accident bus contre berline qui a tord?

[Invité §joh856bW]

Bonjour,

Victime aujourd'hui d'un accident, je viens demander conseil et avis sur ce qui s’est passé.

Conducteur d'une berline, sur un carrefour, je me suis fait couper la route par un bus de la RATP.

Le bus qui était sur la voie gauche et moi sur celle de droite.

Un virage sur un carrefour pourtant pas compliqué, car deux voies bien large disponible.

Mais voila, la voie gauche ou se trouvé le bus était bouchonné donc le chauffeur à entrepris de se rabattre sur celle de droite.

Manque de pot, j'étais dessus et je prenais mon virage avec prudence.

J'explique, le carrefour nous obligé de tourné à droite.

Avant d'avoir entrepris le virage, j'avais bien vu les deux flèches (deux voies) au sol et ma voie n'était pas bloquée par d'autres véhicules.

Cella est compréhensible en regardant le constat et quelques photos si dessous.

Donc à la moitié du bus, je me suis vue couper la route.

Casy à l'arrêt, le bus m'est rentré dedans mêmes apres que j'ai klaxonné 4/5 fois pour lui signalé qu'il allée me heurter.

Tous c passé à vitesse réduite (5/10klm/h) et pourtant je suis resté impuissant, car j’étais bloqué entre le bus et le trottoir, au niveau du passage piéton.

 

Il s’est encastré dans l'aile gauche de la berline.

Par la suite, impossible de me dégager de l'encastrement.

On a fini par se dégagé quand il a entrepris une marche arrière.

 

Les dégâts, une aile gauche, cotée gauche du parechoc et une jante bien abimée.

Le pneu s’est littéralement ouvert sur le flanc donc à changer aussi.

Le bus, un bas de caisse coté droit abimé et quelques filles débranchées.

J'ai donc pu malgré tous, changer ma roue et repartir.

 

Mais voila, après tous je ne sais pas qui est en tord.

Le chauffeur m'a dit qu'il entreprit de rejoindre une voie de bus, qui se trouve à 20metres après le virage.

Il a même voulu me faire croire que j'essayé de le doublé.

Alors que deux voies sont disponibles, avant et après le virage.

Les photos des lieus, prise de google map vous éclairciront sur la rue.

On a établi un constat et il en a conclu que l'on est tous les deux responsable.

Un 50/50.

Je ne sais que penser, je n'ai fait que rester sur ma voie, sans gêner une manoeuvre du bus.

Je pense qu'une fois qu'il a compris qu'il ne pouvait plus continuer sur sa voie, il a cru pouvoir se placer sur celle de gauche...voilà que dire de plus.

Pas évident contre un bus.

Ils ont tout pour eux.

 

[Invité §tab502jR]

50/50

 

Les croix cochées et le dessin ne permettent pas d'incriminer le bus.

[m-d-s]

De toutes façons, tords où pas tords tu n'est pas prêt d'être remboursé avec un bus (Pas de convention Irsa car ils s'auto-assurent) sauf si tu est en tous risques bien sur.

 

Bon, le reste je nais pas tout lus et semble compliqué ton affaire de plus.

Cdt.

[Invité §joh856bW]

50/50

 

Les croix cochées et le dessin ne permettent pas d'incriminer le bus.

 

 

photos suplémentaire.

 

Peu experimenté, c'est mon premier constat.

[Invité §joh856bW]

La voiture est assurée tous risques,celle de ma conjointe( pas marié, mais on vit ensemble et avons un enfant).

vu que je ne suis pas le conducteur à titrer, il y a une franchise de 750€

[Invité §ala237zd]

Ça ressemble bien à du 50/50 tout ça puisque la case indiquant que le bus changeait de file n'a pas été cochée. Il aurait été utile que tu mettes aussi que tu étais à l'arrêt au moment du choc. Tout cela aurait à priori abouti à 100% de torts pour le bus.

[Invité §joh856bW]

Peut on faire quelques choses?

Mon inexperience dans les constats contre 20ans d'experience du chauffeur aura raison.

Aucun recour possible?

Merci pour vos avis.

[m-d-s]

Modifier le constat ?

C'est trop tard.

 

C'est vrai que la deuxième série de photos (photo 1) si de plus tu étais a l'arret...

Mais bon, ce sont les croix qui priment.

Remplis bien le dos du constat. Joint les photos et croise les doigts !

Contacte aussi en réel (pas au tel) ton assureur pour t'expliquer mais... je pense que c'est mal partis pour toi sauf a passer en commission et encore face a la Ratp et leurs avocats.

[Invité §joh856bW]

C'est la seul choses qui me reste à faire.

Le chauffeur m'a dit que la ratp à connu pas mal de déboire car les nouveau chauffeurs font beaucoup d'accident.

