Caradisiac® utilise des traceurs (cookies et autres) pour assurer votre confort de navigation, pour réaliser des statistiques de visites ainsi que pour vous proposer des services et des publicités ciblées adaptés à vos centres d’intérêts. En poursuivant votre navigation, vous en acceptez l'utilisation. Pour plus d’informations et paramétrer vos traceurs : En savoir plus

 
Publi info
   / / /

Amende payée, et après !? HELP !!!

 

Sécurité : alban_92 Discussions libres (Général) : RhinoPigeotCitron, nounours5754 et 48 utilisateurs inconnus
Ajouter une réponse
 

     
Vider la liste des messages à citer
 
 Page :
1
Auteur
 Sujet :

Amende payée, et après !? HELP !!!

Prévenir les modérateurs en cas d'abus 
BuLitt_SpE​eDeR
Profil : Membre
  1. config
bulitt_speeder
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 18/01/2010 à 19:30:52  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
Bonjour,


alors voilà mon histoire :

- J'ai eut mon permis de conduire le 29 Août 2008.

- Je me suis fait chopé le 28 Mars 2009, à 170 sur autoroute au lieu de 110 puisque je suis un "A".

- J'ai été suspendu 2 mois, en attendant le "jugement". Puis j'ai repris mon permis le 30 Mai 2009.

- Le 29 Août 2009, étant sans nouvelle de mon infraction, je gagne 3 points supplémentaires puisque j'ai fais la conduite accompagnée.

- Le 30 Novembre 2009 m'est envoyée l'ordonnance pénale me condamnant à 400€ d'amende + 22€ de frais administratifs et 15 jours de suspension (que je n'ai pas fais puisque j'avais déjà fait 2 mois). J'avais -20% sur l'amende si j'envoyais dans le mois suivant la réception de la lettre. Au final, je paye donc 337.60€ (422€ - 20%).

- Le 10 Décembre 2009, le chèque de 337.60€ est encaissé.

- A ce jour, je n'ai toujours rien reçu d'autre. L'ordonnance pénale ne parlait pas de retrait de points.


Donc :

- Dois-je attendre encore une lettre, m'informant de mon retrait de 6 points ?
- Dois-je attendre une lettre m'informant que je n'ai plus que 3 points, et me proposant / m'obligeant à faire un stage ?
- Dois-je aller de moi-même à la préfecture voir mon solde de points ?
- Dois-je aller de moi-même faire mon stage de récupération de points ?


Et autre question :

- J'obtiendrai mes 12 points le 28 Mars 2012 (date de l'infraction), ou le 10 Décembre 2012 (date de l'encaissement de l'amende) ?


Merci d'avance ;) !
Message cité 1 fois
Sujets relatif
Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 18/01/2010 à 19:53:07  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

BuLitt_SpEeDeR a écrit :
Bonjour,


alors voilà mon histoire :

- J'ai eut mon permis de conduire le 29 Août 2008.

- Je me suis fait chopé le 28 Mars 2009, à 170 sur autoroute au lieu de 110 puisque je suis un "A".

- J'ai été suspendu 2 mois, en attendant le "jugement". Puis j'ai repris mon permis le 30 Mai 2009.

- Le 29 Août 2009, étant sans nouvelle de mon infraction, je gagne 3 points supplémentaires puisque j'ai fais la conduite accompagnée.

- Le 30 Novembre 2009 m'est envoyée l'ordonnance pénale me condamnant à 400€ d'amende + 22€ de frais administratifs et 15 jours de suspension (que je n'ai pas fais puisque j'avais déjà fait 2 mois). J'avais -20% sur l'amende si j'envoyais dans le mois suivant la réception de la lettre. Au final, je paye donc 337.60€ (422€ - 20%).

- Le 10 Décembre 2009, le chèque de 337.60€ est encaissé.

- A ce jour, je n'ai toujours rien reçu d'autre. L'ordonnance pénale ne parlait pas de retrait de points.


