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PV à la volée + Téléphone portable + contravention 4ème classe

 

Vie Pratique : ar baol Modélisme et modèles réduits : milou165 et 3 utilisateurs anonymes
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 Sujet :

PV à la volée + Téléphone portable + contravention 4ème classe

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mel41tm
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  1. Posté le 02/09/2008 à 21:53:16  
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Bonjour à tous,

voilà, mon père a reçu un PV à la volée pour usage du telephone portable (ce con il a une voiture équipée bluetooth mais bon).

Il a déjà payé (90€), mais le PV contient plusieurs illégalité qui vont lui permettre de contester :

- tout d'abord la procédure du PV relevé à la volée pour usage du telephone portable est parfaitement illégal puisque les cas légaux sont énuméré à l'article L123-1 du Code de la Route. Cet article fourni une liste exhaustive des cas possible relevé à la volée et n'y figure pas l'usage du téléphone.

- de plus, l'usage du téléphone en main au volant est réprimé par l'article du R412-6-1du Code la Route et celui-ci prévoit une contravention de deuxième classe soit 35€ minorée à 22€. Mon padre s'est pris une contravention de 4ème classe de 135€ minorée à 90€.

donc le PV est entaché de deux vices. Un pro confirme car 2 erreurs aussi grossières de la part des FDO me surprenne un peu?

Nous souhaitons donc contester afin de rendre ce procès verbal caduque. J'argumente la contestation avec les 2 vices ou seulement sur L123-1?

merci
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  1. Posté le 02/09/2008 à 21:58:56  
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mel41tm a écrit :
Bonjour à tous,

voilà, mon père a reçu un PV à la volée pour usage du telephone portable (ce con il a une voiture équipée bluetooth mais bon).

Il a déjà payé (90€), mais le PV contient plusieurs illégalité qui vont lui permettre de contester :

- tout d'abord la procédure du PV relevé à la volée pour usage du telephone portable est parfaitement illégal puisque les cas légaux sont énuméré à l'article L123-1 du Code de la Route. Cet article fourni une liste exhaustive des cas possible relevé à la volée et n'y figure pas l'usage du téléphone.

- de plus, l'usage du téléphone en main au volant est réprimé par l'article du R412-6-1du Code la Route et celui-ci prévoit une contravention de deuxième classe soit 35€ minorée à 22€. Mon padre s'est pris une contravention de 4ème classe de 135€ minorée à 90€.

donc le PV est entaché de deux vices. Un pro confirme car 2 erreurs aussi grossières de la part des FDO me surprenne un peu?

Nous souhaitons donc contester afin de rendre ce procès verbal caduque. J'argumente la contestation avec les 2 vices ou seulement sur L123-1?

merci
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S'il a déjà payé, il y a plus de contestation possible.....  [:alainpo:5]

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Invité
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  1. Posté le 03/09/2008 à 00:52:01  
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Kol42ti a écrit :


S'il a déjà payé, il y a plus de contestation possible.....  [:alainpo:5]
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ouaip, si tu paie, c' est mort

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Invité
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  1. Posté le 03/09/2008 à 01:03:22  
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le paiement de l'amende ce n'est pas une consignation pour pouvoir contester?
ça suppose de joindre contestation et paiement dans le même pli?


mon padre a parlé de cette prune entre 2 truc ce soir, il l'a reçu ce matin, payé illico. je n'ai pas eu le temps d'intervenir à temps  :cry:
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Invité
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  1. Posté le 03/09/2008 à 17:54:43  
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up :o

razor tu dors?

le dossier est vraiment clos à la reception du paiement de l'amende, aucune possibilité de contester a posteriori?
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Profil : Pilote confirmé
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 03/09/2008 à 18:09:46  
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mel41tm a écrit :
up :o

razor tu dors?

le dossier est vraiment clos à la reception du paiement de l'amende, aucune possibilité de contester a posteriori?
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Si je peux me permettre, sans présager de ce que pourrait écrire razor, la réponse vous a été donnée par Kolibri2. Le paiement de l'amende entraine la reconnaissance formelle de l'intraction par le conducteur, éteint l'action publique, donc tous moyens de recours, et ouvre la porte au retrait des points. Toute contestation auprès de l'OMP ou d'un quelconque tribunal est vouée à l'échec. Il aurait fallu contester et ne pas payer.

Donc, aucune solution.

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  1. Posté le 03/09/2008 à 18:16:03  
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mel41tm a écrit :
le paiement de l'amende ce n'est pas une consignation pour pouvoir contester?
ça suppose de joindre contestation et paiement dans le même pli?


mon padre a parlé de cette prune entre 2 truc ce soir, il l'a reçu ce matin, payé illico. je n'ai pas eu le temps d'intervenir à temps  :cry:
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Le paiement vaut reconnaissance de l'infraction :( .Tisuisse a été fort clair et exhaustif :jap: .

