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Es ce qu un PV a la volé peut etre contesté?

 

Sécurité : patrick78140 Modélisme et modèles réduits : PEUGEOT J9, PAPABIGOR et 2 utilisateurs anonymes
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 Sujet :

Es ce qu un PV a la volé peut etre contesté?

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mll81qj
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  1. Posté le 25/06/2009 à 19:06:31  
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Bonsoir,
Je voulais savoir si un PV a la volé peut etre contesté. Exces de vitesse sur autoroute, jumellé et pas arreté plus tard. J ai entendu dire qu on pouvait quand meme recevoir un PV  donc appelé PV a la volé. Vu que l infraction est "vu" par jumelle, il n y a pas de photo donc pas de preuve! Donc si vous pouviez me dire se que vous en pensé, je vous en seré reconnaissant. Merci!!!!!!!!!
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A mari usque ad mare
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toberaloaa
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  1. Posté le 25/06/2009 à 19:21:41  
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mll81qj a écrit :
Bonsoir,
Je voulais savoir si un PV a la volé peut etre contesté. Exces de vitesse sur autoroute, jumellé et pas arreté plus tard. J ai entendu dire qu on pouvait quand meme recevoir un PV  donc appelé PV a la volé. Vu que l infraction est "vu" par jumelle, il n y a pas de photo donc pas de preuve! Donc si vous pouviez me dire se que vous en pensé, je vous en seré reconnaissant. Merci!!!!!!!!!
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Il est contestable suivant la même procédure que n'importe quel PV envoyé par courrier.

Il n'y a pas de notion de "preuve" pour les prises à la jumelle, c'est la constatation de l'excès de vitesse par un agent via un outil de mesure. Et comme un agent des FDO est assermenté, mieux vaut pour vous qu'il ne vous reconnaisse pas ultérieurement, si vous déclarez ne pas avoir été le conducteur lors de l'infraction.

Bon courage :jap:

Message édité par Toberaloaa le 25/06/2009 à 19:22:02

---------------
Les FDO c'est comme la chance, ils sont là où on les attend le moins !
Profil : Top membre sécurité 2018
  1. config
daniel762
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 25/06/2009 à 19:32:22  
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Le FDO qui a relevé l'infraction à la jumelle est assermenté, donc s'il écrit sur le PV qu'il a relevé que ta voiture roulait à telle vitesse, le PV vaut jusqu'à ce que tu prouves par écrit ou par témoins le contraire.

Donc contester que c'est bien ta voiture qui a été vue en infraction est difficile, maintenant tu as plusieurs possibilités sachant que le conducteur n'est pas identifié :
 - tu déclares ne pas avoir été le conducteur, et avec son accord tu dénonces quelqu'un qui craint moins que toi la perte de points, auquel tu rembourses l'amende qu'il doit payer lui même.
 - tu déclares ne pas avoir été le conducteur, et ne pas vouloir dénoncer qui conduisait : c'est ton droit, mais ça risque de "déplaire" et au final tu risques, en tant que titulaire de la CG, de payer une amende nettement plus élevée que l'amende forfaitaire.
 - tu déclares ne pas être le conducteur, et tu peux prouver qu'il est impossible que tu aies été au volant au moment de l'infraction : tu ne dois plus rien, mais ce sera certainement dur d'avoir une preuve qui convainct la justice.
Le seul risque est que le FDO déclare au tribunal qu'il te reconnait et que c'est bien toi qui conduisait, là aussi comme il est assermenté il suffit qu'il le dise et ce sera à toi de prouver le contraire. Mais je ne crois pas que ce soit un cas très courant surtout s'il s'agit d'un "petit dépassement".
- tu peux prouver que ce n'est pas ta voiture qui était en infraction : voir ci-dessus...

