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Fin de permis probatoire pendant une suspension de permis

 

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 Sujet :

Fin de permis probatoire pendant une suspension de permis

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lef217
Profil : Membre confirmé
lef217
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  1. Posté le 16/03/2010 à 13:16:09  
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Bonjour a tous, j'ai une question a vous poser car je ne sais pas comment cela va se passer!
J'ai acquis mon permis le 25/04/2007 donc probatoire jusqu'au 25/04/2010, je me suis pris une suspensions de permis pour controle thc positif avec un non port de ceinture le 18/10/2009 (j'etait devant chez moi sur mon trottoir!!! -9 points).
Je gagne mes 12 points le 25/04/2010 et recupere mon permis le 19/05/2010 donc mes questions sont celle-ci:
Vu que pour l'instant mon permis est suspendu admistrativement vais-je quand meme recuperer mes 12 points?
Pourrais-je faire un stage de recuperation de point dès le 20/05/2010?
Qu'est ce que je risque au tribunale?
Merci a vous pour vos reponses!

Sujets relatif
Profil : Pilote assidu
charlie2
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  1. Posté le 16/03/2010 à 13:40:07  
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Bonjour,


Je crois que tu n'as plus de permis.... du tout!

Si tu récupères les 12 t'as pas forcément besoin de faire de stage car il t'en restera 3 et t'auras qu'à faire attention pendant quelques années et tant que tu seras chauffeur...

Sinon, partant du principe que t'en a perdu 9 alors que t'en avais 6 :( , ton permis est annulé et tu ne pourras pas faire de stage...
Message édité par charlie's le 16/03/2010 à 13:40:55

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Oublier son passé, c'est se condamner à le revivre
Profil : Membre confirmé
lef217
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  1. Posté le 16/03/2010 à 13:46:56  
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J'ai rdv cet apres midi au commissariat pour connaitre mes resultat de prise de sang donc je leur demandrais confirmation!!! Si mon permis est annulé je devrais repasser le code ou la conduite avec? Et comment cela se passe si j'ai plusieurs permis car je suis chauffeur poids lourds (au chomage!)

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Permis "Boire&Cond​uire"
Profil : Routard confirmé
  1. config
bafrice49
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  1. Posté le 16/03/2010 à 13:58:07  
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le non port de ceinture a été verbalisé en même tant que ton controle THC? SI oui, tu n'auras que 8 point d'enlever. on ne peut enlever plus de 8 point pour un seul contrôle (c'est bien ça Infraction?)

tu aura évidemment une perte de point, mais qui sera effective lors de ton jugement définitif. donc si tu es juger après le 25 avril prochain, ta perte de point sera fait sur un solde de 12.


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Rock'n'roll Circus Show
Profil : Pilote assidu
charlie2
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 16/03/2010 à 13:58:41  
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Plusieurs permis mais un seul carton rose et 6 points en probatoire... A partir du moment où un des permis est annulé, tous les autres le sont.

Genre mon permis VL est annulé mais j'ai encore mon permis PL  [:edz_1907:20]


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Profil : Membre confirmé
lef217
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  1. Posté le 16/03/2010 à 14:01:45  
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Bafrice49 oui infractions en meme temp! Charlie's ma question n'est pas la: Vais-je devoir repasser code + conduite vl + conduite pl ou tout me sera remis lors du vl!!!

Invité
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  1. Posté le 16/03/2010 à 14:22:55  
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Non tu repasse tout.

Profil : Pilote assidu
charlie2
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  1. Posté le 16/03/2010 à 15:03:14  
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Citation :

A partir du moment où un des permis est annulé, tous les autres le sont


Sous entendu qu'il faut tout repasser si telle était ta question


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Oublier son passé, c'est se condamner à le revivre
Profil : Membre confirmé
lef217
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  1. Posté le 16/03/2010 à 15:50:53  
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Bin je reviens du commissariat et figurez vous que vous vous trompez! L'agent de police m'a donner mes taux de thc qui etait dans le sang et a telephoner au parquet, vu que le taux de thc cooh "celui qui interesse le plus" etait faible, que mon casier etait vierge et que l'arrestation c'est bien deroulé je suis seulement convoquer a un stage de sensibilisations et amende!
Enfin soulagé!
Message cité 2 fois
Message édité par lef217 le 16/03/2010 à 15:51:46
Invité
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  1. Posté le 16/03/2010 à 17:18:58  
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Oui, tu a eu une composition pénale ?
Moi je pensais que c'était déjà passé dsl alors. Tant mieux pour toi !

Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 18/03/2010 à 09:09:17  
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lef217 a écrit :
Bin je reviens du commissariat et figurez vous que vous vous trompez! L'agent de police m'a donné mes taux de thc qui étaient dans le sang et a téléphoné au parquet, vu que le taux de thc cooh "celui qui intéresse le plus" était faible, que mon casier était vierge et que l'arrestation c'est bien déroulée, je suis seulement convoqué à un stage de sensibilisation et à une amende !
Enfin soulagé !
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Il faut traduire en langage clair : c'est une proposition de sanction pénale. Tu paies ton amende et tu ne passeras pas devant un juge mais, car il y a un mais, et de taille, quid de tes points ? Ben tes 6 points te seront probablement quand même retirés à effet de la date de cette proposition ou du paiement de l'amende. En effet, le retrait des points n'est pas dans les prérogatives du tribunal, c'est une sanction administrative qui est la conséquence d'une sanction pénale. Ni les FDO, ni le tribunal n'ont de pouvoir sur les points à retirer. C'est le SNPC qui procède au retrait des points lorsqu'il reçoit la fiche avec le code NatInf (Nature de l'Infraction).  Ce qu'il te faudrait savoir c'est si la conduite sous stup a été retenue ou non. Si la réponse est non, alors tu es tranquille, pas de retrait des 6 points. Mais si la réponse et oui, alors tes 6 points vont tomber avec les conséquences qui ont souvent été décrites sur ce forum.

Par conséquent, renseigne-toi vite pour savoir ce qu'il en est exactement.

Message édité par Tisuisse le 18/03/2010 à 09:18:18
Profil : Pilote assidu
charlie2
Pratique - succès bronze sujets Pratique - succès argent messages
  1. Posté le 18/03/2010 à 09:46:36  
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lef217 a écrit :
Bin je reviens du commissariat et figurez vous que vous vous trompez! L'agent de police m'a donner mes taux de thc qui etait dans le sang et a telephoner au parquet, vu que le taux de thc cooh "celui qui interesse le plus" etait faible, que mon casier etait vierge et que l'arrestation c'est bien deroulé je suis seulement convoquer a un stage de sensibilisations et amende!
Enfin soulagé!
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Il vaudrait mieux attendre que tout soit complètement terminé. Ca m'étonnerait qu'il n'y ait pas de retrait de points.

Reste que les dates jouent en ta faveur...

Message édité par charlie's le 18/03/2010 à 09:47:01

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