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Arnaque véhicule volé en Italie

 

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 Sujet :

Arnaque véhicule volé en Italie

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pas92pe
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  1. Posté le 04/10/2008 à 03:07:06  
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Bonjour à tous,
voilà je me retrouve dans une situation peu comode. Je m'explique en rappelant les faits:

Février 2008:
je trouve un véhicule sur Lacentrale (un Q7 ambition luxe 3.0tdi, 2006, 36000kms pour 45000e)
je prend contact avec le particuler et convient d'un RDV à la gare de Strasbourg (je suis en RP)
Tout se passe bien, trés beau véhicule et historique à jour en Italie mais le véhicule est immatriculé en France au nom de cette personne.
Il m'explique donc qu'il a acheté directement en Italie et qu'il est négociant auto....mais qu'il a mis ce véhicule à son nom pour pouvoir rouler avec un petit moment. (je lui achète donc en particulier)
Prix affiché: 45900e, négocié 45000e
Je fais mes petites vérifs: appel audi avec numéro série, vérification concordance nom, prénom, adresse CI avec les pages jaunes (tout est ok). Je fais moi-même le non gage pour plus de sécurité.
Accompte laissé pour bloquer le véhicule

Mars 2008
Je revient à Strasbourg avec le Chèque de banque, on va chez lui faire les papiers et je repars avec
En arrivant chez moi je me rends compte que le véhicule ne rentre pas dans mon box :cry: (tous ceux de ma résidence sont de la même taille et ça se joue à quelques centimètres)
Le véhicule dormait donc dehors pendant plusieurs semaines (1h à "tourner" pour trouver une place pour ce mastodonte)
Bref nous décidons ma femme et moi de nous en séparer pour acheter un X3 (en nous assurant cette fois des mesures :lol: )

Mai 2008
Vente du véhicule toujours via la centrale au même prix avec 38000kms (eh oui dés qu'on trouvait une place on ne voulait plus s'en sevir)
La personne me donne un chèque de banque de 35000e et le reste en liquide (10000e vérifiés en banque et déposés de suite)

Le reste est moins drôle :(

La semaine dernière
Convocation au commissariat :??:  pour nous dire que ce véhicule avait été déclaré volé en Italie 10jours avant son immatriculation en france.
Je fournit donc tous les papiers qu'il me restaient (non gage de l'ancienne immat, non gage au moment de ma revente, photocopie de mon chèque de banque et de celui de mon acheteur, encore heureux que j'avais garder tout çà au fond de mon bureau).
Le policier me dit que je suis la première personne convoquée et que les autres ne sont pas au courant.

1ére action: vérification du non gage sur le site int.gouv au nom du nouveau proprio: non gagé :??:  :??:
2ème action: vérification des pages jaunes l'ancien proprio est toujours à la même adresse

Pour ceux qui ont des témoignages ou des connaissances en droit:
Que va t-il se passer pour le véhicule, le proprio, moi même et mon vendeur????

Help, vraiment urgent je ne dort plus depuis 1 semaine.....

Sujets relatif
Invité
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  1. Posté le 04/10/2008 à 07:45:51  
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demande un conseil juridique professionnel, ton assurance par exemple ....:)

Profil : Routard
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remyroule
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  1. Posté le 04/10/2008 à 10:25:00  
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Je pense que toi tu ne risque pas grand chose, car ça peu arriver a tous le monde d'acheter une voiture volée, reste a prouvée et je pense que c'est déja fait que tu n'étais au courrant le moins du monde, le suite se passera avec ton vendeur peut ètre dans le mème cas que toi :??:  maintenant, ou il faut s'intéroger, c'est pour la valeur du véhicule, qui va te le rembousser, je laisse la paroles donc  ;)
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---------------
Quand ça veut pas, ça veut pas!!!
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Invité
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  1. Posté le 04/10/2008 à 10:53:53  
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remyroule a écrit :
Je pense que toi tu ne risque pas grand chose, car ça peu arriver a tous le monde d'acheter une voiture volée, reste a prouvée et je pense que c'est déja fait que tu n'étais au courrant le moins du monde, le suite se passera avec ton vendeur peut ètre dans le mème cas que toi :??:  maintenant, ou il faut s'intéroger, c'est pour la valeur du véhicule, qui va te le rembousser, je laisse la paroles donc  ;)
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hélas "nul n'est sensé ignorer la loi"....et on peut encourir une peine pour recel meme en prouvant sa bonne foi...

