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 Sujet :

Alcoolemie au volant

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Invité
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  1. Posté le 09/11/2009 à 18:52:36  
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Bonjour,
Je viens d'etre controlé positif avec un taux de 0.83mg/l air expiré fin octobre. GAV, retrait par le prefet 6 mois et en attnte de nouvelles pour savoir comment va etre jugée ma faute.
Je ne bois que tres rarement. 6 Bieres pd une soirée dont 4 dans le quart d'heure precedant le controle !
 Il est absurde de prendre la voiture apres avoir bu je le savais, un mauvais concours de circonstances m'a quand meme fait prendre le volant.
Ce que j'ai fait apres.
Visite medicale avec mon medecin, prescription d'une evaluation des Gama GT, resultat 15 ( norm 12-85 )
J'ai contacté un avocat


Je tienderais a jour ce forum au fur et a mesure du deroulement de cette affaire.
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Profil : Pilote d'essai
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horizon_rouge
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  1. Posté le 09/11/2009 à 18:57:15  
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4 bières 15 minutes avant de se faire controler, tu étais peut-ètre encore conscient de tes actes, mais tu était en pleine montée d'alcool, logique que tu te sois fait péter,

Dommage pour toi pendant quelques mois, tant mieux pour toi , si sa t'as évité une fin de trajet dans un mur, ton sort n'est pas si mauvais peut-ètre...


---------------
,|,,
Invité
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  1. Posté le 09/11/2009 à 19:14:35  
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Je ne vois personnellement pas ce qu'un avocat va pouvoir faire pour toi à part te vider ton porte monnaie.
A prévoir au procès, amende de quelques centaines d'euros, une nouvelle suspension du permis, et suite au procès, 6 points en moins...

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Invité
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  1. Posté le 09/11/2009 à 19:21:56  
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Merci de vos messages.
Un avocat s'exprimera bien mieux que moi devant un juge je pense etre assé intimidé.
C'est vrai que c'est une mauvaise rencontre un gendarme quand on a bu, mais c'est clair que c'est mieux qu'un mur ou qu'une voiture en plaine face...

Invité
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  1. Posté le 09/11/2009 à 19:24:25  
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Garde tes sous mon ami  ;)  

Tu as l'air assez sincère , tu reconnais ta connerie , t'es à priori pas récidiviste ,  le juge en tiendra compte  :jap:
Message édité par Car50gm le 09/11/2009 à 19:25:00
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Invité
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  1. Posté le 09/11/2009 à 19:27:07  
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Cela dis j'ai 12 points depuis 17ans, jamais de pbs avec la justice
Un job à grosses responsabilités, ce qui me pose le plus de problemes C'est ni l'amende, ni les points, c'est la suspension elle est terrible pour mes activités, j'espere que le juge en tiendra compte
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Invité
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  1. Posté le 12/11/2009 à 23:51:22  
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Ben ca fallait y penser avant, ... concours de circonstance ou pas !! Conscient ou pas, t'es dangereux pour les autres quand tu es positif. Tout comme les milliers de personnes qui viennent pleurer après avoir fait une connerie, en toute connaissance de cause en plus.

T'as fait une connerie, t'as fait une connerie !!! c'est tout !
C'est super que tu la reconnaisse... Maintenant assume là et paie...

Bon courage pour la suite !!!
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Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 13/11/2009 à 00:01:02  
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lor98on a écrit :
Cela dis j'ai 12 points depuis 17ans, jamais de pbs avec la justice
Un job à grosses responsabilités, ce qui me pose le plus de problemes C'est ni l'amende, ni les points, c'est la suspension elle est terrible pour mes activités, j'espere que le juge en tiendra compte
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Ben, si tu as la possibilité de te déplacer avec une voiture sans permis, c'est faisable parce que, pour les alcoolémies délictuelles (taux égal ou supérieur à 0,40 mg/l d'air expiré) la suspension, qu'elle soit administrative ou judiciaire, ne peut être aménagée pour besoins professionnels, donc pas de permis blanc possible et cette disposition n'est pas dans les pouvoirs ni du juge ni de l'avocat, c'est automatique et ton avocat le sait très bien, il ne pourra rien faire, rien obtenir. Donc, comme le dit infraction, garde ton argent, tu en auras besoin.

Invité
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  1. Posté le 13/11/2009 à 15:49:07  
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abl08an a écrit :
Ben ca fallait y penser avant, ... concours de circonstance ou pas !! Conscient ou pas, t'es dangereux pour les autres quand tu es positif. Tout comme les milliers de personnes qui viennent pleurer après avoir fait une connerie, en toute connaissance de cause en plus.

