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"pseudo recidive" alcool au volant

 

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"pseudo recidive" alcool au volant

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lau44mc
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  1. Posté le 01/08/2009 à 07:49:29  
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bonjour,

le 04/09/2009 mon fils qui n'avait pas 20a et pas de permis m'emprunte sans que je le sache mon scooter 100 cm3.
Il se fait contrôler par les gendarmes avec 0.27 g d'alcool (= 0.54g). bizarrement il n'ont pas controlé s'il avait le permis ...
il lui inflige une amende de 90 € . pas de nom sur l'amende mais seulement m'immatriculation qui est en mon nom.
pour ne pas mettre mon fils dans l'embarras je ne dis rien à l'époque.
depuis je n'ai pas reu de notification de perte de points.

pas de pot, jeudi soir je me fais controler avec 0.39 g (=.76g). amende et tout le toutim.
j'avais complétement oublié l'histoire de mon fils jusqu'ici.

savez vous ce que je risque et comment je peux me défendre car j'apparaitrais comme recidiviste en ne l'étant pas.

merci de vos réponses
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Sujets relatif
Invité
  1. Posté le 01/08/2009 à 07:54:33  
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erreur
l'histoire de mon fils c'était le 04/09/2008 évidemment ..

Profil : Membre confirmé
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zoe17100
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  1. Posté le 01/08/2009 à 08:53:45  
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dans la famille léve le coude ==>je demande la mere.
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wob59dk
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  1. Posté le 01/08/2009 à 08:59:13  
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zoe17100 a écrit :
dans la famille léve le coude ==>je demande la mere.
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 [:autofrancaise1l43:10]​  [:autofrancaise1l43:10]​  [:autofrancaise1l43:10]​  [:-calimero-:1]

Invité
  1. Posté le 01/08/2009 à 09:03:01  
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je demande un conseil pas ce genre de réponse
merci
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Profil : Routard confirmé
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wob59dk
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  1. Posté le 01/08/2009 à 09:09:34  
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La récidive est l'état de la personne qui ayant déjà été condamné définitivement une première fois commet une nouvelle infraction pour laquelle elle entraine une condamnation pénale.
Dans votre cas il s'agit de deux taux contraventionnels, donc réglés par timbre amende. Pour ce cas particulier de procédure simplifiée la récidive ne peut être invoquer.
Maintenant la question qu'il faut se poser c'est "est-ce que 6 point m'ont été précédemment retirés" et pour répondre à cette question il vous suffit de vous rendre en préfecture ou sous-préfecture avec votre permis de conduire.
Car après avoir contrôlé votre fils, une fois arrivé au bureau, le gendarme a bien du se rendre compte de son erreur. Soit il est honnête et fait bénéficier cette erreur à votre fils en cliquant sur la case permis "non nécessaire à la conduite de ce véhicule". Soit il rentre les renseignements relatifs au propriétaire du véhicule, c'est à dire vous, et la vous connaissez la suite.
Message édité par wob59dk le 01/08/2009 à 09:18:06
Profil : Routard confirmé
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wob59dk
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  1. Posté le 01/08/2009 à 09:13:19  
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lau44mc a écrit :
je demande un conseil pas ce genre de réponse
merci
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Ce genre de réponse est inévitable aux vues de vos récits, il fallait s'y attendre...   http://www.gnomeland.net/smile​ys/alcool/biere.gif

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Message édité par wob59dk le 01/08/2009 à 09:13:57
Invité
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  1. Posté le 01/08/2009 à 09:15:08  
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lau44mc a écrit :

savez vous ce que je risque et comment je peux me défendre car j'apparaitrais comme recidiviste en ne l'étant pas.
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Balance ton fils  [:alex883:7]  


Invité
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  1. Posté le 01/08/2009 à 09:29:39  
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zoe17100 a écrit :
dans la famille léve le coude ==>je demande la mere.
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Elle est excellente ..  :lol:

..

