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Profil : Opeliste 2010
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denisdenvan
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  1. Posté le 21/01/2012 à 16:26:41  
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Bonjour a tous,

Voilà je suis Belge et hier en allant chez ma copine en France a 1 km de chez elle je me suis fait prendre aux jumelles par la police.

Jusque la rien d'anormal vus que je reconnait enfin du moins je pense que j'était en excès de vitesse.

Ils m'on pris a 74 km/h a la place de 50.

90€ a payer immédiatement, mais vus que je n'avais pas la somme sur moi j'ai du suivre la police jusqu'au centre ville pour allez retirer l'argent aux distributeur.

Seulement, je n'es pas vus sur le radar ou autre la preuve de mon excès de vitesse  :??:  quand je l'es demander on ma dit que c'était impossible car le radar était éteint mais que de toute façons mon collègue présent a confirmer alors que ce collègue na pas descendue de leur véhicule donc il na pas regarder le radar

Et pour finir quand j'ai suivit il était a 70 km/h a la place de 50, je leur es fait la remarque que j'ai du les suivre en excès de vitesse et la le ton a commencer a monté en me disant que je n'avais rien a dire et qu'il ne fallait pas inverser les rôles.

Donc voilà franchement je trouve sa un peu bizarre comme réaction, je demande des informations on m'envoi littéralement chier, je n'es pas eu de preuve de ma vitesse excessive et pour finir je dois payé 90€ pour un excès de vitesse a 74 km/h mais je dois les suivre a 70 km/h toujours limitée a 50.

Bien sur aucune question pour me demande si je reconnaisses mon erreur ou autre.

En simple je n'es jamais rien eu contre la police mais je change d'avis.
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Message édité par denisdenvan le 21/01/2012 à 16:34:33

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dambberrrn
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  1. Posté le 21/01/2012 à 16:31:05  
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denisdenvan a écrit :

Bonjour a tous,

Voilà je suis Belge et hier en allant chez ma copine en France a 1 km de chez elle je me suis fait prendre aux jumelles par la police.

Jusque la rien d'anormal vus que je reconnait enfin du moins je pense que j'était en excès de vitesse.

Ils m'on pris a 74 km/h a la place de 50.

90€ a payer immédiatement, mais vus que je n'avais pas la somme sur moi j'ai du suivre la police jusqu'au centre ville pour allez retirer l'argent aux distributeur.

Seulement, je n'es pas vus sur le radar ou autre la preuve de mon excès de vitesse  :??:  quand je l'es demander on ma dit que c'était impossible car le radar était éteint mais que de toute façons mon collègue présent a confirmer alors que ce collègue na pas descendue de leur véhicule donc il na pas regarder le radar

Et pour finir quand j'ai suivit il était a 70 km/h a la place de 50, je leur es fait la remarque que j'ai du les suivre en excès de vitesse et la le ton a commencer a monté en me disant que je n'avais rien a dire et qu'il ne fallait pas inverser les rôles.

Donc voilà franchement je trouve sa un peu bizarre comme réaction, je demande des informations on m'envoi littéralement chier, je n'es pas eu de preuve de ma vitesse excessive et pour finir je dois payé 90€ pour un excès de vitesse a 74 km/h mais je dois les suivre a 70 km/h toujours limitée a 50.

Bien sur aucune question pour me demande si je reconnaisses mon erreur ou autre.

En simple je n'es jamais rien eu contre la police mais je change d'avis.
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Il y a un truc que je pige pas: on t'a mis un PV pour vitesse excessive ou excés de vitesse? :???: C'est pas la même chose.

Si c'était un excés de vitesse, sache que les fdo ne sont pas obligés de te montrer ce qui leur a permis de mesurer ta vitesse.

J'ai trouvé ça sur un autre topic, je sais pas si ça peut répondre à ta question.


Citation :




4- J'ai été contrôlé en excès de vitesse et arrêté un peu plus loin le bord de la route. L'agent qui a rédigé le pv n'est pas le même que celui qui a constaté l'infraction, puis je contester le pv?

NON. Le code de procédure pénale est clair:
"Article 429 du CPP
Modifié par Loi n°2000-516 du 15 juin 2000 - art. 41 JORF 16 juin 2000 en vigueur le 1er janvier 2001
Tout procès-verbal ou rapport n'a de valeur probante que s'il est régulier en la forme, si son auteur a agi dans l'exercice de ses fonctions et a rapporté sur une matière de sa compétence ce qu'il a vu, entendu ou constaté personnellement.
Tout procès-verbal d'interrogatoire ou d'audition doit comporter les questions auxquelles il est répondu"

Donc un agent peut verbaliser sur les faits rapportés par son collègue opérateur situé avant le contrôle. La jurisprudence s'est de plus déjà prononcé à ce sujet.