T'as fait une connerie, t'as fait une connerie !!! c'est tout !
C'est super que tu la reconnaisse... Maintenant assume là et paie...

Bon courage pour la suite !!!
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C'est vrai, j'ai fait une "connerie".

Une connerie en 17 ans de permis ne signifie pas que je suis un danger pour les autres.
Je suis au maximum de bonus pour mes assurances auto et moto. Un bilan médical excellent qui prouve ma très faible consommation d'alcool.
Je ne pleurniche pas ! OUI j'assume et assumerais ma seule erreur de parcoure routier de toute façon que faire d'autre ?
En revanche je pense que si le juge me sanctionne fortement (en me suspendant mon permis) il met ma société en danger, ce n'est pas moi qu'il sanctionne, c'est mes salariés ! qui eux travaillent uniquement grâce aux affaires que je décroche ! si pas de déplacements pas de boulot !
Alors prendre un taxi, une voiture sans permis, un chauffeur, c'est possible c'est limité dans l'amplitude horaire et dans les moyens financiers. en un mois de retrait le cout d'une telle mesure représente 1000 euro environ pour un résultat bien médiocre il me manque chaque jours environ 5 h de RDV.
La situation n'est pas simple je ne pleurniche pas je constate que cette erreur qui ne me ressemble pas est terrible à vivre pour une PME et non pour moi personnellement
Merci pour vos encouragements...

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Invité
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  1. Posté le 13/11/2009 à 19:03:03  
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Tu dis que tu as 12 points depuis 17 ans ....

Je voyais pas le permis à point si ancien .... Comme le temps passe .....

Invité
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  1. Posté le 13/11/2009 à 19:09:21  
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Cela fait en fait 17 ans que j'ai reussi le permis de conduire ...

Invité
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  1. Posté le 13/11/2009 à 19:34:20  
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prend un avocat. :oui:

c'est bien plus prudent et raisonnable :jap:

Invité
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  1. Posté le 13/11/2009 à 22:27:42  
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lor98on a écrit :


C'est vrai, j'ai fait une "connerie".

Une connerie en 17 ans de permis ne signifie pas que je suis un danger pour les autres.
Je suis au maximum de bonus pour mes assurances auto et moto. Un bilan médical excellent qui prouve ma très faible consommation d'alcool.
Je ne pleurniche pas ! OUI j'assume et assumerais ma seule erreur de parcoure routier de toute façon que faire d'autre ?
En revanche je pense que si le juge me sanctionne fortement (en me suspendant mon permis) il met ma société en danger, ce n'est pas moi qu'il sanctionne, c'est mes salariés ! qui eux travaillent uniquement grâce aux affaires que je décroche ! si pas de déplacements pas de boulot !
Alors prendre un taxi, une voiture sans permis, un chauffeur, c'est possible c'est limité dans l'amplitude horaire et dans les moyens financiers. en un mois de retrait le cout d'une telle mesure représente 1000 euro environ pour un résultat bien médiocre il me manque chaque jours environ 5 h de RDV.
La situation n'est pas simple je ne pleurniche pas je constate que cette erreur qui ne me ressemble pas est terrible à vivre pour une PME et non pour moi personnellement
Merci pour vos encouragements...
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Non... Correction ! :pfff:  Le juge ne sanctionne pas tes salariés, il te sanctionne à toi parce que tu as commis une infraction.
En d'autres termes, c'est toi qui sanctionne tes salariés en ayant fait ton erreur. N'incrimine pas un juge qui ne fait qu'appliquer la loi !

Si tu assume si bien que ça la situation, ne remet pas ta faute sur les épaules de quelqu'un d'autre s'il te plait !

Cependant, sache que je suis désolé de ce qui t'arrive mais bon... personne n'a encore inventé la machine à remonter le temps, donc accepte-le !

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Putain de 4x4
Profil : Pilote semi-pro
  1. config
k-ramelmou
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  1. Posté le 13/11/2009 à 23:14:02  
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je suis d'accord... conduire, c'est une responsabilité à prendre, et je pense qu'au sujet de l'alcool, chacun connait les risques en terme de pénalités... ce n'est pas une surprise pour toi de savoir que tu risques une suspension, je pense?

je suis moniteur d'auto école. si je perds mon permis (définitivement ou temporairement), je perds mon job définitivement (sans possibilité de le récupérer). donc je mets mes collègues dans la merde.

mais ce sera de ma faute, pas celle de quelqu'un d'autre...