Invité
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  1. Posté le 03/09/2008 à 18:29:44  
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entendue. merci

Profil : Pilote chevronné
22
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  1. Posté le 03/09/2008 à 22:45:40  
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Reconnaissance de l'infracton oui, mais l'usage d'un téléphone n'est pas sanctionné de 90 € dans le cas d'une amende forfaitaire.
C'est le code de la route qui le prévoit.
Selon toute logique, il doit demander de se faire rembourser le trop perçu :oui:
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---------------
Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 04/09/2008 à 13:50:58  
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22 a écrit :
Reconnaissance de l'infracton oui, mais l'usage d'un téléphone n'est pas sanctionné de 90 € dans le cas d'une amende forfaitaire.
C'est le code de la route qui le prévoit.
Selon toute logique, il doit demander de se faire rembourser le trop perçu :oui:
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En minutes supplémentaires sur son forfait ?  :lol:

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Invité
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  1. Posté le 04/09/2008 à 14:58:25  
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Vl'a l'humour des FDo :buzz:

Profil : Pilote chevronné
22
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  1. Posté le 04/09/2008 à 18:56:47  
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nocbr a écrit :


En minutes supplémentaires sur son forfait ?  :lol:
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Un chèque du trésor public suffira :oui:

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---------------
Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
Profil : Ex-modo (à la retraite)
c-rico
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  1. Posté le 04/09/2008 à 19:04:48  
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nocbr a écrit :


En minutes supplémentaires sur son forfait ?  :lol:
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22 a écrit :

Un chèque du trésor public suffira :oui:
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Pendant que vous tiens tous les deux. :cubitus:

On m'a dit, de source plus ou moins sûre, qu'en cas d'excès de vitesse reconnu par des jumelles, il faut absolument que ce soit la personne qui ait eu les jumelles entre les mains qui doit verbaliser, sinon le procès verbal n'est pas valable. :D

Quid ? :D


---------------
Ma bétaillère Suèdoise : V70 T5
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Profil : Routard confirmé
murmandamus
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  1. Posté le 04/09/2008 à 19:36:22  
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c'est faux
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Profil : Ex-modo (à la retraite)
c-rico
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  1. Posté le 04/09/2008 à 19:39:18  
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Premièrement, il me semble que je ne m'adressais pas à ta personne.

Et puis dans un deuxième temps, il semblerait relativement logique et naturel, pour une personne normalement constituée au niveau cérébral, d'accompagner une telle affirmation d'une source, ou au moins d'un effort d'explication.


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Ma bétaillère Suèdoise : V70 T5
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22
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  1. Posté le 04/09/2008 à 21:28:25  
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C'est faux  :p
Sur les PV vitesse il y a un opérateur (celui qui est au radar) et un enquêteur (celui qui rédige le PV)
L'enquêteur est obligatoirement en contact avec l'opérateur sinon, il ne peut passavoir ce qui t'es reproché.
Par contre l'opérateur et l'enquêteur peuvent aussi être la même personne.


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Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
Profil : Ex-modo (à la retraite)
c-rico
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  1. Posté le 04/09/2008 à 21:42:01  
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Merci pour ta réponse. ;)


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Invité
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  1. Posté le 04/09/2008 à 21:44:20  
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Murmandamus a écrit :
c'est faux
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Toujours aussi agréable :pfff:

Invité
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  1. Posté le 04/09/2008 à 22:05:12  
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mel41tm a écrit :
Bonjour à tous,

voilà, mon père a reçu un PV à la volée pour usage du telephone portable (ce con il a une voiture équipée bluetooth mais bon).

Il a déjà payé (90€), ...

merci
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C'est très bien que ton père ait déja payé car cela a du lui mettre un peu de plomb dans le crane et lui évitera certainement de tuer une personne n'ayant rien demandé (piéton, cycliste ou motard) du fait de l'inattention quand on téléphone au volant. Tout est bien qui finit bien. Merci.
 :jap:

Profil : Pilote semi-pro
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djoncool
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  1. Posté le 05/09/2008 à 10:51:33  
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mel41tm a écrit :
Bonjour à tous,

voilà, mon père a reçu un PV à la volée pour usage du telephone portable (ce con il a une voiture équipée bluetooth mais bon).

Il a déjà payé (90€), mais le PV contient plusieurs illégalité qui vont lui permettre de contester :


merci
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C'est vrai qu'il trop con ton père, il a raqué 500€ pour l'option bluetooth de sa voiture... alors qu'il ne s'en sert pas. Tu vois, il aurais acheté une "merde" coréenne, il aurait économisé 500€ pour l'option bluetooth inexistante au catalogue... et quelques milliers d'€ à l'achat...  :D  :D
http://forum-auto.caradisiac.c [...] .htm#t2836

Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 05/09/2008 à 10:54:40  
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mel41tm a écrit :


mais taggle dégage.

avec une boite auto, tu n'as besoin que d'1 main pour conduire donc tes conseils de merde je m'en tape.
Le problème n'était pas de vouloir passer outre la loi en ne reconnaissant pas l'infraction mais au contraire d'éviter un abus de pouvoir et de faire respecter la loi.
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Oui mais tu as besoin d'un cerveau qui est mobilisé par le téléphone...............
Donc la loi c'est a lui de la respecter.

Invité
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  1. Posté le 05/09/2008 à 11:35:28  
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mel41tm a écrit :


mais taggle dégage.

avec une boite auto, tu n'as besoin que d'1 main pour conduire donc tes conseils de merde je m'en tape.
Le problème n'était pas de vouloir passer outre la loi en ne reconnaissant pas l'infraction mais au contraire d'éviter un abus de pouvoir et de faire respecter la loi.
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Même si je ne suis ni de l'avis de l'un, ni de l'avis de l'autre, je dois avouer qu'il est choquant de lire qu'il n'y a besoin que d'une seule main pour conduire ...

Alors permets moi de rectifier : même avec une boîte auto, on a besoin des deux mains pour conduire.

On peut aussi rouler avec des freins aux seules roues avant, on peut même rouler sans pneus, mais bon, après je sais aps trop si le confort sera le même .. Quant à la sécurité, n'en parlons pas. Alors oui, vraiment, deux mains sur le volant c'est ce qu'il faut :-)

Profil : Vétéran
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lancevo7
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  1. Posté le 05/09/2008 à 11:44:02  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
mais sinon la contestation etait valable ?

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