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Contravention Stationnement payant non payé, absence de marquage au so

 

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Contravention Stationnement payant non payé, absence de marquage au so

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Invité
  1. Posté le 09/05/2012 à 12:25:32  
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Bonjour,
J'ai bien lu différents messages au sujet de contestations de stationnement mais je n'ai pas trouvé exactement le même cas que le mien.

J'ai été verbalisé cas 1 à 17 euro dans une rue où des marquages au sol sont trés bien visibles presqu'à tous les emplacements possibles sauf à un endroit particulier devant le cabinet de kinésithérapie où je me rendais et c'est là où je me suis garé pensant que cela était fait exprés.

Qu'en pensez vous ?
Dans d'autres messages, j'ai noté ceci : ""Désormais, l'article R. 44, alinéa 3, du code de la route s'applique pleinement sur l'ensemble du territoire national ; il suffira donc pour que les mesures soient opposables aux usagers, qu'elles aient été prises. Les villes ont donc la faculté d'installer ou non des panneaux B 6 - b 4 à l'entrée des zones, mais la nécessité de la
matérialisation au sol que l'emplacement est payant demeure, et les horodateurs devront indiquer clairement les heures et jours où le stationnement est payant. La publication
de l'arrêté interministériel du 1er décembre 1986 devrait permettre de mettre un terme aux différentes difficultés rencontrées jusqu'ici."

J'ai commencé à préparer ma contestation mais j'ai encore un doute, aussi, je ne voudrais pas m'amuser à envoyer une LR si jamais la municipalité cherche absolûment à avoir raison. Etant sans emploi, je n'ai pas les moyens de m'amuser à dépenser de l'argent qui ne me donne rien en échange.

Merci d'avance pour vos réponses

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J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne
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bebel78
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  1. Posté le 09/05/2012 à 17:27:19  
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Si on a bien compris , vous avez stationne sur un emplacement payant avec le marquage au sol efface ?
Et vous vous êtes pris un PV pour non opposition du ticket horodateur ?
Que voulez vous contester au juste ?


---------------
c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
Invité
  1. Posté le 09/05/2012 à 23:29:41  
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Non, là où je me suis garé, il n'y a aucun marquage fait. Cela n'a pas été effacé, il n'y a tout simplement jamais eu de marquage à cet endroit précis.
Partout ailleurs, tous les emplacements sont marqués payants mais pas à cet endroit. Donc, pour moi, je pensais que c'était autorisé de se garer sans être obligé de payer.

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J'ai du mal à rouler à la vitesse ? Ça se soigne
Profil : Vétéran confirmé
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bebel78
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  1. Posté le 10/05/2012 à 10:35:30  
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Contestation vouée a l'échec , avec une lettre en AR qui va couter la moitié du prix du PV , regardez si d'autres automobilistes sont verbalises a cet endroit après avoir appose le ticket horadateur.


---------------
c'est pas quand on a fait dans sa culotte qu'il faut serrer les fesses !!!!!!
Invité
  1. Posté le 10/05/2012 à 22:21:29  
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et les panneaux en début de rue ?
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Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 12/05/2012 à 19:04:53  
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kas76da a écrit :

et les panneaux en début de rue ?
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Pas besoin si c'est une zone complète. Dans ce cas le panneau de stationnement payant se trouve à l'entrée de la zone et un panneau de fin de zone se trouve à la sortie de cette zone.

Invité
  1. Posté le 15/05/2012 à 10:14:49  
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Je vais essayer d'expliquer autrement pour ceux qui n'ont pas compris.

Vous vous trouvez dans une rue où des marquages au sol signalent que le stationnement est payant et puis il y a un endroit dans cette rue qui n'a pas de marquage au sol.
Peut-on stationner à cet endroit sans payer puisqu'il n'y a pas de "marquage au sol" ?

