Ne pas payer un Pv: que risque t'on?

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Ne pas payer un Pv: que risque t'on?

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Auteur	Sujet : Ne pas payer un Pv: que risque t'on?

mor13wt

Invité

Bonjour, j'ai entendu qu'on ne perdais pas de point tant que l'on ne payais pas son pv,
je me suis fais arrêté il y a 2 jours pour avoir téléphoné au volant (35€ + 2points)
(premiere fois que je répond au téléphone depuis que j'ai le permis soit dit en passant..!)
je suis toujours en permis probatoire et normalement je récupère mes 12 points en janvier 2010
DONC MA QUESTION EST:
que va t'il se passer si j'attends d'avoir récupérer mes 12points avant de payer??
(c'est a dire 10mois...)

Message cité 1 fois

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Dri32pn · Answer 1 · Posté le 16/03/2009 à 16:49:53

Dri32pn

Invité

Bah ca va couter très cher en majoration :non:

MAX-k · Answer 2 · Posté le 16/03/2009 à 16:51:25

MAX-k

Profil : Pilote d'essai

Sans compter que de toutes façons, tes points te seront retirés au 46ème jour...

Lyd79le · Answer 3 · Posté le 16/03/2009 à 16:53:03

Le trésor public se sert directement sur ton compte en banque du montants de l'amende majorée aprés un certain délai (mais à mon avis tu peux toujours rever pour garder tes points jusqu'à la fin de ton probatoire, ça fait long 1 an) et comme le dit Max il me semble qu'au bout des 45 jours le retrait de points se fait d'office

mor13wt · Answer 4 · Posté le 16/03/2009 à 17:24:52

je me doutais un peu que c'était pas faisable... je crois qu'il va falloir que je me résigne à ne jamais avoir mes 12points... vous êtes sur que les points sont retirés au 46jour?

inf30nq · Answer 5 · Posté le 16/03/2009 à 18:24:46

Oui, l'émission du titre exécutoire de l'amende forfaitaire majorée à partir du 46ème jour entraine automatiquement la perte du ou des points concernés.

Lyd79le · Answer 6 · Posté le 16/03/2009 à 19:27:47

Lyd79le

Invité

mor13wt a écrit :

je me doutais un peu que c'était pas faisable...
je crois qu'il va falloir que je me résigne à ne jamais avoir mes 12points...
vous êtes sur que les points sont retirés au 46jour?

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Tu peux aussi attendre la fin de ton permis probatoire et faire un stage de récupération de points, ça te fera toujours 4 points de plus sur ton permis (parce que j'avoue que c'est quand même bien con cette histoire de permis probatoire avec seulement 6 points...)

mor13wt · Answer 7 · Posté le 16/03/2009 à 22:28:12

ok, merci pour ces infos! pour le stage de récupération de points j'ai pas les moyens mais je vais commencer à économiser vu que c'est apparemment la seule solution

BHO77yf · Answer 8 · Posté le 16/03/2009 à 22:32:28

BHO77yf

Invité

mor13wt a écrit :

ok, merci pour ces infos!
pour le stage de récupération de points j'ai pas les moyens
mais je vais commencer à économiser vu que c'est apparemment la seule solution

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Et redouble de prudence sur la route

Tom03ha · Answer 9 · Posté le 16/03/2009 à 23:38:57

Tom03ha

Invité

mor13wt a écrit :

ok, merci pour ces infos!
pour le stage de récupération de points j'ai pas les moyens
mais je vais commencer à économiser vu que c'est apparemment la seule solution

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Je vais me mettre en mode moralisateur à deux euros : si t'as pas les moyens de rouler comme un riche, tu respectes le code de la route comme la majorité des pauvres :cyp:

je déconne même si c'est pas si loin de la réalité

Message cité 2 fois

BHO77yf · Answer 10 · Posté le 16/03/2009 à 23:40:13

BHO77yf

Invité

Tom03ha a écrit :

Je vais me mettre en mode moralisateur à deux euros : si t'as pas les moyens de rouler comme un riche, tu respectes le code de la route comme la majorité des pauvres :cyp:

je déconne

même si c'est pas si loin de la réalité

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T'as pas tout à fait tort

Lyd79le · Answer 11 · Posté le 17/03/2009 à 12:08:33

Lyd79le

Invité

Tom03ha a écrit :

Je vais me mettre en mode moralisateur à deux euros : si t'as pas les moyens de rouler comme un riche, tu respectes le code de la route comme la majorité des pauvres et ceux qui n'ont plus qu'un point sur le permis :cyp:

je déconne

même si c'est pas si loin de la réalité

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Tisuisse · Answer 12 · Posté le 17/03/2009 à 13:09:34

