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Formulaire 48SI / Questions

 

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Formulaire 48SI / Questions

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ano04au
Invité
  1. Posté le 30/10/2009 à 10:00:21  
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Bonjour a tous,

Je vous explique ma situation : en 2007 j’ai eu un accident corporel avec passager. Je suis passé au tribunal correctionnel décembre 2007 et j’ai été condamné a une amende + 1 mois de prison avec sursis pour  blessures involontaire + défaut de maitrise du véhicule (pas de vitesse ou d’alcool) . J’avais a cette époque 4 points et en probatoire. Depuis cette période je conduis tous les jours, ne suis plus en probatoire, et ai perdu 1 point récemment (55 au lieu de 55) . Je ne savais pas ou j’en étais niveau points mais n’étant plus en probatoire je pensais en avoir récupéré ?

Et le souci est que j’ai reçu a mon ancien domicile un recommandé du FNPC (je l’ai su en appelant et insistant a la Poste)… mais étant a l’autre bout de la France désormais je ne pourrai pas faire 1000 km pour aller le chercher.

Mes questions :

-Un recommandé de cet organisme est il obligatoirement une suspension ou annulation ?
-Est-ce possible que lors de mon passage au Tribunal on ne m’ai pas informé que je perdrai des points et que cela intervienne presque 2 ans après ?

Je vous laisse imaginer mon angoisse. A l’époque jeune et un peu con, j’aurai assumé un retrait de permis sans sourciller. Mais si cela est du a cet accident et qu’on me retire mon permis maintenant que j’ai un bébé en bas age, ma femme sans permis et que j’habite a la campagne (pas de bus) ce serait un véritable choc.

Merci de vos réponses et de votre compréhension.

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Invité
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  1. Posté le 30/10/2009 à 10:13:45  
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Bonjour,
D'après mes connaissances et mon vécu, le Fichier National du Permis de Conduire envois des courriers en recommandés dans les cas suivants :
- Si annulation du permis par solde de points nul, formulaire 48S il me semble je l'ai reçu il y a quelques années ...
- Si ton solde de points tombe ne dessous de 6 points sur 12.
- Pour te prévenir d'une suspension de permis provisoire.
- ....

Mais après deux ans de retard, alors là, je sais pas.
Il te faudrait resortir l'acte de jugement du tribunal en 2007, il doit y figurer ou pas ton retrait de point avec tes condamnations concernant cette affaires.
Mais si il y apparait aucun retrait de points je ne vois pas pourquoi tu en aurait un, maintenant.

Tien nous au courant de la suite ...

Invité
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  1. Posté le 30/10/2009 à 10:19:23  
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En lisant ton récit une seconde fois, je me pose une question.
- As-tu fait le changement d'adresse sur ton permis de conduire ???

- Entre la date de ton avant dernière infraction et celle de la dernière infraction combien de temps as-tu ???
Car il te faut 3 ans sans aucune infraction entre le paiement des infraction pour récupérer tes 12 points.

hypothese :
Donc si tu été a 4pts, tu as eu une infraction avec retrait de 1point tu tombe donc ton solde de 3 points, donc il t'envoie le courrier qui te signifie que ton solde est inférieur à 6pts donc normalement en recommandé.

Mais je te conseille vivement de faire un stage de récupération de points.

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Invité
  1. Posté le 30/10/2009 à 10:26:53  
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Deja merci a tous pour vos réponses.

Je vais essayer de répondre aux quelques questions posées:

-j'ai bien relu le jugement du tribunal correctionnel et il n'est mention nulle part d'un quelconque retrait de points (ce qui m'avait surpris a l'époque, comment peut on me condamner a de la prison avec sursis dans le cadre d'un accident de la route mais me laisser mon permis?) . Dans le doute je viens d'appeler l'avocat de l'époque il m'a confirmé qu'il n'y avait pas de sanction en rapport avec le permis.

-Entre l'avant dernière et la dernière infraction il n'y avait pas 3 ans , mais plutot 2 ans et demi je pense. Je pensais qu'on en recuperait au fur et a mesure, je ne savais pas qu'il fallait 3 ans sans infraction pour récupérer les 6 d'un coup...

-Je n'ai pas fait le changement d'adresse pour le permis, mais ils ont bien ma nouvelle adresse sur la carte grise (j'ai d'ailleurs recu mon dernier PV a la bonne adresse!)


A mon tour de poser une question, j'ai lu sur différents forums que l'on recevait une notification de perte de points ou un conseil de faire un stage par lettre simple, mais que les recommandés avec accusé de récéption étaient forcément un retrait ou une suspension, est ce vrai?


Et pour l'anecodte j'avais payé un stage de récupération il y a quelques mois mais au dernier moment mon employeur a annulé mes 2 jours de congés car il y avait trop de personnes en arret maladie ....  :non:
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Message édité par ano04au le 30/10/2009 à 10:27:56
Invité
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  1. Posté le 30/10/2009 à 11:58:26  
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Salut, tu peux recevoir une lettre en AR 48N, qui t'oblige a faire le stage de récupération de points.
Problème t'as déjà été inscrit mais pas effectué, est ce que ça compte ?? Rappel un stage tous les 2ans maxi.

