Caradisiac® utilise des traceurs (cookies et autres) pour assurer votre confort de navigation, pour réaliser des statistiques de visites ainsi que pour vous proposer des services et des publicités ciblées adaptés à vos centres d’intérêts. En poursuivant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. Pour plus d’informations et paramétrer vos traceurs : En savoir plus

 
Publi info
   / / / /

erreur d'adresse sur Avis de contravention

 

Il y a 44 utilisateurs connus et inconnus. Pour voir la liste des connectés connus, cliquez ici
Ajouter une réponse
 

     
Vider la liste des messages à citer
 
 Page :
1
Auteur
 Sujet :

erreur d'adresse sur Avis de contravention

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
nic52tx
Invité
  1. Posté le 29/06/2009 à 10:04:48  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
Bonjour

J'ai été flashé a 60 km au lieu de 50km.
L'avis de contravention indique mon ancienne adresse (j'ai demenagé il y a 6 mois).
Puis je invoquer une vice de forme ? ou une autre raison ?
Merci
Nicodt2
Message cité 1 fois
Sujets relatif
Profil : Pilote pro
berlinois
Coupe argent Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 29/06/2009 à 10:31:48  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

nic52tx a écrit :
Bonjour

J'ai été flashé a 60 km au lieu de 50km.
L'avis de contravention indique mon ancienne adresse (j'ai demenagé il y a 6 mois).
Puis je invoquer une vice de forme ? ou une autre raison ?
Merci
Nicodt2
Afficher plus
Afficher moins


En quoi est ce que ce serait un vice de forme.

L'infraction est arrivée chez toi non ??

De plus, l'adresse qui a été retenue est celle de ton certificat d'immatriculation et si tu a réellement déménagé il y a 6 mois tu es encore en plus redevable d'une autre infraction car tu n'a pas notifié d'un changement d'adresse. Tu as 1 mois pour le faire normalement.

Enfin, 60 retenu égal 66 km/h réels ce qui est tout de même largement au dessus des 50 km/h.

Message cité 1 fois
Message édité par berlinois le 29/06/2009 à 10:45:41
  1. Posté le 29/06/2009 à 10:41:42  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Posté à la hate  :(
Message cité 1 fois
Publicité

Profil : Pilote pro
berlinois
Coupe argent Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 29/06/2009 à 10:44:33  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Je me disais aussi  [:daweed:1]  car lorsque je n'apprêtais à quoter ton message il avait disparu.
Message cité 1 fois
Message édité par berlinois le 29/06/2009 à 10:46:12
  1. Posté le 29/06/2009 à 10:45:39  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

berlinois a écrit :
Enfin, 60 retenu égal 66 km/h réels.
Afficher plus
Afficher moins


60 retenu par les dispositifs du CSA correspond à une vitesse relevée de 65 et une vitesse réelle comprise entre 60 et 70.

  1. Posté le 29/06/2009 à 10:47:44  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

berlinois a écrit :

Je me disais aussi  [:daweed:1]  car lorsque je n'apprêtais à quoter ton message il avait disparu.
Afficher plus
Afficher moins


Arf ! Flagrant délit de postage en excès de vitesse  :D

Publicité

 Page :
1

Aller à :
 


Les 5 sujets de discussion précédents Nombre de réponses Dernier message
peut on immatriculer une voiture sous le compte d'une association? 29
Es ce qu un PV a la volé peut etre contesté? 29
inforad 2
N31 : un radar tous les 20 kilomètres 12
Envoie d'un PV 4