Profil : Vétéran confirmé
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monsieurpuppet
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  1. Posté le 01/08/2009 à 10:09:42  
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Plusieurs possibilité :
- Soit les gendarmes ont cru que le scooter était un 50 cc (pas de nécessite de permis) et ont relevé la contravention au nom de votre fils (le volet qui lui a été remis le contient pas l'identité, elle est au verso de celui que conservent et transmettent les FDO)
- Soit comme vous le dites les vérifications d'identité n'ont pas été faites (bizarre) et les FDO ont cru qu'ils avaient devant eux le titulaire de la carte grise , et ont mis l'amande à son nom. Une simple erreur de la poste pourrait expliquer l'absence de notification.

Par contre l'alcoolémie au volant même contraventionnelle c'est 6 points.
Si vous avez effectivement "endossé" les 6 premiers points de votre fils (ce qui me parait bizarre...  [:loulove:9]  ), et que même pas un an après vous en reperdez 6, c'est sûr, vous n'avez plus de permis.
C'est balo

Allez à la prefecture pour vous faire délivrer le code d'accès à votre total de points pour savoir, si les 6 points de l'infraction de votre fils vous ont été retirés ou non.

Pour finir, les deux infraction étant contraventionnelles, il n'y a pas de récidive.
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---------------
Chaque personne sur terre est un ennemi potentiel.
Invité
  1. Posté le 01/08/2009 à 10:23:09  
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pas de doutes sur le pv de mon fils il est indiqué l'immatriculayion du scooter donc necessité permis.

par contre j'ai cru lire sur internet que la recidice concernait aussi les infractions contraventionnelles?

je vous remercie de bien vouloir m' éclairer en la matière.

merci de votre collaboration

Invité
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 01/08/2009 à 10:49:05  
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allez vite faire un stage pour récupérer 4 points avant de payer la deuxième amende...

Profil : Vétéran confirmé
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monsieurpuppet
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 01/08/2009 à 14:08:18  
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Je me répète.
Il est assez probable que les FDO l'aient pris pour un 50cc, qui, depuis 2004 ont une immatriculation (différente des 125cc et + et des voitures)
Un 100cc est immatriculé de la même manière qu'un 50cc me semble-t'il.
Il se peut qu'ils aient recopié l'immatriculation sur le timbre amande sans vérifier la cylindrée.
Ce ne peut être que ça, car si les FDO s'était aperçu qu'il s'agit d'un +50cc, ils auraient demandé un permis, que votre fils n'aurait pas pu présenter.
Pour remplir le verso de la souche que conservent les FDO, ils faut une pièce d'identité.
Une pièce a t-elle été demandé à votre fils ? ou du moins une identité verbale ? renseignez vous.


La récidive ne concerne pas les contravention à priori, imaginez sinon, en matière de stationnement.....
Par contre le système du permis à points, est une manière déguisée de nous faire subir les conséquences d'une récidive, même en contravention, mais c'est une autre histoire.
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---------------
Chaque personne sur terre est un ennemi potentiel.
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Invité
  1. Posté le 01/08/2009 à 14:15:38  
  2. answer
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les scooter sony immatriculés comme une voiture au dela de 50cc

Profil : Vétéran confirmé
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monsieurpuppet
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  1. Posté le 01/08/2009 à 16:26:56  
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Ok.
De toute façon, contée telle que vous l'avez fait, votre histoire n'est faisable que s'il y a eu une bourde ou une tolérance des FDO.
- Soit (malgré l'immatriculation) ils ont identifié le 100cc comme étant un 50cc, et verbalisé votre fils.
- Soit (malgré l'immatriculation) ils ont identifié le 100cc comme étant un 50cc, et verbalisé le titulaire de la carte grise, donc vous.
- Soit ils ont reconnu le scooter comme étant bien un 100cc et fait "cadeau" du défaut de PC à votre fils.
- Soit ils ont reconnu le scooter comme étant bien un 100cc et pris votre fils pour vous (et c'est vous qui avez été verbalisé, et vous n'avez pas reçu le décompte)

C'est pour cela qu'il est important de consulter votre solde de points (beaucoup de conducteurs se plaignent de ne jamais avoir reçu de notification de perte de points)
Ce serait un plus de savoir si votre fils a donné une pièce d'identité, dans le cas contraire si une identité verbale lui a été demandée ou rien du tout. demandez le lui.

