Responsabilité dans un accident, HELPPPP!!!!

[Invité §rev651lJ]

Bonjour à tous

 

Je suis nouveau sur ce forum (que je ne connaissais pas) et suis venu trouver des réponses concernant les responsabilités de chacun lors d'un accident de la circulation intervenu en Juillet dernier.

 

Etant au bord de la crise de nerf, j'espère que vous pourrez m'éclairer sur une situation que je trouve grotesque.

 

 

 

Voilà, je vous explique mon cas (excusez moi si c'est long, mais je trouve que chaque détail est important).

 

Les faits

 

- Je roule sur une avenue et veux tourner à gauche à un carrefour (a 4 direction) géré par des feux tricolores...

- Je suis arrété au feu rouge, sur une voie réservée (fleche peinte au sol) pour tourner à gauche.

- Le feu passe au vert pour moi, je m'avance, me met au milieu du carrefour (clignotant allumé) et laisse passer les voitures qui venaient d'en face. Jusque là, tout va bien.

- Les voitures venant d'en face s'arretent à la hauteur du feu tricolore (qui est reculé d'une dizaine de mètre).

- La voie étant libre, je démarre et vire à gauche!!

- A ce moment là, un motard surgit d'en face (donc maintenant de ma droite) en grillant le feu rouge, dépassant la file de voiture par la droite (alors qu'il n'y a qu'une seule voie), emprunte un terre plein matérialisé au sol par un "zébra" et me rentre dedans violemment.

- Il me heurte par l'avant droit et chute gravement.

 

La suite

 

- Je porte assistance au blessé et me fait assister de plusieurs témoins (Qui me confirment les faits verbalement en désignant le motard responsable).

- Moins de 5mn après, les secours arrivent! Au total, 3 véhicules de polices, le SAMU, et 3 véhicules de pompiers (dont 1 ambulance)

- Aussitot, je suis pris à part par un policier qui me demande tous mes papiers et me demande les circonstances de l'accident.

- A peine fini, un autre agent (d'une autre patrouille) me redemande la même chose... j'ai rien compris là mais bon!

- Un autre me demande si le motard n'est pas en état d'ébriété au regard de son comportement. Je ne peux acquiésser car je ne suis pas dans ses veines et lui répond qu'il est peut être simplement en état de choc. Mais bon...

- Un policier me demande alors de "bouger mon véhicule" et de le faire évacuer au plus vite pour libérer les voies. Mon véhicule est hors d'usage et ne peut rouler.

- J'appelle illico mon assurance pour savoir ce que je doit faire et fais le nécessaire pour évacuer mon véhicule. Cà prend pas mal de temps tout çà.

- Pendant ce temps là, le motard est transporté à l'hopital par les pompiers dans un état jugé sérieux.

- Au bout d'une heure, me voilà planté seul au milieu du carrefour... En train d'attendre la dépanneuse.

 

Le lendemain

 

- N'ayant aucun renseignement sur le motard, j'appelle le commissariat pour savoir la marche a suivre... L'agent me dit qu'un constat de police a été fait (obligatoire quand présence d'un bléssé transporté en ambulance me dit il) mais qu'il serait préférable de faire un constat à l'amiable.

- Il me donne les coordonnées du motard et me demande de lui téléphoner pour essayer d'arranger çà, ce que je fais.

- Le bonhomme au bout du fil m'explique qu'il reconnait ses tords, et qu'il souhaite me rencontrer (chez lui) pour remplir le constat à l'amiable.

- Je m'y rend, lui propose le constat que j'avais au préalable rempli (sur ma partie) et le lui soumets. Et là, c'est le drame!!

L'individu nie les fait en bloc et m'accuse tout simplement de lui avoir refusé la priorité à droite, oubliant le feu rouge grillé, et le dépassement par la droite des véhicule arrété au feu (je précise qu'il n'y avait qu'une seule voie en face).

- Je refuse sa version et repars avec mon constat (non rempli) en pensant que le constat de police m'aiderait.

 

La situation aujourd'hui

 

- Presque 6 mois après les faits, statu-quo de mon assurance qui m'a facturé la franchise et me sanctionne d'un malus

- Mon assurance a reçu le constat de la partie adverse qui mentionne seulement un refus de priorité à droite, et a plusieurs reprises à envoyé une demande au commissariat pour obtenir le constat de police, sans résultat.