Donc a ta dernière question je dit non.

Je suis de l'avis de l'hypothèse de ludo, tu devrais allé à la pref vérifier ton solde de points.

A ludo, il n'y a aucune obligation de changer l'adresse sur ton permis de conduire, mais bien sur la carte grise.

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Profil : Vétéran
zadene
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  1. Posté le 30/10/2009 à 12:05:52  
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mor57rs a écrit :

Problème t'as déjà été inscrit mais pas effectué, est ce que ça compte ?? Rappel un stage tous les 2ans maxi.

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Si on en a envie, on peut faire autant de stages qu'on veut.
C'est pour la récupération de points qu'il y a un délai de 2 ans entre les stages.
Donc, le stage annulé est sans incidence (à part pour les sous perdus)

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Invité
  1. Posté le 30/10/2009 à 13:07:30  
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Merci pour ces réponses,

Pour la prefecture je dépend de celle située a 1000 km également, je vais quand meme aller a celle de ma ville au cas ou...

Dans tous les cas je vous tiens au courant promis  ;)
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Invité
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 30/10/2009 à 14:07:18  
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zadene a écrit :


Si on en a envie, on peut faire autant de stages qu'on veut.
C'est pour la récupération de points qu'il y a un délai de 2 ans entre les stages.
Donc, le stage annulé est sans incidence (à part pour les sous perdus)
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Exact, c'est bien la récupération de point qui d'une fois tous les 2 ans. J'avais pas pensé la chose sous cette angle.

Profil : Pilote confirmé
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 30/10/2009 à 15:07:46  
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ano04au a écrit :
Déjà merci à tous pour vos réponses.

Je vais essayer de répondre aux quelques questions posées :
et moi, d'en faire de même :

- j'ai bien relu le jugement du tribunal correctionnel et il n'est mention nulle part d'un quelconque retrait de points, ce qui m'avait surpris a l'époque, comment peut on me condamner à de la prison avec sursis dans le cadre d'un accident de la route mais me laisser mon permis ? Dans le doute je viens d'appeler l'avocat de l'époque il m'a confirmé qu'il n'y avait pas de sanction en rapport avec le permis.
Le retrait de points est une sanction administrative qui échappe totalement au tribunal. Ce retrait est appliqué une fois que le jugement est devenu définitif. Pour votre cas, c'est 6 points en moins automatiques.

- Entre l'avant-dernière et la dernière infraction il n'y avait pas 3 ans mais plutôt 2 ans et demi je pense. Je pensais qu'on en récuperait au fur et à mesure, je ne savais pas qu'il fallait 3 ans sans infraction pour récupérer les 6 d'un coup.
Non, sans infraction entraînant un retrait de points, durant 3 ans, vous passez automatiquement de votre solde de points, même s'il n'en reste qu'1, à 12 points, le maxi.

-Je n'ai pas fait le changement d'adresse pour le permis, mais ils ont bien ma nouvelle adresse sur la carte grise, j'ai d'ailleurs recu mon dernier PV à la bonne adresse !
Vous devez faire aussi le changement d'adresse sur votre permis : voir votre préfecture. Le PV est envoyé selon l'adresse de la carte grise, service différent du SNPC qui lui, dispose de l'adresse selon le permis de conduire.

A mon tour de poser une question, j'ai lu sur différents forums que l'on recevait une notification de perte de points ou un conseil de faire un stage par lettre simple, mais que les recommandés avec accusé de réception étaient forcément un retrait ou une suspension, est ce vrai ?
Comme indiqué précédemment : les LR du SNPC correspondent soit à l'obligation de faire un stage (LR/AR 48N) soit à l'invalidation du permis de conduire pour solde de points nul (LR/AR 48 SI). Les pertes de points ne sont pas envoyées par LR.

Et pour l'anecdote, j'avais payé un stage de récupération il y a quelques mois mais au dernier moment mon employeur a annulé mes 2 jours de congés car il y avait trop de personnes en arret maladie ....  :non:
Et vous n'avez pas demandé un repport de date pour votre stage, attestation de votre employeur à l'appui ?

Enfin, pour la LR/AR du SNPC (Service National des Permis de Conduire), la poste, tout comme pour les impôts, a interdiction de faire suivre ce courrier. La poste retourne la LR à son expéditeur avec la mention "n'habite pas (ou plus) l'adresse indiquée".
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Message édité par Tisuisse le 30/10/2009 à 15:12:05
Invité
  1. Posté le 30/10/2009 à 16:29:10  
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Merci pour ces réponses claires.
Je vous tiens au courant.

Profil : Vétéran confirmé
  1. config
monsieurpuppet
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  1. Posté le 30/10/2009 à 18:21:54  
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ano04au a écrit :
Merci pour ces réponses,

Pour la prefecture je dépend de celle située a 1000 km également, je vais quand meme aller a celle de ma ville au cas ou...

Dans tous les cas je vous tiens au courant promis  ;)
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N'importe quelle préfecture fera l'affaire.

