Non port de la ceinture d'un mineur amende pour lui ?

[Invité §Max821dH]

Bonjour,

 

Hier dans l'apres midi, nous nous somme fait arrété par la gendarmerie. Le conducteur et moi n'avons pas la ceinture, le conducteur c'est fait retiré 3 point et 90e d'amande. Il mon verbalisé aussi, sachant que je suis mineur, le conducteur ne devrai pas prendre a ma place ?

 

Merci de vos reponses.

[le passant]

Bonjour,

 

Hier dans l'apres midi, nous nous somme fait arrété par la gendarmerie. Le conducteur et moi n'avons pas la ceinture, le conducteur c'est fait retiré 3 point et 90e d'amande. Il mon verbalisé aussi, sachant que je suis mineur, le conducteur ne devrai pas prendre a ma place ?

 

Merci de vos reponses.

 

 

bonjour.

 

je suppose que vous recherchez cet article du code de la route:

 

 

Article R412-2

En savoir plus sur cet article...

Modifié par

Décret n°2006-1496 du 29 novembre 2006 - art. 2 JORF 1er décembre 2006

 

I. - En circulation, tout conducteur d'un véhicule à moteur dont les sièges sont équipés de ceintures de sécurité en application des dispositions du livre III et dont le nombre de places assises, y compris celle du conducteur, n'excède pas neuf doit s'assurer que tout passager âgé de moins de dix-huit ans qu'il transporte est maintenu soit par un système homologué de retenue pour enfant, soit par une ceinture de sécurité.

Dans les véhicules de même capacité, lorsqu'un siège n'est pas équipé de ceinture de sécurité, il est interdit d'y transporter un enfant de moins de trois ans.

II. - De même, le conducteur doit s'assurer que tout enfant de moins de dix ans est retenu par un système homologué de retenue pour enfant adapté à sa morphologie et à son poids.

III. - Toutefois, l'utilisation d'un système homologué de retenue pour enfant n'est pas obligatoire :

1° Pour tout enfant dont la morphologie est adaptée au port de la ceinture de sécurité ;

2° Pour tout enfant muni d'un certificat médical d'exemption qui mentionne sa durée de validité et comporte le symbole prévu au 2° du II de l'article R. 412-1 ;

3° Pour tout enfant transporté dans un taxi ou dans un véhicule de transport en commun.

IV. - Le fait, pour tout conducteur, de contrevenir aux dispositions du présent article est puni de l'amende prévue pour les contraventions de la quatrième classe.

ceci-dit,vous ignoriez qu'il fallait mettre sa ceinture lorsque le véhicule est en circulation?

[Invité §Max821dH]

Merci voila ce que je cherché. Non je l'ignoriez, justement je la met toujour, mais juste a ce moment mon ami et moi etions arreté a moin de 50 métre de son domicile, quand nous avons voulu aller chez lui a une intersection d'une residence la gendarmerie est apparu... sachant que j'etait mineur l'agent ma verbalisé, dois-je suivre une demarche pour la contesté ?

[Invité §Max821dH]

Je l'ignorez pas*

[elgringo2]

T'as l'air sympa comme pote

 

Sois un grand garçon, vous vous êtes visiblement fait baisé en étant de bonne foi, ça va te couter 90€ la leçon de vie, c'est pas si cher

[Invité §cha120QM]

Je l'ignorez pas*

 

 

"Je ne l'ignorais pas"

 

Je me permets de corriger vu que ton auto-correction n'était pas la bonne.

 

La contestation n'est jamais interdite. Encore faut il avoir un motif qui tient la route et ce n'est pas ton cas.

[Invité §mac614xX]

Tu veux contester quoi? Sans déconner?

[le passant]

Merci voila ce que je cherché. Non je l'ignoriez, justement je la met toujour, mais juste a ce moment mon ami et moi etions arreté a moin de 50 métre de son domicile, quand nous avons voulu aller chez lui a une intersection d'une residence la gendarmerie est apparu... sachant que j'etait mineur l'agent ma verbalisé, dois-je suivre une demarche pour la contesté ?

 

 

bonjour.

 

le R412-2 est une infraction supplémentaire qui aurait pu être relevée à l'encontre du conducteur.

elle ne vous exonere en aucun cas de la responsabilité et de la redevabilité de l'infraction commise au titre du R412-1,non port de la ceinture par un passager.