Message édité par dambberrrn le 21/01/2012 à 16:34:57

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denisdenvan
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  1. Posté le 21/01/2012 à 16:34:16  
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Excès de vitesse :jap:
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  1. Posté le 21/01/2012 à 16:36:21  
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denisdenvan a écrit :

Excès de vitesse [smileyper​so
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Ok. :jap:

Bah dans ce cas-là, si ledit excés de vitesse a été constaté avec des jumelles, par exemple, je ne crois pas qu'il y ait eu d'erreur.


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denisdenvan
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  1. Posté le 21/01/2012 à 16:37:28  
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Oui avec jumelles, ben il on aucune preuve alors?

Surtout que le policier a constater sa seul vus que son collègue n pas bouger de la voiture
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ultralyte
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  1. Posté le 21/01/2012 à 17:04:15  
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denisdenvan a écrit :

Oui avec jumelles, ben il on aucune preuve alors?

Surtout que le policier a constater sa seul vus que son collègue n pas bouger de la voiture
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La preuve c'est le chiffre affiché sur le cinémomètre, appareil homologué et vérifié annuellement, et les constatations d'un agent assermenté reportées sur un procès verbal faisant foi jusqu'à preuve du contraire.  ;)

Profil : Opeliste 2010
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denisdenvan
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  1. Posté le 21/01/2012 à 19:42:24  
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Et on peut pas voir le chiffre sur le cinémomètre?

Tin mon coyote qui ne me la même pas dit :/
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  1. Posté le 21/01/2012 à 19:43:32  
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denisdenvan a écrit :

Et on peut pas voir le chiffre sur le cinémomètre?

Tin mon coyote qui ne me la même pas dit :/
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Ce n'est absolument pas une obligation pour ceux qui t'interpellent de montrer le cinénometre. :jap:

Certains le font, d'autres non.


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tisuisse
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  1. Posté le 21/01/2012 à 20:03:45  
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Et comme le dit si justement ultralyte, si tu contestes, ce qui n'est plus faisable maintenant puisque tu as réglé le montant de l'amende, c'est à toi d'apporter la preuve formelle du contraire, preuve impossible avec ce type d'appareil.

Profil : Routard confirmé
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lorka-85
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  1. Posté le 21/01/2012 à 22:23:03  
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c'est car tu est belge qu'il t'on fait retirer de l'argent ? il acceptent pas les cheques ?
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Invité
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  1. Posté le 22/01/2012 à 13:33:09  
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Lorka-85 a écrit :

c'est car tu est belge qu'il t'on fait retirer de l'argent ? il acceptent pas les cheques ?
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Les chèques ? Et pourquoi pas des tickets restau, des timbres poste, des jambons, des boites de pâté ou des barils de lessive pendant qu'on y est ? [smileyper​so

Voila la réponse à ta question : http://www.touteleurope.eu/fr/​divers/toutes-les-informations​-pratiques/information-pratiqu​e/afficher/fiche_infocard/22/t​/44383/from/2608/card/infracti​ons-aux-codes-de-la-route-dans​-lunion-europeenne.html?cHash=​edd6d8ac75

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Profil : Opeliste 2010
  1. config
denisdenvan
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  1. Posté le 22/01/2012 à 15:02:29  
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hen67to a écrit :


Les chèques ? Et pourquoi pas des tickets restau, des timbres poste, des jambons, des boites de pâté ou des barils de lessive pendant qu'on y est ? [smileyper​sodes fus de bières oui :oui:

Voila la réponse à ta question : http://www.touteleurope.eu/fr/​divers/toutes-les-informations​-pratiques/information-pratiqu​e/afficher/fiche_infocard/22/t​/44383/from/2608/card/infracti​ons-aux-codes-de-la-route-dans​-lunion-europeenne.html?cHash=​edd6d8ac75
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[smileyper​so

Oui paiement immédiat car je suis belge ;)

Sinon je trouve sa limite quand même que je doit les suivre a 70 km/h alors que je dois payé une amende pour cette infraction [smileyper​so

Message édité par denisdenvan le 22/01/2012 à 15:03:09

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  1. Posté le 22/01/2012 à 15:08:56  
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denisdenvan a écrit :

90€ a payer immédiatement, mais vus que je n'avais pas la somme sur moi j'ai du suivre la police jusqu'au centre ville pour allez retirer l'argent aux distributeur.
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C'est pas légal ça ??? [smileyper​so


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Se débarrasser du capitalisme et une question de survie. Paul Jorion
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denisdenvan
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  1. Posté le 22/01/2012 à 15:27:09  
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Ha ben je peut pas te dire, vus quand on demande des informations on se fait engueuler  :p

Tout ce que je sais c'est que j'ai rouler sans papier vus qu'ils les avaient pris et comme un fou pour les suivre...


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