- Je me suis rendu a ce commissariat pour essayer de le récupérer, chose qu'ils ont refusé de me remettre. Toutefois, l'agent de police me l'a lu et son contenu est totalement faux!!! Il stipule que nous avons subit le test d'alcoolémie alors qu'il n'en ai rien, inverse les noms des protagonistes, relate partiellement les faits mais oublie l'essentiel, et ne mentionne aucun témoin... Et comble de tout, précise qu'un constat à l'amiable a été effectué. Depuis le début je leur ai dit que le constat à l'amiable n'était pas possible car discordances des 2 parties et ils n'ont cessé de me mettre la pression pour que je le fasse. Chose a laquelle je me suis toujours refusé et le leur ai dit.

 

Suite à celà, voici toutes les questions que je voudrai vous poser:

 

1) Selon vous, qui est responsable dans cet accident?

2) Selon les règles de l'assurance, qui doit être tenu responsable et dans quelle proportion?

3) La police étant sur les lieux, a qui revenait la charge de relever les témoins de l'accident? Pour ma part, on ne m'a pas laissé 5 minutes pour m'en occuper alors qu'ils étaient bien là.

4) Que puis je faire vis-à-vis de ce constat de police qui a été baclé?

5) Qui et comment peut on faire pression pour obtenir ce constat de police qui existe quand même! Ni la compagnie d'assurance ni moi n'avont pu l'obtenir malgré notre insistance!

6) De quels recours juridique je puis disposer pour faire entendre ma bonne foi

7) Puis à votre avis espérer une issue favorable vis-à-vis de la compagnie d'assurance pour etre remboursé de cette franchise et ne pas subir ce malus?

8) Que puis je faire contre l'attitude de la police qui m'envoie paitre et me raccroche au nez à chaque fois que je veux me faire entendre? N'ont ils pas un devoir de faire la lumière sur ces affaires?

 

Voilà, vous l'aurez compris, je suis carrément perdu et désespéré! Je me sens accusé d'un tord que je n'ai pas commis. Je ne cherche pas à obtenir des dédommagements, juste un blanchiment au niveau de mon assurance.

 

 

Merci d'avoir pris le temps de me lire...

Je suis ouvert à tous vos conseils!

 

 

Je vous souhaite a tous un joyeux noel

[Invité §inf117Se]

Tu aurais du, première chose à faire, récupérer les noms et coordonnées des témoins sur place...

A ce stade, si les versions divergent et que le constat de Police ne permet pas d'établir les responsabilités, il doit y avoir un partage de celles ci par l'assurance à hauteur de 50/50 avec donc malus de 12.5% pour l'un et l'autre.

Si tu as eu 100% des torts par ton assurance, tu peux leur écrire en LRAR en leur demandant sur quels éléments du code de la route ils se basent dans leur décision? Tu leur demandes quelles règles du CR tu as transgressées?

Et tu finis par leur dire que si il ne reconsidèrent pas leur position sous 8 jours, tu iras déposer un recours au Tribunal d'Instance contre le motard ET son assureur. Tu verras que ca devrait faire bouger les choses et si ce n'est pas le cas, et ben tu déposes un recours au civil contre les parties que je viens de te citer.

[Invité §rev651lJ]

Merci pour ta réponse!

 

Je ne pouvais pas relever le nom des témoins car les policiers (7 agents quand même) n'ont pas cessés de monopoliser mon temps pour mes papiers, raconter l'accident, faire le nécessaire pour évacuer la tuture... Et puis, du moment qu'ils étaient là, il me semblait logique qu'ils les relèvent eux puisqu'ils établissent le constat!

Quand à ma responsabilité, je ne comprend pas et me satisferais jamais d'un 50/50! Si je grille un stop et me fais rentrer dedans, je vais pas aller revendiquer qu'il m'a fait un refus de priorité à droite et m'en sortir avec un 50/50 si?

 

Pour les procédures, je retiens ton idée

[Invité §inf117Se]

Merci pour ta réponse!