[Invité §hen245vR]

Merci voila ce que je cherché. Non je l'ignoriez, justement je la met toujour, mais juste a ce moment mon ami et moi etions arreté a moin de 50 métre de son domicile, quand nous avons voulu aller chez lui a une intersection d'une residence la gendarmerie est apparu... sachant que j'etait mineur l'agent ma verbalisé, dois-je suivre une demarche pour la contesté ?

 

 

Inutile de raconter n'importe quoi, si vous aviez été garés, le moteur coupé et en train de descendre du véhicule, pourquoi vous aurait-on verbalisé ?

 

Non, vous rouliez tous les deux sans ceinture (au moins dans votre cas, le jeune et le vieux semblent partager le même niveau de QI et le même comportement suicidaire) et vous avez été justement verbalisés pour vous remettre les idées en place et pour votre bien (dans ton cas, ce n'est pas encore suffisant puisque tu cherches à contester la réalité de l'infraction sans aucun motif valable).

 

Bon, tu peux toujours demander au conducteur de payer aussi ton PV, tu verras bien si il utilise sa ceinture (de pantalon cette fois ci) pour récompenser ton arrière-train (pas roulant celui ci).

[_Fly_]

 

Inutile de raconter n'importe quoi, si vous aviez été garés, le moteur coupé et en train de descendre du véhicule, pourquoi vous aurait-on verbalisé ?

 

Non, vous rouliez tous les deux sans ceinture (au moins dans votre cas, le jeune et le vieux semblent partager le même niveau de QI et le même comportement suicidaire) et vous avez été justement verbalisés pour vous remettre les idées en place et pour votre bien (dans ton cas, ce n'est pas encore suffisant puisque tu cherches à contester la réalité de l'infraction sans aucun motif valable).

 

Bon, tu peux toujours demander au conducteur de payer aussi ton PV, tu verras bien si il utilise sa ceinture (de pantalon cette fois ci) pour récompenser ton arrière-train (pas roulant celui ci).

 

 

Il dit (pas très clairement en effet...) qu'ils étaient arrêtés et ceinture détachées à un moment X puis qu'ils ont roulé pour faire 50m et se sont fait arrêter à un moment Y, rien à voir avec le film que tu te fais... (sur le fond on est d'accord, ce sont deux rigolos)

[Invité §pat176Iu]

 

(au moins dans votre cas, le jeune et le vieux semblent partager le même niveau de QI et le même comportement suicidaire)

tu rehausses pas le tien avec ce genre de remarque !!! (un peu conne)

même si le niveau de QI n'a absolument aucun rapport,le suicidaire c'est du réchauffé.change de disque,tu radotes.

[Invité §hen245vR]

 

Il dit (pas très clairement en effet...) qu'ils étaient arrêtés et ceinture détachées à un moment X puis qu'ils ont roulé pour faire 50m et se sont fait arrêter à un moment Y, rien à voir avec le film que tu te fais... (sur le fond on est d'accord, ce sont deux rigolos)

 

 

J'utilise un peu de taquinerie pour traduire son histoire à dormir debout = On était arretés sans ceinture, et on a décidé de rouler sur 50 mètres pour aller chez le conducteur. Mais, grosse machance, les gendarmes sont arrivés pendant les 3 secondes qu'a duré le trajet.

 

Soyons sérieux, pourquoi s'arréter à 50 mètres du point d'arrivée juste pour retirer sa ceinture (sauf si c'est pour faire des trucs marrants dans le véhicule sans être vu de l'épouse du conducteur majeur qui est restée dans la maison, auquel cas les gendarmes auraient pu intervenir pour détournement de mineur) ?

[Invité §hen245vR]

tu rehausses pas le tien avec ce genre de remarque !!! (un peu conne)

même si le niveau de QI n'a absolument aucun rapport,le suicidaire c'est du réchauffé.change de disque,tu radotes.

 

 

C'est ça, tu as raison, ce sont les gens intelligents qui ne portent pas la ceinture de sécurité.

 

Merci de nous avoir également renseignés sur ton niveau de QI.

[Invité §pat176Iu]

 

C'est ça, tu as raison, ce sont les gens intelligents qui ne portent pas la ceinture de sécurité.

 

Merci de nous avoir également renseignés sur ton niveau de QI.

t'as lu ça ou? (tu comprends le sens de cette question au moins ?)

quote moi donc le passage ou je dis ça ,et j'admettrai être un peu plus con que toi.

pour le moment tu tiens la corde.......

