Indemnisation suite à un accident corporel / Demande d'avis

[Invité §juj384wj]

Bonjour

 

Je remonte se vieux sujet désolé mais là somme annoncer plus haut me parait énorme pour un simple coup au cervicales je viens d’être victime d’un accident non responsable un chauffard a pris une voie a sens unique en contre sens du coup face à face je me retrouve avec fractures du sternum avec léger déplacement ainsi que 3 côte fracturé des douleurs cervicales et dorsales 3 mois d’arret De travail 17 jour d’allitement mon épouse a eu une une entorse cervicale et 15 jour d’arrêt de travail mais quand je vois une telle somme pour un coup je me demande combien La corporel va me verser

[Invité §Rac451lC]

Bonjour à tous je voulais me renseigner par rapport à mon accident du 7 janvier 2016 j’ai été responsable d’un accident mais rien de grave concernant les deux parties ´´´´J’ai été évalué sur 1.5/7 1700 € pour ce qui concerne le psychique et physique, et 150 € concernant la tenue vestimentaire dans un global de 1850 € actuellement je souffre encore d’un choc émotionnel concernant la prise du volant des douleurs continuel Parfois qui surgissent du à l’accident qu’est-ce que je devrais faire ?

[Invité §Rac451lC]

Salut

[Invité §Sha676Eg]

Bonjour a tous

 

Voilà je viens de recevoir le rapport d'expertise suite à un accident en avril 2017

 

J'aimerai un avis sur le conclusion et quoi m'attendre

J'ai 37 ans marié et 3 enfants.

 

 

CONCLUSIONS :

 

Accident du 12 avril 2017.

 

Etat clinique consolidé.

 

Date de consolidation : 12 novembre 2017

 

Absence d’arrêt temporaire total des activités professionnelles imputable.

 

Taux d’AIPP : 5% (Cinq %)

 

Absence d’aide humaine.

 

Souffrances Endurées : 2/7.

 

Absence de préjudice esthétique imputable.

 

Absence de préjudice d’agrément.

 

Absence d’incidence professionnelle.

 

Absence de préjudice sexuel imputable.

 

Absence de frais futurs prévisibles.

 

Code lésions : 5050 - 5210 -

Code séquelles : 5052 - 5210 -

[Invité §Wil164IX]

bonjour pouvez vous m'aider pour mon accident corporel

et me renseigner s'il vous plait.

merci de votre réponse

[Invité §Faf647ZR]

Bonjour à tous  

 

Je viens de recevoir une offre d'indemnisation suite à un accident de la circulation en voiture (coup du lapin) et je souhaiterais connaître votre avis sur la pertinence de cette proposition.  

 

Le rapport d'expertise médicale fournit les conclusions suivantes :

.... L'ensemble des manifestations présentées par Mr. .... sont en lien direct avec le traumatisme et sont donc imputables....

- ITT 10 jours, sans arrêt de travail,

- Gêne temporaire partielle (15 mois),

- Taux AIPP = 2 %

- Souffrances endurées léger : 2/7

- Préjudice esthétique nul,

- Préjudice d'agrément nul.

 

Proposition d'indemnisation:

- Déficit fonctionnel temporaire : 5000 €

- Souffrances endurées 2/7 : 2000€  

- AIPP 2% : 2000 €

 

Total : 9000 €  

 

Merci d'avance pour vos remarques.

 

[Invité §Faf647ZR]

Bonjour à tous  

 

Je viens de recevoir une offre d'indemnisation suite à un accident de la circulation en voiture (coup du lapin) et je souhaiterais connaître votre avis sur la pertinence de cette proposition.  

 

Le rapport d'expertise médicale fournit les conclusions suivantes :

.... L'ensemble des manifestations présentées par Mr. .... sont en lien direct avec le traumatisme et sont donc imputables....

- ITT 10 jours, sans arrêt de travail,

- Gêne temporaire partielle (15 mois),

- Taux AIPP = 2 %

- Souffrances endurées léger : 2/7

- Préjudice esthétique nul,

- Préjudice d'agrément nul.

 

Proposition d'indemnisation:

- Déficit fonctionnel temporaire : 5000 €

- Souffrances endurées 2/7 : 2000€  

- AIPP 2% : 2000 €

 

 

 

 

 

 

Bonjour je revenais sur votre message qui remonte je souhaitais savoir au sujet de votre indemnisation est-ce que vous avez accepté ou non car je suis dans le même cas que vous je ne sais pas si je dois accepter par contre il me j'ai eu le coup du lapin mais ils m'ont proposé que 6000 € je souhaitais savoir si vos démarches ont été bonne.

