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Arret d'urgence "abusif" quel recours hors assurance?

 

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Arret d'urgence "abusif" quel recours hors assurance?

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Profil : Pilote d'essai
fkl91
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  1. Posté le 11/01/2012 à 21:09:51  
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Bonsoir et bonne année [smileyper​so

J'ai une petite question pour les pros :d (pas de légende urbaine s'il vous plait ;) )

L'autre jour j'ai percuté le véhicule devant qui a volontairement pilé jusqu’à l’arrêt complet (pas d'intersection, en dehors de la ville sur une route de campagne au milieu des champs, bref un endroit ou la visibilité est très bonne) malgré le fait que je le collais pas, j'ai simplement tapé parce que je pensais que c'était juste un appel de frein, pas que la personne allait piller et le temps que je percute (fin de journée, fatigue et pas pilote de F1 :lol:) ben je l'ai percuté même en montant sur les freins :bah:

Bon d'un point de vue assurance c'est mort j'avais qu'a rester maitre de mon véhicule (j'ai essayé de me décaler mais il y avait une voiture qui arrivait en face).

Pour moi l'histoire s'arretais la et c'était aux assurance de faire leur boulot et elle avait son parechoc neuf, mais cette personne a porter plainte pour blessure involontaire :??: même si j'avoue ne pas comprendre le but de la manœuvre je sais que je n'encours rien (pas grand chose).

Visiblement étant tombé sur une co**as*e, j'aurai voulu savoir si il y avait un recours possible (pas d'un point de vue assurance) concernant sa manœuvre dont le but était uniquement l'accident? :)

Merci :fleur:
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Profil : Pilote d'essai
  1. config
stilloman94
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  1. Posté le 11/01/2012 à 23:54:35  
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Il faudrait savoir comment elle a argumenté sa plainte bidon pour faire croire de manière crédible à sa matière. Il y a un certificat médical constatant les blessures suite à l'accident?

Si elle a été blessée dans l'accident, il y a de toute façon une enquête des fdo pour déterminer les responsabilités. La plainte (pénale) est superflue, il faudrait en théorie qu'elle se base sur une infraction à une disposition d'un article du Code Pénal ... Pas convaincu du tout pour une blessure involontaire...


S'il y a préjudice matériel ou blessure mineure, ça peut se régler au civil...

Quelqu'un qui manigance pour provoquer un accident entraînant la responsabilité de l'autre partie (qui est victimisée) se rend coupable d'escroquerie à l'assurance si c'est pour se faire payer un pare-chocs et si elle porte plainte en plus au pénal pour une infraction tirée par les cheveux, on peut la poursuivre pour procédure abusive si il est prouvé que la personne a voulu pigeonner la partie adverse...

Bon, Tisuisse ou hennequin dira quelque chose plus précis et de plus argumenté.
Message édité par stilloman94 le 12/01/2012 à 00:00:46
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
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  1. Posté le 12/01/2012 à 11:52:57  
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Si elle est blessée, avec constat médical à l'appui, voir ITT, vous risquez d'être en effet poursuivi pour blessures involontaires par imprudence. En effet, malgré votre récit explicite qui tend à montrer le freinage intempestif de cette dame, vous êtes responsable de cet accident. De cette responsabilité civile peut très bien découler une responsabilité pénale et donc une condamnation si le Procureur estime devoir vous poursuivre suite à la plainte déposée[smileyper​so

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Profil : Pilote addict
leo1980
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  1. Posté le 12/01/2012 à 12:04:25  
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Attention à ne pas confondre une responsabilité vue par les assurances et au pénal...

Par contre sans témoins c'est votre parole contre la sienne donc pas grande chance de faire valoir quoi que ce soit...
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miséricable
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
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  1. Posté le 12/01/2012 à 13:39:06  
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leo1980 a écrit :

Attention à ne pas confondre une responsabilité vue par les assurances et au pénal...

Par contre sans témoins c'est votre parole contre la sienne donc pas grande chance de faire valoir quoi que ce soit...
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Comment ca sans témoin?  :??:  L'accident est officialisé par le constat. S'il s'en suit un certificat médical avec ITT, je vois pas à quoi serviraient des témoins...

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Profil : SuperSayan ModoCrew
tails206
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  1. Posté le 12/01/2012 à 13:40:18  
  2. answer
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ultralyte a écrit :


Comment ca sans témoin?  :??:  L'accident est officialisé par le constat. S'il s'en suit un certificat médical avec ITT, je vois pas à quoi serviraient des témoins...
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Il devait parler de témoins pour prouver le freinage abusif mais bon...