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---------------
Chaque personne sur terre est un ennemi potentiel.
Profil : Pilote confirmé
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 30/10/2009 à 23:53:03  
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monsieurpuppet a écrit :



N'importe quelle préfecture fera l'affaire.
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Tout à fait, même votre sous-préfecture si elle est plus proche que votre préfecture.

Invité
  1. Posté le 06/11/2009 à 12:46:23  
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Bon et bien je suis allé chercher le recommandé qui était le 48SI , solde de points nul suite a la décision du tribunal de decembre 2007 me retirant 6 points.

Je trouve la manière de faire, 2 ans après, sans avoir prévenu, scandaleuse.. J'assume ma faute mais pas après des années une fois que j'ai changé de vie. Resultat la semaine prochaine c'est soit le chômage soit la conduite sans permis. La peste ou le choléra...Ce sera le chomage, avec une famille a charge, merci la rapidité de la justice.

Savez vous ce qu'il faut faire dans ce cas ? Et la durée ? Permis suspendu ou annulé? Car la lettre est floue...
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Profil : Pilote confirmé
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tisuisse
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  1. Posté le 06/11/2009 à 13:16:51  
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ano04au a écrit :
Bon et bien je suis allé chercher le recommandé qui était le 48SI , solde de points nul suite a la décision du tribunal de decembre 2007 me retirant 6 points.

Je trouve la manière de faire, 2 ans après, sans avoir prévenu, scandaleuse.. J'assume ma faute mais pas après des années une fois que j'ai changé de vie. Resultat la semaine prochaine c'est soit le chômage soit la conduite sans permis. La peste ou le choléra...Ce sera le chomage, avec une famille a charge, merci la rapidité de la justice.

Savez vous ce qu'il faut faire dans ce cas ? Et la durée ? Permis suspendu ou annulé? Car la lettre est floue...
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Votre permis n'est ni suspendu ni annulé, il est invalidé pour solde de points nul. A comper du jour où vous aurez remis votre permis aux autorités, vous avez un délai de 6 mois incompressibles avant de pouvoir "solliciter" un nouveau permis et si le délai d'interdiction de conduire se termine durant ces 6 mois. Cependant, vous pouvez profiter de ce délai de 6 mois pour retourner en auto-école afin de vous inscrire aux épreuves et tenter un nouveau permis. Si votre permis invalidé avait moins de 3 ans à la date de l'invalidation, vous devrez repasser le code ET la conduite mais si votre permis invalidé avait plus de 3 ans, vous ne devrez repasser que le code.

Lorsque vous aurez votre nouveau permis, vous serez en probatoire pour 3 ans, avec le A à l'arrière, le respect des limitation et 6 points.

En attendant, rien ne vous interdit de rouler en cyclomoteur ou en voiture sans permis sauf si vous avez une condamnation judiciaire dans ce sens.

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Message édité par Tisuisse le 06/11/2009 à 13:18:45
Invité
  1. Posté le 06/11/2009 à 14:05:09  
  2. answer
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Tisuisse a écrit :


Votre permis n'est ni suspendu ni annulé, il est invalidé pour solde de points nul. A comper du jour où vous aurez remis votre permis aux autorités, vous avez un délai de 6 mois incompressibles avant de pouvoir "solliciter" un nouveau permis et si le délai d'interdiction de conduire se termine durant ces 6 mois. Cependant, vous pouvez profiter de ce délai de 6 mois pour retourner en auto-école afin de vous inscrire aux épreuves et tenter un nouveau permis. Si votre permis invalidé avait moins de 3 ans à la date de l'invalidation, vous devrez repasser le code ET la conduite mais si votre permis invalidé avait plus de 3 ans, vous ne devrez repasser que le code.

Lorsque vous aurez votre nouveau permis, vous serez en probatoire pour 3 ans, avec le A à l'arrière, le respect des limitation et 6 points.

En attendant, rien ne vous interdit de rouler en cyclomoteur ou en voiture sans permis sauf si vous avez une condamnation judiciaire dans ce sens.
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Merci pour votre réponse.
Donc je devrai repasser uniquement le code ...

PS: pour le cyclomoteur, si vous habitez en région parisienne vous devez connaitre la N118 (qui mène a mon travail) . Y aller avec un scooter ou une 50, c'est jouer a la roulette russe avec un bazooka  :ange:

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Profil : Pilote confirmé
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 06/11/2009 à 18:10:30  
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ano04au a écrit :



Merci pour votre réponse.
Donc je devrai repasser uniquement le code ...

PS: pour le cyclomoteur, si vous habitez en région parisienne vous devez connaitre la N118 (qui mène a mon travail) . Y aller avec un scooter ou une 50, c'est jouer a la roulette russe avec un bazooka.
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Oui, cette RN 118 descend du Petit Clamart ou de Vélizy sur Sèvres en traversant les bois de Meudon. C'est une 2 x 2 voies extrêmement dangereuse pour les 2 roues mais vous avez des bus RATP qui l'empruntent, alors. Lorsque les travaux seront finis, le tramway ou le métro (ligne 13) devraient aller de Châtillon-Monrouge jusqu'à Vélizy.

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