ou d'une ambulance de transport sanitaire sont dispensés du port de la ceinture de sécurité en intervention d'urgence. A contrario, cela signifie qu'au retour de l'intervention, les ceintures doivent être portées dès lors que les sièges en sont équipés, sous peine d'une contravention de deuxième classe (1) et, en plus pour le conducteur, de la perte d'un point du permis de conduire (2).

 

Limitations de vitesse

Les limitations de vitesse ne s'imposent pas aux conducteurs des véhicules des services de lutte contre l'incendie et d'ambulances, dans les cas nécessités par l'urgence de leur mission et sous réserve de ne pas mettre en danger les autres usagers (3). Il est à noter qu'à l'occasion de la rédaction de la nouvelle partie réglementaire du Code de la route, en vigueur depuis le 1er juin 2001, le gouvernement a estimé devoir ajouter la réserve relative à la mise en danger des autres usagers. En effet, sous l'empire de l'ancien Code de la route, l'article R. 10-5 dispensait les conducteurs du respect des vitesses maximales, « lorsqu'ils circulent à l'occasion d'interventions urgentes et nécessaires ». Ainsi, en cas d'accident, on recherchera si la vitesse du véhicule était compatible ou non avec la sécurité des autres usagers de la route, même si elle était justifiée par l'urgence. Là encore, le retour d'intervention doit se faire en respectant les vitesses maximales autorisées, sous peine de commettre une contravention de quatrième ou cinquième classe (4).

 

Priorité lors du croisement ou du dépassement des autres véhicules

Lorsque la largeur libre de la chaussée est insuffisante ou lorsque son profil ou son état ne permettent pas un croisement ou un dépassement avec facilité et en toute sécurité, les usagers doivent réduire leur vitesse et, au besoin, s'arrêter ou se garer pour faciliter le passage d'un véhicule des services de lutte contre l'incendie ou d'une ambulance de transport sanitaire faisant usage des avertisseurs spéciaux autorisés pour sa catégorie. L'usager qui ne se plie pas à cette règle encourt une contravention de la quatrième classe (5).

 

Priorité aux intersections

Que la priorité aux intersections soit réglée par des feux de signalisation, des panneaux « Stop », des balises de type « Cédez le passage » ou autres ou par la simple priorité à droite, en toutes circonstances, tout conducteur est tenu de céder le passage aux véhicules des services de lutte contre l'incendie ou aux ambulances de transport sanitaire annonçant leur approche par l'emploi des avertisseurs spéciaux prévus pour leur catégorie. L'usager qui refuse cette priorité est passible de l'amende prévue pour la contravention de la quatrième classe, d'une suspension de permis pendant trois ans et de la perte de quatre points (6).

 

C'est certainement cette priorité qui a suscité le plus de décisions de la part des tribunaux, puisqu'il arrive régulièrement que des accidents aient lieu aux intersections. Il ressort de cette jurisprudence les règles suivantes :

 

• la priorité accordée ne dispense pas les conducteurs qui en bénéficient de l'observation des règles générales de prudence s'imposant aux usagers de la route (7) ;

• la priorité n'est acquise que s'il s'agit de déplacements nécessaires et urgents exigés par l'une des missions de sécurité publique dont le service est chargé (8) ;

• la priorité ne s'applique que si les signaux (c'est-à-dire le gyrophare et l'avertisseur sonore à deux tons) fonctionnent, dans des conditions de temps et de lieu permettant aux autres usagers de céder le passage (9). Cette dernière règle signifie en clair qu'il faut que le conducteur ou, à défaut, le chef d'agrès, fasse fonctionner le deux-tons largement avant d'aborder l'intersection, faute de quoi les autres usagers ne seront pas prévenus suffisamment à l'avance et ne seront pas en mesure de s'arrêter ou de se ranger à temps.

