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 Sujet :

aidez moiii!!!

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bor19ps
Invité
  1. Posté le 11/05/2010 à 14:25:28  
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bonjours..... alors j ai ete verbaliser suite a un depassement par la droite j ai regler mon amande et 6mois plus tard ( y a 3 jours ) je recoi une lettre des huissiers et je sui convoquer le 7 juin o tibunal pour cet infraction ke j ai deja regler.... ke va t il se passeR????
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Profil : Pilote pro
  1. config
hato
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  1. Posté le 11/05/2010 à 15:05:31  
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Section vie pratique :jap:

Profil : Administrateur
wildone
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  1. Posté le 11/05/2010 à 15:18:56  
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Ce sujet a été déplacé de la catégorie Equipement vers la categorie Sécurité par Wildone
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---------------
"Mieux vaut le sacrifice d'un seul que la corruption d'une quantité de gens." - A. Huxley
FAQ du forum
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Invité
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 11/05/2010 à 15:21:07  
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bor19ps a écrit :
bonjours..... alors j ai ete verbaliser suite a un depassement par la droite j ai regler mon amande et 6mois plus tard ( y a 3 jours ) je recoi une lettre des huissiers et je sui convoquer le 7 juin o tibunal pour cet infraction ke j ai deja regler.... ke va t il se passeR????
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Tu as surement dû faire une faute dans le chèque  :jap:

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Profil : Pilote d'essai
  1. config
max-k
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  1. Posté le 11/05/2010 à 15:29:19  
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WildOne a écrit :
Ce sujet a été déplacé de la catégorie Equipement vers la categorie Sécurité par Wildone
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C'est pas gentil de nous refiler les boulets de la section violette :o

ma243aa a écrit :

Tu as surement dû faire une faute dans le chèque  :jap:
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:lol:

  1. Posté le 11/05/2010 à 15:32:20  
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bor19ps a écrit :
bonjours..... alors j ai ete verbaliser suite a un depassement par la droite j ai regler mon amande et 6mois plus tard ( y a 3 jours ) je recoi une lettre des huissiers et je sui convoquer le 7 juin o tibunal pour cet infraction ke j ai deja regler.... ke va t il se passeR????
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je vois rien dans ma boule de cristal :peur:

Profil : Pilote assidu
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antjac
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  1. Posté le 11/05/2010 à 16:19:47  
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Tu as réglé comment ton amende ? par TA , chèque, liquide ?
si c'est par TA, tu dois avoir une copie de l'amende avec le TA dessus
si c'est un chèque, le talon de chèque et ton relevé devrait faire l'affaire
Si c'est un liquide, tu as du avoir un reçu.

Invité
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 11/05/2010 à 17:49:38  
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Il nous faut savoir en effet comment a été réglé l'amende...
Si tu es convoqué au Tribunal, c'est que le Tribunal a été saisi de cette affaire.
Peut-être s'agissait il d'un "casA", c'est à dire un pv ne nécessitant pas de régler une amende forfaitaire, mais entrainant le passage devant un tribunal, et tu t'es gouré, tu as payé une amende que tu n'avais pas à payer...
Bref, faudra nous en dire un peu plus...
Car on ne peut pas être convoqué devant un tribunal pour une contravention qui a vu le réglement d'une amende forfaitaire. :non:

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