Mercii d avance de vos réponses

[/quotemsg]

[Invité §Faf647ZR]

Bonjour je suis un peu dans le même cas que vous mais moi j'ai eu une proposition de 6000 € je voulais savoir si vous vous avez finalement eu votre proposition et si vous avez accepté pour savoir quel serait le meilleur choix merci

[WildOne]

Bonjour,

 

Le membre ne vient plus sur le forum, mais d'autres membres lui disaient que c'était peu.

Regarde un peu le déroulé de la discussion plus loin tu auras des infos.

D'autres disent que c'est le montant.

T'es tu rapproché de ton assurance ? de ta protection juridique ?

Serait-il possible de scanner (en masquant les infos persos) ta proposition d'indemnisation ? ou d'avoir le détail ?

[AmMoNiaK]

Bonjour,

 

Pour ma part, ça ne me paraît pas déconnant compte tenu des barêmes en vigueur. Avez-vous un conseil pour vous défendre ou êtes-vous seul face à l'assurance ?

[Invité §Faf647ZR]

merci pour vos informations pour le moment je n'ai pas eu de retour de l assurance.

J'ai l'intention de refuser l'offre car la douleur est omniprésente et je pense faire appel nouvelle expertise

[Invité §Key833gZ]

 

Tu fais comme tu veux.

 

Mais un conseil. Faire une confiance aveugle aux professionnels qui gèrent ton dossier, c'est aller droit dans le mur.

 

Il y a deux choses qui se produiront :

 

1) L'expertise doit être une évaluation : faire très attention que celle-ci ne tourne pas au compromis. Ne pas oublier que ces experts travaillent un jour pour toi, et un autre jour pour un assureur. Jamais ils ne se mettront en porte-à-faux avec leur collègue juste pour défendre tes intérêts sauf s'ils savent qu'ils sont face à quelqu'un qui s'y connait.

 

2) L'avocat se verra un jour proposé une offre d'indemnisation définitive et ses honoraires n'évolueront quasiment plus. Il sera donc confronté au choix suivant : Soit il convainc la partie adverse que l'offre est insuffisante (ça ce sont les bons avocats), soit il te convainc que tu ne pourras pas obtenir mieux (ce sont les mauvais avocats).

 

L'un dans l'autre, se fier aux professionnels qui t'entourent sans superviser leur travail, c'est du suicide. Sois donc très prudent.

 

[Invité §Key833gZ]

 

Je n'interviens jamais dans cette section mais je fais suite à ton MP.

 

Oublie toutes les inepties qui ont été écrite ici. C'est assez terrifiant de voir des gens qui te parle de faire la vaisselle ou de cuisiner et associer cela à un préjudice d'agrément et qui ose ensuite te parler de contestation, alors que visiblement les notions les plus élémentaires ne sont pas connues.

 

Le préjudice d'agrément est comme son nom l'indique en relation avec les activités d'agrément que l'on ne peut plus pratiquer suite à un accident. Il est encore discutable de considérer que cuisiner soit une activité ludique, de loisirs, par contre faire la vaisselle, à moins d'être complètement demeuré, j'aimerais que l'on me montre qui peut considérer cette activité comme un loisirs. Le préjudice d'agrément indemnise la privation des activités de loisirs (sport, bricolage, etc...).

 

Ce préjudice d'agrément, à l'origine, pour qu'il soit pris en charge, doit être permanent. C'est à dire avoir une impossibilité permanente d'exercer cette activité. Depuis quelques années (+- 5 ans), les tribunaux reconnaissent l'existence d'un préjudice d'agrément temporaire dans les cas de trauma grave et pour autant que l'on puisse amener la preuve que des activités sportives ou de loisirs n'ont pu être pratiquées durant cette période (preuve apportée par une inscription à un club, des paiements régulier à des activités de loisirs, etc... ) .

 

L'incapacité temporaire, quant à elle et dans ce contexte, est une notion médicale qui définit la période pendant laquelle on n'a pas pu exercer les gestes de la vie courante. Elle est totale lorsque l'on ne peut plus effectuer aucun de ces gestes et partielle quand seulement une partie de ces gestes ne peuvent être effectué. C'est donc ici que ta capacité à te laver, te faire à manger, faire la vaisselle, t'habiller, etc... rentre en compte. Généralement on considère la période d'ITT comme celle couvrant les périodes d'hospitalisation.

 

Est-ce qu'une ITT de "seulement" 10 jours est justifiée ? Pose-toi simplement la question de savoir si tu étais apte à effectuer au moins une partie des gestes de la vie courante passé ce délai (il y a fort à parier que même avec des douleurs et même avec le port d'un collier, tu étais apte à faire certaine chose).

