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Arrestation sans raison

 

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Arrestation sans raison

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Invité
  1. Posté le 11/04/2010 à 12:34:46  
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Bonjour,

Il y a 2 jours, j'ai été interpellé par la gendarmerie lors d'un contrôle de véhicule. Contrôle des papiers en règle, éthylotest à zéro, bref tout ok sauf une salle gueule et un R19 pourrie.
Ils m'ont demandé si je consommait des stupéfiant, j'ai dis que non. Puis, sans aucun motif ils m'ont demandé de les suivre à la gendarmerie. Ils m'ont fait un dépistage salivaire de stupéfiants. résultat positif (j'avais fumé un joint la veille), puis prise de sang, suspension de permis,...

Ont-ils le droit de m'arrêter sans raison, sans remplir aucun formulaire, juste pour me faire un test salivaire au poste, alors que tout est en règle ?
Ça sent le vice de procédure à plein nez, non ???

Je vous remercie de bien vouloir m'aider !!
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MadCat
Profil : Pilote pro
  1. homepage
tabasco63
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  1. Posté le 11/04/2010 à 12:36:50  
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C'est une blague ?

Bien sur qu'ils ont le droit.


---------------
Et les piles Chinoises qui vont pas dans les robots Japonais. ...
Invité
  1. Posté le 11/04/2010 à 12:38:35  
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A moi ca me parait bizarre qu'ils ne fassent pas le test sur place, et qu'ils m'emmenne comme ca.

En tout cas merci quand meme.

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Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 11/04/2010 à 12:48:59  
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D'autant qu'ils t'ont demandé si tu consommais des stup. et tu as répondu non. Or les tests s'étant révélés positifs, c'est une conduite sous usage de substances interdites (stupéfiant) donc un délit avec, à la clef, un passage devant un juge qui pourra infliger :
- une amende maxi 4.500 €,
- une suspension non aménageable du permis pour 3 ans maxi
ou
- un annulation du permis pour 3 ans maxi,
+ peines complémentaires,
puis la perte de 6 points.

Je ne sais pas si ça sent le vice de procédure à plein nez mais quels sont les arguments que tu voudras développer dans ce sens devant le juge ? M'est avis qu'il n'y en a pas. Par contre, ça sent la suspension, non aménageable (donc pas de permis blanc) de ton permis pour un... certain temps en espérant que tu n'aies pas déjà été contrôlé et verbalisé pour le même délit dans les 3 années dernières passées.

Tu devrais aller brûler un cierge pour demander la protection divine.

Bonne chance.

Invité
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  1. Posté le 11/04/2010 à 12:53:43  
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Flo35up a écrit :
Bonjour,

Il y a 2 jours, j'ai été interpellé par la gendarmerie lors d'un contrôle de véhicule. Contrôle des papiers en règle, éthylotest à zéro, bref tout ok sauf une salle gueule et un R19 pourrie.
Ils m'ont demandé si je consommait des stupéfiant, j'ai dis que non. Puis, sans aucun motif ils m'ont demandé de les suivre à la gendarmerie. Ils m'ont fait un dépistage salivaire de stupéfiants. résultat positif (j'avais fumé un joint la veille), puis prise de sang, suspension de permis,...

Ont-ils le droit de m'arrêter sans raison, sans remplir aucun formulaire, juste pour me faire un test salivaire au poste, alors que tout est en règle ?
Ça sent le vice de procédure à plein nez, non ???

Je vous remercie de bien vouloir m'aider !!
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Peut être pas une sale geule, mais simplement une tête de consommateur...

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Invité
  1. Posté le 11/04/2010 à 12:57:28  
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Pour les peines, ouais j'en suis conscient, ça va je ne suis pas en récidive.

Mais moi ce qui me perturbe, c'est qu'ils m'aient arrêté sans AUCUNE raison, a part quelques soupçons. En plus ils n'ont rempli aucun formulaire précisant la cause de mon arrestation, alors qu'apparemment ils sont obligés de faire pour éviter les délits de faciès.


Merci.
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Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 11/04/2010 à 12:59:13  
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Flo35up a écrit :
Pour les peines, ouais j'en suis conscient, ça va je ne suis pas en récidive.

