Vice caché = voiture morte

[Invité §dou135pG]

Bonsoir à tous,

 

Je me tourne vers votre forum pour avoir quelques informations. Ma soeur a acheté une voiture (sa 1ère voiture) ; elle tirait un peu à gauche mais mon père disait que c'était le parallélisme a réglé que ce n'était pas méchant !!

Une semaine après la vente, mon père l'amène au garage pour un contrôle de tout...résultat : la voiture est morte...le vendeur (ou précédent propriétaire car le vendeur "dit l'avoir eu qu'un mois") a du se prendre un rond point car en-dessous les boulons sont trafiqués et il y a de la rouille !!! autant vous dire que ma soeur aurait pu avoir un grave accident si elle aurait continuer !!!

 

On a pris contact avec le vendeur...il ne veut rien n'entendre ! Il ne comprend pas qu'il y a des lois pour protéger cela ! Il dit qu'il ne peut pas rendre l'argent car il n'a plus d'argent...alors qu'à l'origine la vente de la twingo était pour racheter une belle voiture ! Mon père lui donne une semaine pour réfléchir...et après c'est lettre recommandée. On a pris contact avec notre assureur aussi qui nous dit que de toute façon il perdra !!

 

Si le vendeur ne veut pas rendre l'argent, l'affaire partira au judiciaire mais quel est le délai de procédure ???

 

Je vous remercie tous pour vos réponses d'avance !

Bonne soirée

[Invité §Tis758PG]

Bonsoir à tous,

 

Je me tourne vers votre forum pour avoir quelques informations. Ma soeur a acheté une voiture (sa 1ère voiture) ; elle tirait un peu à gauche mais mon père disait que c'était le parallélisme a réglé que ce n'était pas méchant !!

Une semaine après la vente, mon père l'amène au garage pour un contrôle de tout...résultat : la voiture est morte...le vendeur (ou précédent propriétaire car le vendeur "dit l'avoir eu qu'un mois") a du se prendre un rond point car en-dessous les boulons sont trafiqués et il y a de la rouille !!! autant vous dire que ma soeur aurait pu avoir un grave accident si elle aurait continuer !!!

 

On a pris contact avec le vendeur...il ne veut rien n'entendre ! Il ne comprend pas qu'il y a des lois pour protéger cela ! Il dit qu'il ne peut pas rendre l'argent car il n'a plus d'argent...alors qu'à l'origine la vente de la twingo était pour racheter une belle voiture ! Mon père lui donne une semaine pour réfléchir...et après c'est lettre recommandée. On a pris contact avec notre assureur aussi qui nous dit que de toute façon il perdra !!

 

Si le vendeur ne veut pas rendre l'argent, l'affaire partira au judiciaire mais quel est le délai de procédure ???

 

 

Je vous remercie tous pour vos réponses d'avance !

Bonne soirée

 

 

 

Expertise chez le concessionnaire de la marque très rapidement avec un rapport écrit puis LR/AR au vendeur lui demandant l'annulation pure de la vente et remboursement du montant payé + pris de l'expertise + prix de l'envoir du courrier en LR. Délai de 15 jours pour obtenir ce remboursement faute de quoi, c'est procédure judiciaire pour annulation de la vente pour vice caché.

 

De quand date le dernier contrôle technique ? Avez-vous eu copie de ce rapport ? et que dit ce rapport ?

 

[gromiko]

Pas de chance, mais bon au lieu de l'amener 1 semaine après, il aurait fallu faire l'examen tout de suite AVANT L'ACHAT.

La procédure peut durer plusieurs années, suivant la mauvaise foi de l'adversaire (lire ici même quelques litiges : ex pollux et son ex Renault Safrane)

[daniel762]

 

 

Expertise chez le concessionnaire de la marque très rapidement avec un rapport écrit puis LR/AR au vendeur lui demandant l'annulation pure de la vente et remboursement du montant payé + pris de l'expertise + prix de l'envoir du courrier en LR. Délai de 15 jours pour obtenir ce remboursement faute de quoi, c'est procédure judiciaire pour annulation de la vente pour vice caché.

