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Conduite en état d'ivresse manifeste ?

 

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Conduite en état d'ivresse manifeste ?

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autobahn
Profil : Routard confirmé
autobahn
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  1. Posté le 17/02/2009 à 11:43:30  
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Bonjour, un ami a eu un accident ce week-end, il s'est endormi en rentrant chez lui tout seul sans touché personne , due à la fatigue de la semaine (50heures) , plus 2 verres de wiskhy, lui qui bois d'habitude jamais.
Les pompiers l'on transféré à l'hopital,la gendarmerie étais sur les lieux mais ne la pas fais soufflé , ni prise de sang sur place , ni à l'hopital, il est sorti hier.
Il avais rdv à la gendarmerie de la ville du lieu de l'accident,le gendarme lui a dis qu'il sentais l'alcool le jour de l'accident, mon ami n'a pas nié les faits.
Ensuite , il lui on donné un avis de rétention du permis de conduire de 72 heures, avec une croix cochée " conduite en état d'ivresse manifeste", par contre juste en dessous aucun taux d'alcoolémie relevé ni par éthylométre/éthylotest ou prélevement sanguin, et ni de refus de se soumettre au dépistage...
Pendant l'interrogatoire, il a dis au gendarme qu'il a bu 2 verres de whisky et aprés avoir pris la voiture il s'est endormi, puis il la faxé à la préfecture cet copie...
Sachant qu'il risque au pire 6 mois de rétention ou au mieux dans les 72heures la restitution de son permis...
Enfin, son permis est de 12 points, sans jamais aucun antécédent judicaire "vierge" , ni d'infraction du à l'alcool, la voiture étais assuré, le controle technique o.k, la voiture à son nom, et causé aucun dommages...
Que risque t'il pour son permis ?
Merci

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Invité
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  1. Posté le 17/02/2009 à 11:46:04  
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Article L234-1 du CR
Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 11 (V) JORF 13 juin 2003
I. - Même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, le fait de conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,80 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,40 milligramme par litre est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.
II. - Le fait de conduire un véhicule en état d'ivresse manifeste est puni des mêmes peines.
III. - Dans les cas prévus au I et II du présent article, l'immobilisation peut être prescrite dans les conditions prévues aux articles L. 325-1 à L. 325-3.
IV. - Ces délits donnent lieu de plein droit à la réduction de la moitié du nombre maximal de points du permis de conduire.
V. - Les dispositions du présent article sont applicables à l'accompagnateur d'un élève conducteur.
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Profil : Pilote addict
  1. config
djaybi
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  1. Posté le 17/02/2009 à 14:07:25  
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inf30nq a écrit :
Article L234-1 du CR
Modifié par Loi n°2003-495 du 12 juin 2003 - art. 11 (V) JORF 13 juin 2003
I. - Même en l'absence de tout signe d'ivresse manifeste, le fait de conduire un véhicule sous l'empire d'un état alcoolique caractérisé par une concentration d'alcool dans le sang égale ou supérieure à 0,80 gramme par litre ou par une concentration d'alcool dans l'air expiré égale ou supérieure à 0,40 milligramme par litre est puni de deux ans d'emprisonnement et de 4 500 euros d'amende.

II. - Le fait de conduire un véhicule en état d'ivresse manifeste est puni des mêmes peines.

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C'est quoi un état d'ivresse manifeste ?

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Vends 4 jantes Speedline 15", 4x108, avec pneus (pour 306, etc) : http://www.forum-auto.com/auto [...] 258032.htm
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Invité
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  1. Posté le 17/02/2009 à 14:27:56  
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djaybi a écrit :


C'est quoi un état d'ivresse manifeste ?

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Quand le conducteur présente des signes manifestes d'imprégnation alcoolique (difficultés d'élocution, propos incohérents, haleine chargée, etc...)
C'est à l'appréciation du Policier ou du Gendarme.

Message édité par BHO77yf le 17/02/2009 à 17:44:06
Profil : Routard confirmé
autobahn
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  1. Posté le 17/02/2009 à 16:26:34  
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Alors d'autre réponses ... :)

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Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 17/02/2009 à 17:31:03  
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Non ! BHOWIE a très bien répondu.
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Invité
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  1. Posté le 17/02/2009 à 17:42:15  
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nocbr a écrit :
Non ! BHOWIE a très bien répondu.
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 :jap:

Profil : Vétéran confirmé
  1. config
tobix79
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  1. Posté le 17/02/2009 à 17:55:30  
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Le souci, c'est qu'en cas d'ivresse manifeste, c'est puni par les même peines, oui... Mais les mêmes peines que quoi ? Que >0.8g.L-1, ou que <0.8g.L-1 ?
Ici il n'y a pas eu de dépistage, et avec deux whiskies, à moins de les charger sacrément, pas de quoi dépasser les 0.8g à mon avis :jap:
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Invité
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  1. Posté le 17/02/2009 à 17:57:42  
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tobix79 a écrit :
Le souci, c'est qu'en cas d'ivresse manifeste, c'est puni par les même peines, oui... Mais les mêmes peines que quoi ? Que >0.8g.L-1, ou que <0.8g.L-1 ?
Ici il n'y a pas eu de dépistage, et avec deux whiskies, à moins de les charger sacrément, pas de quoi dépasser les 0.8g à mon avis :jap:
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Tu as bien lu l'article que j'ai cité? Les mêmes peines que celles citées par cet article... ;)

Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 17/02/2009 à 17:59:46  
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tobix79 a écrit :
Le souci, c'est qu'en cas d'ivresse manifeste, c'est puni par les même peines, oui... Mais les mêmes peines que quoi ? Que > 0,8 g/L-1, ou que < 0,8g/L-1 ?
Ici il n'y a pas eu de dépistage, et avec deux whiskies, à moins de les charger sacrément, pas de quoi dépasser les 0,8 g à mon avis :jap:
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C'est écrit au dessus : mêmes peines que > 0,80 g/l de sang ou 0,40 mg/l d'air.
Vous savez tout autant que nous, que les "doses maisons" sont calculées plus larges que les "doses du bar du coin".

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Message édité par Tisuisse le 17/02/2009 à 18:00:22
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
tobix79
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  1. Posté le 17/02/2009 à 18:00:09  
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:ange:

mal lu en effet... Donc comme >0.8g...


[:gougan211:1]


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Invité
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  1. Posté le 17/02/2009 à 18:00:55  
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Tisuisse a écrit :


C'est écrit au dessus : mêmes peines que > 0,80 g/l de sang ou 0,40 mg/l d'air.
Vous savez tout auant que nous, que les "doses maisons" sont calculée plus larges que les "doses du bar du coin".
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Surtout qu'en général, quand les gens disent 2 verres, c'est plutôt 3 ou 4... :o

Profil : Routard confirmé
autobahn
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  1. Posté le 17/02/2009 à 18:54:18  
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Bonsoir, mais le probléme dans tous ça, cet qu'il a pas de preuve de taux :??:
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Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 17/02/2009 à 18:55:57  
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Comme dit plus haut "C'est à l'appréciation du Policier ou du Gendarme"

Invité
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 17/02/2009 à 18:55:59  
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autobahn a écrit :
Bonsoir, mais le probléme dans tous ça, cet qu'il a pas de preuve de taux :??:
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La parole des FDO fait foi :jap:

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Profil : Routard confirmé
autobahn
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  1. Posté le 17/02/2009 à 19:18:26  
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Pour la restitution du permis sous 72 heures, la préfecture n'a pas de taux d'alcoolémie dans le dossier, mais juste " ivresse manifeste" , donc je sais pas sur quoi il vont se basé pour statué sur son cas.... :??:
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Invité
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 17/02/2009 à 19:19:43  
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autobahn a écrit :
Pour la restitution du permis sous 72 heures, la préfecture n'a pas de taux d'alcoolémie dans le dossier, mais juste " ivresse manifeste" , donc je sais pas sur quoi il vont se basé pour statué sur son cas.... :??:
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C'est la même procédure qu'avec un taux délictuel.

Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 17/02/2009 à 20:09:49  
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:jap:  Comme le refus de se soumettre a un contrôle d'alcoolémie.

Profil : Pilote addict
_fly_
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  1. Posté le 18/02/2009 à 00:50:35  
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Sauf que y'a aussi des causes qui n'ont rien à voir avec l'alcool qui donnent ces symptômes. Je ne vois pas trop l'intérêt de ne pas lui faire de "vrai" contrôle ( je ne nie pas le fait que ce soit légal )
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Invité
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  1. Posté le 18/02/2009 à 01:03:12  
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_Fly_ a écrit :
Sauf que y'a aussi des causes qui n'ont rien à voir avec l'alcool qui donnent ces symptômes. Je ne vois pas trop l'intérêt de ne pas lui faire de "vrai" contrôle ( je ne nie pas le fait que ce soit légal )
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Il est parfois impossible, pour diverses raisons, d'obtenir un taux d'alcoolémie.
Cette procédure est donc un recours légal (qui n'est cependant pas privilégié par les FDO)

Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 18/02/2009 à 06:38:28  
  2. answer
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_Fly_ a écrit :
Sauf que y'a aussi des causes qui n'ont rien à voir avec l'alcool qui donnent ces symptômes. Je ne vois pas trop l'intérêt de ne pas lui faire de "vrai" contrôle ( je ne nie pas le fait que ce soit légal )
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C'est pour cela que l'on parle d'ivresse et pas d'ébriété, l'ivresse n'est pas forcément due à l'alcool..

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Gavaaaage !
Profil : Pilote addict
  1. config
djaybi
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  1. Posté le 18/02/2009 à 09:46:04  
  2. answer
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nocbr a écrit :


C'est pour cela que l'on parle d'ivresse et pas d'ébriété, l'ivresse n'est pas forcément due à l'alcool..
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Donc si t'es fou amoureux et que tu penses qu'à ta nana en roulant, on peut te coffrer ?