---------------
:mad:     :rs:
Profil : Pilote addict
leo1980
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  1. Posté le 12/01/2012 à 13:47:37  
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Oui, si il avait des témoins pour prouver que la dame a freiné jusqu'à l'arrêt total sans raison...

Les témoins et ce qui a été mentionné dans le constat peuvent lui permettre de se défendre...

Et les assurances ont des procédures, mais devant un juge la décision n'est pas forcément la même.
Message cité 2 fois

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miséricable
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
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  1. Posté le 12/01/2012 à 13:57:36  
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leo1980 a écrit :

Oui, si il avait des témoins pour prouver que la dame a freiné jusqu'à l'arrêt total sans raison...

Les témoins et ce qui a été mentionné dans le constat peuvent lui permettre de se défendre...

Et les assurances ont des procédures, mais devant un juge la décision n'est pas forcément la même.
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Ah j'avais pas compris. Ben oui, sans témoin avec le constat rempli, il l'a dans l'os à 100%. Et sur le plan pénal, rentrer dans le cul de quelqu'un (en voiture je précise pour les mal pensants..) c'est synonyme de non respect des distances de sécurité. Si en plus la "victime" est blessée....[smileyper​so

Profil : Pilote addict
leo1980
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  1. Posté le 12/01/2012 à 14:31:26  
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Si tu arrives à faire valoir que c'est intentionnel par la "victime" la donne peut être changée, le temps de réaction est plus long si tu ne t'attends pas à la manœuvre du véhicule qui te précède. Et je crois me souvenir d'une affaire similaire (où la personne voulait se faire refaire l'arrière parce qu'il l'avait embouti tout seul comme un grand) et où il a été condamné pour mise en danger de la vie d'autrui en agissant de la sorte et que les autres lui repayent son pare-choc.

Gageons qu'il pourrait être de même pour un "shérif de la route" à un "collocul" si l'on arrive à prouver son intention...
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miséricable
Profil : Pilote semi-pro
ultralyte
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  1. Posté le 12/01/2012 à 14:52:46  
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leo1980 a écrit :

Si tu arrives à faire valoir que c'est intentionnel par la "victime" la donne peut être changée, le temps de réaction est plus long si tu ne t'attends pas à la manœuvre du véhicule qui te précède.
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D'où la nécessité de respecter les distances de sécurité...  ;)  Si la voiture de devant pile parcequ'un gamin traverse, le résultat est le même...

Profil : Pilote addict
leo1980
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  1. Posté le 12/01/2012 à 15:20:59  
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oui sauf qu'en ville tu es sur le qui vive, si tu vois des piétons autour aussi... Si par contre t'es sur une route de campagne avec des jolis champs coupés à ras, tu comprends pas pourquoi il freine et tu vas pas freiner alors que si tu as vu le sanglier traverser tu piles aussi  ;)
C'est la même chose pour une voiture arrêtée à gauche sur l'autoroute ou une voiture en contresens, tu mets du temps à comprendre et ta DS peut être suffisante au regard de la loi mais pas suffisante pour t'en sortir...


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miséricable
Profil : Pilote d'essai
fkl91
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  1. Posté le 12/01/2012 à 20:51:14  
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Désolé j'avais pas activé la notification pour les réponses [smileyper​so

J'étais environ a 20m d'elle aux alentours des 80 km/h, on était 5 ou 6 voitures a ce suivre tous bien espacé (c'est pour ca que ca n'a pas fini en carambolage), j'ai pas penser a prendre contact avec les véhicules présent :/  devant elle c'était son mari donc déjà d'office je peut pas compter sur lui :w

J'ai déjà été convoqué par les fdo et ma déclaration c'est tout simplement que j'étais a environ 20m (pour moi c'est inférieur au distance de sécurité a 80km/h mais je suis pas sur), les bords de la route étant dégagé la visibilité était très bonne et aucune chance que quelque-chose ou quelqu'un traverse la route, j'aurai pilé dès le départ ça aurait pas tapé, c'est vraiment le fait d'avoir cru qu'elle faisait un appel de frein qui m'a fait réagir trop tard :/
Message édité par fkl91 le 12/01/2012 à 20:53:08

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fkl91
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  1. Posté le 12/01/2012 à 20:53:59  
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Concernant l'argumentation le gendarme lui a bien dit que ca servait a rien et que c'était débile/inutile mais elle a insisté :/


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Profil : Pilote addict
leo1980
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  1. Posté le 12/01/2012 à 20:56:45  
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La ds doit être de 2 secondes soit environ 48m...