 

Je ne pouvais pas relever le nom des témoins car les policiers (7 agents quand même) n'ont pas cessés de monopoliser mon temps pour mes papiers, raconter l'accident, faire le nécessaire pour évacuer la tuture... Et puis, du moment qu'ils étaient là, il me semblait logique qu'ils les relèvent eux puisqu'ils établissent le constat!

Quand à ma responsabilité, je ne comprend pas et me satisferais jamais d'un 50/50! Si je grille un stop et me fais rentrer dedans, je vais pas aller revendiquer qu'il m'a fait un refus de priorité à droite et m'en sortir avec un 50/50 si?

 

Pour les procédures, je retiens ton idée

 

 

Bah faut aussi comprendre les assurances! Ils ont un gus qui dit que l'autre à grillé le stop et l'autre qui répond que c'est pas vrai. Sans témoin, c'est la version de l'un contre celle de l'autre, c'est à dire 50/50

 

[Invité §bed428ID]

C'est la le problème, si un jour tu cartonnes, et pas de témoins, bah tu dis que t'es pas d'accord avec l'autre partie, et op, 50/50... c'est juste dégeullasse... mais comme l'as dit infraction, faut aussi ce mettre à la place des assurances...

[tails206]

Si le motard est accusé par les témoins d'avoir grillé le rouge je pense que ca sera 50/50.

Si ce n'est pas le cas 100% des tort pour toi.

Si vos avis diffèrent 50/50 également

[Invité §bed428ID]

Si le motard est accusé par les témoins d'avoir grillé le rouge je pense que ca sera 50/50.

Si ce n'est pas le cas 100% des tort pour toi.

Si vos avis diffèrent 50/50 également

 

?? elle a fait quoi la voiture pour avoir un malus...

[Invité §rev651lJ]

Je n'en sais strictement rien bedehix.

 

J'ai juste respecté le code de la route pour ma part...

Apparemment, celà ne suffit même pas au niveau des assurances!

 

Quand à la victime, je crois que je vais aller lui mettre mon poing sur le pif pour sa mauvaise fois! çà ne m'amènera rien de plus mais çà aura le mérite d'atténuer ma grande colère!

Lui le jour même a reconnu ses tords et s'était engagé a dire la vérité sur le constat. Le jour où je suis allé le voir pour remplir le constat à l'amiable, il a totalement changé d'attitude... Il a du se faire conseiller pour me rouler et obtenir au minima un 50/50!

 

Si seulement la police avait fait son travail correctement et avait relevé les témoignages! grrrrrrrrrrrrr

[Invité §bed428ID]

Je n'en sais strictement rien bedehix.

 

J'ai juste respecté le code de la route pour ma part...

Apparemment, celà ne suffit même pas au niveau des assurances!

 

Quand à la victime, je crois que je vais aller lui mettre mon poing sur le pif pour sa mauvaise fois! çà ne m'amènera rien de plus mais çà aura le mérite d'atténuer ma grande colère!

Lui le jour même a reconnu ses tords et s'était engagé a dire la vérité sur le constat. Le jour où je suis allé le voir pour remplir le constat à l'amiable, il a totalement changé d'attitude... Il a du se faire conseiller pour me rouler et obtenir au minima un 50/50!

 

Si seulement la police avait fait son travail correctement et avait relevé les témoignages! grrrrrrrrrrrrr

 

 

J'ai envie de dire, c'est presque une attitude logique (notons un GROS "presque" !!!!)... Quand t'as moyen de pas avoir, bah tu fais tout pour je pense...

Là c'est clair que c'est les flics qui n'ont pas fait leurs boulot ! Malheureusement, je pense que ca donnera rien de plus qu'un 50/50, voir 100% pour ta tronche...

 

Moi ce que je pense? même si c'est pas la meilleure réaction... c'est enc****les autres, car c'est eux ou toi... :q (Et ca marche partout...)

[Invité §rev651lJ]

Bonjour,

 

Un petit UP pour faire le point sur ma situation

 

Ma compagnie d'assurance vient de me transmettre la copie du document que leur a transmis la police nationale. Je vous en fait pars ainsi que le courrier de mon assurance... Je vous poserai les questions à la fin.