---------------
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Invité
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  1. Posté le 18/02/2009 à 10:42:20  
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Si elle a la tête entre tes jambes et que ça te fait avoir une conduite dangereuse, je pense que oui ;)

Profil : Pilote addict
_fly_
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  1. Posté le 18/02/2009 à 11:44:18  
  2. answer
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nocbr a écrit :


C'est pour cela que l'on parle d'ivresse et pas d'ébriété, l'ivresse n'est pas forcément due à l'alcool..
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Mais verbaliser pour une "maladie", y'a ptêt mieux à faire pour aider les gens nan ? :D

Message cité 2 fois
Invité
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  1. Posté le 18/02/2009 à 12:14:43  
  2. answer
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_Fly_ a écrit :


Mais verbaliser pour une "maladie", y'a ptêt mieux à faire pour aider les gens nan ? :D
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Le but, dans ce cas là, n'est pas de les "aider", mais de leur interdir de prendre leur véhicule dans un état qui pourrait remettre en cause la sécurité des autres usagers. ;)

Message cité 1 fois
Profil : Pilote addict
_fly_
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  1. Posté le 18/02/2009 à 16:37:12  
  2. answer
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inf30nq a écrit :


Le but, dans ce cas là, n'est pas de les "aider", mais de leur interdir de prendre leur véhicule dans un état qui pourrait remettre en cause la sécurité des autres usagers. ;)
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Euh, ta réponse est ridicule....

Il a eu un PV pour état d'ivresse manifeste plusieurs jours après l'accident.

En quoi ça l'empêche de prendre son véhicule ?

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let's get fucking crazy
Profil : Pilote semi-pro
chkevkev
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  1. Posté le 18/02/2009 à 16:38:26  
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_Fly_ a écrit :


Euh, ta réponse est ridicule....

Il a eu un PV pour état d'ivresse manifeste plusieurs jours après l'accident.

En quoi ça l'empêche de prendre son véhicule ?
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Pareil pour les radars automatics qui n'empêchent pas les cons de rouler trop vite  :o


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Le second est le premier des perdants
Profil : Routard confirmé
autobahn
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  1. Posté le 18/02/2009 à 16:44:52  
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Bonjour, si ya rétention, il s'est pas combien entre rien et 6 mois :??:
Surtout aucun taux d'alcool n'est relevé sur le procés-verbal qui à été transféré en préfecture pour la décision... :)

Invité
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  1. Posté le 18/02/2009 à 16:53:36  
  2. answer
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BHO77yf a écrit :

La parole des FDO fait foi :jap:
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moi quand je bois rien que une biere, on me dit que je sens l'alcool...

Message cité 2 fois
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
tobix79
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  1. Posté le 18/02/2009 à 16:56:06  
  2. answer
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Poc11bp a écrit :

moi quand je bois rien que une biere, on me dit que je sens l'alcool...
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De même... Sentir l'alcool ne veut pas dire qu'on en a bu beaucoup ! Mais bon ça reste à l'appréciation des FDO... Là je pense qu'avec 2 whiskies maison, il était probablement au-delà de 0.5 mais sans avoir un taux délictuel...


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VW Combi Westfalia 1973 - 2CV6 Spécial 1985 - 3008 II HDi 130 EAT8 2019
Invité
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  1. Posté le 18/02/2009 à 17:03:24  
  2. answer
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Poc11bp a écrit :

moi quand je bois rien que une biere, on me dit que je sens l'alcool...
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Ton pseudo me laisse à penser que tu te contentes rarement d'une seule bière... :o

Invité
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  1. Posté le 18/02/2009 à 17:13:57  
  2. answer
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_Fly_ a écrit :


Euh, ta réponse est ridicule....

Il a eu un PV pour état d'ivresse manifeste plusieurs jours après l'accident.

En quoi ça l'empêche de prendre son véhicule ?
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Sur le coup,rien mais avec 6 points en moins et les autres sanctions, ca le fera peut-être réfléchir et ca lui évitera peut-être de recommencer. ;)

Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 18/02/2009 à 17:54:59  
  2. answer
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_Fly_ a écrit :


Euh, ta réponse est ridicule....

Il a eu un PV pour état d'ivresse manifeste plusieurs jours après l'accident.

En quoi ça l'empêche de prendre son véhicule ?
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Pareil !!
ca l'empchera de recommencer, du moins il réfléchira avant....  :o  

Profil : Routard confirmé
autobahn
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  1. Posté le 19/02/2009 à 13:05:27  
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Bonjour, son permis lui a été suspendu pour 6 mois .
Ya t'il possibilité de faire appel , ça vaut le coup ou pas ? :jap:

Profil : Routard confirmé
autobahn
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  1. Posté le 22/02/2009 à 01:09:58  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Alors pas de réponse.
Sachant que sans permis, il va avoir du mal à aller bossé...
Ya pas moyens de baissé la rétention par exemple de 6 à 3 mois ?
Merci des conseils... :jap:

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