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Exces de vitesse contesté,pas de preuve,Qu'est ce que je risque

 

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 Sujet :

Exces de vitesse contesté,pas de preuve,Qu'est ce que je risque

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Invité
  1. Posté le 10/09/2009 à 07:26:20  
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Bonjour.
je vais essayer d'être le plus clair possible.

Mon Amie, titulaire de la carte grise, as reçus  un pv a la volée pour excès d'au moins 20 km relevé le 18/07/2009 a 14:22.

Nous sommes en train de vendre notre voiture, et j'ai fait essayer la voiture ce jour la à une bonne quinzaine de personne, sans forcement les accompagner. Ce qui est sûr, c'est que mon amie ne conduisait pas au moment de faits, et que moi, je suis certain de ne pas avoir commis cet excès, je ne me rappelle plus  si je conduisais ou pas, par contre je me rappelle qu'il ne me reste que 3 pts et qu'au 20/09/2009 je récupère tout mes pts, et que depuis 3 ans je file droit avec le code de la route, donc je suis certain de mon innocence.
J'ai  donc contesté le pv, avec consignation, etc, comme il le fallait, ET demander le cliché de l'infraction, pensant pouvoir identifier le conducteur. Le problème est que le photo est prise de derrière, et qu'avec ça, je suis bien avancé.
J'aurais voulu savoir quels recours il me reste, à savoir :
-   Est ce que on seras convoquer au tribunal si on reste sur notre position, et sachant que n'ayant pas vraiment de preuve, qu'est-ce que l'on risque (jusqu'a 1500 e d'après ce que j'ai pu lire sur le forum).
-   Est ce que l'on peut se rétracter sans risque, et mon amie ou moi, assumons le pv, sachant que, si on doit payer après le tribunal une quelconque amende en plus du pv, je préfère, au pire, perdre mon permis et sortir 150 e de ma poche pour le repasser.
-   Est ce que si j' apporte des preuves, des témoignages peut-être, et encore, si j'arrive a retrouver une personne a qui j'ai fait essayer la voiture, la procédure se clôturera bien, sans forcement aller jusqu'à un juge.
-   De combien de temps je dispose avant que la préfecture reprenne les procédures.

Je n'ai pas vraiment trouver sur le forum des réponses adaptées a ma situation, c'est pourquoi je vous demande quelques conseil.
Merci d'avance.

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Invité
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  1. Posté le 10/09/2009 à 08:08:24  
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Bonjour, le souci, c'est que ce n'était pas à toi de faire cette démarche de contestation, mais au titulaire de la carte grise, à savoir ton amie. C'est à elle qu'on demandera des comptes et qui verra sa redevabilité pécuniaire d'engagée. C'est elle qui passera devant le juge qui la condamnera à une amende si elle ne peut pas apporter la preuve que ce n'était pas elle au volant. Dans cette histoire, si tu n'apparais pas sur la carte grise, tu n'auras pas à te manifester. Je n'ai pas compris l'excès de vitesse commis...Quelle est la vitesse "retenue"? C'est de cette réponse qu'on pourra te dire quelle amende elle risque au pénal.

Invité
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  1. Posté le 10/09/2009 à 09:59:24  
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Sinon ils ont bien répondu à ta rêquête de contestation ? (passage devant tribunal de proximité, ou autre) ou pas ?

Tu l'avais bien envoyé sous les 45 jours hein ? (parce que là je vois que ca fait 2mois passés).