Donc :

- Dois-je attendre encore une lettre, m'informant de mon retrait de 6 points ?
- Dois-je attendre une lettre m'informant que je n'ai plus que 3 points, et me proposant / m'obligeant à faire un stage ?
- Dois-je aller de moi-même à la préfecture voir mon solde de points ?
- Dois-je aller de moi-même faire mon stage de récupération de points ?


Et autre question :

- J'obtiendrai mes 12 points le 28 Mars 2012 (date de l'infraction), ou le 10 Décembre 2012 (date de l'encaissement de l'amende) ?


Merci d'avance ;) !
Afficher plus
Afficher moins



Il faut attendre de recevoir le formulaire 48N t'informant du retrait des 6 points et de l'obligation de passer un stage qui te fera remonter à 7/9.
Le 29 août 2010, tu passeras à 7/12 (si tu as fais le stage d'ici là..), fin du probatoire. Retour à 12/12 trois ans après avoir perdu ces 6 points sous réserve de ne pas avoir commis d'içi là une autre infraction entrainant retrait de points...

Profil : Membre
  1. config
bulitt_speeder
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 18/01/2010 à 20:38:37  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
D'accord, donc 12 points le 10 Décembre 2012, si j'ai rien fais d'ici là.

Mais, Y'en a qui ne reçoivent jamais de lettre comme quoi ils ont perdu des points !!!

Moi c'est peut-être différent parce qu'il faut que je fasse un stage ?

Sinon est-ce que quelqu'un aurait une idée du délai à peu près, entre l'encaissement de l'amende, et la réception du formulaire 48N ?

Merci en tout cas ;) !

Publicité

Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 18/01/2010 à 22:05:49  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Plusieurs mois....

Profil : Membre
  1. config
bulitt_speeder
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 18/01/2010 à 22:27:57  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Eh bah ... J'peux toujours les attendre mes points !!!

Merci ;) !

Publicité

Profil : Pilote d'essai
  1. config
max-k
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 18/01/2010 à 22:29:38  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Ca va si vite que ça une Clito ? xD

Profil : Membre
  1. config
bulitt_speeder
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 20/01/2010 à 22:43:27  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Lol ben faut croire hein ^^ !

210 une fois ... après faut une descente et du vent pour faire mieux xD !

Profil : Pilote chevronné
  1. config
lolo_42
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès or messages
  1. Posté le 21/01/2010 à 06:54:47  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Publicité
et en allant en préfécture pour avoir ton solde de points ?


---------------
il n'y a pas d'innocents, que des contrevenants qui s'ignorent
Profil : Membre
  1. config
bulitt_speeder
Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 21/01/2010 à 10:47:21  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Ben je vais peut-être y aller, mais en tout cas, c'est pas ça qui fera arriver mon formulaire 48N.

Si j'y vais c'est pour vérifier que j'ai bien eut 9 points et qu'il m'en reste bien 3. Mais en même temps j'ai peur d'arriver et qu'on me dise "ah, vous avez pu de points Monsieur !!!" ^^.

Invité
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 21/01/2010 à 14:09:37  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
et la ils te prennent ton permis !
Message cité 1 fois
Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 21/01/2010 à 14:24:16  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

mom02me a écrit :
et la ils te prennent ton permis !
Afficher plus
Afficher moins



Ils n'en ont heureusement pas le pouvoir... ;)

Message cité 1 fois
Invité
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 21/01/2010 à 15:33:44  
  2. answer
  1. J'aime0
  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

inf30nq a écrit :


Ils n'en ont heureusement pas le pouvoir... ;)
Afficher plus
Afficher moins



petite pointe d'humour  :p

Publicité

 Page :
1

Aller à :
 


Les 5 sujets de discussion précédents Nombre de réponses Dernier message
mon histoire sans suite avec 0.5g/litre air expiré 11
Insultez moi. 17
Flashé par un radar dans une voiture de police 14
refus d'obtempérer 11
Pv contestable ? Marque erronée + Pas de modele 2