Marquage au sol effacé, comment faire ?

[berceker united]

Bonjour,

 

Je me pose la question des marquages au sole qui sont effacé soit par l'usure, soit recouvert par la neige par exemple.

Je me suis posé cette question dans le cas d'une priorité.

Imaginez; un automobiliste est sur une route dont il sait qu'il est prioritaire car toute les rues menant sur la sienne ont un stop avec marquage au sole (bande continue blanche). Un autre automobiliste arrive sur l'une de ces rues mais ne sait pas qu'il y a un stop marqué au sol car il s'est effacé avec le temps ou de la neige.

S'il y a accident, comment expliquer que le marquage au sol n'était pas visible.

De mémoire il me semble qu'il y a un panneau au moins 50m avant mais je suis pas sur que c'est présent dans tout les cas de figure.

 

Merci de vos réponse

[Invité §Cra735Eo]

Le panneau comme le marquage sont obligatoires que ce soit pour un stop ou un cédez-le-passage, justement pour éviter de se poser ce genre de questions. Même si le marquage n'est plus visible, le panneau l'est, donc ça n'est pas un argument en cas d'accident.

[berceker united]

Ben justement, il me semble que dans certain endroit il y a pas de panneau mais un marquage au sol. Comme il a neigé dernièrement, je m'étais posé cette question. Bien évidemment, celui qui n'a pas respecté le stop est en tord. La ville peut elle être responsable en cas d'absence panneau ou l'inverse ou un marquage effacé par l'usure.

 

Pour ce dernier cas, il y a des croisements ou il y a un stop mais il y a pas d'indication de la zone exacte de l'arrêt car elle est effacé donc c'est au pif.

[tails206]

Ben justement, il me semble que dans certain endroit il y a pas de panneau mais un marquage au sol. Comme il a neigé dernièrement, je m'étais posé cette question. Bien évidemment, celui qui n'a pas respecté le stop est en tord. La ville peut elle être responsable en cas d'absence panneau ou l'inverse ou un marquage effacé par l'usure.

 

Pour ce dernier cas, il y a des croisements ou il y a un stop mais il y a pas d'indication de la zone exacte de l'arrêt car elle est effacé donc c'est au pif.

 

Faux

En l'absence de visibilité du marquage au sol (neige par ex) il faut s'arrêter a la limite avec la route que l'on croise.

 

S'il n'y a pas de marquage et qu'on le vois bien la limite est celle du panneau

[Kyuuki]

En cas d absence panneau et de marquage au sol caché ou inexistant , c'est pas ta connaissance de la route qui va définir le régime de priorité ...

Maintenant, c'est une priorité à droite !

[Invité §spi110tq]

Je pense que cela dépend principalement des assurances...

 

Aprés, peut-être existe t-il un moyen auprés de la mairie concernée d'avoir des dommages interets si vraiment on ne voit aucune trace au sol et qu'il n'y a pas de panneau alors que l'intersection est bien considérée comme stop ou cédez le passage.

 

Remarque : Il y a ce genre de situations par chez moi, et c'est car je sais que c'est effacé que je fais gaffe à ceux qui arrivent à droite, gauceh ou en face...

 

A l'inverse, une signalisation verticale et horizontale effacée ne devient tout simplement-elle pas une banale priotié à droite pour le carrefour ?

Car parfois je connais des chemins et je sais que je vais en pièger (c'est un exemple), mais peut-être tout simplement la mairie a volontairement effacé le régime de priorité alors que je crois qu'elle s'est juste usée, et donc je voulais faire mon malin alors que j'ai tort

 

A méditer.

[Invité §ala237zd]

Le panneau comme le marquage sont obligatoires que ce soit pour un stop ou un cédez-le-passage, justement pour éviter de se poser ce genre de questions. Même si le marquage n'est plus visible, le panneau l'est, donc ça n'est pas un argument en cas d'accident.

 

Ce message de Cralon est clair et conforme à la réglementation.

Il existe cependant quelques exceptions et on peut compléter, si on veut être très précis, en disant qu'il existe des cas rarissimes où le marquage du STOP au sol n'est pas obligatoire, c'est s'il ne peut être réalisé pour des raisons techniques (perso, j'ai encore jamais vu). Par contre, la ligne de STOP ne peut jamais être marquée au sol en l'absence de panneau STOP.

La ligne "cédez le passage", quant-à elle, n'est pas tracée si le panneau "cédez le passage" est associé à des feux tricolores. Elle peut exceptionnellement être marquée sans le panneau correspondant dans le cas d'un giratoire situé en agglomération.