 

mais là n'était pas la question de départ,alors je vais pas relever le défi du pourquoi et du comment du non port,tu perdrais,sur la durée

et j'ai pas le temps ni l'envie ce soir.

nocbr en son temps s'y est frotté,il me prédisait de mourir sous peu,j'attends toujours,et j'ai pas changé de comportement.lui par contre à changé de brasserie visiblement.

[Invité §hen245vR]

t'as lu ça ou? (tu comprends le sens de cette question au moins ?)

quote moi donc le passage ou je dis ça ,et j'admettrai être un peu plus con que toi.

pour le moment tu tiens la corde.......

 

mais là n'était pas la question de départ,alors je vais pas relever le défi du pourquoi et du comment du non port,tu perdrais,sur la durée

et j'ai pas le temps ni l'envie ce soir.

nocbr en son temps s'y est frotté,il me prédisait de mourir sous peu,j'attends toujours,et j'ai pas changé de comportement.lui par contre à changé de brasserie visiblement.

 

 

C'est un peu décousu ton intervention. A part le fait que tu es vindicatif, agressif et que tu sembles être pour le non port de la ceinture de sécurité (ce qui ne te place pas dans la catégorie des personnes ayant un cerveau en état de fonctionner) on a un peu de mal à voir où tu veux en venir ?

 

Donc, pour revenir à la pseudo-question que tu voudrais poser, tu mets les gens au défi de te dire en quoi c'est utile de porter la ceinture (mais pas le soir car tu es fatigué de ta journée). Tu as déja posé cette question à Nocbr qui t'a aussi dit que c'était dangereux de rouler sans ceinture mais tu es fier de toi car tu n'es pas encore mort alors que tu roules toujours sans ceinture. C'est bien ça ?

 

Effectivement, tu sembles avoir besoin de te reposer et de demander un peu d'aide pour réussir à comprendre le monde qui t'entoure (et je ne parle même pas du code de la route que tu ne sembles pas avoir compris non plus).

[Invité §pat176Iu]

 

C'est un peu décousu ton intervention. A part le fait que tu es vindicatif, agressif (ah ?? tu t'es lu ??)et que tu sembles être pour le non port de la ceinture de sécurité(déduction fausse,same player try again) (ce qui ne te place pas dans la catégorie des personnes ayant un cerveau en état de fonctionner)tu recommences !! on a un peu de mal à voir où tu veux en venir ?

 

Donc, pour revenir à la pseudo-question que tu voudrais poser, tu mets les gens au défi de te dire en quoi c'est utile de porter la ceinture (nan ,je TE mets au défi) (mais pas le soir car tu es fatigué de ta journée)bin oui ,je me pignolle pas en section sécurité toute la journée à prêcher la bonne parole. Tu as déja posé cette question à Nocbr qui t'a aussi dit que c'était dangereux (pas dans ces termes,mais dans les mêmes que les tiens,sans intérêt,et pas trop pédagogiques )de rouler sans ceinture mais tu es fier de toi car tu n'es pas encore mort alors que tu roules toujours sans ceinture. C'est bien ça ?t'as tout faux,mais t'es de la même trempe que lui.hormis les arguments habituels,tu n'est pas capable d’écrire sans classer les gens qui te sont opposés dans les sous catégories.

*(déficients mental ,illettrés,oui bwana,bien bwana)

Effectivement, tu sembles avoir besoin de te reposer et de demander un peu d'aide pour réussir à comprendre le monde qui t'entoure (et je ne parle même pas du code de la route que tu ne sembles pas avoir compris non plus). (voir asterix *)

 

[Invité §hen245vR]

Mon pauvre petit Patriotmax,

 

On ne comprend toujours pas quelle est ta question ? Tu pourrais la poser ?

 

On ne voit pas du tout ou tu veux en venir ?

 

On ne trouve pas la moindre trace d'un argument pour ou contre le port de la ceinture ?

 

Bref, si c'était juste pour venir dire que tu ne m'aimes pas (ce qui m'est complétement indifférent vu ton niveau), tu pouvais utiliser la fonction MP.

[Invité §jac282KI]

Mon pauvre petit Patriotmax,

 

On ne comprend toujours pas quelle est ta question ? Tu pourrais la poser ?

 

On ne voit pas du tout ou tu veux en venir ?

 

On ne trouve pas la moindre trace d'un argument pour ou contre le port de la ceinture ?

 

Bref, si c'était juste pour venir dire que tu ne m'aimes pas (ce qui m'est complétement indifférent vu ton niveau), tu pouvais utiliser la fonction MP.