Mais il ne suffit pas de dire "ce n'est pas forcément moi/ma voiture qui est en cause, il faut le prouver et c'est ça qui est difficile. Et surtout ne cherche pas à te lancer dans le faux témoignage ou les fausses attestations, si tu te fais prendre à ce jeux ça coûtera très cher à toi et aux faux-témoins.
Message édité par daniel762 le 25/06/2009 à 19:33:51

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
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Invité
  1. Posté le 25/06/2009 à 20:01:58  
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Merci pour vos réponses!

Invité
  1. Posté le 25/06/2009 à 20:03:20  
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Dois je rééllement m inquité? J' étais sur autoroute, le gendarme dans sa voiture avec ces jumelles, et pas de commité d acceuil plus loin.
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Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 25/06/2009 à 20:04:51  
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Oui tu peux t'inquiéter !

  1. Posté le 26/06/2009 à 09:04:39  
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mll81qj a écrit :
Dois je rééllement m inquité?
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A quelle vitesse roulais tu pour quelle vitesse limite ? Avais tu ta ceinture de sécurité ?

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Profil : Pilote pro
  1. config
elkarakas
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 26/06/2009 à 09:08:10  
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mll81qj a écrit :
Dois je rééllement m inquité? J' étais sur autoroute, le gendarme dans sa voiture avec ces jumelles, et pas de commité d acceuil plus loin.
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140 compteur pour une limitation à 130. On parie?  [:arkiel:1]

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  1. Posté le 26/06/2009 à 09:13:49  
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elkarakas a écrit :
140 compteur pour une limitation à 130. On parie?  [:arkiel:1]
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[:raptor3388:1]

Profil : Pilote pro
  1. config
elkarakas
Coupe argent Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 26/06/2009 à 09:29:09  
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Attendez...j'aurais juré voir 3 fois le même topic à quelque chose près [:alainpo:5]

A mllm1: lorsque les fdo font des contrôles aux jumelles, ils appliquent une marge de tolérance qui est un peu plus importante que celle des radars auto.

En gros si tu étais passé devant un RA ou devant un radar Mesta à cette vitesse, tu te serais sans doute fait flasher.

Mais là c'est différent. T'étais même pas à 160 compteur, donc en vitesse réelle ça fait au mieux dans les 150km/h. A cette vitesse-là les fdo peuvent estimer qu'il n'est pas nécessaire de te prendre en chasse. Admettons qu'ils t'aient vu passer à 147 réels aux jumelles, on enlève la marge de 5% et tu te retrouves à 140 retenu. Se lancer dans une poursuite pour un +10 c'est pas super "rentable". Donc t'es sans doute passé à la trappe.

Surveille ta boîte aux lettres. Et si tu ne veux pas être en stress tous les jours, reste à 130 comme ça t'auras la conscience tranquille à l'avenir  :o  (j'ignore ce qui m'arrive: je la joue grave à la nocbr, en plus c'est instinctif  [:arkiel:1] )
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Message édité par elkarakas le 26/06/2009 à 09:30:31
  1. Posté le 26/06/2009 à 09:52:57  
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elkarakas a écrit :
Attendez...j'aurais juré voir 3 fois le même topic à quelque chose près [:alainpo:5]
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Bien vu  :jap:


elkarakas a écrit :
Et si tu ne veux pas être en stress tous les jours, reste à 130 comme ça t'auras la conscience tranquille à l'avenir  :o
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Oui. Je suis quand même surpris du nombre de témoignages de conducteur s'affranchissant sciemment du code de la route sans en connaitre les conséquences. Il y a quand même quelques principes de base à connaitre pour être tranquille. Pas d'alcool, pas de téléphone, respect des feux et toujours sa ceinture permettent déjà de passer pas mal à travers les mailles du filet. Ensuite, en ce qui concerne la vitesse, jamais au dessus de +40 par rapport à la limite, entre 0 et +10 compteur, je ne vois pas bien l'intérêt mais ça passe facile devant les jumelles et sans trop de problème devant un fixe. Maintenant, entre +10 et +40 compteur, c'est un peu la loterie, mais ça ne coute pas bien cher.