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Invité
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  1. Posté le 04/10/2008 à 12:16:53  
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sia06da a écrit :
hélas "nul n'est sensé ignorer la loi"....et on peut encourir une peine pour recel meme en prouvant sa bonne foi...
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Bonjour,

Je te rassure, il n'y a pas de recel si tu n'es pas au courant que l'objet vient d'un vol. Là, tu as acheté ta voiture à un prix normal, donc, tu ne devrais pas être inquiété. Evidemment, si tu l'avais acheté 5 000 €, là, c'était plus dur...

http://www.lexinter.net/Legislation2/recel.htm

Citation :

Article 321-1

Le recel est le fait de dissimuler, de détenir ou de transmettre une chose, ou de faire office d'intermédiaire afin de la transmettre, en sachant que cette chose provient d'un crime ou d'un délit.

Constitue également un recel le fait, en connaissance de cause, de bénéficier, par tout moyen, du produit d'un crime ou d'un délit.

Le recel est puni de cinq ans d'emprisonnement et de 2 500 000 F d'amende.

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Invité
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  1. Posté le 04/10/2008 à 12:27:00  
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Par contre, le fait que la voiture soit volée est un motif d'annulation de vente, donc, si j'ai bien compris, le nouvel acheteur va voir sa voiture confisquée, et va se retourner contre toi. Une décision de justice va annuler la vente, et tu vas devoir rembourser ton acheteur.

La même démarche doit normalement avoir lieu entre toi et ton vendeur, mais évidemment, quelque chose me dit qu'on ne va pas retrouver ton vendeur, ou qu'il est insolvable, ou bien que ce n'est pas la personne que tu as vu et qu'il n'est au courant de rien. Enfin bref, en lisant des histoires similaires sur le net, j'ai l'impression (à confirmer) que tu ne risques rien au niveau pénal, mais que financièrement, tu risques de perdre le prix d'achat du véhicule.

Bonne chance et bon courage

Invité
  1. Posté le 04/10/2008 à 12:37:44  
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Merci à tous...

Invité
  1. Posté le 01/12/2008 à 16:39:49  
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pas de quoi
lol

Profil : Pilote assidu
charlie2
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  1. Posté le 14/01/2013 à 16:34:49  
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[smileyper​so

[smileyper​so


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Oublier son passé, c'est se condamner à le revivre
Profil : Vétéran
shrek59
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 14/01/2013 à 17:28:36  
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présentement nous vous donnerons un chèque de 10 000€ et une fois l'argent sur votre compte merci de nous en reversé 3000 par western union [smileyper​so


en tout cas ils spam tout le net ...
Message édité par shrek59 le 14/01/2013 à 17:31:05
Profil : Top Automne Oct. 2013
michoubel
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  1. Posté le 14/01/2013 à 18:40:34  
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celulle interpol mondial , waou


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RHAAAA GP2 engine © Alonso
Invité
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  1. Posté le 14/01/2013 à 18:47:36  
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interpol avec un contact en rocketmail...

A priori le budget est serré...

Profil : Top Automne Oct. 2013
michoubel
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 14/01/2013 à 20:51:41  
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Qui pour les contacter?  :o


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RHAAAA GP2 engine © Alonso
Profil : Pilote d'essai
fkl91
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 15/01/2013 à 01:01:59  
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Je tenterai bien  :d


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Passionné? Non arsouilleur :buzz: une voiture c'est fait pour faire le con ou pour aller bosser, pas pour rester sur un parking ou dans le garage a la regarder :buzz:
Invité
  1. Posté le 02/03/2014 à 14:53:28  
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bonjoiur MR Je le directeur d 'interpole FRANCO-Italio qui peux vous aidez a mettre fin a votre si tu as situation pour et arreter ces voleurs pour vous j ai besoin de quelque information de vous contacté moi sur ce mail: gerardgabriel07800@hotmail.fr
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J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
bebel78
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  1. Posté le 02/03/2014 à 16:37:33  
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evr11vr a écrit :

bonjoiur MR Je le directeur d 'interpole FRANCO-Italio qui peux vous aidez a mettre fin a votre si tu as situation pour et arreter ces voleurs pour vous j ai besoin de quelque information de vous contacté moi sur ce mail: gerardgabriel07800@hotmail.fr
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A locker , directeur d'interpole emploi [:aimkdu13]


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c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
Profil : Pilote addict
chris94ca
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  1. Posté le 02/03/2014 à 19:29:54  
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evr11vr a écrit :

bonjoiur MR Je le directeur d 'interpole FRANCO-Italio qui peux vous aidez a mettre fin a votre si tu as situation pour et arreter ces voleurs pour vous j ai besoin de quelque information de vous contacté moi sur ce mail: gerardgabriel07800@hotmail.fr
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Bullshit.

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