accident de voiture sur chaussée glissante

[Invité §vaa576hp]

Bonjour,

 

Alors voici mon problème, samedi après midi vers 13h15 j'ai eu un accident de la route sur la départementale, il pleuvait et ma voiture a glissé sur la chaussé mouillée, j'ai perdu le contrôle de mon véhicule (celui demon copain), la voiture a fait un tonnaux et s'est renversé ds un fossé, par miracle, je m'en suis sortie indemne, mais cependant, vu que sur mon certificat médical d'accident de travail, il y a écrit 4jours d'ITT (incapacité totale de travail pendant 4jours malgrés que je n'ai aucune lésion sérieuse, la gendarmerie m'a dit qu'ils devaient procéder au constat eux même et l'envoyer au tribunal qui se chargera de mon "jugement", si l'hôpital n'avai pas mentionné de jours d'ITT, le constat aurait pu être établit par moi même et n'aurait pas été envoyé au tribunal! je n'y comprend pas grand chose, qu'est ce que je risque? une amende? un retrait de point sur mon permis de conduire? dans tous les cas j'aurai eu au moins un jour d'ITT (le jour de l'accident) puisque l'accident est survenu lors du trajet de chez moi à mon travail. l'alcotest pratiqué le jour même s'est révélé négatif et je n'était pas en excès de vitesse, il n'y a pas eu de victimes ni de dégradation de matériel (apart mon véhicule bien sûr). merci

 

[Invité §bmw716lU]

Ce sujet a été déplacé de la catégorie Permis de conduire vers la categorie Sécurité par Bmwiiiste

[tails206]

Ce n'est pas le fait que tu ai eu des ITT que les gendarmes ce charge du constat c'est juste le fait que tu ai été blessé

[Invité §car351Su]

désolé pour ce qui t'arrive.

 

tu risques déjà une contravention pour non maitrise du véhicule.

 

Pour le reste, comme il n'y a pas de tiers, ca devrait s'arrêter là.

 

A valider par les autres membres.

[Invité §vaa576hp]

d'après les gendarmes c'est seulement à cause des jours d'ITT, sinon ils n'auraient pas fait de constat mais c'est nous qui l'aurions fait. j'ai simplement eu une écorchure à la main et rien d'autre, pour le reste j'espère quand même ne pas avoir de point en mois sur mon permis, enfin même si j'assume le fait d'avoir perdu le contrôle de mon véhicule sur chaussée glissante ds un virage, et je remercie le ciel de n'avoir rien eu

[Invité §hen245vR]

d'après les gendarmes c'est seulement à cause des jours d'ITT, sinon ils n'auraient pas fait de constat mais c'est nous qui l'aurions fait. j'ai simplement eu une écorchure à la main et rien d'autre, pour le reste j'espère quand même ne pas avoir de point en mois sur mon permis, enfin même si j'assume le fait d'avoir perdu le contrôle de mon véhicule sur chaussée glissante ds un virage, et je remercie le ciel de n'avoir rien eu

 

 

Profitons de cette mésaventure (heureusement sans blessés) pour rappeler qu'il faut rouler un peu moins vite sous la pluie (surtout en virage). Et ton "copain" il n'est pas trop triste de ne plus avoir de voiture ?

[Invité §ala237zd]

Moins peut-être que de ne plus avoir de copine...

Pour une écorchure à la main, voilà encore un toubib qui va contribuer à ruiner la France...

[Invité §Tis758PG]

tu risques déjà une contravention pour non maitrise du véhicule.

 

 

Cela s'appelle en fait "vitesse excessive eu égard aux circonstances" et c'est l'application de l'article R 417-13 du Code de la Route => amende de 4e classe mais sans retrait de points ni suspension ou annulation judiciaires du permis.

[Invité §car351Su]

 

Cela s'appelle en fait "vitesse excessive eu égard aux circonstances" et c'est l'application de l'article R 417-13 du Code de la Route => amende de 4e classe mais sans retrait de points ni suspension ou annulation judiciaires du permis.

 

 

 

merci de la précision

[Invité §gui075AA]

Juste une question (ne me lynchez pas )

 

Pluie... Chaussée glissante... Une auto au fossé... Les Gendarmes arrivent après.

Peuvent-ils verbaliser pour "vitesse excessive eu égard aux circonstances" sans avoir eux-mêmes assisté à la sortie de route ?