Donc pour être complet, si le panneau manque, la responsabilité du gestionnaire de la voie peut être mise en cause en cas d'accident sauf si on est dans le cas d'un giratoire en ville. Cependant, le panneau de signalisation avancée d'un giratoire est toujours obligatoire et nous renseigne à l'approche du carrefour, même si on peut constater qu'il est parfois absent en ville (c'est une faute de signalisation).

Par contre, l'absence de marquage au sol alors que le panneau STOP ou "cédez le passage" est bien présent ne peut pas, en principe, permettre de se retourner contre le gestionnaire de la voie en cas de pépin.

[Invité §adr763we]

Bonjour,

J'ai eu un petit acrochage aujourd'hui dans des conditions similaires et aimerais savoir si il y a possibilité de se retourner contre quelqu'un.

 

[/img]

 

Comme indiqué sur le shema, je suis le vehicule "JAUNE" et ai percuté le vehicule "VERT". Dans l'ensemble je reconnais que j'étais en tord, j'etais sur la mauvaise file, donc à contre sens. Je n'ai donc pas pu apercevoir la ligne blanche de stop.

 

Neanmoins, la ligne blanche de stop est pratiquement invisible et il n'y a pas de panneau indiquant le Stop. De plus j'etais sur une double file a sens unique et rien n'indique qu'il y a rétrecissement et que je dois me mettre à droite. Pensant que des vehicules peuvent venir de la droite au premier croisement je tiens ma gauche. Je me retrouve donc à contre sens en l'espace d'une seconde sur une portion longue d'un vehicule. Je rajoute egalement que d'où j'étais il m'était impossible d'apercevoir les vehicules venant de la gauche, eux même etant cachés par les vehicules stationnants.

 

Cette situation a eu lieu sur le Parking du centre commercial carrefour d'Alencon.

[Invité §adr763we]

desolé oublié l'image....

[Invité §ala237zd]

Il faudrait quelques photos parce que ce n'est pas très clair. Je ne vois vois ni panneau STOP ni bande de STOP sur ton dessin ?

[m-d-s]

Tu est jaune où vert ?

[Invité §adr763we]

Je suis Jaune et la bande Stop est bleue... donc la bande blanche (ici en bleue) et la ligne discontinue (ici en pointillé) etaient quasiment effacé... j'amenerai des photos demain.

[Invité §adr763we]

Il n'y a pas de panneau STOP!

[Invité §tab502jR]

Pour moi, tu n'est pas à contre sens, pourquoi le serais tu ?

[Invité §ala237zd]

Mais qu'est-ce que c'est que cette ligne "en pointillé" à la con ?

Comme elle est placée, elle n'a aucun sens !

Faudra vraiment attendre les photos...

Sinon, +1 avec Tabasco63.

[Invité §baf327tA]

si il y a pas de panneau, je dirais que c'est la règle de la priorité à droite qui s'applique.

[Invité §peu185lH]

Bonjour.

 

Le marquage au sol est obligatoire uniquement sur les autoroutes et route à 2 chaussée séparé par un terre plein.

 

si absence de panneaux bien qu'il y ai un marquage, c'est la priorité à droite qui s'applique.

 

[Invité §car351Su]

Pour moi, tu n'est pas à contre sens, pourquoi le serais tu ?

 

 

a priori il circule à gauche de la voie par rapport au stop, c'est peut etre ce qu'il a voulu dire, mais c'est pas clair car le marquage au sol devrait recouvrir les 2 voies... peut être que la voie d'ou vient le véhicule vert permet de tourner à droite et reprendre tout de suite à gauche mais ca me parait tordu...

 

le croquis ne doit pas être bon...

[Invité §adr763we]

Caribou88 a raison je pense. je devais circuler sur la voie de droite par rapport au stop. Le marquage au sol indiqué sur le shéma est, me semble t-il, identique aux photos, et permet en effet aux vehicules de tourner à droite puis tourner à gauche...

[Toberaloaa]

Il n'y a plus de panneau STOP!

 

 

C'est le triste sort de ces centres commerciaux où plus personne n'est responsable de rien au niveau voirie

 

Dommage pour toi

 

 

 

 

 

[Invité §ala237zd]

Bonjour.

 

Le marquage au sol est obligatoire uniquement sur les autoroutes et route à 2 chaussée séparé par un terre plein.

 

si absence de panneaux bien qu'il y ai un marquage, c'est la priorité à droite qui s'applique.