Je rappelle que la présence de panneaux est facultative, par contre les marquages au sol sont impératifs pour discerner une zone de stationnement payant comme stipulé dans le texte ci-dessous.
"Désormais, l'article R. 44, alinéa 3, du code de la route s'applique pleinement sur l'ensemble du territoire national ; il suffira donc pour que les mesures soient opposables aux usagers, qu'elles aient été prises. Les villes ont donc la faculté d'installer ou non des panneaux B 6 - b 4 à l'entrée des zones, mais la nécessité de la matérialisation au sol que l'emplacement est payant demeure, et les horodateurs devront indiquer clairement les heures et jours où le stationnement est payant.
La publication de l'arrêté interministériel du 1er décembre 1986 devrait permettre de mettre un terme aux différentes difficultés rencontrées jusqu'ici."

Invité
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  1. Posté le 15/05/2012 à 11:56:06  
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L'article R-44 du Code de la route n'existe plus. Cet ancien code a été abrogé. Il faut donc maintenant parler de l'article R411-25

L'arrêté interministériel du 1er décembre 1986 ne fait qu'approuver des modifications à l'IISR. Inutile d'invoquer cet article, il faut mieux aller voir la version en vigueur de l'IISR, qui a été modifiée de nombreuses fois depuis 1986 : c'est là dessus que sera écrit comment les zones payantes doivent être matérialisées.

Le problème posé par la question écrite du sénateur de la Haute-Vienne en 1987 est sans doute maintenant pris en compte par les textes.


Il n'y avait aucun autre marquage ? genre une ligne jaune ? Un bateau ?
Pour se faire une meilleure idée, on pourrait avoir une photo de l'endroit, ou l'adresse (pour voir sur Google Maps) ?

Invité
  1. Posté le 16/05/2012 à 10:55:38  
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Merci,
je vais tenter de trouver l'article R411-25

Non, il n'y a aucun autre marquage. Ils ont fait les marquages il y a quelques mois dans cette rue mais pas à cet endroit précis.
Des fois que ce soit visible sur google maps, l'emplacement est précisément devant le 24 avenue Jean Jaurès Chamalières (banlieue ouest de Clermont-Ferrand). Moi, je ne peux pas regarder google earth car pas assez de bande passante internet mais je vais quand même essayer.

Invité
  1. Posté le 16/05/2012 à 11:10:12  
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J'ai pu vérifier sur google map. L'adresse mentionnée sur google map est le 22 av jean jaurès. On voit un emplacement avec 2 voitures. Je parle de l'emplacement à droite sur la photo devant le portail donnant dans une cour car devant le garage le stationnement est interdit.

Invité
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  1. Posté le 16/05/2012 à 14:01:03  
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La maison avec les deux clios garées nez à nez (une bleue et une blanche) ? Avec une porte de garage marron et un petit portail noir à droite menant dans la cour ? À côté d'une espèce de fontaine encastrée dans le mur ?
http://maps.google.fr/maps?q=c [...] 3,,0,23.26


Les images datant de 2008, la situation a du changer. Donc maintenant c'est du stationnement payant, mais les ilots ou avancées de trottoirs, sont toujours là ?

A priori, le bateau longe le garage ET le portail. Logiquement le stationnement est interdit devant les deux, sans voir besoin de marquage. Il n'y a d'ailleurs pas de pointillés marquant les emplacements de stationnement comme sur le reste de la rue.

Donc devant un bateau c'est normal qu'il n'y ait pas de marquage de stationnement.
Du coup, en s'y garant on s'exposerait plutôt à un stationnement gênant qu'a un stationnement non payé.