 

Donc d'un point de vue expertise, cette conclusion se défend.

 

Parlons maintenant indemnisation :

 

Le DFT (ou ITT) lorsqu'il est totale est indemnisé à raison de +- 600€ par mois. Et moitié moins quand il est partielle. Un simple calcul suffit donc à évaluer si le montant est correcte : 15 mois d'ITP + 10 jours d'ITT = (300 * 15) + (600/3) = 4700€. Il t'en donne 5000€, juridiquement tu n'as aucun moyen de contestation possible car les montants sont en accord avec la jurisprudence.

 

Les souffrances endurées (2/7) : 2000€ est un montant correcte. Il y a encore moins de 3 ans, la Cour d'Appel d'aix considérait qu'un montant variant entre 800 et 1600€ indemnisait correctement ce préjudice. Les montants ont été revus à la hausse récemment. Tu es dans une fourchette acceptable.

 

L'IPP 2% : Dans une négociation amiable, on pourrait aller jusqu'à 1200€ du point. Devant un tribunal et quand le trauma est important, on peut atteindre des montants supérieurs. Dans ce cas-ci, les séquelles sont minimes, on peut considérer que l'on est légèrement en dessous de ce qu'il se pratique habituellement (1200€ du point serait plus correcte).

 

Maintenant la question est de savoir si 400€ de différence mérite de se prendre la tête avec un recours. Pour ma part, je te conseille d'accepter.

 

Alors, avant que le Belge ne viennent encore dire que tu devrais en principe avoir droit à 2 à 3x plus pour ce post d'indemnisation, je souligne que le système d'indemnisation Français est encore relativement archaïque et défavorable pour les gens ayant subit de grave trauma. Par contre pour les faibles trauma, il est relativement correcte.

 

A titre de comparaison, et même s'il ne faut en principe pas comparer un système d'indemnisation à un autre :

 

L'ITT est indemnisé à raison de 25€ par jour (ou 32,5€ par jour s'il y a hospitalisation) et l'ITP est indemnisé au prorata des pourcentages d'incapacité temporaire fixé par l'expert (car en Belgique, l'expertise amène des conclusions beaucoup plus détaillée et logique puisque le pourcentage d'incapacité temporaire est définit et dégressif jusqu'à consolidation. Il peut donc y avoir des périodes à 60%, puis 50, puis 30, etc... jusqu'au pourcentage d'IPP).

 

Aucune expertise Belge n'irait tabler sur une ITP en considérant par exemple les 3 derniers moins comme une ITP à 50% (tu aurais donc du 50% les 6 premiers mois, puis du 30, ensuite du 15 et puis du 10 les 2 derniers mois).

 

Par sur qu'en finalité, tu toucherais beaucoup plus que les 5000€ qui te sont versé pour ce poste.

 

Les souffrances endurées quant à elle sont indemnisés suivant la jurisprudence Wallonne à 2,5€ du point et par jour d'ITT (généralement d'hospitalisation) et suivant la jurisprudence flamande à 3,5€ par jour. Mais parce qu'il y a un gros mais, ce poste n'est pas indemnisé pour les SE inférieur ou égale à 3/7 car il est considéré que l'indemnisation de l'IPP comprend une partie dommage morale et une partie dommage matériel qui couvre les souffrances quand celle-ci ne sont pas supérieur à la moyenne.

 

L'IPP, elle, donnerait lieu à 2 indemnisations. Une pour le dommage moral et une pour le dommage matériel. Chacune de ces parties donnant lieu à un point d'IPP de l'ordre de +- 1150€ pour quelqu'un de ton âge. Tu toucherais donc 2300 * 2, soit 4600€ au lieu des 2000€ (mais globalement, ça revient au même puisqu'il n'y aurait pas d'indemnisation des SE).

 

Voilà donc une comparaison qui te permet de te rendre compte qu'avec des systèmes de calcul différents, on arrive +- à la même indemnisation et que te crier à l'arnaque ou te lancer dans une contestation quand on y connait rien, en plus de te faire perdre du temps, de l'argent et de l'énergie pour rien est particulièrement inconscient.

 

J'espère que ceci répond à tes attentes.

 

Bonjour j'ai été victime d'un accident coorporel J'ai eu La pupille de mon œil gauche paralyse Mon état et non consolidé à ce jour Le médecin Expert me Convoque d'ici un An Ma question est à quel fourchette je serais indémniser vue que mon état est toujours pas consolider merci

[WildOne]

Rapprochez vous de votre assistance juridique pour voir avec eux, ou à défaut d'un avocat.

Mais ça va être surtout à vous de démontrer le préjudice subi et de l'estimer.