Le fait qu'ils aient pris le 100cc pour un 50cc n'est pas une certitude mais ça expliquerait bien des choses.
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---------------
Chaque personne sur terre est un ennemi potentiel.
Profil : Pilote confirmé
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m-d-s
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  1. Posté le 01/08/2009 à 17:08:27  
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monsieurpuppet a écrit :


Le fait qu'ils aient pris le 100cc pour un 50cc n'est pas une certitude mais ça expliquerait bien des choses.
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Peut probable.  Les Fdo sont formés pour connaitre les lois.  Où alors a trifouilly les oies (mutation par punition) où hors de nos frontières.

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Mes jouets,
* Panda 100hp 2009 panomino ( 94 ) White "critair2" 154g
* SUBARU XV 2.0i EyeSight Exclusive 2019 ( 06 ) Dark Blue Pearl "critair1" 155g
Profil : Pilote chevronné
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jhon78
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  1. Posté le 01/08/2009 à 21:12:56  
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m-d-s a écrit :

Peut probable.  Les Fdo sont formés pour connaitre les lois.  Où alors a trifouilly les oies (mutation par punition) où hors de nos frontières.
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En meme temps il parle d'un scoot 100cm3 donc surement un derive d'un 50 je pense par exemple au typhoon, les 2 meme sauf un 100 et un 50... Donc pas forcement reconnaisable au 1er coup d'oeil hormis la plaque.

TDI tu peux pas test
Profil : Vétéran confirmé
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raph94z
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  1. Posté le 01/08/2009 à 21:55:15  
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Pour avoir eût un scooter 100cc...la carte grise et l'immatriculation sont vraiment celles d'un 125cc ou d'une voiture !!
Par contre effectivement les 100cc ont le même chassis et aspec que les 50cc et il est très facile de les maquiller en 50cc.. :oui:
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---------------
- Boite à roues : Supercinq Five 1.1 de 1989 essence 46 ch...d'origine, et fiable.
- Meule : Honda CB500 55ch 1994... :love:
Profil : Pilote d'essai
tetanos-46
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  1. Posté le 01/08/2009 à 21:58:18  
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raph94z a écrit :
Pour avoir eût un scooter 100cc...la carte grise et l'immatriculation sont vraiment celles d'un 125cc ou d'une voiture !!
Par contre effectivement les 100cc ont le même chassis et aspec que les 50cc et il est très facile de les maquiller en 50cc.. :oui:
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il y en quelque uns qui trainnent non immatriculés ( typhoon 125, vivacity 100, néos 100cc...etc ). ça s'entend à l'oreille que c'est pas du kité 70 .

Au fait, c'est moi "tournevis" sur le forum Motoservices, j'attends que tu viennes voir mon nouveau post pour mon problème de vibration que ne passe pas :ange:

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Message édité par tetanos-46 le 01/08/2009 à 21:58:52
TDI tu peux pas test
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
raph94z
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  1. Posté le 01/08/2009 à 23:08:11  
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tetanos-46 a écrit :


il y en quelque uns qui trainnent non immatriculés ( typhoon 125, vivacity 100, néos 100cc...etc ). ça s'entend à l'oreille que c'est pas du kité 70 .

Au fait, c'est moi "tournevis" sur le forum Motoservices, j'attends que tu viennes voir mon nouveau post pour mon problème de vibration que ne passe pas :ange:

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Mdr je m'en doutais que tournevis était un membre de FA..  :D
Bon je vais aller regarder ça..


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Profil : Routard confirmé
oly69
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  1. Posté le 02/08/2009 à 00:28:21  
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zoe17100 a écrit :
dans la famille léve le coude ==>je demande la mere.
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Désolée pour launay mais
[:alfisteman:1]


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Grande fan de l'olympique Lyonnais

http://www.bafm-bepecaser.net/​forum/index.php
Profil : Vétéran
guizounet2
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  1. Posté le 02/08/2009 à 08:37:07  
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Récidive, tu es de quelle région ?

