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Alcolémi et feu rouge griller en recidive ,Combien je prend ???

 

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 Sujet :

Alcolémi et feu rouge griller en recidive ,Combien je prend ???

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Tik65av
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  1. Posté le 19/05/2009 à 20:06:27  
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Bonjour ,
J'ai samedi soir conduit mon scooter 50cm2 avec taux d'alcolémie de 0.95 mg / litre d'aire expirer et par la suite griller un feu rouge et je me suis fait prendre par les gendarmes qui m'on enmener en garde a vue. Maintenant je passe en jugement et j'aimerais savoir ce que je risque ?? en sachant que en decembre 2006 apres 6 mois de permis je me le suis fait retirer pour mettre fait attraper o volant avec un taux de 0.78 mg / litre daire expirer donc jai eu par la suite une annulation de permis. Je suis donc récidiviste. quel peine je peux encourire ?? MERCI D'AVANCE .
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dadaz
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  1. Posté le 19/05/2009 à 20:23:22  
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Jusqu'à deux ans d'emprisonnement, une amende pouvant atteindre 30 000 euros, la confiscation du véhicule, la suspension du permis de conduire et la perte de six points. (si tu en as un)

Comme tu es en cas de récidive, ils peuvent aussi annuler ton permis pour une durée allant jusqu'à 10 ans. (si tu en as un, toujours) Le juge peut aussi t'inderdire tout véhicule à moteur ne necessitant pas de permis (scooter, mob, voiturette, etc).

:jap:
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jonjon
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  1. Posté le 19/05/2009 à 21:36:07  
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Tik65av a écrit :
Bonjour ,
J'ai samedi soir conduit mon scooter 50cm2 avec taux d'alcolémie de 0.95 mg / litre d'aire expirer et par la suite griller un feu rouge et je me suis fait prendre par les gendarmes qui m'on enmener en garde a vue. Maintenant je passe en jugement et j'aimerais savoir ce que je risque ?? en sachant que en decembre 2006 apres 6 mois de permis je me le suis fait retirer pour mettre fait attraper o volant avec un taux de 0.78 mg / litre daire expirer donc jai eu par la suite une annulation de permis. Je suis donc récidiviste. quel peine je peux encourire ?? MERCI D'AVANCE .
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T'es grave dans la merde, en meme temps la première fois ça aurait dû te refroidir...


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C'est l'histoire d'un insomniaque agnostique dyslexique qui passe la nuit debout à se demander si Dieu s'excite.
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k-ramelmou
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  1. Posté le 19/05/2009 à 21:55:44  
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Dadaz a écrit :
Jusqu'à deux ans d'emprisonnement, une amende pouvant atteindre 30 000 euros, la confiscation du véhicule, la suspension du permis de conduire et la perte de six points. (si tu en as un)

Comme tu es en cas de récidive, ils peuvent aussi annuler ton permis pour une durée allant jusqu'à 10 ans. (si tu en as un, toujours) Le juge peut aussi t'inderdire tout véhicule à moteur ne necessitant pas de permis (scooter, mob, voiturette, etc).

:jap:
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Pas de perte de points pour une infraction commise sur un véhicule pour lequel le permis n'est pas exigé  [:alexsi:1]

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dadaz
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  1. Posté le 19/05/2009 à 21:59:22  
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Tu es sur ? :voyons:


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k-ramelmou
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  1. Posté le 19/05/2009 à 22:00:11  
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Oui...
Citation :

Il ne peut y avoir de retrait de points que pour les infractions commises avec un véhicule pour la conduite duquel un permis de conduire est exigé. Cette analyse a été confirmée par le Conseil d’Etat dans ses décisions du 8 décembre 1995 (CE, 8 décembre 1995, M. Meyet, req.n°158676, recueil Lebon page 437 et Mlle Deprez, req.n°159890). C’est ainsi qu’une infraction au code de la route commise à bicyclette, avec une voiturette ou au volant d’un tracteur agricole sanctionnée à ce titre ne donne pas lieu à retrait de points.

