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j'ai été verbaliser pour exe de vitesse sans radar

 

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 Sujet :

j'ai été verbaliser pour exe de vitesse sans radar

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kad45nh
Invité
kad45nh
  1. Posté le 11/05/2009 à 20:03:46  
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 Bonjour je suis au lycée  j'ai 18 ans j'ai eu mon permis le 10/04/09 . je vie a Toulouse .
aujourd'hui en sortant du lycée avec ma voiture je me suis fait verbaliser de 90 euros part la police municipale pour  excès  de vitesse " article R413617 " du code de la route . le problème c'est la police ma verbaliser pour excès de vitesse sans  radar ni fixe ni mobile  . sur une route limité a 50 a 17h20 ( heure de pointe )  ils été derrière moi puis ils mon doublé, mon arrêté ,puis informer" que j'été en excès de vitesse au regard des circonstances circulation importante " . j'ai contesté immédiatement en l'heure précisant que justement  vu la circulation il met impossible de rouler a plus de 50 km puis il mon demander de signé la contravention j'ai refuser il mon alors dit " si tu ne la signe pas on ne peux pas te laisser partir " en ajoutant que je ne perdrais pas de points sur mon permis .  alors pour rentrée chez moi j'ai du signé . je n'été pas en excès de vitesse je ne sais pas comment faire qui peut me dire comment contester .


Merci d'avance  
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Invité
tim66zl
  1. Posté le 11/05/2009 à 20:22:19  
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Ça deviens la Russie..
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  1. Posté le 11/05/2009 à 20:50:19  
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Tu as manifestement été verbalisé pour une vitesse excessive aux vues des conditions de circulation.
C'est à l'appréciation des policiers et incontestable.


---------------
Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
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Profil : Pilote pro
patoufgris
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  1. Posté le 11/05/2009 à 20:55:33  
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Tim66zl a écrit :
Ça deviens la Russie..
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Y as tu seulement foutu les pieds un jour ....  :o

Si oui tu as du te rendre compte que liberté et la légalité là bas sont sans commune avec ce qui se passe en France ..
Si non, ben on ne parles pas de ce que l'on connais pas et on ferme sa g***** au lieu de dire des c******

:o

Quand à Kad31, il a été verbalisé pour conduite inadaptée à son environnement, il aura une amende mais pas de points retirés   :

Citation :

Article R413-17 Version en vigueur au 11 mai 2009, depuis le 6 janvier 2001

I. - Les vitesses maximales autorisées par les dispositions du présent code, ainsi que celles plus réduites éventuellement prescrites par les autorités investies du pouvoir de police de la circulation, ne s'entendent que dans des conditions optimales de circulation : bonnes conditions atmosphériques, trafic fluide, véhicule en bon état.

II. - Elles ne dispensent en aucun cas le conducteur de rester constamment maître de sa vitesse et de régler cette dernière en fonction de l'état de la chaussée, des difficultés de la circulation et des obstacles prévisibles.

III. - Sa vitesse doit être réduite :

1° Lors du croisement ou du dépassement de piétons ou de cyclistes isolés ou en groupe ;

2° Lors du dépassement de convois à l'arrêt ;

3° Lors du croisement ou du dépassement de véhicules de transport en commun ou de véhicules affectés au transport d'enfants et faisant l'objet d'une signalisation spéciale, au moment de la descente et de la montée des voyageurs ;

4° Dans tous les cas où la route ne lui apparaît pas entièrement dégagée, ou risque d'être glissante ;

5° Lorsque les conditions de visibilité sont insuffisantes (temps de pluie et autres précipitations, brouillard...) ;

6° Dans les virages ;

7° Dans les descentes rapides ;

8° Dans les sections de routes étroites ou encombrées ou bordées d'habitations ;

9° A l'approche des sommets de côtes et des intersections où la visibilité n'est pas assurée ;

10° Lorsqu'il fait usage de dispositifs spéciaux d'éclairage et en particulier de ses feux de croisement ;

11° Lors du croisement ou du dépassement d'animaux.

