Stationnement interdit selon arreté?

[king crimson]

Hello,

 

J'ai un souci. Depuis que j'ai déménagé, je me gare, comme de nombreux autres véhicules, sur un terrain vague. En gros, environ 50 voitures, le terrain vague étant toujours plein. L'avantage étant que le stationnement n'y est pas payant, et que c'est à 5 minutes de marche de chez moi. En général, la voiture ne bouge pas pendant 3 ou 4 jours.

Je m'y gare depuis la mi-mars. Aucun panneau n'indique d'interdiction de stationnement.

 

Or, vendredi, j'ai la surprise de trouver une amende de 35€ sur ma voiture, comme toutes celles qui étaient garée là. Elle avait été mise le matin même, apparement suite à un arreté municipal d'interdiction de stationnement.

 

Sauf que j'ai eu beau chercher, je n'ai vu aucune signalétique interdisant le stationnement, quelle qu'elle soit... J'ai pris des photos, considérant que si le stationnement interdit avait été porté à ma connaissance, je m'y serais évidemment pas garé (en plusieurs jours de stationnement, ça serait forcer le destin ). Bref, je m'estime de bonne foi et je souhaite contester cette amende, en écrivant un courrier accompagné des photos montrant qu'à moins d'avoir des dons divinatoires, on ne risquaient pas d'imaginer que le stationnement y était interdit, même provisoirement...

 

Est-ce que cette demande a des chances d'aboutir? Quelqu'un a t'il eu un cas semblable?

 

Merci d'avance.

[Invité §Dog452nh]

ton cas a l'air un peu litigieux.

Tu es sûr que l'arrêté n'a pas été affiché AVANT la verbalisation?

et puis déjà un terrain vague par défintion t'as pas le droit de t'y garer... donc

[king crimson]

Tu as le droit à un stationnement consécutif de 7 jours: y étant depuis trois jours environ, j'étais dans la tolérance. Donc, si l'arreté a été affiché la veille de la contravention, effectivement, je n'ai pas pu le voir. Mais du même coup, je ne vois pas trop pourquoi on se permet de me coller une contravention Je ne me lève pas le matin en me disant "vite que je fonce à la mairie voir les nouveaux arreté"...

 

Concernant le stationnement, ça fait quand même depuis mars que j'y stationne, et des amis depuis une bonne année, donc ça me parait gros... C'est un terrain vague avec un bateau, une bonne cinquantaine de voiture en permanence, notamment les riverains. Alors, à ce niveau là, venir mettre une prune alors qu'il n'y a aucune signalisation, faut quand même pas pousser...

Même si tu as raison sur le principe qui veut que normalement le stationnement doit se faire dans les places marquées, c'est quand même prendre les gens pour des cons que de venir pruner aux bout de je ne sais combien de temps, sans signaler quoi que ce soit...

 

Cette pratique m'apparait très choquante, une sorte de racket : pruner plusieurs dizaines de véhicules en une fois alors que leurs propriétaires n'ont jamais été avisés d'une quelconque interdiction de stationnement...

Pour finir, je ne sais pas si cet arreté est un arreté d'interdiction de stationnement provisoire ou permanent. Clairement, dans le premier cas, la publicité n'ayant pas été fait, j'estime que les contraventions n'ont pas lieu d'être. Dans le deuxième cas, c'est probablement plus compliqué, mais les panneaux, ça existe

 

Bref, je ferais tout ce que je peux pour ne pas payer cette contravention, mais j'ai bien peur de me faire avoir quand même...

[Invité §Pat852Eo]

Sujet : Stationnement interdit selon arreté?

 

Normal ... Stationnement interdit, on ne s'arrête pas ... cyp: ...

[Invité §Dog452nh]

Note que y'a pas forcément besoin de panneaux pour tout.

 

Sinon, y'en aurait plein le paysage, y'a des choses qui coulent de source.

 

Je comprends que ça t'irrite, tu avais l'habitude que ça soit toléré et là, manifestement ça semble s'arrêter....

