Caradisiac® utilise des traceurs (cookies et autres) pour assurer votre confort de navigation, pour réaliser des statistiques de visites ainsi que pour vous proposer des services et des publicités ciblées adaptés à vos centres d’intérêts. En poursuivant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. Pour plus d’informations et paramétrer vos traceurs : En savoir plus

 
Publi info
   / / / /

nouvelle du tribunal

 

Il y a 9 utilisateurs connus et inconnus. Pour voir la liste des connectés connus, cliquez ici
Ajouter une réponse
 

     
Vider la liste des messages à citer
 
 Page :
1
Auteur
 Sujet :

nouvelle du tribunal

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
pas11xj
Invité
  1. Posté le 17/06/2009 à 14:10:54  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
Bonjour, voila j'ai été flashé a + de 50km/h au mois de mars,après un mois de suspension j'ai récupéré mon permis sans passé de visite médicale ni de passage au tribunal. Et depuis je n' est plus de nouvelle. Comment je pourrais savoir se que donne l'affaire s.v.p??? :??:
Message cité 1 fois
Sujets relatif

Sujets relatifs
Plus de sujets relatifs à : nouvelle du tribunal

Profil : SuperSayan ModoCrew
tails206
Coupe bronze Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 17/06/2009 à 14:12:38  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Le mois de suspension a été décidé par le préfet je suppose ?


---------------
:mad:     :rs:
Invité
  1. Posté le 18/06/2009 à 19:53:27  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
je sais pas j ai recu une feuille verte reçu en recommandé avec marqué dessus 1 mois de suspension.
Message cité 1 fois
Publicité

Profil : Pilote confirmé
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 19/06/2009 à 09:41:20  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

pas11xj a écrit :
je sais pas j ai recu une feuille verte reçu en recommandé avec marqué dessus 1 mois de suspension.
Afficher plus
Afficher moins



Elle émane de qui, cette feuille ? de la préfecture ou du greffe du tribunal ?

Profil : SuperSayan ModoCrew
tails206
Coupe bronze Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 19/06/2009 à 09:45:30  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Si c'est une feuille venant du tribunal c'est votre condamnation. Et que l'affaire est close
Si cela viens de la préfecture c'est la rétention administrative.
Cela veut dire que votre affaire est encore en cours et que ce mois de suspension sera déduis de la peine qui sera prononcée


---------------
:mad:     :rs:
Publicité

Profil : Routard confirmé
  1. config
vinc1000_0
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 19/06/2009 à 09:54:57  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

pas11xj a écrit :
Bonjour, voila j'ai été flashé a + de 50km/h au mois de mars,après un mois de suspension j'ai récupéré mon permis sans passé de visite médicale ni de passage au tribunal. Et depuis je n' est plus de nouvelle. Comment je pourrais savoir se que donne l'affaire s.v.p??? :??:
Afficher plus
Afficher moins


pas d'inquiétude si cette sanction est administrative; tu auras tôt ou tard des nouvelles du tribunal.
par contre, il ne semble pas y avoir une procédure nationale uniforme. :(
mon cas:
mai 2008 excès sup à 40 km/h (suspension immédiate) lettre recommandée du préfet sous 3 jours (suspension administrative de 1 mois).
fin 2008: convocation au tribunal remise par huissier.
mars 2009: verdict du tribunal remis par huissier.
pas de visite médicale pour les suspensions consécutives à la vitesse (je crois que cela concerne l'alcool)

Invité
  1. Posté le 20/06/2009 à 14:25:58  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
23 mars 2009 excès de vitesse de 51km/h au dessus (vitesse retenu).
4 ou 5 jours plus tard feuille verte de la sous préfecture indiquant 1 mois de suspension.
Et depuis plus rien. Sur les différents topique j'ai vu  que pour récupéré le permis au bout de la suspension il fallait soit une visite médicale soit un passage au tribunal. C est sa qui me trouble car je l'ai récupéré sans avoir fait les 2.

Profil : Top membre sécurité 2018
  1. config
daniel762
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 20/06/2009 à 18:35:31  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
Tu as récupéré ton permis après la rétention administrative. Pour le tribunal ça viendra plus tard, il pourra décider d'une suspension que tu feras, moins le mois de rétention qui compte déjà dedans...
Et la visite médicale, ce n'est pas seulement pour l'alcool, ou alors c'est le tribunal qui décide s'il en faut une ?
Message cité 1 fois
Message édité par daniel762 le 20/06/2009 à 18:36:52

---------------
Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Profil : Pilote confirmé
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 20/06/2009 à 18:40:25  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

daniel762 a écrit :
Tu as récupéré ton permis après la rétention administrative. Pour le tribunal ça viendra plus tard, il pourra décider d'une suspension que tu feras, moins le mois de rétention qui compte déjà dedans...
Et la visite médicale, ce n'est pas seulement pour l'alcool, ou alors c'est le tribunal qui décide s'il en faut une ?
Afficher plus
Afficher moins



La visite médicale (avec analyse de sang et/ou d'urine) sera obligatoire pour récupérer le permis ou pour en passer un nouveau si la période de suspension judiciaire ou d'annulation judiciaire est supérieure à 1 mois, ce qui risque fort d'être le cas. Les 6 points de moins seront retirés après que le jugement soit devenu définitif.

Invité
  1. Posté le 25/06/2009 à 13:11:23  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
OK merci a tous vivement la convocation au tribunal. Mais vu que j'ai mon permis en 2008 et sa faisait plus d un an  que je l'avais je vais pas mez le faire retiré??????

Profil : Pilote chevronné
  1. config
lolo_42
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès or messages
  1. Posté le 25/06/2009 à 18:05:44  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
ben normalment tu dois récupérer 2 ou 3 points (non ?)  au bout d'un an.
donc la tu dois etre à 8 ou 9

fais ton calcul et roule moins vite  ;)
Message édité par lolo_42 le 25/06/2009 à 18:05:59

---------------
il n'y a pas d'innocents, que des contrevenants qui s'ignorent
Invité
  1. Posté le 01/07/2009 à 10:54:56  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Merci pour les réponses. Mais est ce que vous savez les peines encouru. Je sais le maximum qu on peut avoir (1500 euros et 3 ans de suspension). Mais je voudrait savoir en moyenne c est combien les peines.

Publicité

 Page :
1

Aller à :
 


Les 5 sujets de discussion précédents Nombre de réponses Dernier message
procès verbal de gendarmerie 8
expertise de compteur qui triche 15
Dernières statistiques radars 78 104
Contravention : 90€ d'amende et 2 Points : Permis probatoire 5
Envoyer une consigne de 68 € pour une amende à 45 € ! 19