Comment peuvent-ils être certains que c'est bien la "vitesse excessive eu égard aux circonstances" qui a provoqué la sortie de route ?

Un incident mécanique, un malaise soudain, un animal qui traverse et un réflexe, un autre véhicule pas sur sa voie, les raisons pouvant avoir provoqué une sortie de route, ne manquent pas, non ?

[Invité §sp4051aw]

Juste une question (ne me lynchez pas )

 

Pluie... Chaussée glissante... Une auto au fossé... Les Gendarmes arrivent après.

Peuvent-ils verbaliser pour "vitesse excessive eu égard aux circonstances" sans avoir eux-mêmes assisté à la sortie de route ?

Comment peuvent-ils être certains que c'est bien la "vitesse excessive eu égard aux circonstances" qui a provoqué la sortie de route ?

Un incident mécanique, un malaise soudain, un animal qui traverse et un réflexe, un autre véhicule pas sur sa voie, les raisons pouvant avoir provoqué une sortie de route, ne manquent pas, non ?

 

 

Dans ce cas-là, il y a un défaut de maîtrise du véhicule, auquel ils ajouteront (les FDO's) une vitesse excessive eu égards aux circonstances...Si elle avait rouler moins vite, peut-être qu'elle aurait pu s'arrêter pour éviter l'animal ou rattraper le véhicule suite à l'incident technique...

 

Maintenant si c'est un malaise, vite ou pas, on ne peux rien faire...

[Invité §gui075AA]

Dans le cas évoqué dans le sujet, je ne sais pas, ma question est d'ordre général....

 

Comment être formel quand on n'a pas assisté soi-même à ce qui s'est passé... Vitesse excessive, si un animal surgit sur la route, même à 85 km/h, une personne peut avoir le réflexe qui fait mordre légèrement le bas coté, puis....

Le défaut de maîtrise, soit, mais dans des circonstances exceptionnelles. Je ne suis pas convaincu qu'on puisse la taxer de "vitesse excessive eu égard aux circonstances", comme pour d'autres raisons.

 

[Invité §ala237zd]

Dans un tel cas, on est en général verbalisé pour défaut de maitrise et seulement pour ça. (C'est arrivé à mon père et les fdo lui ont expliqué que c'était leur pratique habituelle et ce, malgré qu'ils n'aient pas assisté à la sortie de route...)

[Invité §Tis758PG]

Contrairement à l'excès de vitesse qui, lui, doit être mesuré par un cinémomètre (le radar, qu'il soit automatique ou embarqué), la vitesse excessive n'a pas besoin d'être mesurée et la présence des FDO n'est pas nécessaire au moment de l'accident. Là, nous somme en présence d'une chaussée mouillée, d'un virage, donc, pour les FDO, et le tribunal suivra les conclusions du rapport des FDO, il y a bien vitesse excessive eu égard aux circonstances (Art. R 417-13 du code de la route), y a pas photo.

[Invité §ala237zd]

Sans être présent, on peut conclure au défaut de maitrise mais pour la vitesse excessive, ça me parait relever de la divination. Celui qui donne un coup de volant involontaire en essayant de régler son auto-radio et quitte la route est "coupable" de défaut de maitrise mais pas de vitesse excessive.

[Invité §vac025Cj]

Ca m'est arrivé, flaque de gasoil dans le virage, à 60 (route à 90) je suis parti dans le fossé, donc la vitesse n'est pas forcement en cause.

Ou si, en l'occurrence la flaque aurait été visible je serais passé à 30, mais sous la pluie battante, point d'auréoles visibles.

Bien entendu j'ai aussi eu une prune, mais au moins la DDE est venue rincer la route (ils étaient là quand je suis revenu chercher le véhicule).

[Invité §Isa353uI]

Profitons de cette mésaventure (heureusement sans blessés) pour rappeler qu'il faut rouler un peu moins vite sous la pluie (surtout en virage). Et ton "copain" il n'est pas trop triste de ne plus avoir de voiture ?

 

+1

 

Comme quoi je peux être d'accord avec Hennequin !

 

 

 

[Invité §ala237zd]

Ca m'est arrivé, flaque de gasoil dans le virage, à 60 (route à 90) je suis parti dans le fossé, donc la vitesse n'est pas forcement en cause.