 

De quand date le dernier contrôle technique ? Avez-vous eu copie de ce rapport ? et que dit ce rapport ?

 

 

Ainsi que des frais annexes : carte grise, assurance...

 

Si tu as une protection juridique avec ton assurance, c'est le moment de la faire marcher. Sinon, même si tu dois payer, si la première LRAR ne donne pas de résultat, une lettre rédigée par un avocat peut faire sentir à ton vendeur que c'est "sérieux" et le décider à traiter...

[Eldrad]

Et autre point essentiel : il faut que celui qui établit l'expertise, mentionne de façon très claire dans son rapport, que le soucis n'a pas pu survenir dans la semaine précédente, mais bien avant (vu la rouille par exemple).

 

Sinon le mec s'en sort très facilement en prétextant que c'est toi, nouveau propriétaire, qui t'es crashé juste après l'avoir achetée :/

[Invité §psy265gf]

Vous savez que la voiture tire à droite pendant l'essai, donc pas de vice caché puisque il est apparent, il faudrait vous retourner contre votre père qui a trompé votre soeur.

 

Quand on sait qu'une voiture a un problème, on achète pas. Ou on accepte de prendre un risque à a ses risque et périls.

 

Pourquoi la voiture est HS?

[Eldrad]

Vous savez que la voiture tire à droite pendant l'essai, donc pas de vice caché puisque il est apparent, il faudrait vous retourner contre votre père qui a trompé votre soeur.

 

Quand on sait qu'une voiture a un problème, on achète pas. Ou on accepte de prendre un risque à a ses risque et périls.

 

Pourquoi la voiture est HS?

 

Le vendeur a quand meme pour obligation de signaler si la voiture a été accidentée...

[Invité §865050lD]

La moindre des choses qu'on demande a une voiture c'est quand même de rouler tout droit

[Invité §faz680WF]

Plus de quatre ans la voiture?

[Invité §dou135pG]

Oui la voiture à plus de 4 ans.

 

Mon père n'étant pas habituer aux "vieilles" voitures, le fait que sa tire à droite ne l'a pas choqué... Le garagiste a dit qu'il ne voulait pas réparer cela...la voiture on l'a acheté 1 500€ et les réparations seront exhorbitantes !

Nous avons envoyé la lettre recommandée aujourd'hui.

[RossoCorsa300]

Oui la voiture à plus de 4 ans.

 

Mon père n'étant pas habituer aux "vieilles" voitures, le fait que sa tire à droite ne l'a pas choqué... Le garagiste a dit qu'il ne voulait pas réparer cela...la voiture on l'a acheté 1 500€ et les réparations seront exhorbitantes !

Nous avons envoyé la lettre recommandée aujourd'hui.

 

 

Bonsoir

 

Je ne compends pas ce que ça change que la voiture ait 15 ans ou 2 ans. Elle DOIT rouler droit point barre, si ce n'est pas le cas c'est qu'il y a un soucis et il faut passer votre chemin !

[Invité §dou135pG]

Merci de votre soutien manifeste....

[Invité §865050lD]

Merci de votre soutien manifeste....

 

Vos mieux poser des questions avant que se demander pourquoi tu t'es fais ****** après

Achète une voiture qui ne roule pas droite toute seul c'est normal , on aura tout entendu je pense

[RossoCorsa300]

Merci de votre soutien manifeste....

 

 

 

Comment veux-tu qu'on te soutienne ????? Tu dis toi même que lors de l'essai la voiture ne roulait pas droit et que ça vous à paru normal vu l'âge de la voiture.... Que veux-tu qu'on te réponde ?