Faut jamais croire une chose acquise, juste par ce que c'est une habitude....

[king crimson]

Il y a quand même un minimum de respect à avoir vis à vis de ses administrés. Si un arreté est pris, la moindre des choses est d'en aviser les personnes concernées, puisque personne n'ignorait que des voitures se garaient là depuis très longtemps, en mettant juste un petit panneau, même provisoire.

 

Là, c'est clairement pour faire du blé que de se pointer la gueule enfarinée sans crier gare et pruner plusieurs dizaines de véhicules... Personnellement, je vais passer voir la police municipale pour comprendre ce qu'il en est. Et je ne paierais ce torchon qu'en tout dernier recours...

[Invité §ver454Nt]

Note que y'a pas forcément besoin de panneaux pour tout.

 

Sinon, y'en aurait plein le paysage, y'a des choses qui coulent de source.

 

Je comprends que ça t'irrite, tu avais l'habitude que ça soit toléré et là, manifestement ça semble s'arrêter....

Faut jamais croire une chose acquise, juste par ce que c'est une habitude....

 

+1

[Tymmo]

Est-ce que le terrain vague appartient à la mairie où à un particulier qui veut récupérer sa place ?

 

[Invité §tab502jR]

Note que y'a pas forcément besoin de panneaux pour tout.

 

Sinon, y'en aurait plein le paysage, y'a des choses qui coulent de source.

 

Je comprends que ça t'irrite, tu avais l'habitude que ça soit toléré et là, manifestement ça semble s'arrêter....

Faut jamais croire une chose acquise, juste par ce que c'est une habitude....

 

 

Effectivement, pas pour tout, mais pour le stationement interdit dans le cas présent, si.

 

La mairie peut tout a fait décider sur l'un de ses terrain ouvert à la circulation d'interdir le stationement en prenant un arrété municipal. Ici, si un arrété a été pris pour interdire le stationement, c'est qu'avant il était bien autorisé (sinon, quel est l'interet d'interdir un truc déja interdit).

 

Celui ci doit etre affiché à la Mairie et des panneaux d'interdictions doivent étre mis 3 jours (pas sur du délai, mais il en a un) AVANT de verbaliser.

 

Si l'interdiction de stationner est temporaire, les panneaux doivent comporter la copie de l'arrétée avec la date de début et de fin d'interdiction.

 

Si l'interdiction est definitive, les panneaux d'interdictions suffisent.

 

 

 

 

[Invité §mar403uD]

 

Effectivement, pas pour tout, mais pour le stationement interdit dans le cas présent, si.

 

La mairie peut tout a fait décider sur l'un de ses terrain ouvert à la circulation d'interdir le stationement en prenant un arrété municipal. Ici, si un arrété a été pris pour interdire le stationement, c'est qu'avant il était bien autorisé (sinon, quel est l'interet d'interdir un truc déja interdit).

 

Celui ci doit etre affiché à la Mairie et des panneaux d'interdictions doivent étre mis 3 jours (pas sur du délai, mais il en a un) AVANT de verbaliser.

 

Si l'interdiction de stationner est temporaire, les panneaux doivent comporter la copie de l'arrétée avec la date de début et de fin d'interdiction.

 

Si l'interdiction est definitive, les panneaux d'interdictions suffisent.

Ca paraitrait logique, mais c'est loin d'être sur à 100%.

 

On peut très bien imaginer que la Mairie est remis à jour certaines règles, et décidé d'un arrêté municipal pour 10 lieux similaires, même si 2 ou 3 d'entres eux étaient déjà concerné par un vieil arrêté.

 

[Invité §lak336UL]

Il y a quand même un minimum de respect à avoir vis à vis de ses administrés. Si un arreté est pris, la moindre des choses est d'en aviser les personnes concernées, puisque personne n'ignorait que des voitures se garaient là depuis très longtemps, en mettant juste un petit panneau, même provisoire.

 

Là, c'est clairement pour faire du blé que de se pointer la gueule enfarinée sans crier gare et pruner plusieurs dizaines de véhicules... Personnellement, je vais passer voir la police municipale pour comprendre ce qu'il en est. Et je ne paierais ce torchon qu'en tout dernier recours...