C'est bien ton pseudo, ou je n'ai rien compris ?  :ange:  :lol:

Profil : Pilote chevronné
  1. config
jhon78
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  1. Posté le 02/08/2009 à 09:30:43  
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raph94z a écrit :
Pour avoir eût un scooter 100cc...la carte grise et l'immatriculation sont vraiment celles d'un 125cc ou d'une voiture !!
Par contre effectivement les 100cc ont le même chassis et aspec que les 50cc et il est très facile de les maquiller en 50cc.. :oui:
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C'est bien ce que je disait avec mes mots...

Invité
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  1. Posté le 02/08/2009 à 13:22:18  
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Pour votre fils le taux retenu c'est après le retrait de 8%?
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Profil : Vétéran confirmé
  1. config
monsieurpuppet
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  1. Posté le 02/08/2009 à 13:59:37  
  2. answer
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m-d-s a écrit :

Peut probable.  Les Fdo sont formés pour connaitre les lois.  Où alors a trifouilly les oies (mutation par punition) où hors de nos frontières.
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Je dis juste que cette méprise expliquerait pourquoi le défaut de permis n'a pas été relevé.
Bien sûre, il y a des différence entre les 50 et les autres scooters. Poids, taille, équipement...
Mais de nuit, après plusieurs heures de travail il se peut qu'un manque de lucidité conduise à ce genre de situation.

Pour répondre à la "formation des FDO, je suis bien placé pour en parler, je l'ai suivie.
La formation initiale c'est "carte grise - assurance - permis". éventuellement localiser le n° moteur, n° cadre...
Mais sur une simple infraction contraventionnelle, ils n'ont pas dû pousser leurs investigations plus en avant. Éventuellement un FVV (Fichier des Véhicules Volés).
De toute façon il y a eu une erreur quelque part, ça ne rend pas l'infraction invalide pour autant.
Ce serait tout de même dommage que ce soit le père qui prenne pour le fils, car si le père souhaite de défendre en "dénonçant" son fils, des comptes pourraient lui être demandés.


---------------
Chaque personne sur terre est un ennemi potentiel.
Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 02/08/2009 à 14:05:22  
  2. answer
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DOB43zv a écrit :
Pour votre fils le taux retenu c'est après le retrait de 8%?
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Quel retrait de 8%? :??:

Profil : Vétéran confirmé
  1. config
monsieurpuppet
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  1. Posté le 02/08/2009 à 16:07:45  
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Je crois qu'il fait référence à une rumeur populaire selon laquelle il faudrait retrancher un %age du taux de vérification éthylomètrique, un peu comme pour la vitesse.

Edit : C'est pas la première fois que j'en entends parler, recherches en cours....
Message édité par monsieurpuppet le 02/08/2009 à 16:08:29

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Chaque personne sur terre est un ennemi potentiel.
Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 02/08/2009 à 16:39:04  
  2. answer
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Je n'ai jamais entendu parler de ca. :non:

Invité
  1. Posté le 02/08/2009 à 18:04:26  
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j'ai vu qque part sur internet : L'article 3 du Décret du 31 décembre 1985 prévoit que la marge d'erreur maximale tolérée sur la concentration d'alcool éthylique est de 8 centièmes en valeur relative.
mon fils a été contrôlé à 0.54 g
0.54 x 8% = 0.432
.54 - 0.432 = 0.4968  <  0.5 g

il est possible que cela l'ai sauvé (moi par la même)
je vais voir lundi mon décompte de point.
je vous tiens au courant
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Profil : Membre confirmé
  1. config
klm22
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  1. Posté le 02/08/2009 à 18:07:58  
  2. answer
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zoe17100 a écrit :
dans la famille léve le coude ==>je demande la mere.
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pioche !