 

elkarakas a écrit :
(j'ignore ce qui m'arrive: je la joue grave à la nocbr, en plus c'est instinctif  [:arkiel:1] )
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Cours vite consulter  :D

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Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 26/06/2009 à 18:20:13  
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elkarakas a écrit :
Attendez...j'aurais juré voir 3 fois le même topic à quelque chose près [:alainpo:5]

A mllm1: lorsque les fdo font des contrôles aux jumelles, ils appliquent une marge de tolérance qui est un peu plus importante que celle des radars auto.

En gros si tu étais passé devant un RA ou devant un radar Mesta à cette vitesse, tu te serais sans doute fait flasher.

Mais là c'est différent. T'étais même pas à 160 compteur, donc en vitesse réelle ça fait au mieux dans les 150km/h. A cette vitesse-là les fdo peuvent estimer qu'il n'est pas nécessaire de te prendre en chasse. Admettons qu'ils t'aient vu passer à 147 réels aux jumelles, on enlève la marge de 5% et tu te retrouves à 140 retenu. Se lancer dans une poursuite pour un +10 c'est pas super "rentable". Donc t'es sans doute passé à la trappe.

Surveille ta boîte aux lettres. Et si tu ne veux pas être en stress tous les jours, reste à 130 comme ça t'auras la conscience tranquille à l'avenir  :o  (j'ignore ce qui m'arrive: je la joue grave à la nocbr, en plus c'est instinctif [:arkiel:1] )
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On vit très bien avec  :lol:

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Profil : Pilote pro
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elkarakas
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  1. Posté le 26/06/2009 à 20:27:53  
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nocbr a écrit :
On vit très bien avec  :lol:
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Je reviens de chez le médecin: j'ai une flicouillite aigüe   [:arkiel:1]

J'ai deux solutions: soit je continue comme ça et je devrai passer le concours pour rentrer dans la Gendarmerie et assouvir mes pulsions, soit je veux que mes symptômes disparaissent, et à ce moment-là mon toubib m'a conseillé de faire Paris-Marseille à fond la caisse, un samedi aprem pendant les départs en vacances :buzz:

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  1. Posté le 26/06/2009 à 20:54:09  
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elkarakas a écrit :
Je reviens de chez le médecin: j'ai une flicouillite aigüe   [:arkiel:1]
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Pauvre de toi  :(

elkarakas a écrit :
faire Paris-Marseille à fond la caisse, un samedi aprem pendant les départs en vacances :buzz:
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'tain le traitement de cheval ! T'es équipé pour traiter les effets secondaires ?

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Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 26/06/2009 à 20:56:10  
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elkarakas a écrit :


Je reviens de chez le médecin: j'ai une flicouillite aigüe   [:arkiel:1]

J'ai deux solutions: soit je continue comme ça et je devrai passer le concours pour rentrer dans la Gendarmerie et assouvir mes pulsions, soit je veux que mes symptômes disparaissent, et à ce moment-là mon toubib m'a conseillé de faire Paris-Marseille à fond la caisse, un samedi aprem pendant les départs en vacances :buzz:
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T'auras pas le temps d'arriver a LYON, au mieux a pieds, au pire entre 4 planches.

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Profil : Pilote confirmé
  1. config
focas
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  1. Posté le 26/06/2009 à 22:29:42  
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moralité : un pv à la volée qui ne peut etre contesté, c'est qu'on ne l'a pas volé  :o


---------------
"You buy a Ferrari when you want to be somebody, you buy a Lamborghini when you are somebody"(F.Sinatra)
"Pour qu'il y ait le moins de mécontents possible il faut toujours taper sur les mêmes"(les Shadoks)
"those cats were fast as lightning"(Carl Douglas) [:focas:1] [:focas]
Invité
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  1. Posté le 26/06/2009 à 22:34:00  
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elkarakas a écrit :


Je reviens de chez le médecin: j'ai une flicouillite aigüe   [:arkiel:1]