 

Qualification des conducteurs de VSAV

 

Le transport sanitaire est réglementé par les articles L.6312-1 et suivants du Code de la santé publique et le décret n° 87-965 du 30 novembre 1987 modifié. En application de ces règles, le conducteur du VSAV doit :

 

• être titulaire du permis de conduire de catégorie B depuis plus de deux ans (10);

• posséder sur le permis de conduire la mention « ambulance » délivrée pour cinq ans par la préfecture après visite médicale effectuée par un médecin agréé pour les permis de conduire (11).

 

Le fait de conduire le VSAV sans posséder cette mention ou sans avoir demandé une nouvelle visite médicale à l'issue de la période de cinq ans est puni d'une amende prévue pour les contraventions de la troisième classe (12). En revanche, le permis reste provisoirement valide si la date est expirée, mais le titulaire du permis a fait la demande de nouvelle visite médicale. Il en est de même pour les titulaires des permis C, D ou E (13).

 

En conclusion, il faut rappeler qu'en cas d'accident, les responsabilités seront recherchées en vérifiant si le conducteur :

• disposait du permis de conduire valable pour la catégorie du véhicule concerné et en cours de validité ;

• était en mission urgente ;

• avait fait fonctionner le deux-tons et le gyrophare dans des temps et lieux permettant aux autres usagers de libérer le passage.

Sur ce dernier point, le fait que ce soit le chef d'agrès qui manipule la commande du deux-tons n'exonère pas le conducteur de sa responsabilité, celui-ci ayant un devoir général de prudence et devant rester maître de la vitesse de son véhicule, comme l'a rappelé la Cour de cassation dans l'arrêt du 26 avril 2000 précité.

 

Pour en savoir plus : Defrance « Le régime particulier des véhicules d’intervention urgente », Jurisprudence automobile, 2000, p. 316.

 

Notes 1. Il existe cinq classes de contraventions, punies d'amendes dont les montants maximum sont les suivants: 1re cl = 38 euros ; 2e cl = 150 euros ; 3e cl = 450 euros;4e cl = 75O euros ; 5e cl = 1 500 euros. 2. Article R,412-1 du Code de la route. 3. Articles R.423-l et R.423-2 du Code de la route. 4. Les divers excès de vitesse entraînent une perte de 1 à 4 points de permis et peuvent donner lieu à une suspension du permis de conduire pouvant aller jusqu'à 3 ans. 5. Articles R.414-2 et P.414-9 du Code de la route. 6. Article R.415-12 du Code de la route. 7. Crim.26/04/2000 Bull. crim. n°162, D2000.IR.181 Rev.sc.crim.200O.828, obs.Mayzud ; Dr.pénal 2001.20, obs.J.-JH.Robert. 8. Crim 13/11 11/1973 Bull.crim.n° 413. 9 Civ.2e 20/07/1993 Jurispr.auto 1993.557; Paris 17e ch. 3105/1994 D.1994. IR. 144 ; Crim.26/04/2000 préc. 10. Cette règle résulte de la combinaison des articles 3 dernier alinéa du décret n° 87-965 du 30 novembre 1987 relatif à l’agrément des transports sanitaires terrestres et R. 413-5 du Code de la route. 11. Articles 3 du décret précité et R. 221-10 et R. 221-11 du Code de la route Cette visite est effectuée à la demande de l’intéressé(e) qui renseigne un imprimé de « demande de visite médicale » et un imprimé de « demande de délivrance de permis de conduire » (référence 4) enregistrés par le CERFA sous le n° 1124*01, disponibles en préfecture. 12. Articles R. 221-10 IV et R. 221-11 V du Code de la route. 13. Article R. 221-11 III du Code de la route.

 

[Invité §raz275bu]

Ca rejoints en plus détaille ce que j'ai dis.

Donc si l'oubli du deux tons est avéré et spécifié sur le constat, votre responsabilité aux yeux des assurances ne devrait pas être engagée.

[Invité §Bre285Ct]

merci pour ces informations, je répète bien que sur le constat de la police et suite aux rapports de témoins (une dizaine) il a été noté que le deux-tons de l'ambulance n'était pas en marche...

 

je vous dirai la suite des évènements dès que possible!