 

Il aurait fallu poser la question sur le forum avant, ou alors à un garagiste, ou alors à un ami mécanicien... maintenant c'est trop tard, tu n'as plus qu'à engager une procédure qui va durer des mois et des mois, avec immobilisation du véhicule et tout ce qui s'ensuit.

 

Et si tu dis à l'expert la même chose que sur le forum, à savoir qu'à l'essai de la voiture tirait et que tu l'as acheté quand même, comment veux-tu qu'il te défende ?

 

Tu as voulu des avis en venant sur ce forum, nous ne faisons que te répondre même si malheureusement ce n'est pas ce que tu souhaitais lire.

 

Bon courage

[Invité §dou135pG]

Oui mais le vendeur aurait au moins pu dire que la voiture a eu un accident !!!

[RossoCorsa300]

Oui mais le vendeur aurait au moins pu dire que la voiture a eu un accident !!!

 

 

Franchement, cela aurait changé quelque chose dans votre optique d'achat ?

 

Vous l'avez essayée, lui a dû penser "c'est bon, ils l'ont essayé, n'ont pas poser de questions sur le fait qu'elle tire d'un côté..." Il ne s'est donc pas étendu sur le sujet.

[Invité §dou135pG]

Oui donc cela ne change rien....il y a un vice caché point. Le garagiste a dit que ma soeur aurait pu avoir un grave accident !

Alors en plus de faire un vice caché il aurait pu mettre en danger la vie d'autrui !!!

[RossoCorsa300]

Oui donc cela ne change rien....il y a un vice caché point. Le garagiste a dit que ma soeur aurait pu avoir un grave accident !

Alors en plus de faire un vice caché il aurait pu mettre en danger la vie d'autrui !!!

 

 

Bon ben tu fais comme tu veux puisque de toute façon tu es persuadé d'avoir raison.

 

Eventuellement si tu repasses par là un jour, tiens-nous au courant de la suite de l'affaire.

[Invité §865050lD]

Oui donc cela ne change rien....il y a un vice caché point. Le garagiste a dit que ma soeur aurait pu avoir un grave accident !

Alors en plus de faire un vice caché il aurait pu mettre en danger la vie d'autrui !!!

 

Le fait que la voiture tire d'un côté et déjà un fait grave

T'essaye de te rattraper mais si tu dis la vérité jamais tu te fera rembourser

[Invité §Ush142Gf]

Petite curiosité, du fait que les routes soit en léger devers pour faciliter l'écoulement des eaux de pluie, toutes les voitures ne donnent pas l'impression de tirer un petit peu à droite ?

[Invité §865050lD]

Petite curiosité, du fait que les routes soit en léger devers pour faciliter l'écoulement des eaux de pluie, toutes les voitures ne donnent pas l'impression de tirer un petit peu à droite ?

 

 

Dans la logique

Faut prendre une route plate normal

[Invité §bar513jC]

Ou alors il faut essayer au milieu de la route.

 

 

.résultat : la voiture est morte...le vendeur (ou précédent propriétaire car le vendeur "dit l'avoir eu qu'un mois") a du se prendre un rond point car en-dessous les boulons sont trafiqués et il y a de la rouille !!! autant vous dire que ma soeur aurait pu avoir un grave accident si elle aurait continuer !!!

 

 

Qu'est ce qu'il y a exactement ? Un triangle, un marbre, identifiez clairement les organes touchés, c'est peut etre pas fatal. Et l'arnaque porte-t-elle sur une grosse somme ? Est ce que ça vaut plus le coup une longue procédure ou quelques réparations ?

[raph94z]

Exactement, le garage est peut-être malhonnête pour allonger la facture...essaye de demander un 2e avis..

[Invité §jho810PN]

 

Bonsoir

 

Je ne compends pas ce que ça change que la voiture ait 15 ans ou 2 ans. Elle DOIT rouler droit point barre, si ce n'est pas le cas c'est qu'il y a un soucis et il faut passer votre chemin !