 

 

Normalement, un arrêté municipal doit être affiché au moins 24h avant son application. Nul n'est censé ignorer la loi, mais nul n'est censé la deviner non plus.

 

Ceci étant dit, 24h, c'est très court.

 

 

[king crimson]

Est-ce que le terrain vague appartient à la mairie où à un particulier qui veut récupérer sa place ?

 

A la mairie a priori. C'est en fait le parking qui est utilisé par une salle de spectacle qui est fermée actuellement, et ce visiblement (et malheureusement pour l'activité culturelle de la ville ) pour pas mal de mois.

[Invité §tab502jR]

Ca paraitrait logique, mais c'est loin d'être sur à 100%.

 

On peut très bien imaginer que la Mairie est remis à jour certaines règles, et décidé d'un arrêté municipal pour 10 lieux similaires, même si 2 ou 3 d'entres eux étaient déjà concerné par un vieil arrêté.

 

 

C'est bien possible, peut étre que l'arrété date de 10 ans, mais dans ce cas, pourquoi ne pas verbaliser depuis le début (ou alors plus simple, metre un panneau à l'entrée du terrain vague).

 

Près de la ou je bossé avant, c'etait pareil, le jour ou la mairie a voulu récupérer le terrain, il on foutu des panneaux, une semaine plus tard, ils mettaients mots sur les pares brises disant qu'ils aller verbaliser, et un mois plus tard, il on embarqué deux voitures ventouses, j'ai dans l'idée que c'est plus intelligent.

[Invité §ver454Nt]

 

C'est bien possible, peut étre que l'arrété date de 10 ans, mais dans ce cas, pourquoi ne pas verbaliser depuis le début (ou alors plus simple, metre un panneau à l'entrée du terrain vague).

 

Près de la ou je bossé avant, c'etait pareil, le jour ou la mairie a voulu récupérer le terrain, il on foutu des panneaux, une semaine plus tard, ils mettaients mots sur les pares brises disant qu'ils aller verbaliser, et un mois plus tard, il on embarqué deux voitures ventouses, j'ai dans l'idée que c'est plus intelligent.

 

Parceque la route est une gigantesque zone de non droit en général.

Mais si ça change un petit peu, il faut faire avec.

[king crimson]

 

Effectivement, pas pour tout, mais pour le stationement interdit dans le cas présent, si.

 

La mairie peut tout a fait décider sur l'un de ses terrain ouvert à la circulation d'interdir le stationement en prenant un arrété municipal. Ici, si un arrété a été pris pour interdire le stationement, c'est qu'avant il était bien autorisé (sinon, quel est l'interet d'interdir un truc déja interdit).

 

Celui ci doit etre affiché à la Mairie et des panneaux d'interdictions doivent étre mis 3 jours (pas sur du délai, mais il en a un) AVANT de verbaliser.

 

Si l'interdiction de stationner est temporaire, les panneaux doivent comporter la copie de l'arrétée avec la date de début et de fin d'interdiction.

 

Si l'interdiction est definitive, les panneaux d'interdictions suffisent.

 

 

 

 

C'est effectivement comme ça que je vois les choses (ça vaut pour lakeshard aussi ). Je suis d'ailleurs passé au commissariat dans la foulée (je ne pouvais me rendre à la police municipale, étant pressé, mais je voulais savoir quand même ce qu'il en était) et le policier m'a dit que le délais d'affichage est de 24h minimum. Remarquez bien que le jour de la verbalisation, il n'y avait aucun panneau, et je suppose que c'était également le cas 24h auparavant vu le nombre conséquent d'amendes que j'ai vu...

 

Je vais me débrouiller dans la matinée (ou cette après midi) pour passer au bureau de police municipale pour en savoir plus. Ma situation actuelle fait qu'en plus, je suis à 35€ près, donc ça m'emmerde profondemment de donner autant en pure perte, et de toute bonne foi en plus

 

[king crimson]

Ca paraitrait logique, mais c'est loin d'être sur à 100%.

