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Contester retrait de points exagéré.

 

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Contester retrait de points exagéré.

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Invité
  1. Posté le 29/09/2009 à 17:28:31  
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Bonjour à toutes et à tous,
Jeune conducteur depuis 2 ans, je viens demander votre aide et votre expérience afin de m'éclairer.

Il y a 1 semaine, je rentrais tranquillement de cours en voiture, lorsqu'un gros 4x4 roulait entre 65-70 km/h.
Étant sur une route limité a 90, je trouve ca un peu abusé de sa part, j'entreprends donc de dépasser le véhicule après avoir pris bien sur, les précautions nécessaires.
Lors du dépassement, le 4x4 se mit à accélérer légèrement, mais je parviens a le doubler, mais une vingtaine de mètre plus tard, arrive en sens inverse, un gendarme à moto.
Celui ci ayant vu la "scène", il me fit un signe de la main puis continua son chemin.
Je continue donc de rouler tranquillement, jusqu'à ce que le gendarme en question apparait dans mon rétroviseur.
Il me fit signe de m'arrêter sur le bas coté, etc.
"Monsieur, vous vous considérez comme un pilote ?" me dit-il
Je comprend pas trop la remarque sur le coup.
"Monsieur, votre infraction va vous couter 3 points"
Alors la carrément pas compris, je demande quelle infraction ai je commise.
"Il me répond que je ne respectait pas les distance de sécurité"
Un peu hors de moi j'essaye de parler avec le gendarme, celui ci les yeux bandé, commence a rédiger son PV en faisant le sournois.
Il me passe le PV et je lis dessus :
"Dépassement d'un véhicule sans s'assurer que la distance relative des deux véhicules permettra de l'effectuer dans un temps suffisament bref."
Sur le billet du gendarme, j'ai coché la case qui notifie que je ne reconnais pas mon infraction.

Je souhaite maintenant contester ce retrait de point mais plusieurs questions me viennent à l'esprit :
-Faut il payer l'amende même si on conteste ?
-Est il vrai que l'on doit payer 135 euros de plus lors de la contestation ?

Merci d'avance.

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MadCat
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tabasco63
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  1. Posté le 29/09/2009 à 17:32:48  
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Alors, pour faire simple, tu peux contester en payant une consignation (pas l'amende, hein, une consignation) mais de toute façon, tu n'auras aucune chance de voir ta contestation aboutir.


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Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais. ...
Invité
  1. Posté le 29/09/2009 à 17:37:52  
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Oui c'est clair que sans avocat ma contestation je peux me la foutre où je pense.
Donc c'est bien ce que je pensais, il faut payer une consignation de l'ordre de 135 euros je crois.

En gros ca sert a rien que je conteste...


Et si je décide de ne plus contester mais que sur le billet rose du gendarme je n'ai pas reconnu mon infraction : comment ca se passe ?

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MadCat
Profil : Pilote pro
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tabasco63
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  1. Posté le 29/09/2009 à 17:38:45  
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Ca ne change rien me semble t-il.


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Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais. ...
Invité
  1. Posté le 29/09/2009 à 17:40:35  
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Ok donc je paye l'amende et j'attends tranquillement mon retrait de points.
Au niveau de l'amende, les 3 jours pour renvoyé le PV sont passés, je paye donc l'amende forfaitaire ?

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MadCat
Profil : Pilote pro
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tabasco63
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  1. Posté le 29/09/2009 à 17:43:18  
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Quel est l'article de loi cité sur le PV au fait ?


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Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais. ...
Invité
  1. Posté le 29/09/2009 à 17:45:00  
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Il s'agit de l'article R414-4.
Par contre j'avais rempli la carte de paiement pour contester, je peux envoyer l'envoyer quand même avec le chèque sans que soit prise en compte la demande de contestation ?
Message édité par Biu72io le 29/09/2009 à 18:02:41
Invité
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  1. Posté le 29/09/2009 à 18:41:28  
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Il n'y a pas de consignation à verser dans ce cas si on souhaite contester. En effet, la consignation est réservée à certaines infractions relevées "à la volée". Or ici, il y a eu interception du conducteur, donc pas de consignation.
De plus, tu parles de "contester". Or, tu ne le sais sans doute pas, le PV que cet agent a dressé à ton encontre, fait "foi" jusqu'à preuve du contraire...As tu la preuve que tu n'as pas commis l'infraction qu'il t'a reprochée? Si tu ne l'as pas, et je vois pas comment tu l'aurais, je t'invite à ne pas contester sous peine de grosses désillusions devant le Tribunal qui traitera ta contestation, avec au final, une amende bien plus élevée que les 90 euros minorés actuels :non:

Invité
  1. Posté le 29/09/2009 à 19:04:41  
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En réfléchissant un peu oui je me dis que rien ne sert de contester j'ai aucune chance, mais c'était histoire de faire entendre mon mécontentement.
Mais ca ne sert a rien, le gendarme aussi n'a, comme moi, aucunes preuve de mon infraction, sauf que lui est "assermenté" par cet État (dont j'épargnerais les pires adjectifs), ce qui fait toute la différence.
Finalement je vais payer le PV et aller faire un stage pour récupérer 4 points, parceque rouler avec 1 points sur son permis c'est pas top.
Juste 2-3 questions pour finir :
-Le délai des 3 jours étant passé, je dois payer une amende forfaitaire (je suis dans le cas n)4 bis) ?
-Combien peut on récupérer de points en 1 ans, il y a une limite de passage au stage tout les 2 ans je crois ?


Merci encore pour votre aide.
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Invité
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  1. Posté le 29/09/2009 à 19:12:34  
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Biu72io a écrit :
En réfléchissant un peu oui je me dis que rien ne sert de contester j'ai aucune chance, mais c'était histoire de faire entendre mon mécontentement.
Mais ca ne sert a rien, le gendarme aussi n'a, comme moi, aucunes preuve de mon infraction, sauf que lui est "assermenté" par cet État (dont j'épargnerais les pires adjectifs), ce qui fait toute la différence.
Finalement je vais payer le PV et aller faire un stage pour récupérer 4 points, parceque rouler avec 1 points sur son permis c'est pas top.
Juste 2-3 questions pour finir :
-Le délai des 3 jours étant passé, je dois payer une amende forfaitaire (je suis dans le cas n)4 bis) ?
-Combien peut on récupérer de points en 1 ans, il y a une limite de passage au stage tout les 2 ans je crois ?


Merci encore pour votre aide.
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Si le délai de 3 jours est dépassé tu es réglementairement redevable de l'amende forfaitaire non minorée, ici 135 euros. Paye les 90 au plus vite, tu verras bien si on te réclame la différence...
Pour le stage, si tu es en probatoire, il faut attendre de recevoir la lettre 48N en provenance du Ministère qui t'obligera à faire ce stage. Car si tu en fais un volontaire avant de recevoir cette lettre, tu seras obligé d'en faire un deuxième suite à réception de la 48N, sachant que le deuxième comptera pour du beurre et ne te fera pas regagner de points. A 250 euros le stage, ca fait cher la "boulette"... :ange:

Invité
  1. Posté le 29/09/2009 à 20:12:39  
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D'accord je vais payer les 90 on verra bien si il réclame plus.
En tout cas merci a vous 2 c'est gentil de votre part de m'avoir aider.
Bonne soirée

Invité
  1. Posté le 18/07/2012 à 08:45:53  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Bonjour,

J'ai eu un problème, un peu similaire au votre et j'aimerai savoir s'il y avait un recours à cela.
Je suis aller au boulot comme tous les matins, et comme tous les matins, nous nous arrêtons dans un bar pour prendre le café. Toutefois, ce matin là, j'aperçois des policiers au coin de la rue (donc je fais très attention, clignotant, stop, etc...). Sauf que celui-ci, m'arrête alors que je traverse la route au vert et me dit :
-"C'est toi qui va prendre aujourd'hui. de toute manière, c'est ta parole contre la mienne !"
Il me met un PV et je reçois, il y a peu, une lettre de retrait de point.