 

T'es un serpent toi, tu craches ton venin sur tout ce qui ne vas pas dans ton sens le port de la ceinture est obligatoire, les gens intelligent l'attache pour ne pas être verbalisé,nuances

[Invité §hen245vR]

T'es un serpent toi, tu craches ton venin sur tout ce qui ne vas pas dans ton sens le port de la ceinture est obligatoire, les gens intelligent l'attache pour ne pas être verbalisé,nuances

 

 

C'est idiot ce que tu dis : les gens normaux attachent leur ceinture car ca peut leur sauver la vie (et en plus c'est gratuit et facile).

 

Puisque tu sembles avoir besoin de comprendre pourquoi c'est utile je te mets des liens vers quelques sites qui l'expliquent (pas la peine de me remercier, j'ai l'habitude d'aider les gens comme toi ayant des difficultés d'adaptation et de comportement dont les parents ne se sont pas occupés) :

 

http://www.saser.fr/ceinture.html

http://www.agpm.fr/conseils/prevention/ceinture-de-securite-obligatoire.php

http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2009/08/13/01011-20090813FILWWW00325-la-ceinture-de-securite-fete-ses-50-ans.php

 

Etc ... Il y en a des centaines sur le net.

[Invité §jac282KI]

 

C'est idiot ce que tu dis : les gens normaux attachent leur ceinture car ca peut leur sauver la vie (et en plus c'est gratuit et facile).

 

Puisque tu sembles avoir besoin de comprendre pourquoi c'est utile je te mets des liens vers quelques sites qui l'expliquent (pas la peine de me remercier, j'ai l'habitude d'aider les gens comme toi ayant des difficultés d'adaptation et de comportement dont les parents ne se sont pas occupés) :

 

http://www.saser.fr/ceinture.html

http://www.agpm.fr/conseils/prevention/ceinture-de-securite-obligatoire.php

http://www.lefigaro.fr/flash-actu/2009/08/13/01011-20090813FILWWW00325-la-ceinture-de-securite-fete-ses-50-ans.php

 

Etc ... Il y en a des ceintaines sur le net.

 

Je suis intelligent,je boucle ma ceinture et celle de mes passagers pour notre sécurité j'en suis conscientmais aussi pour pas avoir un pv .

[Invité §hen245vR]

Je suis intelligent,je boucle ma ceinture et celle de mes passagers pour notre sécurité j'en suis conscientmais aussi pour pas avoir un pv .

 

Oui, les différents gouvernements ont été obligés de rendre obligatoire le port de la ceinture en prévoyant une sanction pour ceux qui ne le font pas. Ainsi, même ceux qui ne comprennent pas pourquoi se sentent "obligés" de la mettre (c'est pour leur bien et pour celui de la communauté puisque ça limite le nombre de tués et la gravité des blessures).

[Invité §oul767Da]

Il m'arrive fréquemment de déboucler ma ceinture qui me gène pour parcourir les 2 metres qui me gène pour pénétrer dans mon garage. Je suis certainement tres con et un vrai danger public?

[Invité §jac282KI]

Il m'arrive fréquemment de déboucler ma ceinture qui me gène pour parcourir les 2 metres qui me gène pour pénétrer dans mon garage. Je suis certainement tres con et un vrai danger public?

 

Y a des ceintures dans ta voiture préhistorique

[Invité §Can052HO]

Oui, les différents gouvernements ont été obligés de rendre obligatoire le port de la ceinture en prévoyant une sanction pour ceux qui ne le font pas. Ainsi, même ceux qui ne comprennent pas pourquoi se sentent "obligés" de la mettre (c'est pour leur bien et pour celui de la communauté puisque ça limite le nombre de tués et la gravité des blessures).

 

Rendre obligatoire c'est bien, faire en sorte que les ceintures de sécurité soient également bien réglées et ajustées, c'est mieux pour réduire encore la gravité des dommages corporels.

[Invité §jac282KI]

Sur certaines voiture anciennes au début de la ceinture de sécurité,il valait mieux ne pas la bouclé et être éjecté que de se retrouvé avec le moteur sur les genoux et le volant dans les poumons.

[Invité §oul767Da]

Y a des ceintures dans ta voiture préhistorique

Bien sur. Elle est à la pointe du modernisme.

[Invité §hen245vR]

Sur certaines voiture anciennes au début de la ceinture de sécurité,il valait mieux ne pas la bouclé et être éjecté que de se retrouvé avec le moteur sur les genoux et le volant dans les poumons.