Mais moi ce qui me perturbe, c'est qu'ils m'aient arrêté sans AUCUNE raison, a part quelques soupçons. En plus ils n'ont rempli aucun formulaire précisant la cause de mon arrestation, alors qu'apparemment ils sont obligés de faire pour éviter les délits de faciès.


Merci.
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C'est suffisant !

Profil : Membre
dl12fr
  1. Posté le 11/04/2010 à 14:05:39  
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Citation :

Mais moi ce qui me perturbe, c'est qu'ils m'aient arrêté sans AUCUNE raison, a part quelques soupçons


Aucune raison selon toi mais ils ont peut être constaté que ta conduite n'était pas normale.

Tu sais, dans un autre  ordre d'idée, celui qui roule bourré est persuadé qu'il conduit correctement

Invité
  1. Posté le 11/04/2010 à 14:27:48  
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Entre conduire bourré et avoir fumé un joint la veille il y a un sacré fossé quand meme. :buzz:
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Invité
  1. Posté le 11/04/2010 à 14:34:39  
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merci aquos
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Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 11/04/2010 à 14:35:56  
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Flo35up a écrit :
merci aquos
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Tu peux lui dire merci mais ca n'arrange en rien ton gros problème !

Profil : Pilote d'essai
  1. config
max-k
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  1. Posté le 11/04/2010 à 14:36:24  
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Aqu84jc a écrit :
Entre conduire bourré et avoir fumé un joint la veille il y a un sacré fossé quand meme. :buzz:
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Sauf si t'esu n fumeur régulier. Dans ce cas, tu roules tout le temps sous influence...

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Invité
  1. Posté le 11/04/2010 à 14:36:49  
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Et la question est :

Ont-ils le droit de m'arrêter pour m'emmener au poste ??????
(sans probleme de conduite, pas d'yeux rouges, papier en règles, alcoolémie nulle, et le tout sans remplir de constat)
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Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 11/04/2010 à 14:37:24  
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Flo35up a écrit :
Et la question est :

Ont-ils le droit de m'arrêter pour m'emmener au poste ??????
(sans probleme de conduite, pas d'yeux rouges, papier en règles, alcoolémie nulle, et le tout sans remplir de constat)
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Oui ils avaient le droit et ils ont eu raison.

Profil : Pilote d'essai
  1. config
max-k
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  1. Posté le 11/04/2010 à 14:38:07  
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Flo35up a écrit :
Et la question est :

Ont-ils le droit de m'arrêter pour m'emmener au poste ??????
(sans probleme de conduite, pas d'yeux rouges, papier en règles, alcoolémie nulle, et le tout sans remplir de constat)
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Ben encore heureux que oui...

Pourquoi n'auraient-ils pas eu le droit ?

Invité
  1. Posté le 11/04/2010 à 14:38:56  
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Bon, ok, je remercie tout le monde de leur réponse

Tans pis le permis, on s'en passera   :-)


Merci, et bon dimanche
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Invité
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 11/04/2010 à 15:12:24  
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Flo35up a écrit :
Bon, ok, je remercie tout le monde de leur réponse

Tans pis le permis, on s'en passera   :-)


Merci, et bon dimanche
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Se passer du permis, c'est bien... se passer de la ganja, ça sera encore mieux !  :oui:

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Invité
  1. Posté le 11/04/2010 à 15:13:24  
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 
Ils n'auraient pas eu le droit pour éviter le délit de salle gueulle

Profil : Pilote d'essai
  1. config
max-k
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  1. Posté le 11/04/2010 à 15:13:29  
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Bax40fd a écrit :


Se passer du permis, c'est bien... se passer de la ganja, ça sera encore mieux !  :oui:
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C'est quoi ce jugement à la con ? :???:

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Invité
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 11/04/2010 à 15:20:32  
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MAX-k a écrit :

C'est quoi ce jugement à la con ? :???:
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Que tant qu'à faire, quitte à rouler illégalement, autant le faire en évitant à l'avenir de fumer du cannabis. Le caliméro L'auteur de ce thread a affirmé en avoir fumé la veille du contrôle.

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Profil : Pilote d'essai
  1. config
max-k
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  1. Posté le 11/04/2010 à 15:22:41  
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Bax40fd a écrit :


Que tant qu'à faire, quitte à rouler illégalement, autant le faire en évitant à l'avenir de fumer du cannabis. Le caliméro L'auteur de ce thread a affirmé en avoir fumé la veille du contrôle.
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Tu lui proposais d'arrêter la fumette, sous-entendant que c'était "bien".