 

 

C'est un peu comme ceux qui font du boulot de sagouin sur la bagnole parce qu'elle est vieille, il est ou le rapport entre vieille voiture et boulot bien fait?? Tant qu'a faire un truc autant le faire bien des le depart non??

 

Petite curiosité, du fait que les routes soit en léger devers pour faciliter l'écoulement des eaux de pluie, toutes les voitures ne donnent pas l'impression de tirer un petit peu à droite ?

 

 

Si, et a savoir apres discution avec un expert il y'a quelque années, il m'avait assurer que les voiture etait aussi "obligée" de tirer un peu sur la droite, car en cas d'endormissement du conducteur, le vehicule avait plus de chance de se retrouver dans le fossé plutot que sur la voie opposée. Maintenant est ce que c'est vrai ou non...

Ps: l'expert me disait ca alors que je faisait des controles geos pour lui dans une grande concession.

[Invité §bar513jC]

Si, et a savoir apres discution avec un expert il y'a quelque années, il m'avait assurer que les voiture etait aussi "obligée" de tirer un peu sur la droite, car en cas d'endormissement du conducteur, le vehicule avait plus de chance de se retrouver dans le fossé plutot que sur la voie opposée. Maintenant est ce que c'est vrai ou non...

Ps: l'expert me disait ca alors que je faisait des controles geos pour lui dans une grande concession.

 

 

 

C'est vrai mais pour ma part, la première voiture à fini dans un fossé, effectivement du coté droit, mais la souche qui l'avait arrèté à l'époque lui avait flanqué un marbre qui faisait tirer à gauche.

Du coup, quelques mois plus tard, re-fossé mais du coté gauche ce coup ci. Heureusement pas de souche, mais 1/2 de mv2 qui à transformé ma talbot "horizon" en soussoleuse 800 mm de l'espace et qui à retaillé le fossé sur une trentaine de mètres en une seconde. La voiture avait chargé au moins une tonne de terre, elle en était remplie !!

Apres coup, je peux vous dire qu' elle n'est pas restée à l'horizontale malgré son nom, la tuture !

[Invité §Tis758PG]

 

Bon ben tu fais comme tu veux puisque de toute façon tu es persuadé d'avoir raison.

 

 

 

Les internautes qui ont répondu dans ce sens, sont tout à fait dans la ligne du droit français. Le vendeur savait que la voiture avait été accidentée, il a caché, apparamment volontairement, cette information à son acheteur alors qu'il était dans l'obligation légale de le dire même si l'acheteur n'a pas posé la question. Il y a bien "vice caché" au sens du Code Civil.

 

En effet, pour qu'il y ait vice caché, il faut que l'acheteur prouve :

- que le défaut existait AVANT l'achat,

- que le vendeur était au courant de ce défaut mais qu'il n'en a pas informé, par écrit, son acheteur,

- que le défaut rend impropre l'usage normal de la chose vendue, ce pour quoi elle a été fabriquée.

Les 3 éléments sont bien là, aucun doute, il y a bien eu une volonté manifeste de "rouler l'acheteur" et cela va entraîner l'annulation de la vente par le tribunal avec, pour le vendeur, le remboursement des sommes versées par l'acheteur + des dommagese-intérêts.

 

Voilà mon analyse en tant que juriste confirmé. Maintenant, si toi, tu as une autre analyse, pourquoi pas, nous sommes preneurs.

 

[Invité §inf117Se]

 

Les internautes qui ont répondu dans ce sens, sont tout à fait dans la ligne du droit français. Le vendeur savait que la voiture avait été accidentée, il a caché, apparamment volontairement, cette information à son acheteur alors qu'il était dans l'obligation légale de le dire même si l'acheteur n'a pas posé la question. Il y a bien "vice caché" au sens du Code Civil.

 

En effet, pour qu'il y ait vice caché, il faut que l'acheteur prouve :

- que le défaut existait AVANT l'achat,

- que le vendeur était au courant de ce défaut mais qu'il n'en a pas informé, par écrit, son acheteur,

- que le défaut rend impropre l'usage normal de la chose vendue, ce pour quoi elle a été fabriquée.