J'ai deux solutions: soit je continue comme ça et je devrai passer le concours pour rentrer dans la Gendarmerie et assouvir mes pulsions, soit je veux que mes symptômes disparaissent, et à ce moment-là mon toubib m'a conseillé de faire Paris-Marseille à fond la caisse, un samedi aprem pendant les départs en vacances :buzz:
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vas y mais tu le feras qu'une fois  [:cvieri59:15]

Profil : Pilote confirmé
  1. config
focas
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  1. Posté le 26/06/2009 à 22:35:20  
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[:automobilix:3]


---------------
"You buy a Ferrari when you want to be somebody, you buy a Lamborghini when you are somebody"(F.Sinatra)
"Pour qu'il y ait le moins de mécontents possible il faut toujours taper sur les mêmes"(les Shadoks)
"those cats were fast as lightning"(Carl Douglas) [:focas:1] [:focas]
Profil : Pilote pro
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elkarakas
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  1. Posté le 27/06/2009 à 09:54:34  
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Y'en a pas. En plus le traitement est très efficace: dès que tu te fais arrêter pour un +70, tu changes tout de suite de discours   :D


nocbr a écrit :
T'auras pas le temps d'arriver a LYON, au mieux a pieds, au pire entre 4 planches.
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Toujours ton légendaire humour [:bravepatate:2]



[:arkiel:1]

Citation :

vas y mais tu le feras qu'une fois  [:cvieri59:15]


Dommage, je comptais faire l'aller-retour  :cubitus:
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Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 27/06/2009 à 10:58:35  
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elkarakas a écrit :


Toujours ton légendaire humour [:bravepatate:2]


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Malheureusement ce n'était pas de l'humour.

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Invité
  1. Posté le 27/06/2009 à 13:53:31  
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J' étais entre 160 et 165 au lieu de 130!
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Profil : Vétéran confirmé
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monsieurpuppet
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  1. Posté le 27/06/2009 à 14:03:48  
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Ben, si tu contestes une infraction que tu as réellement commise, tu es la preuve vivante que les beaux discours sur prévention plutôt que la répression ne servent à rien.
Il faut la menace d'une sanction pour que le conducteur réfléchisse.
Il faut en gros taper dans le porte feuille et dans les points pour que les gens comprennent. Quant il ne te restera que 4 points, peut-être que tu ralentiras...  [:chaudman:6]

Après dans les faits, une verbalisation est toujours contestable. Le résultat est.... je te laisse découvrir.  [:chaudman:6]
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---------------
Chaque personne sur terre est un ennemi potentiel.
Profil : Pilote pro
  1. config
elkarakas
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  1. Posté le 27/06/2009 à 15:33:36  
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nocbr a écrit :
Malheureusement ce n'était pas de l'humour.
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Ah. ça veut dire que tu comptes me descendre alors  :cubitus:

mll81qj a écrit :
J' étais entre 160 et 165 au lieu de 130!
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Au pire tu risques un retrait d'un point (voire de deux points si ton compteur est vraiment précis) et 45€ d'amende. Tu ne vas pas te faire torturer, on ne va pas t'envoyer en tôle et tu ne vas pas perdre ton permis.

Citation :

Il faut la menace d'une sanction pour que le conducteur réfléchisse.
Il faut en gros taper dans le porte feuille et dans les points pour que les gens comprennent


Pour qu'ils comprennent quoi? Que rouler à 150 dans une autoroute à 3 voies dégagée en descente est super dangereux?  [:sans plomb:15]

Certes, cette personne va peut-être ralentir à l'avenir, mais uniquement par peur de perdre du fric. En aucun cas elle ne dira: "je me suis fait verbaliser parce que je roulais à 150. Dorénavant je roulerai à 120 ou 130, car rouler au-dessus des limitations est très dangereux et je peux mettre des vies humaines en péril".

Heureusement que les fdo ne sont pas des robots non plus et qu'ils sont capables d'établir des marges de tolérance en fonction du trafic et des conditions météo lorsqu'ils font des contrôles aux jumelles (parfois ça passe, même en roulant à +30 compteur, donc faut pas se sentir persécutés non plus).