 

On peut très bien imaginer que la Mairie est remis à jour certaines règles, et décidé d'un arrêté municipal pour 10 lieux similaires, même si 2 ou 3 d'entres eux étaient déjà concerné par un vieil arrêté.

 

Oui, mais dans ce cas là, ça semble aussi normal de le signaler sur les lieux concernés. Sinon, c'est la porte ouverte à toutes les fenêtres, si j'ose dire

[king crimson]

 

C'est bien possible, peut étre que l'arrété date de 10 ans, mais dans ce cas, pourquoi ne pas verbaliser depuis le début (ou alors plus simple, metre un panneau à l'entrée du terrain vague).

 

Près de la ou je bossé avant, c'etait pareil, le jour ou la mairie a voulu récupérer le terrain, il on foutu des panneaux, une semaine plus tard, ils mettaients mots sur les pares brises disant qu'ils aller verbaliser, et un mois plus tard, il on embarqué deux voitures ventouses, j'ai dans l'idée que c'est plus intelligent.

 

Voilà, c'est bien comme ça que je vois les choses. Ca ne me choque pas spécialement que la mairie veuille interdire le stationnement sur ce parking (même si c'est une façon de pousser les conducteurs à se taper un abonnement de stationnement à 75€, le tout au bénéfice de la pollution en accentuant le problème de stationnement, évidemment On marche sur la tête), mais sans avertissement, c'est très très cavalier et proche du racket à mon sens...

[Invité §ver454Nt]

Voilà, c'est bien comme ça que je vois les choses. Ca ne me choque pas spécialement que la mairie veuille interdire le stationnement sur ce parking (même si c'est une façon de pousser les conducteurs à se taper un abonnement de stationnement à 75€, le tout au bénéfice de la pollution en accentuant le problème de stationnement, évidemment On marche sur la tête), mais sans avertissement, c'est très très cavalier et proche du racket à mon sens...

 

[king crimson]

Marre toi bien

Si tu supprime des places dans une ville déjà par mal engorgée, de facto, tu rends le stationnement plus difficile, donc des voitures qui tournent pour rien à la recherche d'une place. Ils avaient fait ça à ma fac: le stationnement, en l'espace de tout juste deux ans, avait perdu la moitié de ses capacités. Résultat, là où je mettais environ 5mn pour trouver une place, j'ai fini par mettre 15mn minimum, et souvent bien plus. Bien évidemment, ce n'est pas générateur de pollution, tout ça

 

Si ça te fait rire, c'est très bien. Chacun son truc.

[Invité §ver454Nt]

Marre toi bien

Si tu supprime des places dans une ville déjà par mal engorgée, de facto, tu rends le stationnement plus difficile, donc des voitures qui tournent pour rien à la recherche d'une place.

 

Si ça te fait rire, c'est très bien.

 

Ou alors des gens qui abandonnent la voiture si ils en ont marre de tourner pour rien...

[king crimson]

J'ai édité pour préciser par un exemple très parlant.

 

Sinon, ça tombe super bien, je me suis installé dans la ville en question justement pour éviter au maximum l'emploi de la voiture. Alors, tes leçons, tu sais ce que tu peux en faire

 

Je signalerais que ce parking avait l'énorme avantage de ne pas être en centre ville, donc directement accessible sans avoir à bouchonner en ville.

[Invité §ver454Nt]

J'ai édité pour préciser par un exemple très parlant.

 

Sinon, ça tombe super bien, je me suis installé dans la ville en question justement pour éviter au maximum l'emploi de la voiture. Alors, tes leçons, tu sais ce que tu peux en faire

 

Je signalerais que ce parking avait l'énorme avantage de ne pas être en centre ville, donc directement accessible sans avoir à bouchonner en ville.

 

M'en fiche, du moment que la municipalité te colle un PV

 

Et ville la voiture, la solution à la pollution

[Invité §tab502jR]

Ou alors des gens qui abandonnent la voiture si ils en ont marre de tourner pour rien...