Déjà que je ne suis pas une pilote au volant, que j'ai peut être tendance quelques fois à oublier de mettre mon clignotant, ce qu'a fait ce flic est "abusé". Monsieur n'a pas eu son quota de la semaine donc c'est moi qui me prend un PV pour une chose que je n'ai pas faite ? J'ai des témoins qui pourront témoigner du fait que j'ai traversé au vert mais le jeu en vaut-il la chandelle.
Le fait est que je m'en contre fiche de perdre mes points ou de payer l'amende, ce qui me rend folle c'est que ce flic s'est présenté à moi et m'a bien fait comprendre qu’aujourd’hui(hui, ça n'était pas sa journée et que c'est moi qui prendrait tout pour les autres qu'il n'a pas pu prendre. C'est une blague ou quoi ? Je passe des mauvaises journées au boulot mais ça n'est pas pour autant que j'en veux aux différents clients qui viennent me voir.

Bref, en d'autres termes, je souhaite contester toutes cette mascarades mais j'aimerai savoir s'il est vraiment utile de s'aventurer là.
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oulianov
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  1. Posté le 18/07/2012 à 09:56:50  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Mam03gp a écrit :

Bonjour,

J'ai eu un problème, un peu similaire au votre et j'aimerai savoir s'il y avait un recours à cela.
Je suis aller au boulot comme tous les matins, et comme tous les matins, nous nous arrêtons dans un bar pour prendre le café. Toutefois, ce matin là, j'aperçois des policiers au coin de la rue (donc je fais très attention, clignotant, stop, etc...). Sauf que celui-ci, m'arrête alors que je traverse la route au vert et me dit :
-"C'est toi qui va prendre aujourd'hui. de toute manière, c'est ta parole contre la mienne !"
Il me met un PV et je reçois, il y a peu, une lettre de retrait de point.

Déjà que je ne suis pas une pilote au volant, que j'ai peut être tendance quelques fois à oublier de mettre mon clignotant, ce qu'a fait ce flic est "abusé". Monsieur n'a pas eu son quota de la semaine donc c'est moi qui me prend un PV pour une chose que je n'ai pas faite ? J'ai des témoins qui pourront témoigner du fait que j'ai traversé au vert mais le jeu en vaut-il la chandelle.
Le fait est que je m'en contre fiche de perdre mes points ou de payer l'amende, ce qui me rend folle c'est que ce flic s'est présenté à moi et m'a bien fait comprendre qu’aujourd’hui(hui, ça n'était pas sa journée et que c'est moi qui prendrait tout pour les autres qu'il n'a pas pu prendre. C'est une blague ou quoi ? Je passe des mauvaises journées au boulot mais ça n'est pas pour autant que j'en veux aux différents clients qui viennent me voir.

Bref, en d'autres termes, je souhaite contester toutes cette mascarades mais j'aimerai savoir s'il est vraiment utile de s'aventurer là.
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Quel est le motif exact du PV? Peux tu nous l'envoyer en caviardant tes coordonnées?


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Hérétique et subversif.
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Invité
  1. Posté le 20/07/2012 à 09:12:07  
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Bonjour,

Sur l'avis de contravention, il est écrit :

INOBSERVATION, PAR CONDUCTEUR DE VEHICULE, DE L'ARRET IMPOSE PAR UN FEU ROUGE
Prévue par Art R412-30 al. 1, al. 2, al. 3 du C. de la Route
Réprimée par Art R. 412-30 al. 4, al.5 du C. de la Route

Désolé mais c'est la première fois que j'utilise ce site donc je ne sais comment envoyer le PV sur le site.
J'espère que cela pourra vous aider.

Cdlt
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Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
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  1. Posté le 20/07/2012 à 11:07:58  
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Mam03gp a écrit :

Bonjour,

Sur l'avis de contravention, il est écrit :

INOBSERVATION, PAR CONDUCTEUR DE VEHICULE, DE L'ARRET IMPOSE PAR UN FEU ROUGE
Prévue par Art R412-30 al. 1, al. 2, al. 3 du C. de la Route
Réprimée par Art R. 412-30 al. 4, al.5 du C. de la Route

Désolé mais c'est la première fois que j'utilise ce site donc je ne sais comment envoyer le PV sur le site.
J'espère que cela pourra vous aider.

Cdlt
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Le FDO étant assermenté, tu a peu de chance d'obtenir satisfaction sur le fond. Par contre tu peux tres bien signaler cet abus de pouvoir à sa hiérarchie quitte à saisir l'IGS.