[flavien2718]

le chauffeur t'a bien ent.... car pour toi il fallait cocher rien ou seulement ce que tu as mis

et pour lui il fallait mettre qu'il changeait de file et la tu aurais gagner

au vue de ce que tu as coche tu va ecoper d'un 50/50

[Invité §rob843ZO]

ou sinon tu fais un autre constat remplis avec eque tu sais de lui et de toi, et tu le renvois, ca foutra un peu le bordel et ils seront bien obligé de t'écouter! de toute maniere je vois pas comment on peut se dire que tu as essayer de doubler un bus alors qu'il prenait les 3/4 du chemin... rempli bien ton verso pour dire que tu etais bien positionné sur ta voie et que c'est lui qui a changé de voie!

[Invité §raz275bu]

C'est mort! Les cases cochées ne reflètent pas la réalité telle que vous nous la présentez, c'est un 50/50 implaccable!

[sierra38]

J'ai eu le même cas ... à Gap

50/50, j'ai fini par ne pas déclarer l'accident à l'assureur (le responsable de la société de transport a alors déchiré son exemplaire devant moi) car il y a avit "seulement" mon rétro de Hs (madame et son Agila, 90 euros dans la gueule )

 

En pratique, ils ont presque le droit de tout faire car ce sont des pros du constat

[Invité §ala237zd]

Modifier le constat ?

C'est trop tard.

 

C'est vrai que la deuxième série de photos (photo 1) si de plus tu étais a l'arret...

Mais bon, ce sont les croix qui priment.

Remplis bien le dos du constat. Joint les photos et croise les doigts !

Contacte aussi en réel (pas au tel) ton assureur pour t'expliquer mais... je pense que c'est mal partis pour toi (1) sauf a passer en commission et encore (2) face a la Ratp et leurs avocats.

 

(1) Il y a une commission qui peut décider qui a tort dans un accident ?

(2) La RATP, c'est aussi un service public qui a une image de marque à défendre, leurs services juridiques, s'ils ne travaillent pas isolément de la direction et des services clients et communication se doivent, lorsqu'une "injustice" est évidente, d'envisager de donner au moins en partie satisfaction à un tiers lésé (qui est aussi un client en puissance). C'est vrai que s'ils veulent "écraser" johndoephenix, ils seront juridiquement largement en position de force pour le faire. D'ailleurs, leurs chauffeurs ont sans doute reçu une formation pour savoir comment remplir au mieux un constat : dans toute "négociation (s'ils envisagent de négocier), c'est toujours mieux de partir avec un maximum d'atouts.

 

Bref, je pense qu'il faut tenter de se défendre au mieux, à commencer par donner le maximum d'arguments et d'informations à sa propre assurance.

[Invité §alp706PP]

50/50 comme tout le monde la dit.A moins que tu force le passage,le dessin me semble assez explicite,il peu peu être te sauver mais compte pas trop dessus.Une case changer de voie pour le BUS n'aurait pas etait du luxe.Désolé pour toi.

 

En tout cas ces nouveau systeme google map etc... c'est super pratique.

[Invité §biq743uW]

La voiture est assurée tous risques,celle de ma conjointe( pas marié, mais on vit ensemble et avons un enfant).

vu que je ne suis pas le conducteur à titrer, il y a une franchise de 750€

 

 

Marié ou pas, si tu es conducteur secondaire c'est le principal.

[Invité §alp706PP]

Bin non biquette,certaine pour ne pas dire beaucoup d'assurance ont une franchise pour le conducteur principal et une franchise bien plus elevée pour le conducteur secondaire ou un conducteur lambda auquel tu prete ta voiture.

[Invité §biq743uW]

Bin non biquette,certaine pour ne pas dire beaucoup d'assurance ont une franchise pour le conducteur principal et une franchise bien plus elevée pour le conducteur secondaire ou un conducteur lambda auquel tu prete ta voiture.

 

 

Ah La mienne en tout cas est comme ça. La franchise est identique que tu sois conducteur principal ou secondaire. Par contre si on prête notre voiture à quelqu'un d'autre, là, la franchise sera plus élevée

[Invité §lop521Qu]

 

Non rien je connais bien ce carrefour et tout ceux qui forcent

 

Sinon oui nous avons une formation pour bien remplir un constat

[Invité §Dog452nh]

50/50 assuré

 

par contre tu avais pas vu que sur un virage comme ça le bus était obligé de le passer sur 2 voies, et qu'il aurait été plus malin de céder le passage au bus, qui lui ne peut pas vraiment Piler aussi librement que toi...

[Invité §val405uD]

(1) Il y a une commission qui peut décider qui a tort dans un accident ?