Tisuisse

Profil : Pilote pro

mor13wt a écrit :

Bonjour,

J'ai entendu qu'on ne perdait pas de points tant que l'on ne payait pas son PV.
Cette remarque fait partie des rumeurs infondées et totalement contraires aux dispositions du code de la route : légende urbaine à abandonner rapidement.
Je me suis fais arrêté il y a 2 jours pour avoir téléphoné au volant (35 € et - 2 points),
(premiere fois que je réponds au téléphone depuis que j'ai le permis soit dit en passant..!)
Vous voulez nous dire que "c'est la 1ère fois que vous êtes contrôlé" et non "c'est la 1ère fois que je réponds au téléphone", nuance.

Je suis toujours en permis probatoire et normalement je récupère mes 12 points en janvier 2010.
DONC MA QUESTION EST : que va-t'il se passer si j'attends d'avoir récupérer mes 12 points avant de payer ?
(c'est à dire, dans 10 mois...)
C'est simple, le 30 avril, si votre PV n'est toujours pas payé, l'OMP établi un titre exécutoire, vos 2 points sont auomatiquement retirés et vous recevrez le montant majoré de l'amende, soit 75 € (au lieu des 35 € d'origine).
90 jours après l'émission de votre PV (jour de votre verbalisation), le dossier est transmis au Trésor Public, lequel TP se fera un plaisir, via son huissier, de bloquer vos comptes bancaires et de se servir directement dessus, d'où 75 € + frais d'huissier + frais de banque pour blocage du compte puis déblocage du compte + frais de prélèvement automatique. Si votre compte n'est pas suffisamment approvisionné = incident de banque, rusque d'interdit bancaire et d'inscription à la Banque de France.
Croyez-vous que cela vaille la peine de traîner pour payer 35 € ?
Pour les points, vous allez vous retrouver, après la durée de votre probatoire, à 4 points sur 12 et vous ne remonterez (hors stages) à 12 points sur 12 que 3 ans après votre retrait des 2 points. Dur, dur.........

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Message édité par Tisuisse le 17/03/2009 à 13:10:49

kar49xh · Answer 13 · Posté le 17/03/2009 à 15:39:21

Par contre, il y a effectivement moyen de faire largement reculer la date de retrait de point en faisant une contestation, puis en demandant à passer au tribunal, etc... Je ne suis pas expert, mais j'ai déjà lu des posts détaillés sur la façon de faire (posts rédigés par notre expert maître Razor2). Mais je ne crois pas que cela permette de reculer d'1 an. Le stage de récupération de point me semble plus adéquat dans ton cas...

hackoss · Answer 14 · Posté le 25/03/2010 à 19:38:49

Bonsoir je suis dans un cas diffèrent du titulaire de ce sujet mais... J'ai au minimum 2000 euros a payer de contravention sur la route pour plusieurs excès de vitesse 92 pour 90 , 115 pour 110, 134 pour 130 etc... je n'ai jamais paye un seul PV de moi même car je proteste cet abus de pouvoir de la police ou gendarmerie. Et tout ces problèmes d'amendes sont peut être depuis que Sarkozy est au pouvoir.... Sous Mitterrand on était pas emmerder sur la route comme maintenant. Enfin je ne vais pas faire de politique sur le Forum. J'ai eu plusieurs avis de tiers détendeur par différents trésor public qui sont reparti bredouille... ha ha ha J'ai un compte en suisse qui ne peut être remonte par les huissiers dont je me sert depuis 1 an, mon compte français reçoit sans arrêt des avis de tiers détendeur alors que j'ai prévenu mon banquier que je laissais volontairement mon compte a français a zéro pour rien donne a l'état. J'en avais marre qu'il se servent comme des voleurs alors que je ne roule pas sur l'or, ils ne vous laissent rien et ce n'est pas leur problème si vous ne pouvez plus payer vos charges, loyer, électricité... (c'est déjà difficile a vivre sans avoir de PV a payer) J'AI TROUVE CETTE SOLUTION pour je ne sais combien de temps. je conseille a ceux qui sont comme moi '' protestant des abus de pouvoir de la police'' de faire comme moi ou de virer vos salaires ou autres entrée d'argent sur le compte personnel de votre épouse et le trésor public ne pourra plus vous saisir quoi que ce soit. Par contre ca fait déjà 2 ou 3 ans que ca dure mon petit manège et apparemment il ne peuvent que intervenir que sur le compte bancaire ???? Est ce que quelqu'un aurait d'autres infos supplémentaires ??? Ne croyez pas que je suis un chauffard, j'ai 30 ans de permis et aucun accident pour l'instant mais je suis très révolté.