Profil : Vétéran confirmé
  1. config
monsieurpuppet
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  1. Posté le 02/08/2009 à 18:17:52  
  2. answer
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lau44mc a écrit :
j'ai vu qque part sur internet : L'article 3 du Décret du 31 décembre 1985 prévoit que la marge d'erreur maximale tolérée sur la concentration d'alcool éthylique est de 8 centièmes en valeur relative.
mon fils a été contrôlé à 0.54 g
0.54 x 8% = 0.432
.54 - 0.432 = 0.4968  <  0.5 g

il est possible que cela l'ai sauvé (moi par la même)
je vais voir lundi mon décompte de point.
je vous tiens au courant
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J'ai fait qq recherches.
En effet, il existe, mais il a été complété depuis par l'Arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle des éthylomètres.
http://www.legifrance.gouv.fr/ [...] e=20090716
En effet, certain ethylomètres serait sensibles à certaines substances, faussant les resultats (d'où la marge)
Cependant :

Citation :

d'influence positive est sans effet pour les éthylomètres conformes à la recommandation R. 126. Cet arrêté reste applicable aux éthylomètres soumis à la réglementation en vigueur à la date de publication du présent arrêté.

Reste à savoir si l'éthylo qui a servi est soumis à cette recommandation R.126
Message édité par monsieurpuppet le 02/08/2009 à 18:19:23

---------------
Chaque personne sur terre est un ennemi potentiel.
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
monsieurpuppet
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  1. Posté le 02/08/2009 à 18:23:36  
  2. answer
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Arrêté du 8 juillet 2003 relatif au contrôle des éthylomètres.  


Citation :

Article 15 En savoir plus sur cet article...

Les erreurs maximales tolérées, en plus ou en moins, applicables lors de la vérification périodique ou de tout contrôle en service sont :

- 0,032 mg/l pour les concentrations en alcool dans l'air inférieures à 0,400 mg/l ;

- 8 % de la valeur mesurée pour les concentrations égales ou supérieures à 0,400 mg/l et inférieures ou égales à 2,000 mg/l ;

- 30 % de la valeur mesurée pour les concentrations supérieures à 2,000 mg/l.

Toutefois, pour les éthylomètres ayant fait l'objet d'un certificat d'examen de type en application des exigences prévues par les textes mentionnés à l'article 25, les erreurs maximales tolérées, en plus ou en moins, sont égales à 15 % de la concentration mesurée pour les concentrations supérieures ou égales à 1,000 mg/l et inférieures ou égales à 2,000 mg/l. Pour les autres concentrations mesurées, les erreurs maximales tolérées indiquées aux trois tirets ci-dessus s'appliquent.


Cette marge s'applique lors des vérifications de l'appareil.
Message édité par monsieurpuppet le 02/08/2009 à 18:24:56

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Chaque personne sur terre est un ennemi potentiel.
Invité
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  1. Posté le 02/08/2009 à 18:30:07  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Tout à fait, il n'y aucune déduction faite sur la mesure réalisée à l'aide de ces appareils par les agents.. La mesure visualisée, est la mesure retenue... ;)

Profil : Routard confirmé
  1. homepage
wob59dk
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  1. Posté le 02/08/2009 à 22:57:43  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

monsieurpuppet a écrit :
... ont cru qu'ils avaient devant eux le titulaire de la carte grise , et ont mis l'amande à son nom. Une simple erreur de la poste pourrait expliquer l'absence de notification...
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monsieurpuppet a écrit :
Je me répète...
...Il se peut qu'ils aient recopié l'immatriculation sur le timbre amande sans vérifier la cylindrée...
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Moi je les préfère grillées !   :lol:

Message édité par wob59dk le 02/08/2009 à 22:58:13
Profil : Vétéran confirmé
  1. config
monsieurpuppet
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès argent sujets
  1. Posté le 03/08/2009 à 08:39:59  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Et enrobées de chocolats :

http://tranquilou.net/public/M​MS.jpg

Pour en revenir à l'histoire, on ne sait toujours pas si une identité a été demandé au fiston et ce qu'il a fourni en réponse.


---------------
Chaque personne sur terre est un ennemi potentiel.
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