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Profil : Routard
julien-du-91
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  1. Posté le 10/09/2009 à 14:16:13  
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Tu leur dis que ce jours là, tu as une quinzaine de personne qui ont essayé ta voiture car tu la vends et donc que tu ne sais pas qui conduisait.
Normalement aucun soucis, ils classeront ton PV sans suite et te rembourseront.
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Invité
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  1. Posté le 10/09/2009 à 14:27:31  
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julien-du-91 a écrit :
Tu leur dis que ce jours là, tu as une quinzaine de personne qui ont essayé ta voiture car tu la vends et donc que tu ne sais pas qui conduisait.
Normalement aucun soucis, ils classeront ton PV sans suite et te rembourseront.
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 :lol: Et la marmotte elle met le chocolat dans le papier d'alu ;)
Pour ton information, le titulaire de la carte grise est dans ce cas redevable pécuniairement pour les infractions commises par son véhicule. Si il ne peut pas apporter la preuve que ce n'était pas lui l'auteur de l'infraction,il restera redevable d'une amende qui sera décidée par un juge, et qui sera plus élevée que l'amende forfaitaire. :o

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Profil : Routard
julien-du-91
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  1. Posté le 10/09/2009 à 16:52:33  
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Crois moi ou pas, mais un pote a contester un petit excès de vitesse (sur la photo on ne reconnaissait personne) sous prétexte qu'il n'était pas le seul à avoir conduit ce jour là.

Il a reçu un papier lundi comme quoi son amende était classer sans suite et lui demandant un rib pour le remboursement de la consignation.

Cela a pris 1 an.

Mais bon, j'étais quand même très étonné.
Message édité par julien-du-91 le 10/09/2009 à 16:53:18
Invité
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  1. Posté le 11/09/2009 à 07:32:45  
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Sans doute ne connais tu pas toute l'histoire que t'a racontée ton pote. Au passage, va lire l'article L121-3 du code de la route ;)  ;)
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Invité
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  1. Posté le 11/09/2009 à 12:02:28  
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bjr
+ 1  de toute façon on "demandera des comptes" au titulaire de la CG et c'est normal non ? a moins d'apporter la preuve (comme cite + haut etc,etc)
et tu vas voir que c'est 'logique' sinon il serait trop facile le jour ou on fait ce genre d'infraction de declarer "c'est pas moi" sans apporter de preuve, tous les radars n'auraient plus qu'a "plier les gaules" qu'en penses-tu ?
a toi lors de l'essai du 'futur acheteur' de t'assurer (puisqu'il conduisait ta voiture) qu'il le faisait en respectant le code de la route

Profil : Routard
julien-du-91
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  1. Posté le 11/09/2009 à 13:43:24  
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inf30nq a écrit :
Sans doute ne connais tu pas toute l'histoire que t'a racontée ton pote. Au passage, va lire l'article L121-3 du code de la route ;)  ;)
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Si si, j'ai même vu la photo et je l'ai aidé à rédiger sa lettre de contestation.
Mais j'avoue que j'y croyais pas avant qu'il me montre la dernière lettre qu'il a reçu.

D'ailleurs, ils ont classé l'affaire sans suite, c'est pour ça qu'il le rembourse.

EDIT: s'était pour un + 3 km/h une fois la marge enlevée.

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Message édité par julien-du-91 le 11/09/2009 à 13:44:28
Invité
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  1. Posté le 11/09/2009 à 13:48:30  
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julien-du-91 a écrit :


Si si, j'ai même vu la photo et je l'ai aidé à rédiger sa lettre de contestation.
Mais j'avoue que j'y croyais pas avant qu'il me montre la dernière lettre qu'il a reçu.

D'ailleurs, ils ont classé l'affaire sans suite, c'est pour ça qu'il le rembourse.

EDIT: s'était pour un + 3 km/h une fois la marge enlevée.
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Si tenté que ce soit vrai, ce dont je doute fortement (mais admettons) c'est tout simplement contraire à la Loi, et celà provient inévitablement d'une erreur de la personne qui a traité le dossier, ce qui ne te permet pas en conséquence d'en faire une généralité abusive et fausse et de donner des conseils aux autres automobilistes concernés comme tu l'as fait plus haut. Si on déclare qu'on ne sait pas qui conduisait notre voiture, et qu'on ne peut pas prouver qu'on était pas l'auteur de l'infraction, on restera, en tant que titulaire de la carte grise, redevable d'une amende décidée par un juge. C'est la Loi, point. ;)

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