IV. - Le fait, pour tout conducteur, de ne pas rester maître de sa vitesse ou de ne pas la réduire dans les cas prévus au présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.


---------------
Voiture : Invention ingénieuse, permettant de contenir 110 chevaux dans le
moteur et un âne au volant.
Profil : Pilote pro
patoufgris
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  1. Posté le 11/05/2009 à 20:56:39  
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:coucou: Salut 22 !!! La forme ??? ;)
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Voiture : Invention ingénieuse, permettant de contenir 110 chevaux dans le
moteur et un âne au volant.
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Invité
cra38la
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  1. Posté le 11/05/2009 à 20:57:27  
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Tu n'as pas du tout été verbalisé pour excès de vitesse (qui nécessite obligatoirement un appareil de mesure) mais pour vitesse excessive. Le sens est très différent donc merci d'employer les termes corrects (tels qu'ils sont écris sur ton PV), sinon on ne parle pas de la même chose.

Une contravention pour vitesse excessive ne signifie pas nécessairement que tu dépassais la vitesse autorisée, tu peux très bien te prendre un PV pour cette raison en roulant à 40 km/h alors qu'il est autorisé de rouler à 50 km/h. Ca signifie que tu n'as pas adapté ta vitesse aux circonstances (virage, forte circulation, intersection dangereuse...) et que ta conduite a donc été jugée dangereuse.

EDIT : J'arrive en retard... :D
Message édité par Cra38la le 11/05/2009 à 20:58:03
Profil : Pilote chevronné
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  1. Posté le 11/05/2009 à 21:25:43  
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Patoufgris a écrit :
:coucou: Salut 22 !!! La forme ??? ;)
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Salut  ;)
Ca gaze :oui:
Sinon, c'est toujours la même rengaine ce forum (en tout cas cette partie du foum) :D
Je passe de temps en temps pour voir s'il y a toujours les "anciens"  :lol:


---------------
Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
Invité
bho77yf
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 11/05/2009 à 21:52:59  
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Tim66zl a écrit :
Ça deviens la Russie..
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Remarque consternante...

Invité
bib13vi
  1. Posté le 11/05/2009 à 23:58:08  
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TimeAttack a raison, la Russie c'est Bagdad niveau police, un bifton et et c'est repartit ... et je tiens mes sources de ... MOI !!

Invité
tim66zl
  1. Posté le 12/05/2009 à 08:17:27  
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Citation :

Si oui tu as du te rendre compte que liberté et la légalité là bas sont sans commune avec ce qui se passe en France ..
Si non, ben on ne parles pas de ce que l'on connais pas et on ferme sa g***** au lieu de dire des c******


Putin mon brave, comment tu parles mal....

Profil : Routard confirmé
gagarine1977
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  1. Posté le 12/05/2009 à 10:12:53  
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Bonjour,

je suis d'accord pour dire que laisser ce genre de choses à l'appréciation de l'agent verbalisateur peut conduire à une dérive principalement sur des verbalisations arbitraire just fo fun.
En effet, comme en l'espèce c'est "incontestable" il n'est donc pas possible de se défendre, et là rien que par le principe c'est scandaleux. C'est digne d'un régime totalitaire routier.
Personne pour controler le travail de ces agents, et même s'il se trompe on trinque sans recourt possible !

Ca en devient grotesque, car dès qu'une voiture estampillé gendarmerie roule sur la RN même à 80, plus personne ose la doubler, et ça met un tel boxon sur la route.... C'est même dangereux !

l'assermentation de ce point de vue est grotesque, mais dans le régime sarkozien dans lequel on est c'est pas pret de s'arrêter.... (hadopi en est le parfait exemple....)


