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contestation pv en main propre feux rouge

 

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 Sujet :

contestation pv en main propre feux rouge

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Invité
  1. Posté le 30/06/2009 à 11:34:16  
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Bonjour à tous,
samedi je roule sur paris, le feu est vert je tourne à gauche et dans la rue perpendiculaire la police m'arrete soit disant j'ai brûlé le feu (nous etions quatre dans la voiture tous le monde a vu le feu vert) bref bien evidement impossible de contester sous peine d'agraver mon cas je capitule.
cependant j'ai espoir que ce retrait de 4 point sur mon pauvre permis probatoire, soit annulé, peut etre pourriez vous me renseigner.

Premierement on ne ma pas fait signer le pv mais ca j'ai vu en lisant les forum que c'etait pas un motif de contestation.
en revanche un point me semble pouvoir etre un motif de contestation mais je sais pas : l'agent à noté l'ancien numero de plaque de la voiture sur le pv (j'ai acheter la voiture deux semaines plus tot et j'ai changer les plaques la veille) donc lorsqu'il ma arreter j'avai ma nouvelle immatriculation et je lui est presenter ma nouvelle carte grise mais il a noté l'ancien numero d'immatricualtion (noté en bas de la carte grise)

S'il vous plait dite moi que c'est recevable comme contestation car perdre des point si je suis en tort d'accord mais je ne supporte pas l'injustice.

Merci à tous pour votre eventuelle aide.

Sujets relatif
Profil : Routard confirmé
murmandamus
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 30/06/2009 à 11:35:45  
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evidemment non ... c'est vous qui etes verbalisés pas la voiture ...

Invité
  1. Posté le 30/06/2009 à 12:23:53  
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oui y a quand meme un vice de forme
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Profil : Pilote chevronné
  1. config
lolo_42
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès or messages
  1. Posté le 30/06/2009 à 12:56:28  
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kev84nf a écrit :
oui y a quand meme un vice de forme
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on te dit dis que c'est incontestable mais tu es un poil tétu toi  ;)



conclusion
n'écoute pas Murmandamus, et  conteste ton erreur d'immatriculation (erreur de plume et PV remis en main propre, il va se régaler l'OMP)



et reviens nous voir pour la suite

Message édité par lolo_42 le 30/06/2009 à 12:58:55

---------------
il n'y a pas d'innocents, que des contrevenants qui s'ignorent
Profil : Routard confirmé
murmandamus
Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 30/06/2009 à 13:53:00  
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Les erreurs sur la carte de paiement et avis de contravention qui ne cause pas de préjudice au contrevenant ne peuvent annuler une contravention.

Dans votre cas, vous avez été verbalisé sur place et identifié clairement, vous etes censé connaitre l'immatriculation de votre véhicule, donc cette erreur ne vous a causé aucun préjudice.

L'amende est incontestable voila.

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Invité
  1. Posté le 30/06/2009 à 14:10:16  
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ok bah merci pour ces reponses j'ai plus qu'a attendre le 48N pour le stage mais il parait que c'est tres long donc il va falloir conduire quelque mois avec le stress de faire une petite connerie et de perdre les 2 dernier points.
merci.

Profil : Pilote chevronné
  1. config
lolo_42
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès or messages
  1. Posté le 30/06/2009 à 16:56:28  
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ben des que tu recois ton papier à - 4 points (je sais pas si la 48 ou 48n ont la meme signification), tu peux fairre ton stage non ?

je parle si tu recois d'abord une 48.

ca dépend quand tu as eu ton permis aussi (+2 ou 3 point à 1 an de permis).
Message édité par lolo_42 le 30/06/2009 à 16:57:22

---------------
il n'y a pas d'innocents, que des contrevenants qui s'ignorent
Invité
  1. Posté le 03/03/2010 à 18:08:45  
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Bonjour ... le fait de sa faire verbaliser pour quelle que ce soit la raison , si on veut contester premièrement il ne faut pas reconnaitre ses tords  ..
si le flic ne te fait rien signer c'est vrai que pour ta défence , son manque de rigueur a remplir correctement le PV n'est pas pris en compte ..
par contre si l'adresse ou la date d'infraction ainsi que la MARQUE ou l'immatriculation de ton véhicule ne sont pas respectés , alors le PV n'est pas recevable
et peux etre annulé ( si bien sur vous n'avez pas reconnu les tords )
Message cité 1 fois
Profil : SuperSayan ModoCrew
tails206
Coupe bronze Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 03/03/2010 à 18:23:16  
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Rid89ba a écrit :
Bonjour ... le fait de sa faire verbaliser pour quelle que ce soit la raison , si on veut contester premièrement il ne faut pas reconnaitre ses tords  ..
si le flic ne te fait rien signer c'est vrai que pour ta défence , son manque de rigueur a remplir correctement le PV n'est pas pris en compte ..
par contre si l'adresse ou la date d'infraction ainsi que la MARQUE ou l'immatriculation de ton véhicule ne sont pas respectés , alors le PV n'est pas recevable
et peux etre annulé ( si bien sur vous n'avez pas reconnu les tords )
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Absolument pas :o
Il a été intercepté donc tu t'en fous que ca soit bien mis ou non :)


---------------
:mad:     :rs:
Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 03/03/2010 à 19:00:40  
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De toute facon ca fait 9mois :o

Invité
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 03/03/2010 à 19:06:56  
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Un nouveau membre qui semble avoir des connaissances "poussées" , des bons moments en perspectives  ...

" Superbes "  ces conseils ...

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