Mais là, je ne suis pas d'accord. Ne pas prendre le volant en ayant fumé, ok. Comme pour l'alcool. Mais à part ça, c'est un grand garçon. Si il veut fumer sa ganja seul ou avec ses potes : c'est son problème.

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道路安全専門家
Profil : Pilote assidu
  1. config
cannon
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  1. Posté le 11/04/2010 à 15:23:12  
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Bax40fd a écrit :


Que tant qu'à faire, quitte à rouler illégalement, autant le faire en évitant à l'avenir de fumer du cannabis. Le caliméro L'auteur de ce thread a affirmé en avoir fumé la veille du contrôle.
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Heuu... Je ne vois pas où il a manifesté son intention de conduire malgré une suspension de permis. Même si dans le fond je suis d'accord avec l'incompatibilité entre conduire et consommer du teuch.


---------------
La supercherie de l'usine à PV de Rennes (CNT) : localisation, marchés publics, objectifs lucratifs : Le CNT de Rennes, point névralgique de la répression automatisée

Le militant LREM médiocre fera toujours allusion à la Corée du Nord et tentera de faire passer le contenu entier d'une fosse à lisier pour une simple chiure de mouche.
Invité
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  1. Posté le 11/04/2010 à 16:30:35  
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Juste à titre d'info, des "soupçons" ne suffisent pas.
De tels contrôles, le code de la route est clair, sont possibles en cas d'accidents, en cas d'infraction entrainant la peine de suspension du permis de conduire, ou relatives à la vitesse des véhicules, soit sur un conducteur "à l'encontre duquel il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'il a fait usage de stupéfiants." Article L235-2 du code de la route. :ange:
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Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 11/04/2010 à 16:32:46  
  2. answer
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inf30nq a écrit :
Juste à titre d'info, des "soupçons" ne suffisent pas.
De tels contrôles, le code de la route est clair, sont possibles en cas d'accidents, en cas d'infraction entrainant la peine de suspension du permis de conduire, ou relatives à la vitesse des véhicules, soit sur un conducteur "à l'encontre duquel il existe une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'il a fait usage de stupéfiants." Article L235-2 du code de la route. :ange:
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C'est bien ce qu'on appelle des soupçons, confirmés dans le cas qui nous intéresse !

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Invité
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  1. Posté le 11/04/2010 à 16:35:50  
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nocbr a écrit :


C'est bien ce qu'on appelle des soupçons, confirmés dans le cas qui nous intéresse !
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Soupçon: "opinion ou croyance désaventageuse accompagnée de doute"
Plausible: " qui a une apparence de vérité, accepté, admis"...

http://fr.wiktionary.org/wiki/plausible

 :ange:

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Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 11/04/2010 à 16:38:52  
  2. answer
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inf30nq a écrit :



Soupçon: "opinion ou croyance désaventageuse accompagnée de doute"
Plausible: " qui a une apparence de vérité, accepté, admis"...

http://fr.wiktionary.org/wiki/plausible

 :ange:
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Ici c'est facile de jouer sur les mots je te comprends, mas sur le terrain les collègues ont surement eu "une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'il a fait usage de stupéfiants". Ce qui s'est avéré exact.

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Invité
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  1. Posté le 11/04/2010 à 16:43:07  
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nocbr a écrit :


Ici c'est facile de jouer sur les mots je te comprends, mas sur le terrain les collègues ont surement eu "une ou plusieurs raisons plausibles de soupçonner qu'il a fait usage de stupéfiants". Ce qui s'est avéré exact.
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J'ai pas dit le contraire. :jap:
Si jamais ce n'avait pas été le cas, avec un avocat, il serait facile de jouer la dessus. :jap:

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Dieu
Profil : Pilote confirmé
nocbr
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  1. Posté le 11/04/2010 à 16:54:27  
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inf30nq a écrit :



J'ai pas dit le contraire. :jap:

Si jamais ce n'avait pas été le cas, avec un avocat, il serait facile de jouer la dessus. :jap:
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Il me semblait.  :jap:

Profil : Pilote pro
berlinois
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  1. Posté le 12/04/2010 à 10:18:31  
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MAX-k a écrit :

Tu lui proposais d'arrêter la fumette, sous-entendant que c'était "bien".