daniel762 · Answer 15 · Posté le 25/03/2010 à 20:28:57

Un jour tu risques de voir débarquer un huissier qui va embarquer ta télé et tes meubles... ou ta voiture !!! Un conseil : crée une société en Suisse, et revend-lui tous tes biens. Quand l'huissier vient, tu lui présente les factures acquittées par ladite société et les titres de propriété à son nom de tout ce qui est chez toi, pour lui prouver que rien n'est à toi dans le logement.

superheterodyne · Answer 16 · Posté le 25/03/2010 à 20:37:38

superheterodyne

Profil : Vétéran

En gros, vous lui conseillez d'organiser son insolvabilité

Message cité 1 fois

---------------
Pour me rendre à mon bureau, j'avais acheté une auto
Une jolie traction avant qui filait comme le vent.
C'était en Juillet 39, je me gonflais comme un bœuf
Dans ma fierté de bourgeois d'avoir une voiture à moi...

so-06dt · Answer 17 · Posté le 25/03/2010 à 20:39:50

Bonsoir je suis dans un cas diffèrent du titulaire de ce sujet mais... J'ai au minimum 2000 euros a payer de contravention sur la route pour plusieurs excès de vitesse 92 pour 90 , 115 pour 110, 134 pour 130 etc... je n'ai jamais paye un seul PV de moi même car je proteste cet abus de pouvoir de la police ou gendarmerie. Et tout ces problèmes d'amendes sont peut être depuis que Sarkozy est au pouvoir.... Sous Mitterrand on était pas emmerder sur la route comme maintenant. Enfin je ne vais pas faire de politique sur le Forum. J'ai eu plusieurs avis de tiers détendeur par différents trésor public qui sont reparti bredouille... ha ha ha J'ai un compte en suisse qui ne peut être remonte par les huissiers dont je me sert depuis 1 an, mon compte français reçoit sans arrêt des avis de tiers détendeur alors que j'ai prévenu mon banquier que je laissais volontairement mon compte a français a zéro pour rien donne a l'état. J'en avais marre qu'il se servent comme des voleurs alors que je ne roule pas sur l'or, ils ne vous laissent rien et ce n'est pas leur problème si vous ne pouvez plus payer vos charges, loyer, électricité... (c'est déjà difficile a vivre sans avoir de PV a payer) J'AI TROUVE CETTE SOLUTION pour je ne sais combien de temps. je conseille a ceux qui sont comme moi '' protestant des abus de pouvoir de la police'' de faire comme moi ou de virer vos salaires ou autres entrée d'argent sur le compte personnel de votre épouse et le trésor public ne pourra plus vous saisir quoi que ce soit. Par contre ca fait déjà 2 ou 3 ans que ca dure mon petit manège et apparemment il ne peuvent que intervenir que sur le compte bancaire ???? Est ce que quelqu'un aurait d'autres infos supplémentaires ??? Ne croyez pas que je suis un chauffard, j'ai 30 ans de permis et aucun accident pour l'instant mais je suis très révolté.

daniel762 · Answer 18 · Posté le 25/03/2010 à 21:23:56

daniel762

Profil : Top membre sécurité 2018

superheterodyne a écrit :

En gros, vous lui conseillez d'organiser son insolvabilité

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Euh... C'était du second degré

Les gros fraudeurs échappent au filet, ou alors Bercy compose avec eux, mais un "petit"... Il est certain de se faire avoir !

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !

Tisuisse · Answer 19 · Posté le 25/03/2010 à 22:53:25

Bonsoir je suis dans un cas diffèrent du titulaire de ce sujet mais... J'ai au minimum 2000 euros a payer de contravention sur la route pour plusieurs excès de vitesse 92 pour 90 , 115 pour 110, 134 pour 130 etc... je n'ai jamais paye un seul PV de moi même car je proteste cet abus de pouvoir de la police ou gendarmerie. Et tout ces problèmes d'amendes sont peut être depuis que Sarkozy est au pouvoir.... Sous Mitterrand on était pas emmerder sur la route comme maintenant. Enfin je ne vais pas faire de politique sur le Forum. J'ai eu plusieurs avis de tiers détendeur par différents trésor public qui sont reparti bredouille... ha ha ha J'ai un compte en suisse qui ne peut être remonte par les huissiers dont je me sert depuis 1 an, mon compte français reçoit sans arrêt des avis de tiers détendeur alors que j'ai prévenu mon banquier que je laissais volontairement mon compte a français a zéro pour rien donne a l'état. J'en avais marre qu'il se servent comme des voleurs alors que je ne roule pas sur l'or, ils ne vous laissent rien et ce n'est pas leur problème si vous ne pouvez plus payer vos charges, loyer, électricité... (c'est déjà difficile a vivre sans avoir de PV a payer) J'AI TROUVE CETTE SOLUTION pour je ne sais combien de temps. je conseille a ceux qui sont comme moi '' protestant des abus de pouvoir de la police'' de faire comme moi ou de virer vos salaires ou autres entrée d'argent sur le compte personnel de votre épouse et le trésor public ne pourra plus vous saisir quoi que ce soit. Par contre ca fait déjà 2 ou 3 ans que ca dure mon petit manège et apparemment il ne peuvent que intervenir que sur le compte bancaire ???? Est ce que quelqu'un aurait d'autres infos supplémentaires ??? Ne croyez pas que je suis un chauffard, j'ai 30 ans de permis et aucun accident pour l'instant mais je suis très révolté.

daniel762 · Answer 20 · Posté le 25/03/2010 à 23:28:26

daniel762

Profil : Top membre sécurité 2018

Tisuisse a écrit :

Ah oui, et la saisie directe sur les salaires, tu ne connais pas, semble-t-il mais l'huissier, lui, connaît.

Aux autres internautes :
J'ai bien l'impression qu'on a affaire à un troll. Qu'en pensez-vous ?

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Pas impossible, mais aussi bien ça peut être un "gros malin", ou un gars qui a "une idée", et tente de voir si ça vaut le coup de la mettre en pratique.

Au sujet de son salaire : est-il obligé de se le faire verser à lui-même, ou peut-il le faire verser à cette fameuse société suisse que je lui "conseillais" de créer, ou à un tiers quelconque ? Et s'il peut, dans ce cas le salaire est-il toujours saisissable ?

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !

lolo_42 · Answer 21 · Posté le 26/03/2010 à 06:49:45

2000 euros d'amendes qui ne peuvent pas être préleves sur ton compte mais qui le seront sur ton salaire de toute facon, vu que tu bosses en france (et viiiiiiiiiii) ha que c'est beau de ne pas vouloir payer ses amendes par contre permis francais, donc le décompte des points a bien commencé ps : la répréssion a commencé sous chirac ps2 : la meilleur des solutions : respecter les limitations de vitesses : beaucoup y arrive (surtout ceux qui ont besoin de leur permis et d'autre aussi), pourquoi pas toi

so-06dt · Answer 22 · Posté le 26/03/2010 à 12:04:56

2000 euros d'amendes qui ne peuvent pas être préleves sur ton compte mais qui le seront sur ton salaire de toute facon, vu que tu bosses en france (et viiiiiiiiiii) ha que c'est beau de ne pas vouloir payer ses amendes par contre permis francais, donc le décompte des points a bien commencé ps : la répréssion a commencé sous chirac ps2 : la meilleur des solutions : respecter les limitations de vitesses : beaucoup y arrive (surtout ceux qui ont besoin de leur permis et d'autre aussi), pourquoi pas toi

lolo_42 · Answer 23 · Posté le 26/03/2010 à 15:09:38

lolo_42

Profil : Pilote chevronné

so-06dt a écrit :

aprés mettre fais flasher, j'ai essayer et ça marche du tonnerre [:alexsi:1]

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c'est clair

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il n'y a pas d'innocents, que des contrevenants qui s'ignorent

Tisuisse · Answer 24 · Posté le 26/03/2010 à 16:38:00

2000 euros d'amendes qui ne peuvent pas être préleves sur ton compte mais qui le seront sur ton salaire de toute facon, vu que tu bosses en france (et viiiiiiiiiii) ha que c'est beau de ne pas vouloir payer ses amendes par contre permis francais, donc le décompte des points a bien commencé ps : la répréssion a commencé sous chirac ps2 : la meilleur des solutions : respecter les limitations de vitesses : beaucoup y arrive (surtout ceux qui ont besoin de leur permis et d'autre aussi), pourquoi pas toi

daniel762 · Answer 25 · Posté le 26/03/2010 à 19:07:53

Si on va par là, une fois passée la Préhistoire de l'automobile où côté répression c'était pas triste non plus vers 1900 - 1905, la Répression de la Vitesse a véritablement commencé sous Pompidou, en 1973...