 

 

Je ne vois pas le rapport entre les deux ?

 

Le marquage n'est obligatoire que sur les autoroutes et routes express (pour être précis) mais là il est question des lignes de "STOP" ou "cédez-le-passage" qui sont obligatoires sur tout type de route dès l'instant qu'il y a un panneau "STOP" ou "cédez-le-passage". Une exception, la ligne de STOP peut ne pas être marquée si impossibilité technique (perso, je n'ai jamais vu).*

Sinon je suis d'accord sur la deuxième partie de ta phrase quoique, en cas d'accident, je demande à voir pour les responsabilités : je ne suis pas bon en jurisprudence mais là je me méfierais... Notamment, bien penser qu'au code, quand on ne voit sur la diapositive que la bande de "STOP" sur la rue à droite au prochain carrefour (sans voir le panneau), il faut cocher « Je passe » si un véhicule arrive de droite car on voit la bande de "STOP" et on doit en déduire qu'il y a un "STOP". Mais si le véhicule venant de droite passe aussi car il n'y a pas le panneau... Ça fait boum et tout le monde a raison. Il faut ensuite demander aux assureurs d'attaquer la mairie... Bon courage !

 

* Pour être tout à fait complet, on peut aussi avoir en agglomération la ligne "cédez-le-passage" à un carrefour giratoire sans le panneau correspondant. (Cependant, le panneau de présignalisation, lui, reste obligatoire.)

[Invité §ala237zd]

Je viens de voir les photos. Pour moi, c'est tellement effacé qu'on peut considérer qu'il n'y a aucun marquage au sol. Donc pas de panneau ===> priorité à droite.

Cependant, le véhicule jaune sur le dessin doit normalement rouler à droite car les photos montrent que cette voie est à double sens de circulation (le sens interdit est situé plus loin : il commence à l'angle du bâtiment à une quinzaine de mètres).

Pour moi, le véhicule jaune a au moins 50% de responsabilité.

 

EDIT : Sinon, +1 avec Tober.

[Invité §col385qE]

le véhicule jaune est en tort a 100% il circule sur le coté gauche de la chaussée

sur un parking c'est le code de la route qui s'applique

porte plainte et tu aura gain de causse saufe si tu à mal expliquer ton problème

d'où l'avantage d'avoir une assurance juridique

[daniel762]

Puisque quelqu'un a déterré le sujet, j'en profite pour poser ma question sans devoir sortir la Poclain.

 

Je suis confronté au problème inverse.

A une intersection, un Stop a été supprimé, et la bande d'arrêt effacée avec le produit noir qu'ils coulent dessus dans ce cas. L'intersection est donc passée sous le régime de la priorité à droite.

Aujourd'hui, ce produit s'arrache avec la temps, et la bande blanche reparaît, prenant une apparence "usagée mais existante".

 

Je sais cela car passant régulièrement par ce carrefour, j'ai constaté le changement de régime de priorité. Mais quelqu'un qui ne le sait pas peut très bien croire que la rue débouchant de sa droite a un Stop (d'autant que la configuration masquée des lieux ne permet pas de se rendre compte de l'absence du panneau) et refuser ainsi une priorité sans le savoir.

 

En cas de PV ou d'accrochage, qui est responsable ?

 

(Nota : information déjà transmise à la mairie pour le cas précité, mais la question reste intéressante d'un point de vue général)

[Invité §inf117Se]

Puisque quelqu'un a déterré le sujet, j'en profite pour poser ma question sans devoir sortir la Poclain.

 

Je suis confronté au problème inverse.

A une intersection, un Stop a été supprimé, et la bande d'arrêt effacée avec le produit noir qu'ils coulent dessus dans ce cas. L'intersection est donc passée sous le régime de la priorité à droite.

Aujourd'hui, ce produit s'arrache avec la temps, et la bande blanche reparaît, prenant une apparence "usagée mais existante".

 

Je sais cela car passant régulièrement par ce carrefour, j'ai constaté le changement de régime de priorité. Mais quelqu'un qui ne le sait pas peut très bien croire que la rue débouchant de sa droite a un Stop (d'autant que la configuration masquée des lieux ne permet pas de se rendre compte de l'absence du panneau) et refuser ainsi une priorité sans le savoir.

 

En cas de PV ou d'accrochage, qui est responsable ?

 

(Nota : information déjà transmise à la mairie pour le cas qui m'intéresse, mais la question reste intéressante d'un point de vue général)

 

 

Sans panneau, la verbalisation n'a pas de base légale, surtout j'imagine que le Maire a du prendre un arrêté prévoyant la suppression de ce stop...