Profil : Pilote chevronné
22
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  1. Posté le 13/11/2009 à 23:57:54  
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Je pense également que prendre un avocat n'apportera rien.
Si tu est dans le monde des affaires, tu dois avoir l'habitude de négocier et tous cas de t'exprimer face à quelqu'un qui ne poursuit pas forcément les mêmes but que toi ; tu devrais pouvoir te débrouiller face au juge.
De plus, les juges ont, la plupart du temps, déjà leur jugement fait et ne tiennent pas compte des discours éculés des avocats :bah:
Message cité 1 fois

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Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
Invité
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  1. Posté le 14/11/2009 à 00:58:32  
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22 a écrit :
Je pense également que prendre un avocat n'apportera rien.
Si tu est dans le monde des affaires, tu dois avoir l'habitude de négocier et tous cas de t'exprimer face à quelqu'un qui ne poursuit pas forcément les mêmes but que toi ; tu devrais pouvoir te débrouiller face au juge.
De plus, les juges ont, la plupart du temps, déjà leur jugement fait et ne tiennent pas compte des discours éculés des avocats :bah:
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je trouve ça lamentable que sur un forum juridique tout le monde déconseille de se faire défendre à l'audience par un avocat.

lorkman a été controlé avec un taux d'alcool délictuel, il risque en plus de la suspension de son permis de conduire, une forte amende et une peine de d'emprisonnement. se présenter devant le magistrat sans avocat n'est pas raisonnable.

Message cité 3 fois
Profil : Pilote semi-pro
  1. config
tehleszansses
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  1. Posté le 14/11/2009 à 01:36:59  
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L'alcool c'est Hram  :jap:


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One Two Three, Viva L'Algérie.

(Sans La Main)
Invité
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  1. Posté le 14/11/2009 à 02:06:16  
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toujours autant au taquet les trolls moralisateur de basse considération :hihi:
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Profil : Pilote semi-pro
  1. config
tehleszansses
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  1. Posté le 14/11/2009 à 02:13:50  
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mel41tm a écrit :
toujours autant au taquet les trolls moralisateur de basse considération :hihi:
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J'ai pas osé le dire de manière plus direct.  :jap:


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One Two Three, Viva L'Algérie.

(Sans La Main)
Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 14/11/2009 à 09:23:14  
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mel41tm a écrit :


Je trouve ça lamentable que sur un forum juridique tout le monde déconseille de se faire défendre à l'audience par un avocat.
L'avocat serait utile si les sanctions encourrues étaient graves, là, elle seront certainement modérées, donc inutile de leur graisser la patte, avec 2 000 à 3 000 € le dossier.
lorkman a été controlé avec un taux d'alcool délictuel, il risque en plus de la suspension de son permis de conduire, une forte amende et une peine de d'emprisonnement. se présenter devant le magistrat sans avocat n'est pas raisonnable.

En fait, il risque vraiment ceci :
- amende fixée par le tribunal : maxi 4.500 € (maxi jamais appliqué et encore moins pour une 1ère fois)
- suspension non aménageable du permis pour 3 ans maxi (maxi jamais appliqué et encore moins pour une 1ère fois)
ou
- annulation du permis pour 3 ans maxi (aucun risque de ce côté là car il n'y a pas eu d'autre contravention grave ou délit commis simultanément, pas de stop filé, pas de feu rouge grillé, pas de conduite sous stup., pas de refus d'obtempérer, etc.).

Comme il ne pourra pas échapper à une amende ni à une suspension de son permis, qu'il ai un avocat qu'il n'an ai pas, inutile de verser une grosse somme à l'avocat pour le même résultat. C'est dans ce sens que certains d'entre-nous lui conseillons de ce passer du ténor du barreau.

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Profil : Pilote chevronné
22
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  1. Posté le 14/11/2009 à 12:43:37  
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mel41tm a écrit :


je trouve ça lamentable que sur un forum juridique tout le monde déconseille de se faire défendre à l'audience par un avocat.

lorkman a été controlé avec un taux d'alcool délictuel, il risque en plus de la suspension de son permis de conduire, une forte amende et une peine de d'emprisonnement. se présenter devant le magistrat sans avocat n'est pas raisonnable.
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Premièrement nous ne sommes pas sur un forum juridique et les conseils donnés le sont justement dans un but pratique et non théorique.
Dasn le cas présent l'avocat ne va pas soulever une erreur de procédure ou placer le débat sur le plan juridique, mais simplement dire ce que lorkam4 peut dire lui même (besoin de son permis touSSa) et au final avoir le même résultat...pour 1500 euros de moins :oui:
Ce genre de comparution est expéditive.