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miséricable
Profil : Pilote d'essai
fkl91
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  1. Posté le 12/01/2012 à 21:00:23  
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:eek: je pensais pas que ca faisait tant que ca :/


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fkl91
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  1. Posté le 12/01/2012 à 21:03:24  
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Il me semblait que c'était le chiffre des dizaines de la vitesse x 3 mais bon mon code remonte un peu :cyp:

En gros 80 km/h = 8x3= 24 et la je suis pas trop "loin"


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leo1980
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  1. Posté le 12/01/2012 à 21:07:06  
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C'est pas énorme au final, mais en roulant une grande distance parait "petite".

à 130 tu fais 1 km en environ 25 secondes
Message édité par leo1980 le 12/01/2012 à 21:07:34

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miséricable
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antjac
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  1. Posté le 12/01/2012 à 22:01:35  
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En effet, tu dois en toute circonstance être apte à réagir et garder tes distances de sécurité.
Vu qu'il n'y a pas de témoin, elle peut dire ce qu'elle veut, tu l'as percuté par l'arrière, tu es donc du point de vue des assurances 100% responsable.

Au pire des cas, elle pourra toujours dire qu'elle a cru voir une bestiole traverser la route et qu'elle a pilé pour l'éviter.

Malheureusement c'est cuit.

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starrmaniak
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  1. Posté le 14/01/2012 à 06:49:32  
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fkl91 a écrit :

Bonsoir et bonne année [smileyper​so

J'ai une petite question pour les pros :d (pas de légende urbaine s'il vous plait ;) )

L'autre jour j'ai percuté le véhicule devant qui a volontairement pilé jusqu’à l’arrêt complet (pas d'intersection, en dehors de la ville sur une route de campagne au milieu des champs, bref un endroit ou la visibilité est très bonne) malgré le fait que je le collais pas, j'ai simplement tapé parce que je pensais que c'était juste un appel de frein, pas que la personne allait piller et le temps que je percute (fin de journée, fatigue et pas pilote de F1 [smileyper​so) ben je l'ai percuté même en montant sur les freins [smileyper​so

Bon d'un point de vue assurance c'est mort j'avais qu'a rester maitre de mon véhicule (j'ai essayé de me décaler mais il y avait une voiture qui arrivait en face).

Pour moi l'histoire s'arretais la et c'était aux assurance de faire leur boulot et elle avait son parechoc neuf, mais cette personne a porter plainte pour blessure involontaire :??: même si j'avoue ne pas comprendre le but de la manœuvre je sais que je n'encours rien (pas grand chose).

Visiblement étant tombé sur une co**as*e, j'aurai voulu savoir si il y avait un recours possible (pas d'un point de vue assurance) concernant sa manœuvre dont le but était uniquement l'accident? :)

Merci [smileyper​so


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Tu n'es qu'un conducteur du dimanche.

Et elle, une poufiasse que tu aurais dû achever.

Sans compter que tu devrais arrêter de boire quand tu conduis [:​garri13:1&​#93;

Message édité par starrmaniak le 14/01/2012 à 06:50:39
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fkl91
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  1. Posté le 14/01/2012 à 21:33:59  
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:ddr: c'est pas moi qui cherche un 4rm pour la sécurité tout ca :o

 :w
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  1. Posté le 14/01/2012 à 21:34:36  
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Ok tant pis pour moi alors :bah:

Merci pour vos réponses ;)


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  1. Posté le 15/01/2012 à 02:50:08  
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fkl91 a écrit :

[smileyper​so c'est pas moi qui cherche un 4rm pour la sécurité tout ca :o

 :w
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C'est pas pour la sécurité :o

Enfin pas pour la sécurité routière en tout cas :ptdr:

Profil : Pilote d'essai
fkl91
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  1. Posté le 15/01/2012 à 10:33:13  
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j'avais bien compris t'es un petit joueur :cyp:


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  1. Posté le 16/01/2012 à 00:06:21  
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Moi je rentre pas dans le cul des gens :siffle:
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Profil : Routard confirmé
beserker
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  1. Posté le 16/01/2012 à 08:48:05  
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starrmaniak a écrit :

Moi je rentre pas dans le cul des gens [smileyper​so
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Je préferes dans ce sens la que dans l'autre, mais chacun ses goûts :p