En cas d'accident, ca pourrait être un peu compliqué, surtout si les deux parties ne sont pas d'accord sur lequel des deux avait la priorité

 

[Invité §ala237zd]

La responsabilité de la mairie peut être engagée si les assurances veulent faire quelque chose. Mais tout dépend des circonstances exactes d'un éventuel accident. S'il est établi par exemple qu'un des conducteurs n'a pas satisfait à ses obligations de prudence en vertu de ce qui suit :

 

Article R412-6

I.-Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un

conducteur. Celui-ci doit, à tout moment, adopter un comportement prudent et

respectueux envers les autres usagers des voies ouvertes à la circulation. Il doit

notamment faire preuve d'une prudence accrue à l'égard des usagers les plus vulnérables.

II.-Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter

commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent. Ses possibilités de

mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la

position des passagers, par les objets transportés ou par l'apposition d'objets non

transparents sur les vitres.

 

Surtout si un des protagonistes est un usager "vulnérable"...

Il y a aussi le défaut de maîtrise qui peut être avancé, toujours en fonction des circonstances exactes de l'accident.

 

Mais sinon, quand "tout le monde a priorité", c'est le détenteur du pouvoir de police et/ou le gestionnaire de la voirie qui devrait être responsable car il a fait une connerie. (Je ne connais pas de jurisprudence, si quelqu'un en a...)

Mais attention, l'affaire se corse juridiquement si c'est par exemple une route départementale qui rencontre une voie communale car alors il y a deux véhicules plus deux pouvoirs de police et/ou gestionnaires en jeu, et là, vaut mieux éplucher les textes...

 

Sinon, tant qu'il n'y a pas d'accident grave, c'est le principal !

[daniel762]

 

Sans panneau, la verbalisation n'a pas de base légale, surtout j'imagine que le Maire a du prendre un arrêté prévoyant la suppression de ce stop...

 

 

 

Et pour celui qui se fait pruner pour refus de priorité à droite, parce qu'au vu du marquage au sol il a cru qu'il y avait un Stop sur la transversale ?

 

 

[daniel762]

La responsabilité de la mairie peut être engagée si les assurances veulent faire quelque chose. Mais tout dépend des circonstances exactes d'un éventuel accident. S'il est établi par exemple qu'un des conducteurs n'a pas satisfait à ses obligations de prudence en vertu de ce qui suit :

 

Article R412-6

I.-Tout véhicule en mouvement ou tout ensemble de véhicules en mouvement doit avoir un

conducteur. Celui-ci doit, à tout moment, adopter un comportement prudent et

respectueux envers les autres usagers des voies ouvertes à la circulation. Il doit

notamment faire preuve d'une prudence accrue à l'égard des usagers les plus vulnérables.

II.-Tout conducteur doit se tenir constamment en état et en position d'exécuter

commodément et sans délai toutes les manoeuvres qui lui incombent. Ses possibilités de

mouvement et son champ de vision ne doivent pas être réduits par le nombre ou la

position des passagers, par les objets transportés ou par l'apposition d'objets non

transparents sur les vitres.

 

Surtout si un des protagonistes est un usager "vulnérable"...

Il y a aussi le défaut de maîtrise qui peut être avancé, toujours en fonction des circonstances exactes de l'accident.

 

Mais sinon, quand "tout le monde a priorité", c'est le détenteur du pouvoir de police et/ou le gestionnaire de la voirie qui devrait être responsable car il a fait une connerie. (Je ne connais pas de jurisprudence, si quelqu'un en a...)

Mais attention, l'affaire se corse juridiquement si c'est par exemple une route départementale qui rencontre une voie communale car alors il y a deux véhicules plus deux pouvoirs de police et/ou gestionnaires en jeu, et là, vaut mieux éplucher les textes...

 

Sinon, tant qu'il n'y a pas d'accident grave, c'est le principal !

 

 

Là il s'agit de deux rues en zone urbaine, donc en principe un seul gestionnaire / pouvoir de police... auquel je vais immédiatement "faire peur" en lui parlant de sa responsabilité envisageable en cas d'accident pour le pousser à corriger rapidement la situation.

 

Et comme il s'agit d'une toute petite rue très peu fréquentée, qui se retrouve prioritaire sur une rue plus large et plus passante, je vais leur suggérer de rétablir le Stop.

[Invité §ala237zd]

Voilà qui est tout à ton honneur !