[Invité §bou315PU]

salut razor2

c'etais uniquement pour confirmer tes dires et de quoi lui donner les argument tirer des textes

 

[tails206]

il y aura 50/50 car ils ont grié le feu meme sous le coup de la priorité et toi tu ne les a spas laisser passer et le chef d'agrès va se faire remonter les brettelles

[Invité §Mur342iq]

Tiens c'est marrant, ce matin j'ai vécu le meme genre de situation,

 

Le feu passe au vert, je démarre, et la une voiture de police debarque sur la droite (feu rouge grillé) et allumé siréne + gyrophares seulement aprés avoir grillé le feu ... ce qui ne sert bien sur plus à rien ...

 

J'ai évité l'accident de trés peu ...

[Invité §lak336UL]

Les motifs d'urgence de la police sont très différent de ceux des sapeurs pompiers. Les sapeurs pompiers utilisent plus abondamment les avertisseurs sonores car aucun de leur motif d'urgence ne leur impose de discrétion. C'est bien différent pour la police qui, dans de nombreux cas, doit se rendre rapidement au lieu d'agissements délinquants en cours en essayant de repérer les mis en cause avant que ces derniers ne remarquent l'arrivée des policiers.

 

Donc les avertisseurs sonores et lumineux après le passage du feu ne sert peut-être pas à grand chose, c'est sur. Mais l'oubli n'en était pas forcément un.

[tails206]

Les motifs d'urgence de la police sont très différent de ceux des sapeurs pompiers. Les sapeurs pompiers utilisent plus abondamment les avertisseurs sonores car aucun de leur motif d'urgence ne leur impose de discrétion. C'est bien différent pour la police qui, dans de nombreux cas, doit se rendre rapidement au lieu d'agissements délinquants en cours en essayant de repérer les mis en cause avant que ces derniers ne remarquent l'arrivée des policiers.

 

Donc les avertisseurs sonores et lumineux après le passage du feu ne sert peut-être pas à grand chose, c'est sur. Mais l'oubli n'en était pas forcément un.

 

Mais bien sur je te signale que la nuit il y a un mode nuit sur les sirène pour eviter de reveiller tout le monde.

 

Deplus ils l'utilisent pour s'annoncer a l'avance et que l'on les laisse passer

[Invité §raz275bu]

il y aura 50/50 car ils ont grié le feu meme sous le coup de la priorité et toi tu ne les a spas laisser passer et le chef d'agrès va se faire remonter les brettelles

 

 

Je ne pense pas au 50/50 car ils n'ont pas respecté les préconisation d'utilisation de leurs avertisseurs et qui obligent les automobilistes à leur laisser le passage. Sans l'utilisation combinée des deux avertisseurs, l'obligation de priorité est caduque.

 

[tails206]

 

Je ne pense pas au 50/50 car ils n'ont pas respecté les préconisation d'utilisation de leurs avertisseurs et qui obligent les automobilistes à leur laisser le passage. Sans l'utilisation combinée des deux avertisseurs, l'obligation de priorité est caduque.

 

va le prouver l'assurance va pas se faire chier et coller un 50/50 je n'ai aucun parti pris dans la faire mais j'aimerais en connaitre la fin

[Invité §Mur342iq]

Oui ben l'assurance on s'en fiche, en insistant un peu, elle finira par lacher un 0% de responsabilité, surtout en cas de témoins.

[Invité §Sup718eR]

je te signale que la nuit il y a un mode nuit sur les sirène pour eviter de reveiller tout le monde.

 

La nuit, ils remplacent la sirène par un carillon à 2 tons ?

[tails206]

La nuit, ils remplacent la sirène par un carillon à 2 tons ?

 

Tu as un mode jour très fort et un mode nuit moins fort c'est plus clair ?

[Invité §raz275bu]

va le prouver l'assurance va pas se faire chier et coller un 50/50 je n'ai aucun parti pris dans la faire mais j'aimerais en connaitre la fin

 

 

Si tu avais mieux lu, tu aurais vu que cet élément déterminant était mentionné sur le rapport de Police et confirmé par une dizaine de témoins d'après le forumiste, je pense que ca doit suffire comme preuve...