(2) La RATP, c'est aussi un service public qui a une image de marque à défendre, leurs services juridiques, s'ils ne travaillent pas isolément de la direction et des services clients et communication se doivent, lorsqu'une "injustice" est évidente, d'envisager de donner au moins en partie satisfaction à un tiers lésé (qui est aussi un client en puissance). C'est vrai que s'ils veulent "écraser" johndoephenix, ils seront juridiquement largement en position de force pour le faire. D'ailleurs, leurs chauffeurs ont sans doute reçu une formation pour savoir comment remplir au mieux un constat : dans toute "négociation (s'ils envisagent de négocier), c'est toujours mieux de partir avec un maximum d'atouts.

 

Bref, je pense qu'il faut tenter de se défendre au mieux, à commencer par donner le maximum d'arguments et d'informations à sa propre assurance.

 

Nous sommes juste en présence d'un accident de la circulation avec de petits dégâts matériels. Indemniser spontanément, cela se fait pour des cas "médiatisés", par voie de presse locale par exemple, ou pour des cas prévus par voie règlementaire, souvent des "circulaires". Tout cela, bien sûr dans le cadre de litige insuceptibles de mettre en jeu la responsabilité de la personne publique concernée, ou alors partiellement.

En l'espèce cependant, et en l'absence de témoignages probants, comme le soulignent les intervenant, l'on aboutira certainement à un partage des responsabilités. Cela dépend du service, mais ils procéderont vraisemblablement à un "bête" bilan coûts/avantages aboutissant soit à une transaction à l'amiable désinterressant la victime, soit à un refus suivi d'une phase contentieuse si cela leur revient moins cher.

Franchement ici, il vaut mieux négocier avec la ratp, en agitant la menace d'une procédure et prendre ce qu'ils donneront. Mais sans se faire d'illusion bien sûr, la ratp restant en position de force à mon sens.

Sous toutes réserves bien entendu .

[Invité §dom642Qo]

Tu à mal remplit ton constat comme les autres t'on deja dit, car au MOMENT DE L ACCIDENT tu etait sur ta voie, et lui il changait de voie.

 

Et comme ca été écrit tu aurait du metre que tu était à l'arret.

 

Mais bon quand on a jamais fait de constat, c'est jamais facile.

 

Désolé pour toi.

[Invité §tab502jR]

Nous sommes juste en présence d'un accident de la circulation avec de petits dégâts matériels. Indemniser spontanément, cela se fait pour des cas "médiatisés", par voie de presse locale par exemple, ou pour des cas prévus par voie règlementaire, souvent des "circulaires". Tout cela, bien sûr dans le cadre de litige insuceptibles de mettre en jeu la responsabilité de la personne publique concernée, ou alors partiellement.

En l'espèce cependant, et en l'absence de témoignages probants, comme le soulignent les intervenant, l'on aboutira certainement à un partage des responsabilités. Cela dépend du service, mais ils procéderont vraisemblablement à un "bête" bilan coûts/avantages aboutissant soit à une transaction à l'amiable désinterressant la victime, soit à un refus suivi d'une phase contentieuse si cela leur revient moins cher.

Franchement ici, il vaut mieux négocier avec la ratp, en agitant la menace d'une procédure et prendre ce qu'ils donneront. Mais sans se faire d'illusion bien sûr, la ratp restant en position de force à mon sens.

Sous toutes réserves bien entendu .

 

 

Il faut savoir qu'avoir un accident avec un Transport en Commun n'est jamais simple car :

 

- les chauffeurs sont formés pour complteter les constats de maniére favorable pour eux au mépris de la réalité des faits

- les grosses régies sont leur propre assureur en dommage jusqu'à un certain niveau, donc la sinistralité pése automatiquement sur leurs résultats globaux.

- dès qu'ils sentent que l'application de la convention IRSA risque de ne pas etre favorable pour eux, ils demandent la non application de cette derniére (et inversement)

- Ils compliquent au maximun l'exercice des recours en faisant trainer les opérations jusqu'aux limites légales

- Ils refusent parfois tout simplement de reconnaitre leur responsabilité et proposent alors des 50/50 à tous va en espérant que la personne et son assurance accéptent même s'ils savent qu'ils sont responsable, seule une personne motiivée pourra faire valoir ses droits.

 

Donc les conseils suivants s'appliquent en cas d'accident avec un transport en commun:

 

Faire un bon constat et ne le signer que si l'on est d'accord avec TOUT les éléments inscrits et des témoins, des témoins, des témoins, des témoins....

 

 

 

 

 

[Invité §gwe573IN]

Peut on faire quelques choses?

Mon inexperience dans les constats contre 20ans d'experience du chauffeur aura raison.

Aucun recour possible?

Merci pour vos avis.

 

Si ton assurance te donne 50% des torts et que tu n´es pas d´accord tu peux toujours contester et aller au tribunal. As tu une défence en justice? Si oui tu peux la faire marcher.