Profil : Pilote d'essai
fkl91
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  1. Posté le 16/01/2012 à 09:33:38  
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Il a des penchants bizarre :w


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Profil : Modérateur
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  2. config
denisss
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  1. Posté le 16/01/2012 à 13:49:42  
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Je serais pas modo, je lâcherais des insultes à propos de cette conductrice de merde  :o

Comment ça j'ai dit un gros mot ?  :o


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Emplacement à louer.
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starrmaniak
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  1. Posté le 16/01/2012 à 15:05:39  
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Je parle en ton nom alors  :o

Grosse connasse [smileyper​so<img

C'est comme celle qui m'était rentré dedans avec la M &#91;[smil​ey

Profil : Pilote d'essai
fkl91
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  1. Posté le 16/01/2012 à 18:16:40  
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Kounasse va :mad:


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starrmaniak
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  1. Posté le 17/01/2012 à 06:53:52  
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Faut dire que j'avais freiné comme une brute :ptdr:

Invité
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  1. Posté le 17/01/2012 à 20:11:18  
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Maurice, va falloir poser du 6 pistons devant. :ddr:

Profil : Pilote d'essai
fkl91
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  1. Posté le 17/01/2012 à 20:32:59  
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Un autobloc d'abord, la prochaine fois je passe en drift :cyp:


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Profil : Apprenti
  1. config
locarom
  1. Posté le 18/01/2012 à 23:11:39  
  2. answer
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Perso je porte plainte pour mise en danger.

Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 19/01/2012 à 10:06:21  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

leo1980 a écrit :

Attention à ne pas confondre une responsabilité vue par les assurances et au pénal...

Par contre sans témoins c'est votre parole contre la sienne donc pas grande chance de faire valoir quoi que ce soit...
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Les assureurs ne tiennent compte que de la responsabilité civile, la responsabilité pénale étant inassurable.

Par ailleurs, pour fkl91, il y a un non respect des distances de sécurité
Article R412-12
Modifié par Décret n°2003-293 du 31 mars 2003 - art. 2 JORF 1er avril 2003


I. - Lorsque deux véhicules se suivent, le conducteur du second doit maintenir une distance de sécurité suffisante pour pouvoir éviter une collision en cas de ralentissement brusque ou d'arrêt subit du véhicule qui le précède. Cette distance est d'autant plus grande que la vitesse est plus élevée. Elle correspond à la distance parcourue par le véhicule pendant un délai d'au moins deux secondes.
..........
V. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
VI. - Tout conducteur qui a contrevenu aux règles de distance prises en application du présent article encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
VII. - La contravention prévue au V donne lieu de plein droit à la réduction de 3 points du permis de conduire.
Donc, même si le conducteur devant soi pile, quelqu'en soit le motif, le suivant doit être en mesure de s'arrêter, ce qu'il n'a pas fait. Sa responsabilité est total, 100 %, et il n'y a aucun doute là-dessus.

Message cité 1 fois
Profil : Pilote addict
leo1980
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  1. Posté le 19/01/2012 à 17:27:36  
  2. answer
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  2. Prévenir les modérateurs en cas d'abus
 

Tisuisse a écrit :


Les assureurs ne tiennent compte que de la responsabilité civile, la responsabilité pénale étant inassurable.

Par ailleurs, pour fkl91, il y a un non respect des distances de sécurité
Article R412-12
Modifié par Décret n°2003-293 du 31 mars 2003 - art. 2 JORF 1er avril 2003


I. - Lorsque deux véhicules se suivent, le conducteur du second doit maintenir une distance de sécurité suffisante pour pouvoir éviter une collision en cas de ralentissement brusque ou d'arrêt subit du véhicule qui le précède. Cette distance est d'autant plus grande que la vitesse est plus élevée. Elle correspond à la distance parcourue par le véhicule pendant un délai d'au moins deux secondes.
..........
V. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.
VI. - Tout conducteur qui a contrevenu aux règles de distance prises en application du présent article encourt également la peine complémentaire de suspension, pour une durée de trois ans au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle.
VII. - La contravention prévue au V donne lieu de plein droit à la réduction de 3 points du permis de conduire.
Donc, même si le conducteur devant soi pile, quelqu'en soit le motif, le suivant doit être en mesure de s'arrêter, ce qu'il n'a pas fait. Sa responsabilité est total, 100 %, et il n'y a aucun doute là-dessus.
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C'est ce que je lui ai dit, par contre en cas de réaction totalement débile du véhicule que tu suis, ces deux secondes seront toutefois insuffisantes...

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