 

[Invité §fcg241HH]

Bonjour, je ne vais pas vous raconter ma vie mais Pompiers ou pas, Police ou pas, Urgences ou pas, la seule chose qui compte est le respect du code de la route, Gyrophares + Signaux sonores en marche, ils doivent marquer le feu rouge, avancer lentement et on fait ce qu'on peut pour leur faciliter la circulation. Ce serait trop facile qu'ils signalent leur présence, on fait ce qu'on peut et à la fin on est toujours en tort............trop facile.

[Invité §Sup718eR]

Tu as un mode jour très fort et un mode nuit moins fort c'est plus clair ?

 

C'était pour déconner...

Si les voitures de Police faisaient "ding, dong" la nuit, ça se saurait.

[mainro77]

D'apres, ton recit , le chauffeur pompier a commis une grosse faute :

 

non seulement pas de deux-tons , mais en plus meme avec giro + 2 tons , ils se doivent de ralentir aux carrefour si ils doivent griller le feux .

[tails206]

D'apres, ton recit , le chauffeur pompier a commis une grosse faute :

 

non seulement pas de deux-tons , mais en plus meme avec giro + 2 tons , ils se doivent de ralentir aux carrefour si ils doivent griller le feux .

 

C'ets pas le chauffeur qui met le pin pin c'est le chef d'agrès qui a une pedale sous le pied

[mainro77]

C'ets pas le chauffeur qui met le pin pin c'est le chef d'agrès qui a une pedale sous le pied

 

 

 

Je suis au courant merci j'etais dans la maison

donc pour le conducteur et le chef d'agres ça sera morceau de pare-brise pilé harrissa et clous enduit de pili-pili

 

[tails206]

 

 

Je suis au courant merci j'etais dans la maison

donc pour le conducteur et le chef d'agres ça sera morceau de pare-brise pilé harrissa et clous enduit de pili-pili

 

Ca va jazzer au SDIS

[mainro77]

A moins qu'ils reussissent a eliminer Bretondesurcroit d'ici demain

[Invité §Sup718eR]

Bonsoir à tous,

 

Bonsoir,

Avec tout le respect que je dois aux pompiers, sur ce coup, ils ont à mon avis la responsabilité totale. L'article R415-12 cité par razor2 ne t'est pas opposable puisque pas de sirène.

Un oubli regrettable quand la visibilité est mauvaise. Ce sont des choses qui arrivent. Les pompiers ont beau être de la profession des héros, ils sont avant tout humains et ont le droit à l'erreur, d'autant plus qu'ils ne conduisent pas dans des conditions normales (véhicule prioritaire, urgence de l'intervention).

C'est surtout dommage pour les personnes qui attendaient l'ambulance. Nous sommes le 13 du mois, si cette personne était superstitieuse, ben cette fois elle a été servie...

[Invité §noc702Ab]

Bonsoir,

Avec tout le respect que je dois aux pompiers, sur ce coup, ils ont à mon avis la responsabilité totale. L'article R415-12 cité par razor2 ne t'est pas opposable puisque pas de sirène.

Un oubli regrettable quand la visibilité est mauvaise. Ce sont des choses qui arrivent. Les pompiers ont beau être de la profession des héros, ils sont avant tout humains et ont le droit à l'erreur, d'autant plus qu'ils ne conduisent pas dans des conditions normales (véhicule prioritaire, urgence de l'intervention).

C'est surtout dommage pour les personnes qui attendaient l'ambulance. Nous sommes le 13 du mois, si cette personne était superstitieuse, ben cette fois elle a été servie...

 

 

Il n'y a pas qu'eux.

[Invité §noc702Ab]

Bonsoir,

Avec tout le respect que je dois aux pompiers, sur ce coup, ils ont à mon avis la responsabilité totale. L'article R415-12 cité par razor2 ne t'est pas opposable puisque pas de sirène.

Un oubli regrettable quand la visibilité est mauvaise. Ce sont des choses qui arrivent. Les pompiers ont beau être de la profession des héros, ils sont avant tout humains et ont le droit à l'erreur, d'autant plus qu'ils ne conduisent pas dans des conditions normales (véhicule prioritaire, urgence de l'intervention).