 

Evènement de main courante

 

Nature de l'affaire: ACCIDENT MATERIEL

 

Requérant: M. YYY

 

Intervention

Type d'évènement: Accidents matériels de la route

 

Résumé des faits:

Sur place, il s'agit d'un accident matériel de la circulation entre une voiture et une moto. Le véhicule ******* conduit par M. XXX venant du péage BEZIERS-EST circulant sur la 612, et virant à gauche pour empreinter le chemin de la Clauderie vers le garage Toyota. M. XXX nous précise que la file venant en sens inverse était arrété et comme courtoisement, le conducteur de la file arrété lui faisait signe de passer pour virer à gauche, M. XXX s'est exécuté lorsqu'il a été percuté par M. YYY, conducteur de la moto 250cm3 de marque ****** qui venait du rond-point de la Méditerranée, circulant D612 en direction du péage Béziers-Est, et ce, en doublant les véhicules arrétés sur leur file, tout en empruntant l'accotement correctement signalé au sol par signalisation horrizontale.

Suite au choc, M. XXX à chuté à terre et souffre de légères dermabrasions sur le bras et au niveau du tronc.

Dans un premier temps, une ambulance s'est arretée pour poser un pansement sur une dermabrasion, M. XXX à refusé les soins.

Dans un 2eme temps, des badauds qui étaient à proximité ont fait appel aux sapeurs-pompiers au moyen de leur tel portable.

Les SP se sont déplacés et ont convaincu M. YYY de faire tout de même un passage au CHB malgré ses blessures très légères.

Les 2 conducteurs nous ont déclaré qu'ils établiraient un constat amiable entre eux.

Alcootest établi sur les 2 conducteurs: Négatif

La ****** accidentée mais roulante a été conduite par M. XXX aux établissements Toyota qui se trouvent à 50m environs.

Moto accidentée pris en charge par le garage *****, ce dernier a été requis par M. XXX qui a utilisé l'assistance de son contrat (MACIF)

Précisons que la police municipale de Villeneuve-Les-Béziers qui nous a requis sur cet accident nous a aidé pour régler la circulation très dense à ce moemnt de la journée.

TN 34 avise des faits

 

 

Courrier de mon assurance:

 

Monsieur,

 

Nous revenons sur le dossier référencé en marge pour lequel nous recevons la main courante dressé lors de cet accident.

Ce document établit que votre responsabilité est totalement engagée.

En conséquence, nous vous confirmons, par la présente, que nous n'interviendrons pas dans le remboursement de votre franchise contractuelle.

Nous vous prions d'agréer, Monsieur, l'expression de nos sentiments distingués.

 

 

En résumé, à la lecture de ce courrier, je l'ai profondément dans le baba!

 

Donc je n'y comprend plus rien. Dans le pv de la police, il est clairement stipulé l'infraction qu'a créé le motard. Cette même infraction qui à par conséquent entrainée la mienne...

Ce que ne dit pas le pv, c'est qu'il a grillé le feu rouge et que les véhicules en face n'ont pas fait de courtoisie pour me laisser passer mais étaient bien arrété à cause du feu! Ce qu'il ne dit pas non plus, c'est que le motard n'avait pas le droit de doubler car il n'y avait qu'une seule file!

Par contre, sur le récit des faits, il est dit que des co**eries! Rien ne s'est passé comme raconté! à croire qu'il s'agit d'un autre accident! Je n'ai pas subit d'alccotest, le motard était bien blessé ce qui lui a donné droit à 5 jours d'ITT et a été évacué par les pompiers. Et surtout, je n'ai jamais été d'accord pour dresser un constat à l'amiable et j'ai insisté lourdement pour qu'il soit fait un constat de police.

 

 

Questions:

 

1°) Ai je un recours contre la police pour ce travail baclé?

2°) Est il normal que mon assurance ne tienne pas compte de l'infraction du motard sachant qu'il l'a créé en 1er et qu'il a entrainé la mienne?

3°) Est il normal qu'elle m'impute la franchise et un malus au vu du constat de police rédigé comme tel?

4°) Comment aurai été traité cette affaire au niveau des responsabilités si j'avais tué ce motard? Aurais été traité de criminel et de chauffard alors que c'est lui qui a été imprudent? Une enquete plus approfondie des assurances et de la police aurait elle eu lieu?