Profil : Top membre sécurité 2018
  1. config
daniel762
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  1. Posté le 27/06/2009 à 16:15:20  
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monsieurpuppet a écrit :
Ben, si tu contestes une infraction que tu as réellement commise, tu es la preuve vivante que les beaux discours sur prévention plutôt que la répression ne servent à rien.
Il faut la menace d'une sanction pour que le conducteur réfléchisse.
Il faut en gros taper dans le porte feuille et dans les points pour que les gens comprennent. Quant il ne te restera que 4 points, peut-être que tu ralentiras...  [:chaudman:6]

Après dans les faits, une verbalisation est toujours contestable. Le résultat est.... je te laisse découvrir.  [:chaudman:6]
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Si tu admets le discours officiel comme quoi il est forcément dangereux ou même criminel de dépasser le 130 peut-être... Maintenant 160 - 165 compteur sur l'autoroute n'a rien de dangereux si tu le fais dans de bonnes conditions.

Donc te forcer à respecter le 130 dans ces bonnes conditions c'est bien de la répression, la prévention serait d'apprendre aux conducteurs à discerner quand ils peuvent rouler à 160 et quand ils doivent rouler à 130 ou même moins. Mais il est bien connu que les conducteurs sont des irresponsables volontairements prêts à prendre le risque de tuer pour assouvir leur passion de la vitesse ou compenser leurs frustrations sexuelles, ou alors des anarchistes égocentriques refusant toute règle au nom de leur liberté...

Du moins, c'est ainsi que les psychologues "officiels" les décrivent... Même s'il en existe certainement quelques-un qui correspondent aux portraits officiels, ceux-là sont quand même repérables et peuvent être mis hors d'état de nuire, et des patrouilles de FDO routières convenablement formées et équipées pourraient parfaitement s'en charger.

Mais emm...der des conducteurs parfaitements conscients et responsables au nom d'une idéologie "sécuritaire" qui confond les fins et les moyens (le respect des limitations étant devenu un but en soit plus que le moyen de faire baisser le nombre d'accidents) ou d'une pseudo-égalité (alors que chaque conducteur est différent dans sa psychologie comme dans ses capacités, et sans même parler de son véhicule) qui, à force de propagande, donne bonne conscience tant à ceux qui la promeuvent qu'à ceux qui la suivent sans se poser de questions, et surtout permet de désigner des "coupables" et des "mauvais" à l'opinion quand cette méthode montre ses limites... Ca c'est de la répression, pas de la prévention.

Message édité par daniel762 le 27/06/2009 à 16:27:00

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Profil : Vétéran confirmé
  1. config
monsieurpuppet
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 27/06/2009 à 17:55:27  
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J'ai bien compris ton message.
Ce qui me chagrine c'est qu'il sait qu'il a commis cette infraction, il la reconnait (sur le forum), mais que malgré tout il la conteste.
Je fais juste le constat que la plus belle, sincère et efficace politique de prévention est vouée à l'échec face à des conducteurs de la sorte.
Il conteste une chose qu'il sait être vraie.  [:clio dci:3]  Il n'y a que moi que ça dérange ?
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Chaque personne sur terre est un ennemi potentiel.
  1. Posté le 27/06/2009 à 18:08:18  
  2. answer
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monsieurpuppet a écrit :
Je fais juste le constat que la plus belle, sincère et efficace politique de prévention est vouée à l'échec face à des conducteurs de la sorte.
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Je ne vois pas où tu constates ça  :non:  Cela ressemble plus à une conviction, une sorte de dogme prétexte à déculpabiliser les plus fervents partisans d'une répression aveugle.

monsieurpuppet a écrit :
Il conteste une chose qu'il sait être vraie.  [:clio dci:3]  Il n'y a que moi que ça dérange ?
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Il ne conteste pas encore (et ma main au feu qu'il ne le fera pas), il se renseigne sur ses recours. C'est ça qui te dérange ? Une défaillance à ses devoirs devrait lui interdire de s'interresser à ses droits ? Mon dieu, dans quel monde vit on  :pfff:

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Profil : Top membre sécurité 2018
  1. config
daniel762
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 27/06/2009 à 18:37:16  
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monsieurpuppet a écrit :
J'ai bien compris ton message.
Ce qui me chagrine c'est qu'il sait qu'il a commis cette infraction, il la reconnait (sur le forum), mais que malgré tout il la conteste.
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Comme dit Pichon, il se renseigne... je suis le premier à lui avoir dit qu'il avait peu de chances de réussir, mais il s'est fait gauler tellement bêtement qu'il est normal qu'il essaie de savoir...

monsieurpuppet a écrit :
Je fais juste le constat que la plus belle, sincère et efficace politique de prévention est vouée à l'échec face à des conducteurs de la sorte.
Il conteste une chose qu'il sait être vraie.  [:clio dci:3]  Il n'y a que moi que ça dérange ?
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... la plus belle, sincère et efficace politique de prévention répression...
Perso pour les raisons données dans mon premier message je n'aissaierais pas de contester parce que je sais que c'est quasiment voué à l'échec, mais certainement pas pour des raisons "morales".

Message édité par daniel762 le 27/06/2009 à 18:39:37

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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
monsieurpuppet
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 27/06/2009 à 18:37:31  
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1 - Ben il n'existe pas je pense de livres ou d'études sur le lien entre comportement contestataire et comportement routier.
C'est un forum ici, on est donc là pour donner des renseignements (ça a été fait,) donner son points de vue ses conseils.... c'est un échange.
Je ne suis pas psychorigide, je suis prêt à lire le tien, pourvu que de soit structuré et non acharné.  :jap:
2 - Ben l'idée même qu'il se renseigne pour contester une infraction qu'il reconnait avoir commise, pour moi c'est la même.  [:chaudman:6]

Après traite moi de liberticide si tu veux, je m'en fiche.
C'est que reconnaitre une infraction mais chercher à la contester c'est un peu contradictoire.
Message cité 1 fois

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  1. Posté le 27/06/2009 à 19:16:23  
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monsieurpuppet a écrit :
1 - Ben il n'existe pas je pense de livres ou d'études sur le lien entre comportement contestataire et comportement routier.
C'est un forum ici, on est donc là pour donner des renseignements (ça a été fait,) donner son points de vue ses conseils.... c'est un échange.
Je ne suis pas psychorigide, je suis prêt à lire le tien, pourvu que de soit structuré et non acharné.  :jap:
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Tu dis constater l'échec de la "la plus belle, sincère et efficace politique de prévention" (rien que ça  :lol: ). Je te demande juste sur quoi tu te bases pour constater de telles choses.
Mon opinion est dans ce que tu cites : je ne constate pas du tout la même chose que toi et pense que tenir de tels discours relève de malhonneteté intellectuelle.


monsieurpuppet a écrit :
C'est que reconnaitre une infraction mais chercher à la contester c'est un peu contradictoire.
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Aujourd'hui tout est fait pour limiter les possibilités de contester juridiquement. Bilan, on cherche de plus en plus la faille dans la procédure. Ensuite on conteste le bienfondé d'une loi dont on ne comprend plus l'utilité, on sort donc de l'aspect juridique des choses et on entre dans le domaine de la liberté d'expression. Effectivement, ce qui me dérange, c'est de vouloir remettre en cause cette liberté.  

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daniel762
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  1. Posté le 27/06/2009 à 19:18:42  
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Aujourd'hui tout est fait pour limiter les possibilités de contester juridiquement. Bilan, on cherche de plus en plus la faille dans la procédure. Ensuite on conteste le bienfondé d'une loi dont on ne comprend plus l'utilité, on sort donc de l'aspect juridique des choses et on entre dans le domaine de la liberté d'expression. Effectivement, ce qui me dérange, c'est de vouloir remettre en cause cette liberté.  

C'est mieux dit que par moi, mais c'est tout à fait ça.


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