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---------------
Il n'est pire sourd que celui qui ne veut pas entendre.
Invité
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  1. Posté le 14/11/2009 à 12:53:44  
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Je plussoie :jap:

Invité
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  1. Posté le 16/11/2009 à 10:01:39  
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Ok,
Merci à tous pour vos conseils et votre expérience. J'assume tout ce que je fais, mon souhait est de limiter la casse et de réduire la suspension.
J'ai pris un avocat qui me coute c'est vrai environ 2000€. Il sera un appuis et un conseil direct important pendant toute la procédure. Je ne voudrais pas regretter de ne pas en avoir pris un si la sanction est très lourde.
Je prépare mon dossier, médical, témoignage, respect de la procedure etc.
Maintenant, j'attends de recevoir quelque chose par courrier et vous tiendrais au courant à chaque mouvement du dossier

Profil : Routard confirmé
xquatre
  1. Posté le 16/11/2009 à 11:51:48  
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lor98on a écrit :
Bonjour,
Je viens d'etre controlé positif avec un taux de 0.83mg/l air expiré fin octobre. GAV, retrait par le prefet 6 mois et en attnte de nouvelles pour savoir comment va etre jugée ma faute.
Je ne bois que tres rarement. 6 Bieres pd une soirée dont 4 dans le quart d'heure precedant le controle !
 Il est absurde de prendre la voiture apres avoir bu je le savais, un mauvais concours de circonstances m'a quand meme fait prendre le volant.
Ce que j'ai fait apres.
Visite medicale avec mon medecin, prescription d'une evaluation des Gama GT, resultat 15 ( norm 12-85 )
J'ai contacté un avocat


Je tienderais a jour ce forum au fur et a mesure du deroulement de cette affaire.
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 [:1 mec a roulettes:3] lorkam4

0;83mg/l d'air expiré est équivalant à 1g66 d'alcool dans le sang.

Pour une premiére fois, le juge peut se montrer clément et décider que les six mois de suspention décidés par le Préfet suffisent comme sanction (attention, je ne parle pas de l'aspect pécunier).

Dans un autre de tes posts, tu parlais de la possibilité de prendre un chauffeur (nouveaux frais à prévoir): ne te serais t'il pas possible de prendre un de tes employés pour cette fonction (pas plus de frais car déjà payé)?

Par contre, je rejoins l'idée de beaucoup ici: l'avocat ne te sera d'aucune utilité.

Au fait, as tu prévénu ton assurance de ta suspention? C'est une obligation (risque de résiliation de la part de ton assurance si elle l'apprend).

Bonne continuation et  [:alpha974]

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Invité
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  1. Posté le 16/11/2009 à 13:48:38  
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22 a écrit :

Premièrement nous ne sommes pas sur un forum juridique et les conseils donnés le sont justement dans un but pratique et non théorique.
Dasn le cas présent l'avocat ne va pas soulever une erreur de procédure ou placer le débat sur le plan juridique, mais simplement dire ce que lorkam4 peut dire lui même (besoin de son permis touSSa) et au final avoir le même résultat...pour 1500 euros de moins :oui:
Ce genre de comparution est expéditive.
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On parle de plaider sur la peine c'est tout à fait juridique.
Moi aussi je déconseille l'avocat: quand on voit ce qu'il va coûter, et ce qu'il va rapporter, sachant qu'on peut raisonnablement exclure que l'auteur du topic aille en taule, on peut s'en passer. Et d'autant plus que pour la jouer profil bas, et demander une amende plus forte contre une suspension plus faible, il n'y a pas besoin d'avocat.
De lui-même, le juge regardera les bulletins de salaires, les enjeux, les précédents du prévenu etc.

Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 16/11/2009 à 13:57:55  
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xquatre a écrit :


 [:1 mec a roulettes:3] lorkam4
........;
Au fait, as tu prévénu ton assurance de ta suspention? C'est une obligation (risque de résiliation de la part de ton assurance si elle l'apprend).

Bonne continuation et  [:alpha974]
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Il n'a pas à prévenir son assurance tant qu'il n'est pas sous le coup d'une décision judiciaire et que cette décision judiciaire n'est pas devenue définitive.

Par ailleurs, inutile de demander l'aménagement de la suspension pour besoins professionnels (permis blanc), cette disposition est supprimée pour certains délits routiers dont l'alcool. Ce n'est plus une faculté offerte au tribunal, et ni le juge, ni l'avocat, ni le procureur ne peuvent y faire quelque chose, c'est, ce que l'on appelle, une peine plancher.

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Message édité par Tisuisse le 16/11/2009 à 14:01:30
Profil : Routard confirmé
xquatre
  1. Posté le 16/11/2009 à 15:48:04  
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Tisuisse a écrit :


Il n'a pas à prévenir son assurance tant qu'il n'est pas sous le coup d'une décision judiciaire et que cette décision judiciaire n'est pas devenue définitive.

