Alcool au volant recidive ou pas merci de m aidez

[Invité §flo630TI]

Bonjour a tous ,

 

Je me suis fait controler il y a un ans, jai etait juger devant un deleguer du procureur. j ai eu 2 mois de suspension 100 euros d amander, 6 point en moins. le probleme s est que il y a 3 mois, je me suis fait recontroler O,51mg dans le sang, suspension provisoire de 5 mois avant le jugement en septembre.

Je serais juger en comparution sur reconnaissance prealable.

J aurais voulu savoir si jetais en recidive ?? ( on ma dit que non ) et quel sanction au tribunal ?

 

 

[julien-06200]

Bonjour,

 

Quel était ton taux lors de la première condamnation ?

Si ce taux était supérieur à 0,40 mg/L d'air expiré ou 0,8 g/L de sang, tu es en situation de récidive.

En récidivie, les peines sont doublées (art 132-11 du code pénal)

 

Tu risques donc : 4 ans de prison, 9000 euros d'amende.

Plus la perte automatique de 6 points.

Le Juge peut t'interdire de conduire tout véhicule à moteur et t'obliger à faire un stage.

 

Comme tu es en récidive tu auras deux peines plancher : l'annulation de ton permis de conduire et l'interdiction de le repasser pendant trois ans (article L234-13 du Code de la route) et la confiscation obligatoire du véhicule que tu conduisais si tu en es le propriétaire (article L234-12 du Code de la route).

[Invité §flo630TI]

premiere condanation 1,2 mg dans le sang mais un pote ma dit que la condannation devant le deleguer du procureur n'est pas une decision penal mais administratif . je connais pas trop le droit mais il m a dit que je n etait pas en recidive si quelqu un connait bien le sujet merci

[julien-06200]

premiere condanation 1,2 mg dans le sang mais un pote ma dit que la condannation devant le deleguer du procureur n'est pas une decision penal mais administratif . je connais pas trop le droit mais il m a dit que je n etait pas en recidive si quelqu un connait bien le sujet merci

 

Tu es passé devant le délégué du procureur, je suppose que c'est pour une composition pénale. Cette décision est ratifiée par un juge et il s'agit bien d'une sanction judiciaire.

[Invité §so-331XR]

Non non c'est bien du judiciaire !

[Pedroninho]

hop récidive.. annulation, et l'un des 1er à tester Lopsi 2 en récidive d'alcool.. bravo

[Invité §vir170Kr]

Tu es passé devant le délégué du procureur, je suppose que c'est pour une composition pénale. Cette décision est ratifiée par un juge et il s'agit bien d'une sanction judiciaire.

 

 

Tu peux passer devant un Délégué pour autre chose qu'une composition pénale.

Il faut te renseigner sur ce qu'était vraiment cette première convocation car une composition pénale exécutée ne peut consituter le premier terme de la récidive.

 

[Invité §flo630TI]

ok merci pour votre aide

la premiere convocation etait une comosition penale. sur mon casier judiciaire n°3 il n y a rien de marquer.

 

Moi on ma dit que c etait comme une rapel a la loi que se n' ai pas considerer comme de la recidive, que j avais eu beaucoup de chance.

 

[Invité §flo630TI]

Sur le site du ministere, ce nest pas de la recidive ouffff

 

En cas d'utilisation de la procédure de composition pénale, le prononcé d'un stage de sensibilisation à la sécurité routière doit là aussi être privilégié, sur le fondement de l'article 41-2 7° du code de procédure pénale, dans les conditions fixées par le législateur.

Si le recours aux alternatives aux poursuites et à la composition pénale peut présenter l'avantage de limiter l'encombrement des juridictions, son inconvénient est de ne pas entraîner de condamnation susceptible de compter comme premier terme de la récidive. Il convient donc d'en réserver l'éventuel usage aux infractions les moins graves commises par des délinquants primaires.

[Pedroninho]

La chatte

 

Arrête de boire au volant..

[Invité §cha120QM]

La chatte

 

Arrête de boire au volant..

 

 

S'il arrive à se faire choppé bourré au volant aussi souvent, c'est qu'il l'est en permanence...

 

Penses à te faire soigner

[Invité §Tis758PG]

De toute façon le permis est bel et bien fichu à court terme pour la raison suivante : il a perdu 6 points il y a 1 an et il lui faut 3 ans sans infraction pour récupérer les points perdu et remonter à 12. Or 12 points -6 points restent 6 points et comme il va perdre ses 6 derniers points......... on connait la suite.

 

Par contre, il n'y a pas récidive car si la première alcoolémie était délictuelle (taux 1,20 g/l de sang) la seconde n'est que contraventionnelle (taux 0,51 g/l de sang)

[Pedroninho]

stage de récupération ???

[Invité §vir170Kr]

ok merci pour votre aide

la premiere convocation etait une comosition penale. sur mon casier judiciaire n°3 il n y a rien de marquer.

 

Moi on ma dit que c etait comme une rapel a la loi que se n' ai pas considerer comme de la recidive, que j avais eu beaucoup de chance.

 

Euh, petite info qui pourrait être utile: ne considère pas qu'une composition pénale est un rappel à la loi!!!

en fait, tu as une graduation dans les décisions de justice qui va de:

1 - Classement sans suite qui se traduit par "c'est bon, infraction pas caractérisé" ou "on perd pas de temps avec ça"

2 - Rappel à la Loi, "Rapellons-lui quand même qu'on vit pas chez les Bisounours..."

3 - Composition Pénale, "il a bien déconné mais il reconnait sa connerie, restons light mais je commence à m'agacer: petite sanction"

4 - CRPC, "tu vas manger mais pas encombrer ma salle d'audience, on va s'arranger entre nous comme tu reconnais ta connerie: sanction moyenne mais qui marque au propre comme au figuré (casier!)"