---------------
Hérétique et subversif.
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mwahahahaxyz
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  1. Posté le 20/07/2012 à 12:29:00  
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Biu72io a écrit :

Un peu hors de moi j'essaye de parler avec le gendarme, celui ci les yeux bandé, commence a rédiger son PV en faisant le sournois.
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Tu pourrais déjà t'estimer heureux d'avoir rencontré un des rares gendarmes français capable de rédiger sans problème un PV alors qu'il a les yeux bandés !

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  1. config
oulianov
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  1. Posté le 20/07/2012 à 13:12:42  
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MwahahahaXYZ a écrit :

Tu pourrais déjà t'estimer heureux d'avoir rencontré un des rares gendarmes français capable de rédiger sans problème un PV alors qu'il a les yeux bandés !
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Ton aide va lui etre précieuse!  :??:


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Hérétique et subversif.
Profil : Routard
mwahahahaxyz
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  1. Posté le 20/07/2012 à 13:13:52  
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Désolé pour le déterrage mais bon fallait qu'ça sorte...
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Profil : Champion du monde
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oulianov
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  1. Posté le 20/07/2012 à 13:17:10  
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MwahahahaXYZ a écrit :

Désolé pour le déterrage mais bon fallait qu'ça sorte...
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J'ai répondu a une demande d'il y a 2 jours! Quel déterrage?

Message cité 1 fois

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Hérétique et subversif.
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mwahahahaxyz
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  1. Posté le 20/07/2012 à 13:56:12  
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oulianov a écrit :

J'ai répondu a une demande d'il y a 2 jours! Quel déterrage?
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Je parlais de mon déterrage évidemment.

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Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 20/07/2012 à 14:46:13  
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MwahahahaXYZ a écrit :

Je parlais de mon déterrage évidemment.
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Quel intéret?

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mwahahahaxyz
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  1. Posté le 20/07/2012 à 14:49:23  
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oulianov a écrit :

Quel intéret?
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Faire une blague, dès fois faut pas chercher plus loin...

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festouaille-powaaa
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  1. Posté le 20/07/2012 à 14:50:56  
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Je crois quand même que MamselleC va devoir payer et perdre ces points par la même occasion.

C'est le principe de l'assermentation. Ils n'ont pas de preuve à apporter. C'est à vous de la faire pour voir votre contestation aboutir.
Message cité 1 fois
Invité
  1. Posté le 20/07/2012 à 15:05:25  
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festouaille powaaa a écrit :

Je crois quand même que MamselleC va devoir payer et perdre ces points par la même occasion.

C'est le principe de l'assermentation. Ils n'ont pas de preuve à apporter. C'est à vous de la faire pour voir votre contestation aboutir.
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Et si un Fdo verbalise un autre Fdo et que ce dernier conteste ? Chacun étant assermenté, quel témoignage aura le plus de valeur ?

Message cité 3 fois
Profil : Membre confirmé
  1. config
festouaille-powaaa
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  1. Posté le 20/07/2012 à 15:13:29  
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Ils auront la même valeur. A eux d'argumenter ou d'apporter une preuve de ce qu'ils apportent.

C'est comme ta parole contre celle de ton voisin ... qui n'est pas assermenté.

Profil : Top membre sécurité 2018
  1. config
daniel762
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  1. Posté le 20/07/2012 à 19:34:28  
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Gob66qh a écrit :

Et si un Fdo verbalise un autre Fdo et que ce dernier conteste ? Chacun étant assermenté, quel témoignage aura le plus de valeur ?
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Dans ce cas de figure, l'assermentation de celui qui a été verbalisé n'est pas prise en compte.


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Sécurité Routière oui, radars et répression automatiques non !
Profil : Champion du monde
  1. config
oulianov
Coupe or Pratique Pratique - succès or nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 20/07/2012 à 20:07:13  
  2. answer
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Gob66qh a écrit :

Et si un Fdo verbalise un autre Fdo et que ce dernier conteste ? Chacun étant assermenté, quel témoignage aura le plus de valeur ?
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Intéressant comme exemple![smileyper​so


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