Les 3 éléments sont bien là, aucun doute, il y a bien eu une volonté manifeste de "rouler l'acheteur" et cela va entraîner l'annulation de la vente par le tribunal avec, pour le vendeur, le remboursement des sommes versées par l'acheteur + des dommagese-intérêts.

 

Voilà mon analyse en tant que juriste confirmé. Maintenant, si toi, tu as une autre analyse, pourquoi pas, nous sommes preneurs.

 

 

Objection votre honneur, un vice caché est caché tout autant aux yeux de l'acheteur qu'à ceux du vendeur.

 

Article 1643 du code civil... Si il est avéré que le vendeur avait eu connaissance du défaut, et qu'il l'a caché volontairement à l'acheteur, nous ne sommes plus dans le cadre du vice caché, mais de la tromperie. L'acheteur pourrait alors réclamer des dommages et intérêts. (article 1645 du CC)

De plus, le fait que le véhicule ait été accidenté ne constitue pas en soit un "vice caché" à partir du moment où les réparations ont été effectuées dans les règles de l'art et qu'il n'y a pas de "séquelles" sur le bien vendu...

 

[RossoCorsa300]

 

Les internautes qui ont répondu dans ce sens, sont tout à fait dans la ligne du droit français. Le vendeur savait que la voiture avait été accidentée, il a caché, apparamment volontairement, cette information à son acheteur alors qu'il était dans l'obligation légale de le dire même si l'acheteur n'a pas posé la question. Il y a bien "vice caché" au sens du Code Civil.

 

En effet, pour qu'il y ait vice caché, il faut que l'acheteur prouve :

- que le défaut existait AVANT l'achat,

- que le vendeur était au courant de ce défaut mais qu'il n'en a pas informé, par écrit, son acheteur,

- que le défaut rend impropre l'usage normal de la chose vendue, ce pour quoi elle a été fabriquée.

Les 3 éléments sont bien là, aucun doute, il y a bien eu une volonté manifeste de "rouler l'acheteur" et cela va entraîner l'annulation de la vente par le tribunal avec, pour le vendeur, le remboursement des sommes versées par l'acheteur + des dommagese-intérêts.

 

Voilà mon analyse en tant que juriste confirmé. Maintenant, si toi, tu as une autre analyse, pourquoi pas, nous sommes preneurs.

 

 

Bonjour Tisuisse

 

Malheureusement je n'ai ni tes compétences, ni tes connaissances, ni tes capacités intellectuelles, je ne suis pas juriste confirmé, je suis juste un simple internaute qui donne son avis.

 

Mon analyse de la situation puisque tu me la demandes :

 

La personne essaye une voiture, elle s'aperçoit qu'elle tire d'un côté, ne pose aucune question au vendeur (qui lui se cache bien de dire qu'elle a été accidentée, mais comme souvent on n'a qu'une version des faits) et elle repart avec la voiture en se disant que ce n'est rien.

 

Au bout de quelques jours elle fait contrôler la voiture, s'aperçoit qu'elle est H.S., crie au scandale et veut se faire rembourser. Je le conçois tout à fait et je ferais la même chose.

 

Par contre là où j'ai un doute c'est sur le fait d'acheter cette voiture alors que manifestement elle a un (gros ?) problème de sécurité. Je trouve que les acheteurs ont été un peu "légers" dans ce cas-là.

 

Voilà, ce n'est que mon avis qui vaut ce qu'il vaut, ni plus ni moins. Et je continue de croire que si les acheteurs avaient posé la question sur ce problème de dérive du véhicule au vendeur, ils ne l'auraient probablement pas acheter. C'est une question de logique. Maintenant qu'il y ait vice caché ou pas, ce n'est pas à moi d'en juger je n'ai pas les compétences pour cela.