5 - Convocation devant le Tribunal Correctionnel, "je suis pas content et je vais te le montrer: full pull!!!"

[Invité §flo630TI]

Je sais tres bien que s est une tres gross connerie et je ne veux pas trouver d excuse. pour tissuise je vais recuperer mon permis dsl pour toi Il me rester 8 point avnt la dernier affaire, jai fais un stage de recuperation donc il me restera 2 p.

Pour ceux qui pense que la justice est trop gentil, que je peux comprendre. j avoue que la premiere fois, jai pas trop pris conscience des riques pour moi et les autres et de la gravites ( rapel sanction 2 mois de suspension et amende )

Mais la 2 fois jai du aller voir une association pour l acool , prise de sang avant le jugement, suspension pour l instant de 5 mois. pour recuperer le permis test psycothenique. au jugement surement une amende de 600 euros et sursis ??

cela va me couter mon salaire, je suis en contrat alternance je ne me plains pas. MAIS JE VOUS ASSURE QUE J AI COMPRIS? PAS BESOIN D ALLER EN PRISON OU JE NE SAIS QUOI. je sais qu il n y aura pas de 3 fois. Je vous tiendrais au courant du resultat du jugement bonsoir

[Invité §Tis758PG]

Je sais très bien que s'est une tres grosse connerie et je ne veux pas trouver d'excuse. Pour Tissuise, je vais récupéré mon permis, désolé pour toi, mais il me reste 8 points avant la dernière affaire, j'ai fais un stage de récuperation, donc il me restera 2 points.

 

J'avais bien pensé à l'hypothèse d'un stage fait depuis ta dermière alcoolémie. Je traduis donc :

- capital points avant l'alcoolémie de l'an passé : 12

- perte de 6 points suite à acoolémie,

- stage volontaire(*) de récupération : 6 points + 4 points = 10 points

- depuis, autre infraction avec perte de 2 points = 8 points sur 12

(*) un stage fait volontairement, hors décision de justice, permet de récupérer 4 points,

un stage obligatoire suite à une décision de justice ne permet pas de récupérer les 4 points.

Dans tous les cas, le sage est fait au frais du stagiaire (e,viron 250 € le stage de 2 jours).

 

 

Pour ceux qui pensent que la justice est trop gentille, ce que je peux comprendre, j'avoue que la première fois, je n'ai pas trop pris conscience des riques pour moi et pour les autres, ni de la gravité (rappel sanctions : 2 mois de suspension et amende).

 

Mais la 2e fois, j'ai dû aller voir une association pour l'acool, prise de sang avant le jugement, suspension pour l'instant de 5 mois. Pour récupérer le permis, tests psycotechniques, au jugement; sûrement une amende de 600 € et sursis ? cela va me coûter mon salaire (je suis en contrat alternance), je ne me plains pas. JE VOUS ASSURE QUE J'AI COMPRIS, PAS BESOIN D'ALLER EN PRISON OU JE NE SAIS QUOI. Je sais qu'il n'y aura pas de 3e fois. Je vous tiendrais au courant du résultat du jugement. Bonsoir.

 

Tu as eu une rétention de ton permis par les FDO, cela me surprend car tu écris avoir été contrôler à 0,51 par litre de sang or, ce sont, si on parle bien de litre de sang, 0,51 grammes et non des milligrammes, et l'alcoolémie est contraventionnelle. Si par contre, tu a soufflé dans l'éthylomètre, les 0,51 sont bien des milligrammes mais par litre d'air expiré (soit l'équivalent de 1,02 gramme par litre de sang) et, là, on est en alcoolémie délictuelle donc en récidive légale.

 

Les 5 mois de suspension, et tu le sais, sont la suspension administrative qui a été fixée par le préfet. Cette suspension administrative ne présage nullement des décisions du juge. Je juge peut confirmer cette suspension et la transformer en suspension judiciaire, comme il peut assouplir (mais faut pas trop rêver) ou alourdir (ce qui reste beaucoup plus probable) cette suspension. Il peut aller jusqu'à 3 ans voir la transformer directement en annulation du permis pour un maxi de 3 ans. C'est aussi le juge qui fixera l'amende sans pouvoir dépasser le plafond de 4.500 €

 

Contrairement à ce que tu crois, que ce soit le Procureur ou le Tribunal correctionnel, ils demanderont le casier judiciaire, y compris les volets 1 et 2, là où sont inscrites les condamnations suites aux infractions ou délits routiers. Donc, ta première condamnation, même par ordonnance pénale, est inscrite sur ton casier judiciaire puisque cette condamnation a été entérinée par un juge, combien ême tu ne serais passé que levant le délégué du procureur

Cette communicatio du casier judiciaire fait partie de la procédure normale et automatique.

 

Maintenant, à savoir ce que décideront le procureur et le juge ? mystère ! vont-ils retenir la récidive ? c'est leur choix mais sache que s'ils retiennent la récidive, les peines maxi sont doublées, une peine de prison, sans sursis, pourra être prononcée et la confiscation de la voiture qui t'a servie à commettre ce délit devient obligatoire. De plus, la vente du véhicule au profit de l'Etat. Bien entendu, quelque soit le nombre de points qui te restent sur ton permis, l'annulation du permis sera prononcée car elle figure dans les peines planchers au desoous desquelles les juges ne peuvent plus descendre. La loi LOPPSI 2 ne prévoit plus la possibilité pour un juge de saisir le véhicule mais rend cette saisie obligatoire, et cette même looi ne prévoit plus la possibilité d'annuler le permis mais impose cette annulation.