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Effectivement, j'ai oublié de préciser ce fait.  :jap:

Invité
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  1. Posté le 16/11/2009 à 17:13:30  
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ok ok ok
Merci a tous.
Deux questions que je voudrais poser à mon avocat.
L'interpellation et le relevé de éthylomètre sont espacés de 5 minutes(suivant les doc des FDO), ne faut-il pas en attendre 30 ?
Un seul relevé figure sur l'avis des FDO la case pour le deuxième n'est pas renseignée. Ne faut t-il pas 2 mesures espacées pour valider le taux réel du prévenu ?
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Profil : Routard confirmé
xquatre
  1. Posté le 16/11/2009 à 17:25:31  
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lor98on a écrit :
ok ok ok
Merci a tous.
Deux questions que je voudrais poser à mon avocat.
L'interpellation et le relevé de éthylomètre sont espacés de 5 minutes(suivant les doc des FDO), ne faut-il pas en attendre 30 ?
Un seul relevé figure sur l'avis des FDO la case pour le deuxième n'est pas renseignée. Ne faut t-il pas 2 mesures espacées pour valider le taux réel du prévenu ?
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re [:1 mec a roulettes:3] lorkam4

Il faut qu'il y ai 30mn entre la derniére consommation d'alcool et le DIA (Dépistage de l'Imprégnation Alcoolique). Rien n'interdit de faire souffler dés l'interpellation (déjà vu avec les éthylomètres embarqués dans les véhicules gendarmerie/police).

N'est retenue que le taux le plus bas pour confirmer le délit. As tu soufflé une ou deux fois ? (normalement les FDO te le demandent).

Bonne continuation et  [:alpha974]

Invité
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 16/11/2009 à 17:47:42  
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Merci pour ta réponse xquatre
Sur le PV il est indiqué un seul souffle, 1er case la deuxième est restée vierge.
Quand au 30 minutes je pourrais trouver 10 personnes dignes de confiance affirmant que j'ai bu dans les 30 minutes précédant le contrôle
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Profil : Routard confirmé
xquatre
  1. Posté le 16/11/2009 à 18:31:36  
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lor98on a écrit :
Merci pour ta réponse xquatre
Sur le PV il est indiqué un seul souffle, 1er case la deuxième est restée vierge.
Quand au 30 minutes je pourrais trouver 10 personnes dignes de confiance affirmant que j'ai bu dans les 30 minutes précédant le contrôle
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Par contre, l'a tu fais noter sur le procés verbal des FDO ?

Car sinon, tu peux apporter autant de témoignages que tu veux/peux, mais cela n'aura aucune valeur.

Tu avais soufflé une ou deux fois ?

Bonne continuation et  [:alpha974]

Invité
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 16/11/2009 à 18:51:16  
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Tu sembles connaitre le déroulement de la procédure et pourtant de la même manière tu as accepté tacitement sans faire état d'une consommation dans les dernières 30 mn avant le contrôle éthylomètre ...

Si c'est noté nulle-part, tu en seras "pour tes frais " si tu penses notamment à un "vice de forme"  ...

Invité
Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 16/11/2009 à 19:09:12  
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Xquatre
non ce n'est pas noté.
J'ai soufflé plusieurs fois à la suite avec le meme taux mais ils n'on pas notés.
Lraderprice
Non la procedure c'est nouveau, je ne m(y interesse que depuis ce soir la
Et oui je pense à un vice de forme !
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Profil : Routard confirmé
xquatre
  1. Posté le 16/11/2009 à 19:42:01  
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lor98on a écrit :
Xquatre
non ce n'est pas noté.
J'ai soufflé plusieurs fois à la suite avec le meme taux mais ils n'on pas notés.
Lraderprice
Non la procedure c'est nouveau, je ne m(y interesse que depuis ce soir la
Et oui je pense à un vice de forme !
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Pour le vice de forme, désolé, il n'y en a pas.

Le fait que le taux était identique lors de plusieurs souffles montre juste que tu était arrivé à la partie "stagnante" de l'alcoolémie.

Ta procédue est-elle classée en Comparution en Reconnaissance Préalable de Culpabilité (C.R.P.C.) ?
Dans ces cas là et pour une premiére fois, les juges sont plus cléments ... normalement.

Bonne continuation et  [:alpha974]

Invité
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  1. Posté le 16/11/2009 à 19:49:28  
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C'est vrai mais ce n'est pas noté par les FDO donc officielement 1 seul relevé.
Pour l'instant je ne sais pas je n'ai rien recu. Je suis dans l'attente d'une petite lettre RAR...

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