 

 

[Invité §chk614eG]

 

Bonjour Tisuisse

 

Malheureusement je n'ai ni tes compétences, ni tes connaissances, ni tes capacités intellectuelles, je ne suis pas juriste confirmé, je suis juste un simple internaute qui donne son avis.

 

Mon analyse de la situation puisque tu me la demandes :

 

La personne essaye une voiture, elle s'aperçoit qu'elle tire d'un côté, ne pose aucune question au vendeur (qui lui se cache bien de dire qu'elle a été accidentée, mais comme souvent on n'a qu'une version des faits) et elle repart avec la voiture en se disant que ce n'est rien.

 

Au bout de quelques jours elle fait contrôler la voiture, s'aperçoit qu'elle est H.S., crie au scandale et veut se faire rembourser. Je le conçois tout à fait et je ferais la même chose.

 

Par contre là où j'ai un doute c'est sur le fait d'acheter cette voiture alors que manifestement elle a un (gros ?) problème de sécurité. Je trouve que les acheteurs ont été un peu "légers" dans ce cas-là.

 

Voilà, ce n'est que mon avis qui vaut ce qu'il vaut, ni plus ni moins. Et je continue de croire que si les acheteurs avaient posé la question sur ce problème de dérive du véhicule au vendeur, ils ne l'auraient probablement pas acheter. C'est une question de logique. Maintenant qu'il y ait vice caché ou pas, ce n'est pas à moi d'en juger je n'ai pas les compétences pour cela.

 

 

 

 

Ils ont du se dire que soit le paralellisme était déréglé, ou un pneu dégonflé / mal équilibré...

Perso j'aurais fait baissé le prix de la voiture ... Après avoir vérifié qu'il n'y avait pas de gros défauts sur la voiture (inspection des suspensions, dessous de la voitures, etc etc)...

Effectivement il y a des questions à poser quand on achère une voiture ... Mais je comprends tout à fais que l'acheteur se sente lésé dans pareil cas !

 

 

 

[Invité §bar513jC]

SCOOP: Les vis cachées sont en fait des boulons trafiqués

Non sérieusement tout dépend de la somme investie. Selon, tu verras combien te sera rémunéré le temps que tu vas passer à procédurer (car c'est un préjudice ça aussi) et mettre tout ça dans la balance.

Quand j'achète une voiture à 100 euros, je ne me retourne pas contre l'acheteur meme si des fois je trouve des surprises... voire mème pire.

C'est quoi comme voiture ?

[Invité §dou135pG]

La voiture est une twingo acheté 1 500€

[Invité §bar513jC]

Et est ce qu'elle est "marbrée", est ce que le chassis est abîmé ou c'est juste des pieces qui se changent qui sont touchées ? Si c'est juste un triangle ou des rotules de direction c'est jouable.

[Invité §dou135pG]

Euh...je ne peux pas répondre à ces questions "techniques", je vous répondrai ce we après avoir vu mon papa !!!

[raph94z]

La voiture est une twingo acheté 1 500€

 

 

Réfléchis bien, car les procédures risquent de te coûter 3 fois le prix de la voiture.. :/

Et d'avoir une voiture inutilisable et invendable pendant presque 2 ans, le temps que la justice suive son cours..

 

Essaye quand bien même de lui faire un coup de bluff pour lui mettre la pression, du genre que tu lances une procédure avec un avocat si il annule pas la vente..

T'as rien à perdre..

[zadene]

Euh...je ne peux pas répondre à ces questions "techniques", je vous répondrai ce we après avoir vu mon papa !!!

 

 

Euh...

J'éviterai de demander au "papa", qui a quand meme conseillé d'acheter la voiture alors qu'elle tirait à droite.

Pour les questions "techniques", j'irai plutot voir un technicien en voiture. Un garagiste, quoi.

Et puisque vous en avez déjà vu un, questionne-le directement pour répondre à Bartel.