Source: http://www.bepecaser.eu/PAP/INTD0400031C.pdf
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Message édité par k@ramelmou le 19/05/2009 à 22:02:22
Accroc de la matrice.
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dadaz
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  1. Posté le 19/05/2009 à 23:18:06  
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k@ramelmou a écrit :
Oui...
Citation :

Il ne peut y avoir de retrait de points que pour les infractions commises avec un véhicule pour la conduite duquel un permis de conduire est exigé. Cette analyse a été confirmée par le Conseil d’Etat dans ses décisions du 8 décembre 1995 (CE, 8 décembre 1995, M. Meyet, req.n°158676, recueil Lebon page 437 et Mlle Deprez, req.n°159890). C’est ainsi qu’une infraction au code de la route commise à bicyclette, avec une voiturette ou au volant d’un tracteur agricole sanctionnée à ce titre ne donne pas lieu à retrait de points.

Source: http://www.bepecaser.eu/PAP/INTD0400031C.pdf
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Merci. :jap:


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  1. Posté le 20/05/2009 à 00:11:07  
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Ouf, je crains rien quand moi et mon tracteur on tourne au rouge :d

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kyuuki
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  1. Posté le 20/05/2009 à 01:41:07  
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Attention, pas de perte de point mais le permis sera suspendu donc si tu grille un feu en tracteur, tu peu te faire suspendre ton permis dogone ;) .

Mais pour notre ami, la prison semble inévitable. Car en cadeau, il va aussi récupérer le sursis de Décembre :p
Message édité par Kyuuki le 20/05/2009 à 01:42:05
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jonjon
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  1. Posté le 20/05/2009 à 14:17:49  
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C'est un mytho de toutes façons, ça pullule sur cette section, genre "je me suis Pignolé en voiture a coté d'un routier et j'ai fini dans le rail qu'est ce que je risque? (Ce truc m'est arrivé avant hier :mad: le type était dans une megane 2 verte/jaune bizarre immatriculée dans le 29 a hauteur de pontchâteau 44)
Message édité par jonjon le 20/05/2009 à 14:18:41

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  1. Posté le 20/05/2009 à 14:51:07  
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Au moins le topic est lancé et la réponse donnée :jap:

Ca pourra toujours servir, enfin j'espère pas quand même, mais à titre préventif.

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tisuisse
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  1. Posté le 21/05/2009 à 07:51:22  
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Tik65av a écrit :
Bonjour ,
J'ai, samedi soir, conduit mon scooter 50 cm3 avec un taux d'alcolémie de 0,95 mg / litre d'air expiré et par la suite grillé un feu rouge. Je me suis fait prendre par les gendarmes qui m'on enmené en garde à vue. Maintenant je passe en jugement et j'aimerai savoir ce que je risque ? en sachant que, en décembre 2006, après 6 mois de permis, je me le suis fait retirer pour mettre fait attraper au volant avec un taux de 0,78 mg / litre d'air expiré, donc jai eu par la suite une annulation de permis. Je suis donc récidiviste. Quelle peine je peux encourir ?? MERCI D'AVANCE .
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Le fait d'avoir, dans les 3 ans de la première condamnation, commis le même délit routier, vous classe en récidiviste, que vous soyez en scooter à cylindrée < 50 cm3 (et non cm2). En effet, votre 1ère alcoolémie constituait un délit, la seconde également (taux, dans les 2 cas, > 0,40 mg / litre d'air expiré). Cette récidive entraine les sanctions maximales suivantes :
- amende pouvant monter jusqu'à 4.500 €
- peine de prison ferme ou avec sursis,
- confiscation du véhicule avec lequel vous rouliez lors de votre seconde interpellation,
- interdiction de conduire tout véhicule à moteur y compris ceux qui ne nécéssitent pas de permis spécifique, pendant une durée fixée par le juge,
- pas de d'autorisation aménagée pour besoins professionnels,
- interdiction de repasser un permis de conduire pendant une durée fixée par le juge,
- travaux d'intérêt général,
- stage obligatoire à la sécurité routière,
- obligation de soins thérapeuthiques,
- etc.

Comme vous le voyez, la panoplie est importante car une récidive n'est jamais, aux yeux de la justice, anodine. Je pense que, dans votre cas, l'aide d'un bon, donc cher, avocat sera indispensable ne serait-ce que pour limiter la casse.

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