Ou si, en l'occurrence la flaque aurait été visible je serais passé à 30, mais sous la pluie battante, point d'auréoles visibles.

Bien entendu j'ai aussi eu une prune, mais au moins la DDE est venue rincer la route (ils étaient là quand je suis revenu chercher le véhicule).

 

Pour quel motif ?

[Invité §vac025Cj]

Défaut de maitrise de mon vésicule...

[Invité §ala237zd]

Défaut de maitrise de mon vésicule...

 

[Invité §vaa576hp]

bon alors j'ai eu rdv avec les gendarmes hier qui a fait le constat et rédigé son rapport. Il semblerai que l'hôpital se soit trompé et est confondu IITT (immobilisation totale signifiant le nombre de jours de présence à l'hôpital), avec arrêt de travail, ils m'ont mis 4jours d'ITT alors que c'était seulement 4jours d'arrêt de travail, en effet je suis resté seulement 2h à l'hôpital et j'en suis sorti avec pour seul traitement des dolipranes! donc le gendarme l'a noté ds son rapport, il m'a dit que dés que le rapport arrivera au parquet, il serai surement jeté à la poubelle et qu'il ne pensait pas que j'ai des poursuites, enfin on verra bien.

 

Pour ce qui est de l'excès de vitesse, je devait être à 75-80km-h dc pas en excès de vitesse, enfin peut être trop vite par rapport à la pluie qu'il fesait je le conçoit mais bon ils ne peuvent rien prouver de ce côté là, la route était glissante, peut être y avait il une flaque de gasoil qui m'a fait partir en live, j'en sais rien enfin j'attend smon "jugement" pour le moment.

[Invité §JD 061VA]

Sans être présent, on peut conclure au défaut de maitrise mais pour la vitesse excessive, ça me parait relever de la divination. Celui qui donne un coup de volant involontaire en essayant de régler son auto-radio et quitte la route est "coupable" de défaut de maitrise mais pas de vitesse excessive.

 

Dans ce dernier cas, de "connerie excessive" mais ce n'est pas répréhensible... +1 pour le défaut de maitrise, pour la vitesse, sans traces de freinage ni rien, je n'y crois pas.

 

Ca m'est arrivé, flaque de gasoil dans le virage, à 60 (route à 90) je suis parti dans le fossé, donc la vitesse n'est pas forcement en cause.

Ou si, en l'occurrence la flaque aurait été visible je serais passé à 30, mais sous la pluie battante, point d'auréoles visibles.

Bien entendu j'ai aussi eu une prune, mais au moins la DDE est venue rincer la route (ils étaient là quand je suis revenu chercher le véhicule).

 

+1 pour ça : on ne peut pas toujours prévoir l'état de la route (je n'ai vu qu'une fois en 13 ans la plaque de GO, pourtant je leur doit de jolies glissades, dont un 180 sur un RP et une visite de voie de détresse) idem pour les plaques de verglas... Le tout à ce moment-là c'est d'avoir un minimum de maîtrise et de chance

[Invité §Tis758PG]

Sans être présent, on peut conclure au défaut de maitrise mais pour la vitesse excessive, ça me parait relever de la divination. Celui qui donne un coup de volant involontaire en essayant de régler son auto-radio et quitte la route est "coupable" de défaut de maitrise mais pas de vitesse excessive.

 

 

Et pourtant, il n'est pas nécessaire qu'un représentant des FDO soit présent pour verbaliser sur les bases du R 417-13. Il peut arriver après la survenace de l'accident. C'est même maintenant quasi automatique lorsqu'un véhicule a un accident et qu'il est le seul impliqué. Les FDO ne s'en privent pas et les tribunaux confirment.

[Invité §Dog452nh]

bon alors j'ai eu rdv avec les gendarmes hier qui a fait le constat et rédigé son rapport. Il semblerai que l'hôpital se soit trompé et est confondu IITT (immobilisation totale signifiant le nombre de jours de présence à l'hôpital), avec arrêt de travail, ils m'ont mis 4jours d'ITT alors que c'était seulement 4jours d'arrêt de travail, en effet je suis resté seulement 2h à l'hôpital et j'en suis sorti avec pour seul traitement des dolipranes! donc le gendarme l'a noté ds son rapport, il m'a dit que dés que le rapport arrivera au parquet, il serai surement jeté à la poubelle et qu'il ne pensait pas que j'ai des poursuites, enfin on verra bien.