Mais là, je ne suis pas d'accord. Ne pas prendre le volant en ayant fumé, ok. Comme pour l'alcool. Mais à part ça, c'est un grand garçon. Si il veut fumer sa ganja seul ou avec ses potes : c'est son problème.
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Devant la recrudescence des jeunes schizophrènes on peut se poser la question en terme de santé publique sur le bien fondé de cette affirmation.

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Invité
  1. Posté le 12/04/2010 à 11:02:53  
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MAX-k a écrit :

Sauf si t'esu n fumeur régulier. Dans ce cas, tu roules tout le temps sous influence...
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J'étais un fumeur régulier, mais quand tu fumes la veille et que tu conduis le lendemain, surtout si t'as fumé qu'un joint la veille c'est totalement incomparable au fait de rouler bourré hein :o

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Profil : Pilote pro
berlinois
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  1. Posté le 12/04/2010 à 11:05:06  
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Aqu84jc a écrit :

J'étais un fumeur régulier, mais quand tu fumes la veille et que tu conduis le lendemain, surtout si t'as fumé qu'un joint la veille c'est totalement incomparable au fait de rouler bourré hein :o
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Faux, car il y a souvent un effet de reprise des effets de cette merde sous le stress, ce jusqu'à plus de 48h.

Or la conduite est souvent très stressante.

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Invité
  1. Posté le 12/04/2010 à 11:06:01  
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berlinois a écrit :

Devant la recrudescence des jeunes schizophrènes on peut se poser la question en terme de santé publique sur le bien fondé de cette affirmation.
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Dans ce cas là interdisons l'alcool aussi, ça fait énormément de dégats, bien plus que le cannabis en fait si on regarde les stats, que ce soit au niveau de la santé ou du nombre de morts sur les routes.

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Invité
  1. Posté le 12/04/2010 à 11:07:16  
  2. answer
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berlinois a écrit :

Faux, car il y a souvent un effet de reprise des effets de cette merde sous le stress, ce jusqu'à plus de 48h.

Or la conduite est souvent très stressante.
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T'as été/Tu es un consommateur régulier pour dire ça?
Je ne dis pas qu'il n'y a plus du tout d'effets, je dis juste que c'est totalement incomparable au fait de rouler bourré.  ;)

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Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 12/04/2010 à 11:08:18  
  2. answer
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Aqu84jc a écrit :

J'étais un fumeur régulier, mais quand tu fumes la veille et que tu conduis le lendemain, surtout si tu n'as fumé qu'un joint la veille, c'est totalement incomparable au fait de rouler bourré hein ?
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Sauf que le code de la route se fout complètement de savoir si ton joint date de 24 h ou 48 h voire plus, le contrôle est positif, c'est un délit, point barre. La suite sera la logique de la procédure.

Maintenant, si tu veux contester, pourquoi pas, mais tu as intérêt à avoir des arguments imparrables parce que, vu ton état d'esprit, le juge risque fort de n'être pas du tout compréhensif. Après tout, c'est toi qui vois, c'est ton permis que tu joues, c'est ton portefeuille qui va trinquer, pas les nôtres, alors !

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Message édité par Tisuisse le 12/04/2010 à 11:12:20
Profil : Pilote pro
berlinois
Coupe argent Pratique Pratique - succès argent nombre de vues Pratique - succès or sujets
  1. Posté le 12/04/2010 à 11:11:43  
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Aqu84jc a écrit :

Dans ce cas là interdisons l'alcool aussi, ça fait énormément de dégats, bien plus que le cannabis en fait si on regarde les stats, que ce soit au niveau de la santé ou du nombre de morts sur les routes.
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Ben pour les accidents, une étude il y a une dizaine d'années en alsace avait démontré que dans plus de 80 % des accidents mortels sur la région de Strasbourg impliquant des jeunes (et donc moins jeunes maintenant), cette merde était présente. On en est loin avec l'alcool.

De plus, il y a pas mal d'études (certes elles ne vont pas dans le sens des consommateurs) fait par des scientifiques renommés ont depuis longtemps prouvé que cette substance était hautement nocive et loin d'être à considérer comme inoffensive.

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