C'est surtout dommage pour les personnes qui attendaient l'ambulance. Nous sommes le 13 du mois, si cette personne était superstitieuse, ben cette fois elle a été servie...

 

 

Il n'y a pas qu'eux.

[Invité §lak336UL]

Mais bien sur je te signale que la nuit il y a un mode nuit sur les sirène pour eviter de reveiller tout le monde.

 

Deplus ils l'utilisent pour s'annoncer a l'avance et que l'on les laisse passer

 

 

Le mode nuit, généralement ça ne suffit pas pour que les automobilistes percutent, mais ca reste suffisant pour que le roulotier en action ou le braqueur, un peu plus attentif à ce genre de sonorités, s'arrache.

[Invité §Sup718eR]

Bonjour, je ne vais pas vous raconter ma vie mais Pompiers ou pas, Police ou pas, Urgences ou pas, la seule chose qui compte est le respect du code de la route, Gyrophares + Signaux sonores en marche, ils doivent marquer le feu rouge, avancer lentement et on fait ce qu'on peut pour leur faciliter la circulation. Ce serait trop facile qu'ils signalent leur présence, on fait ce qu'on peut et à la fin on est toujours en tort............trop facile.

 

Tout comme c'est trop facile de dire que le feu était vert donc je passe.

Les gens se foutent complètement de savoir si l'ambulance se déplace pour une coupure, pour un infarctus, ou pour un gamin qui a voulu attraper la casserole qui était sur le feu. On ne peut pas le savoir de toute façon. Pour le pilote de l'ambulance, ce détail doit sûrement jouer énormément sur sa conduite.

 

Se cacher derrière le code de la route, c'est méprisable dans cette situation. D'autant qu'il s'applique différemment aux véhicules d'intervention d'urgence. Sur ce coup, les pompiers ont fait mauvais usage de leurs avertisseurs, et ça a poqué. Le risque zéro n'existe pas et chacun prend ses responsabilités. Les assurances sont là pour ça et Bretondesurcroit sera très probablement indemnisé pour ses dégâts matériels, d'autant plus que le choc est à l'arrière. Il n'y a pas eu de blessés, on ne peut que s'en réjouir.

[mainro77]

Tout a fait super_4l mais crois moi que chez les pompiers , ils rigolent pas avec la securité et ça risque de chier sever dans l' ventilo avec le gradé

[Invité §Sup718eR]

Tout a fait super_4l mais crois moi que chez les pompiers , ils rigolent avec la securité et ça risque de chier sever dans l' ventilo avec le gradé

 

J'ai peur de comprendre de travers quand tu dis qu'ils "rigolent avec la sécurité".

Comme dans toutes les professions, malheureusement, il y a des brebis galeuses qui font plus ou moins bien leur travail en profitant des quelques largesses qui leur sont accordées par le code de la route. Je ne veux pas en faire une généralité et je pense que les pompiers entre eux sont assez grand et surtout sensibilisés pour bannir de volant un collègue qu'ils considèrent comme chroniquement dangereux.

Dans le cas de ce topic, il y a eu une mauvaise synchro ou un désaccord entre le conducteur et le copilote, qui a eu pour conséquence l'échec de leur mission et la perte de plusieurs minutes sur une intervention dont on ne connait pas la criticité. Des sanctions seront prises si besoin, c'est la hiérarchie qui statuera.

[mainro77]

oups ... j'ai oublié le " pas " désolé allez je mange un ban pour ce soir , demain je me frotte nue dans les orthies et chante du claude françois devant mon patron ...

 

[Invité §mac614xX]

oups ... j'ai oublié le " pas " désolé allez je mange un ban pour ce soir , demain je me frotte nue dans les orthies et chante du claude françois devant mon patron ...

 

 

Pas la peine d'aller jusque là quand même... Mais pour le reste, vas-y, ça fouette le sang! (j'en ai déjà fait l'amère expérience, en short, pas nu)