 

Pour ce qui est de l'excès de vitesse, je devait être à 75-80km-h dc pas en excès de vitesse, enfin peut être trop vite par rapport à la pluie qu'il fesait je le conçoit mais bon ils ne peuvent rien prouver de ce côté là, la route était glissante, peut être y avait il une flaque de gasoil qui m'a fait partir en live, j'en sais rien enfin j'attend smon "jugement" pour le moment.

 

 

ITT n'a rien à voir avec ton séjour à l'hôpital !

 

Et je comprends pas bien, tu t'es pris un fossé seul, tu serais jugé pour quel motif?

[Invité §JD 061VA]

 

ITT n'a rien à voir avec ton séjour à l'hôpital !

 

Et je comprends pas bien, tu t'es pris un fossé seul, tu serais jugé pour quel motif?

 

Non maîtrise du véhicule, j'ai 2 amis qui se sont fait plombés sur ce motif à quelques années d'intervalle...

[Invité §Dog452nh]

je trouve rien sur légifrance, elle me dit rien cette infraction, t'aurais pas l'article sous la main par hasard

[Invité §vaa576hp]

oui enfin me mettre 4jours d'iimmobilisation totale alors que j'ai pas une égratignure c'est un peu abusé quand même et résultat, paperasse, passage au tribunal tout çà à cause de leurs ITT à la c... enfin j'espère qu'ils seront cléments mais à mon avis jvai au - avoir une amende pour non maitrise du véhicule, même si je vois pas trop comment j'aurai pu le maîtriser vu comment la voiture est partie d'un coup, par contre je ne contesterai pas j'avais cas aller - vite ds le virage et puis voilà

[Invité §JD 061VA]

oui enfin me mettre 4jours d'iimmobilisation totale alors que j'ai pas une égratignure c'est un peu abusé quand même et résultat, paperasse, passage au tribunal tout çà à cause de leurs ITT à la c... enfin j'espère qu'ils seront cléments mais à mon avis jvai au - avoir une amende pour non maitrise du véhicule, même si je vois pas trop comment j'aurai pu le maîtriser vu comment la voiture est partie d'un coup, par contre je ne contesterai pas j'avais cas aller - vite ds le virage et puis voilà

 

T'en fais pas trop quand même, tant que rien n'est annoncé officiellement.

[Invité §hen245vR]

oui enfin me mettre 4jours d'iimmobilisation totale alors que j'ai pas une égratignure c'est un peu abusé quand même et résultat, paperasse, passage au tribunal tout çà à cause de leurs ITT à la c... enfin j'espère qu'ils seront cléments mais à mon avis jvai au - avoir une amende pour non maitrise du véhicule, même si je vois pas trop comment j'aurai pu le maîtriser vu comment la voiture est partie d'un coup, par contre je ne contesterai pas j'avais cas aller - vite ds le virage et puis voilà

 

 

Eh bien voila, tu poses une question et tu donnes toi même la bonne réponse.

 

C'est bien, tu es sur la bonne voie, ça s'appelle l'éxpérience. Espérons juste que tu ne vas pas détruire un véhicule à chacune de tes découvertes sur les règles de base de la conduite (rouler moins vite sous la pluie, ne pas conduire bourré, s'arréter aux stops, etc ...).

[Invité §JD 061VA]

 

Eh bien voila, tu poses une question et tu donnes toi même la bonne réponse.

 

C'est bien, tu es sur la bonne voie, ça s'appelle l'éxpérience. Espérons juste que tu ne vas pas détruire un véhicule à chacune de tes découvertes sur les règles de base de la conduite (rouler moins vite sous la pluie, ne pas conduire bourré, s'arréter aux stops, etc ...).

 

Pourquoi lui plus qu'un autre ? Tu n'as jamais commis d'erreur basique ? Moi si. Et j'en commets encore. Le tout c'est de s'en rendre compte et de les utiliser pour ne plus les refaire.

[Invité §vaa576hp]

oui maintenant je fait un peu plus attention et surtout dés qu'il y a des virages, pour ce qui concerne les règles de conduite de base, j'ai tjr été très prudente sur la route, je m'arrête aux stop, roule calmement et ne boit pas une goutte d'alcool la faute à pas de chance, cet accident m'est arrivé, je suis donc encore + prudente