Si non, connais tu un avocat qui pourrait écrire une lettre à l´assurance indiquant que si il ne change pas leur conclusion, tu vas aller en justice.

 

 

[Invité §joh856bW]

Bonjour,

 

Merci de vos réponses cela m’a beaucoup instruit.

Le verdict n’est pas tombé, et je pense qu’il le sera au dernier moment légal.

 

Peu importe.

 

Je suis assurée tous risques et indemnisé moins la franchise.

 

Par contre, je vais ouvrir un nouveau poste, traitant de comment touché de l’assurance, sont indemnité, établie par l’expert.

 

Merci encore une fois pour vos interventions.

 

[d_octobre 93]

bonjour johndoephenix

comme j'ai cru comprendre, tu etait déjà engager a la moitié du bus au moment de l'impact du a sa manoeuvre, donc facile a faire constater d'après les trace sur le bus. tu peut certainement jouer la dessus car c'est pas comme si tu l'avait toucher au niveau du pare-choc et encore!!!

Mais que dit ton assureur de tout cela?? (j'ai pas encore lu tout les posts suivant au tiens.)

En attendant ne te laisse rouler dans la farine, il avait déjà qu'a regarder dans ses rétro!!!

 

 

[Invité §joh856bW]

bonjour johndoephenix

comme j'ai cru comprendre, tu etait déjà engager a la moitié du bus au moment de l'impact du a sa manoeuvre, donc facile a faire constater d'après les trace sur le bus. tu peut certainement jouer la dessus car c'est pas comme si tu l'avait toucher au niveau du pare-choc et encore!!!

Mais que dit ton assureur de tout cela?? (j'ai pas encore lu tout les posts suivant au tiens.)

En attendant ne te laisse rouler dans la farine, il avait déjà qu'a regarder dans ses rétro!!!

 

 

 

Toujours pas de nouvel.

Aucun verdicte pour l'instant.

Je vous en ferai part des que sa bouge de se coté la.

[Invité §joh856bW]

Ok,

Le verdicte est tombé.

La RATP reconnais 100% etre en tords donc ma franchise est remboursé et je suis déclaré non responsable.

+ indémnité de 15€/jrs pour la non disponnibilité de mon auto.

Plus de peur que de mal.

Ma boite d'assurance à surement bien bossé.

A l'avenir, je redoublerai de prudence avec les BUS.

[Invité §mel882XW]

parfait pour toi

 

merci d'etre revenue nous raconter l'issue de ta mésaventure

[Invité §ala237zd]

Félicitations. C'est justice après tout sur le fond.

[Invité §joh856bW]

Oui, comme dit, j'étais à l'arrêt, car c’était bouchonné de partout donc je n'avais pas l'intention de me faufiler, je suis resté sur ma voie et le bus en faisant sa manoeuvre m'est rentré dedans.

Enfin, se n'étais pas évident, car premier accident donc sur le coup j'ai paniqué et lui à profiter de l'instant, car sont formé pour remplir des constats.

 

C'est marrant, je n'ai pas fait attention, posté encore un 14 du mois.

 

La réponse, je l'ai eu hier, par téléphone.

En tout cas, merci à tous, pour vos interventions.

 

[Invité §Mis142US]

Bonjours étant un fin connaisseur en droit pénal ainsi qu'en matière de jurisprudence dans les accidents où un bus est en cause ; je vais donc vous donner mon avis :

 

1- regardez bien l'image que vous avez mis et rendez vous compte qu'un bus fait entre 10 et 12 mètres de longs hors articulés comment voulez vous qu'il passe avec votre véhicule a ses côtés !!!

 

2 - La loi punit le fait de gêner l'accès a un couloir de bus a l'un des véhicules du réseaux de transport en commun ( RATP )

 

3- Certes lorsqu'on est un conducteur de bus attentionné on ne se place pas sur cette voie là

 

Par concèquent :

 

Celon moi , Vous deviez laisser la place nécessaire au bus pour avancer et accéder a son couloir réservé

DONC votre responsabilité est TOTALE dans ce genre d'accident

 

Ps : Encore dsl je sais que les mauvaises nouvelles on ne les aimes guère mais c'est ainsi

 

Bonne continuation

[le passant]

 

Ps : Encore dsl je sais que les mauvaises nouvelles on ne les aimes guère mais c'est ainsi

 

 

 

bonsoir.

 

je pense que depuis bientôt 5 ans, l'affaire doit être réglée.

[Invité §Has051dd]

Surtout que si c'est pour raconter des conneries pareilles, il ferait mieux de s'abstenir ...

[bebel78]

Surtout que si c'est pour raconter des conneries pareilles, il ferait mieux de s'abstenir ...