Finalement, cette prune à 17€, ce serait un moindre mal...
Message édité par PER07js le 16/05/2012 à 14:01:42
Invité
  1. Posté le 17/05/2012 à 00:59:47  
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Oui apparemment les photos sont plus anciennes. Les marquages payants actuels n'ont que quelques mois.
Que voulez vous dire par bateau ?
Il y a stationnement gênant devant le garage, c'est normal, mais devant le portail, donc à côté du garage, il y a largement la place pour une voiture puisqu'on peut reculer jusqu'à hauteur des poubelles et ce portail ne permet pas aux voitures de rentrer dans la cour. C'est d'ailleurs devant le cabinet de kinésithérapie dans lequel je me rends et auparavant (avant les marquages dans le reste de la rue), il n'y avait aucun problème pour se garer là.
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Profil : Pilote pro
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tisuisse
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  1. Posté le 18/05/2012 à 07:36:12  
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tid00lh a écrit :

Oui apparemment les photos sont plus anciennes. Les marquages payants actuels n'ont que quelques mois.
Que voulez vous dire par bateau ?
Il y a stationnement gênant devant le garage, c'est normal, mais devant le portail, donc à côté du garage, il y a largement la place pour une voiture puisqu'on peut reculer jusqu'à hauteur des poubelles et ce portail ne permet pas aux voitures de rentrer dans la cour. C'est d'ailleurs devant le cabinet de kinésithérapie dans lequel je me rends et auparavant (avant les marquages dans le reste de la rue), il n'y avait aucun problème pour se garer là.
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Même avec l'ancien code de la route, la clio blanche est en double infraction et aurait pu avoir 2 PV.
1 - stationnement à contre-sens dans une rue à double sens de circulation,
2 - stationnement devant une entrée carrossable et ce, même si cette entrée est celle de son garage.

Ce qui est doublement faux est de dire : le marquage au sol est obligatoire et la signalisation verticale est facultative. C'est le contraire. La signalisation verticale (panneaux) si elle est présente, en particulier s'il s'agit d'une zone, est obligatoire à l'entrée et à la sortie de cette zone. Elle n'a donc pas besoin d'être rappelée à chaque intersection. La signalisation au sol (marquage de stationnement payant) n'est là que pour rappeler aux conducteurs qu'ils doivent s'acquitter de ce paiement, c'est tout. Le reste n'est que légende urbaine et ta contestation sera balayée d'un revers de main par un juge.

Invité
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  1. Posté le 18/05/2012 à 08:47:09  
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Oui mais là tidjinn serait plutôt dans la situation de la Saxo bleu foncé (c'est pas une Clio, en fait ! )

Un bateau c'est l'abaissement de trottoir devant une entrée carrossable.


L'IISR dit dans son article 55 :
Citation :


5. Stationnement payant.
Aux emplacements munis de parcmètres, la présence de ceux-ci notifie que le stationnement est payant et que sa durée est limitée à celle du fonctionnement de la minuterie.
Dans les rues où s'applique le stationnement payant avec perception de la taxe par horodateur, préposé ou tout autre moyen, le caractère payant peut être signalé soit à l'aide d'un panneau B6a complété par un panonceau M6 soit à l'aide d'un marquage au sol.
Dans ce dernier cas, il convient que chaque emplacement soit délimité par des lignes de couleur blanche et que le mot « Payant » soit écrit :
− au niveau de chaque emplacement ou à cheval sur deux emplacements ;
− correctement visible de la chaussée,
–soit dans le sens transversal ;
– soit dans le sens longitudinal ; dans ce dernier cas l'usager doit rencontrer
successivement dans le sens de circulation les lettres T, N, A, Y, A, P.



Ce serait donc l'un ou l'autre : les panneaux et/ou le marquage.

La logique en lisant ceci, serait que dans une rue à stationnement payant, un emplacement non délimité (alors que tous les autres le sont) devrait fortement ressembler à un emplacement qui n'en est pas non (donc stationnement interdit ici).
Et quand bien même, le stationnement payant se définit sur une rue, une zone, et non pas emplacement par emplacement. Donc un emplacement qui serait gratuit au milieu de plein d'autres payants : ça n'existe pas.