---------------
Un jour la peur changera de camps, je serais là pour rendre l'appareil à ces saigneurs de la route.
Invité
pij29le
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  1. Posté le 12/05/2009 à 11:36:25  
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kad45nh a écrit :
 Bonjour je suis au lycée  j'ai 18 ans j'ai eu mon permis le 10/04/09 . je vie a Toulouse .
aujourd'hui en sortant du lycée avec ma voiture je me suis fait verbaliser de 90 euros part la police municipale pour  excès  de vitesse " article R413617 " du code de la route . le problème c'est la police ma verbaliser pour excès de vitesse sans  radar ni fixe ni mobile  . sur une route limité a 50 a 17h20 ( heure de pointe )  ils été derrière moi puis ils mon doublé, mon arrêté ,puis informer" que j'été en excès de vitesse au regard des circonstances circulation importante " . j'ai contesté immédiatement en l'heure précisant que justement  vu la circulation il met impossible de rouler a plus de 50 km puis il mon demander de signé la contravention j'ai refuser il mon alors dit " si tu ne la signe pas on ne peux pas te laisser partir " en ajoutant que je ne perdrais pas de points sur mon permis .  alors pour rentrée chez moi j'ai du signé . je n'été pas en excès de vitesse je ne sais pas comment faire qui peut me dire comment contester .


Merci d'avance  
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C' est le seul truc qui me gêne dans tout ça, je n' y vois aucun fondement légal, juste de l' intimidation, mais peut-être que je me trompe.

Pour le PV en lui-même, même s' il y a de quoi être bien vénère, tu ne peux strictement rien faire...à part payer !

Message cité 1 fois
Invité
kad45nh
  1. Posté le 12/05/2009 à 12:13:18  
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merci a tous pour vos reponce . je suis vraiment degoutter ...........!!!!!!

Profil : Vétéran confirmé
poubl
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  1. Posté le 12/05/2009 à 12:42:16  
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pij29le a écrit :


C' est le seul truc qui me gêne dans tout ça, je n' y vois aucun fondement légal, juste de l' intimidation, mais peut-être que je me trompe.

Pour le PV en lui-même, même s' il y a de quoi être bien vénère, tu ne peux strictement rien faire...à part payer !
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Ca dépend! Obligé de signer OK mais avant, avait-il le choix de cocher qu'il reconnaissait l'infraction ou pas?

Sinon, PV incontestable, c'est clair!

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Origine de mon pseudo bizarre? : mon ex 205 "une poubelle en moins bien! Y'a pas les poignées pour la pousser" (Coluche)

Rien ne sert de courir, il vaut mieux partir poignée en coin.
Invité
pij29le
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  1. Posté le 12/05/2009 à 13:32:32  
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poubl a écrit :


Ca dépend! Obligé de signer OK mais avant, avait-il le choix de cocher qu'il reconnaissait l'infraction ou pas?

Sinon, PV incontestable, c'est clair!
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Ben de mémoire :D , on signe (ou pas) seulement, rien à "cocher".

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Profil : Vétéran confirmé
poubl
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  1. Posté le 12/05/2009 à 17:30:01  
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pij29le a écrit :


Ben de mémoire :D , on signe (ou pas) seulement, rien à "cocher".
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Je crois aussi mais heureusement pour moi c'était il y a longtemps  :D


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Origine de mon pseudo bizarre? : mon ex 205 "une poubelle en moins bien! Y'a pas les poignées pour la pousser" (Coluche)

Rien ne sert de courir, il vaut mieux partir poignée en coin.
Invité
dog89vk
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 12/05/2009 à 18:00:01  
  2. answer
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Y'a une case à cocher en effet, reconnait ou ne reconnait pas la contravention, mais c'est l'agent qui coche en général, ça va plus vite

Par contre heureusement en france, on peut quand même refuser de signer un truc qui ne nous convient pas.

D'ailleurs, forcer quelqu'un à signer contre son gré, on apelle ça une extorsion de signature et c'est un délit ;)

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