 

 

Si tu n'est pas capable de répondre correctement à la question posée par l'auteur du topic, quel est l'interêt d'intervenir ?

 

 

[king crimson]

Apprend déjà à écrire, j'ai même pas compris ta deuxième phrase.

 

Et va jouer la moralisatrice à deux balles ailleurs, merci d'avance Pauvre tâche.

[Invité §ver454Nt]

Si tu n'est pas capable de répondre correctement à la question posée par l'auteur du topic, quel est l'interêt d'intervenir ?

 

Pour contredire un mensonge donné par l'auteur du topic :

"le tout au bénéfice de la pollution"

[king crimson]

 

Si tu n'est pas capable de répondre correctement à la question posée par l'auteur du topic, quel est l'interêt d'intervenir ?

 

 

Parce que sur chaque sujet du genre, la madame vient se montrer pour jouer à la moralisatrice et foutre la merde.

[king crimson]

Pour contredire un mensonge donné par l'auteur du topic :

"le tout au bénéfice de la pollution"

 

T'as rien contredit du tout, ma grande, j'ai précisé ma pensée juste au dessus, et tu t'es bien gardé d'y répondre autrement que par une phrase à deux balles.

 

Aller, va voir ailleurs, ça vaut mieux, pas besoin de toi ici (comme ailleurs )

[Invité §ver454Nt]

T'as rien contredit du tout, ma grande, j'ai précisé ma pensée juste au dessus, et tu t'es bien gardé d'y répondre autrement que par une phrase à deux balles.

 

Aller, va voir ailleurs, ça vaut mieux, pas besoin de toi ici (comme ailleurs )

 

Et gare toi ailleurs

[Invité §tab502jR]

Pour contredire un mensonge donné par l'auteur du topic :

"le tout au bénéfice de la pollution"

 

 

Sauf erreur de ma part, ta preniére intervention HS a été faite avant qu'il ecrive cela, donc je réitére ma question, pourquoi intevenir sur un topic alors que manifestement, tu ne connais pas la réponse à la question posée ?

 

 

[king crimson]

Bah quitte à payer, je me foutrais en plein centre-ville, au plus proche de mon appartement

Au bénéfice de l'environnement

 

Allez, dégage maintenant, merci.

[Invité §ver454Nt]

Bah quitte à payer, je me foutrais en plein centre-ville, au plus proche de mon appartement

Au bénéfice de l'environnement

 

Allez, dégage maintenant, merci.

 

Perdu

[king crimson]

 

Sauf erreur de ma part, ta preniére intervention HS a été faite avant qu'il ecrive cela, donc je réitére ma question, pourquoi intevenir sur un topic alors que manifestement, tu ne connais pas la réponse à la question posée ?

 

 

Parce qu'il y a des gens qui pour exister ne peuvent faire autrement que prendre plaisir de voir qu'il arrive des choses négatives aux autres... Triste vie quand même, une sorte de vie par procuration. Je te laisse aller regarder l'ensemble de ses posts sur la section, tu verras par toi même

[Invité §ver454Nt]

Parce qu'il y a des gens qui pour exister ne peuvent faire autrement que prendre plaisir de voir qu'il arrive des choses négatives aux autres... Triste vie quand même, une sorte de vie par procuration. Je te laisse aller regarder l'ensemble de ses posts sur la section, tu verras par toi même

 

Ce qui tu crois négatif pour quelques extrémistes, est souvent très positif pour plein d'autres...

[king crimson]

Encore à coté de la plaque...

 

Tu n'as toujours pas répondu: est-ce que le stationnement, à ton gout et pour l'environnement, doit se faire en périphérie de ville ou en plein centre?

[Invité §ver454Nt]

Encore à coté de la plaque...

 

Tu n'as toujours pas répondu: est-ce que le stationnement, à ton gout et pour l'environnement, doit se faire en périphérie de ville ou en plein centre?

 

A mon gout, ton choix binaire entre "voiture" ou "voiture" ne me semble pas très pertinent.