Malgré le fait que le portail du kiné ne permette pas à une voiture de sortir, il semble être considéré comme une entrée carrossable (abaissement de trottoir). On pourrait y entrer ou sortir une moto par exemple ! D'où — selon moi — l'absence de marquage pour cet emplacement de stationnement qui n'en est pas un.

En pratique, peut-être que rien ne sort de ce portail et que le stationnement y était toléré.
D'ailleurs, celui qui a mis l'amende n'a pas considéré le stationnement comme gênant, mais comme non-payé (en plus c'est moins cher).

Sur le fond et la forme, il n'y a pas grand chose à redire. Tout ce qui pourrait être demandé, c'est de requalifier l'infraction en stationnement gênant sol

Profil : Pilote pro
  1. config
tisuisse
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  1. Posté le 18/05/2012 à 09:24:01  
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Stationnement payant : non paiement = 17 €
stationnement gênant = 35 €
y a pas photo.

Invité
  1. Posté le 18/05/2012 à 13:07:15  
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Tisuisse, Per180h, Merci pour votre attention et vos remarques.
Auparavant (avant le stationnement payant), le stationnement était toléré sur toute la rue, on peut le voir sur google map avec les emplacements prévus visibles et les "bateaux".
Ensuite, ils ont fait les marquages au sol sauf à cet endroit. Pour le moment, je ne peux pas savoir s'il y a un panneau au début de rue,,, il faut que j'attende en fin de mois.
Devant le garage, le trottoir est rabaissé mais pas devant le portail.

"Ce qui est doublement faux est de dire : le marquage au sol est obligatoire et la signalisation verticale est facultative. " C'est l'article R44 qui le stipulait.

Voici ce que j'ai trouvé sur auto-evasion.com/forums/ :
Je vous soumets une question écrite au gouvernement datant de 1987 : Légalité des contraventions pour infraction à la règle du stationnement payant

On y lit :
Or, la convention internationale sur la signalisation routière de Vienne, ratifiée par la France et publiée au Journal officiel de la République française le 21 août 1981, dispose que : " la mise en place à l'entrée des zones de stationnement payant de panneaux de type B 6 - b 4 n'a qu'un caractère facultatif ; aux emplacements munis de parcmètres, la présence de ceux-ci notifie que le stationnement est payant "

Il s'est avéré que le maintien de l'article 55-1 - B 4 dans sa rédaction initiale aurait présenté de nombreux inconvénients pour les municipalités et notamment pour Paris. En effet, un tel complément de signalisation aurait nécessité un délai considérable, un coût très important, aurait nui à l'esthétique des villes notamment de la capitale, etc. La décision de modifier l'article 55-1 B 4 a donc été prise. Elle a fait l'objet d'un arrêté interministériel du 1er décembre 1986 publié au Journal officiel de la République française le 10 décembre 1986. Le paragraphe B " Signalisation de zones à stationnement interdit ou réglementaire " est remplacé par le suivant : " 4. L'entrée d'une zone à stationnement payant peut être indiquée par le panneau B 6 - b 4 quel que soit le mode de perception de la taxe... ". L'arrêté a donc eu pour but principal de donner un caractère facultatif à la signalisation des entrées et sorties des zones à stationnement payant ; notre réglementation est donc conforme à la disposition de la convention de Vienne qui prévoit que l'implantation de ce panneau est facultative. Désormais, l'article R. 44, alinéa 3, du code de la route s'applique pleinement sur l'ensemble du territoire national ; il suffira donc pour que les mesures soient opposables aux usagers, qu'elles aient été prises. Les villes ont donc la faculté d'installer ou non des panneaux B 6 - b 4 à l'entrée des zones, mais la nécessité de la matérialisation au sol que l'emplacement est payant demeure, et les horodateurs devront indiquer clairement les heures et jours où le stationnement est payant. La publication de l'arrêté interministériel du 1er décembre 1986 devrait permettre de mettre un terme aux différentes difficultés rencontrées jusqu'ici.

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