 

Merci par avance à tous ceux qui auront pris la peine de me lire et de me répondre

[Invité §spi110tq]

Moi ce qui m'étonne c'est qu'il n'est nullement mention d'un feu rouge grillé dans le constat de police.

 

Mais déjà avec ces faits là, 50/50 me parait justifié, 100% pour ta pomme, non.

 

Aprés alcooltest ou pas, ITT ou pas je ne pense pas que cela t'interresse dans la prise des responsabilités de l'accident.

 

Tente un LRAR à ton assurance en mentionnant en gras la partie que tu nous mentionnes en rouge, et dis leur que tu conteste leur point de vue, les amener à le reconsidérer, et que s'il le faut, tu es prêt à recourir à des moyens plus juridiques pour faire valoir ton point de vue...

 

 

D'autres connaissent mieux la démarche que moi.

 

 

C'est sympa de nous tenir au courant, on aime bien avoir le suivi des topics, surtout lorsqu'ils s'annoncent constructifs comme ici.

 

 

 

EDIT : Pour tes autres questions, pour la police, tu ne peux rien faire, surtout si tu n'as pas les coordonnées des témoins de l'époque. Pour les responsabilités je t'ai donné mon point de vue, pour la franchise et malus, c'est normal puisque ta responsabilité a été engagée selon eux .

 

Peut-être l'assurance du motard lui a t-elle aussi envoyé 100% des tords

[daniel762]

Et si tu as 100 % des torts et le motard 100 % aussi, tu peux contester auprès de ton assureur car le "total" des tords de A et B ne peut excéder 100 %

[Invité §rev651lJ]

Moi ce qui m'étonne c'est qu'il n'est nullement mention d'un feu rouge grillé dans le constat de police.

 

Mais déjà avec ces faits là, 50/50 me parait justifié, 100% pour ta pomme, non.

 

Aprés alcooltest ou pas, ITT ou pas je ne pense pas que cela t'interresse dans la prise des responsabilités de l'accident.

 

Tente un LRAR à ton assurance en mentionnant en gras la partie que tu nous mentionnes en rouge, et dis leur que tu conteste leur point de vue, les amener à le reconsidérer, et que s'il le faut, tu es prêt à recourir à des moyens plus juridiques pour faire valoir ton point de vue...

 

 

 

Merci pour ton attention!

 

Pour ma part, même un 50/50 ne me semble pas justifié et j'ai du mal à m'en satisfaire. Même si évidemment je les prends contre 100% des tords qui me sont aloués!

Ce qui me gêne quand même, c'est le fond de ces responsabilités. S'il avait respecté le code de la route, il n'y aurait pas eu d'accident et on en serait pas là. Si à tous les risques que l'on prend en prenant le volant, il faut en plus ajouter la responsabilité que l'on encourt quand un autre faute, nous sommes tous des assassins potentiel en puissance! Je ne peut prendre le volant en sachant que j'ai une épée de Damoclès sur la tête même en respectant le code de la route!

 

Dans le cas de ma situation, il y a une autre façon de procéder pour ne pas prendre de risque! Je me plante au milieu du carrefour et reste dans le véhicule in-éternam! Que se passe t'il? Soit je prends un coup de boule d'un autre automobiliste que je coince, soit au pire il appelle la police qui me verbalise pour entrave à la circulation...

Et pour ma défence, je leur dis "ah non, je passe pas moi, je risque de renverser un chauffard qui grille le feu rouge et qui va me le mettre dans l'os à l'arrivée"!

Tu vois un peu ce que je veux dire?? Pathétique comme situation...

 

En tous les cas, je vais suivre tes conseils et envoyer cette lettre à mon assurance! Je viendrai vous dire ce qu'ils vont me répondre.

 

Et franchement, si un jour j'ai un autre accident, je refuse catégoriquement l'intervention d'un seul agent de police ! :q

Sans eux, je n'en serai vraiment pas là aujourd'hui! A part savoir mettre des prunes pour des effractions a 2 balles, ils ne servent à RIEN!!! grrrrrrrrrrrr

[Invité §Ant637fd]

Disons que tu as pas trop le choix par rapport à la police. S'ils veulent intervenir c'est pas à toi de dire non.