 

C'est une légende urbaine pour essayer de "disculper" les stupides qui ne veulent pas mettre leur ceinture (à moins que ce ne soit suite à la scéne du ravin dans "La fureur de vivre" ou James Dean s'en sort en sautant de la voiture en marche avant la chute). De plus, à moins d'être né entre 1850 et 1900, il y a peu de chances que l'un d'entre nous ait connu ces voitures lors de leur commercialisation.

[Invité §jac282KI]

C'est une légende urbaine pour essayer de "disculper" les stupides qui ne veulent pas mettre leur ceinture (à moins que ce ne soit suite à la scéne du ravin dans "La fureur de vivre" ou James Dean s'en sort en sautant de la voiture en marche avant la chute). De plus, à moins d'être né entre 1850 et 1900, il y a peu de chances que l'un d'entre nous ait connu ces voitures lors de leur commercialisation.

 

Prend une 4L ou une 2cv,tu vas pas me dire que la ceinture était utileet j'ai roulé avec ces deux voitures au quotidien et là tu était en communion avec la route et ses accotements

[Invité §hen245vR]

Il m'arrive fréquemment de déboucler ma ceinture qui me gène pour parcourir les 2 metres qui me gène pour pénétrer dans mon garage. Je suis certainement tres con et un vrai danger public?

 

Rassure toi le législateur a prévu des exemptions pour les personnes dont le physique est manifestement inadapté au port de la ceinture de sécurité. Tu devrais donc bénéficier de l'indulgence des FdO (qui seront apitoyés en voyant un vieillard ventripotent essayer de se faufiler avec difficulté au volant d'un vieille Porsche sans briser ses vertèbres).

[Invité §oul767Da]

C'est une légende urbaine pour essayer de "disculper" les stupides qui ne veulent pas mettre leur ceinture (à moins que ce ne soit suite à la scéne du ravin dans "La fureur de vivre" ou James Dean s'en sort en sautant de la voiture en marche avant la chute). De plus, à moins d'être né entre 1850 et 1900, il y a peu de chances que l'un d'entre nous ait connu ces voitures lors de leur commercialisation.

La ceinture est apparu dans les années 1960.

[Invité §oul767Da]

Volvo fut le 1° constructeur à monter des ceintures de sécurité sur ses véhicules en 1959.

http://fr.wikipedia.org/wiki/C [...] urit%C3%A9

[Invité §jac282KI]

Rassure toi le législateur a prévu des exemptions pour les personnes dont le physique est manifestement inadapté au port de la ceinture de sécurité. Tu devrais donc bénéficier de l'indulgence des FdO (qui seront apitoyés en voyant un vieillard ventripotent essayer de se faufiler avec difficulté au volant d'un vieille Porsche sans briser ses vertèbres).

 

T'es dur là

[Invité §hen245vR]

Rendre obligatoire c'est bien, faire en sorte que les ceintures de sécurité soient également bien réglées et ajustées, c'est mieux pour réduire encore la gravité des dommages corporels.

 

Personne ne t'empêche de règler le point d'ancrage haut de ta ceinture en fonction de ta taille et d'ajuster l'appui-tête. Tu voudrais qu'on fasse un nouvel article du code de la route pour mettre des pv aux personnes qui ne le font pas ?

[Invité §oul767Da]

Rassure toi le législateur a prévu des exemptions pour les personnes dont le physique est manifestement inadapté au port de la ceinture de sécurité. Tu devrais donc bénéficier de l'indulgence des FdO (qui seront apitoyés en voyant un vieillard ventripotent essayer de se faufiler avec difficulté au volant d'un vieille Porsche sans briser ses vertèbres).

Encore une fois tu parle sans connaitre. il s'agit de notre 107. La Porsche rentre sans avoir à dégrafer la ceinture dans l'autre garage. D'ailleurs, ma Porsche n'est pas vieille, elle n'a que 28 ans.

[Invité §hen245vR]

Prend une 4L ou une 2cv,tu vas pas me dire que la ceinture était utileet j'ai roulé avec ces deux voitures au quotidien et là tu était en communion avec la route et ses accotements

 

Et pourtant si, c'est imprudent de les conduire sans ceinture. J'ai également conduit ces petits engins rigolos dans ma jeunesse mais ça ne me serait pas venu à l'idée de la faire sans ceinture. Bon, heureusement, de nos jours les voitures protégent mieux leurs occupants en cas d'accident.