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PERTE A VENIR DE MES 6 POINTS PROBATOIRE

 

skobido Vie Pratique : obiwanwilly Modélisme et modèles réduits : J.R 54 et 1 utilisateur anonyme
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 Sujet :

PERTE A VENIR DE MES 6 POINTS PROBATOIRE

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mik03kr
Invité
mik03kr
  1. Posté le 24/10/2013 à 17:37:32  
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bjr,

voudrais vos lumières :

permis probatoire le 20 octobre 2012
perdu 1 point en avril 2013 donc m'en restait 5
restitution du point perdu par lettre 46D le 14 octobre 2013 car 6 mois se sont écoulé sans infraction entre avril et octobre
donc mon solde est de 6 points, mais à la date anniversaire de mon permis soit le 20 octobre 2013, je n'aurais pas le point restant conforme la loi puisque commis une infraction

mais mon pb est que je dois recevoir un retrait de 6 points suite à commission pénale pour test alcool , mais restitution de mon permis , cependant si j'ai bien compté, il devrait y avoir annulation vu qu'il me reste plus que 6 points !!!!!!

ma question : est ce qu'à la date anniversaire, soit la 2e année du permis probatoire, le capital autorisé est de 8 points ou reste à 6 (sachant que j'en ai 6) parce que ce serait pour moi la possibilité de rattraper 2 points en stage !!?) ce qui me permettra de ne pas avoir l'annulation de mon permis à cause des 6 points à venir !

et quand est ce qu'on reçoit cette lettre pour les 6 points de retraits à partir du jugement (ça fait déjà 1 mois que le jugement est passé)
car je voudrais pas attendre d'avoir les 6 points de retrait, ça sera trop tard si mon permis est annulé arffffff

Merci
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Profil : Pilote d'essai
sebmac
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  1. Posté le 24/10/2013 à 18:09:18  
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http://vosdroits.service-publi [...] tml#N10195

Tu as perdu 1 point durant la période probatoire, le capital maximum est plafonné à 6 points.

Ton permis sera invalidé et tu es piéton pour 6 mois!

Maintenant, étant donné que ton permis est invalidé en période probatoire, tu devras refaire les épreuves: ton permis est dans les faits annulé!

En gros: ton permis est suspendu, invalidé et annulé!
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Profil : Pilote pro
gwentxe
Pratique - succès bronze messages
  1. Posté le 24/10/2013 à 18:18:51  
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Slt,
5 "avé Maria" ,Amen...

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Profil : Pilote confirmé
tisuisse
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  1. Posté le 25/10/2013 à 07:08:55  
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mik03kr a écrit :

bjr,

voudrais vos lumières :

permis probatoire le 20 octobre 2012
perdu 1 point en avril 2013 donc m'en restait 5
restitution du point perdu par lettre 46D le 14 octobre 2013 car 6 mois se sont écoulé sans infraction entre avril et octobre
donc mon solde est de 6 points, mais à la date anniversaire de mon permis soit le 20 octobre 2013, je n'aurais pas le point restant conforme la loi puisque commis une infraction

mais mon pb est que je dois recevoir un retrait de 6 points suite à commission pénale pour test alcool , mais restitution de mon permis , cependant si j'ai bien compté, il devrait y avoir annulation vu qu'il me reste plus que 6 points !!!!!!

ma question : est ce qu'à la date anniversaire, soit la 2e année du permis probatoire, le capital autorisé est de 8 points ou reste à 6 (sachant que j'en ai 6) parce que ce serait pour moi la possibilité de rattraper 2 points en stage !!?) ce qui me permettra de ne pas avoir l'annulation de mon permis à cause des 6 points à venir !

et quand est ce qu'on reçoit cette lettre pour les 6 points de retraits à partir du jugement (ça fait déjà 1 mois que le jugement est passé)
car je voudrais pas attendre d'avoir les 6 points de retrait, ça sera trop tard si mon permis est annulé arffffff

Merci
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La perte de points durant la période probatoire, même d'1 seul petit point, et même si ce point perdu a déjà été récupéré, ne te permet pas de bénéficier des 2 points-bonus (3 si permis par AAC) aux anniversaires suivants de ton permis. Tu as perdu 1 point durant la 1ère année, donc tu es descendu à 5 points sur 6, tu as ensuite récupéré ce point 6 mois plus tard, donc tu es remonté à 6 points sur 6 mais ton maxi possible, lui, reste bloqué à 6 points jusqu'à la fin du probatoire. Il est donc inutile de faire un stage car ton maxi ne pourra pas dépasser les 6 points, ce seait dépenser 250 € pour rien.

C'est donc sur ces 6 points actuels que vont t'être retirés tes 6 points pour conduite sous alcool et le retrait des points n'est pas dans les compétences des FDO ou du juge. De ce fait, lorsque ton solde tombera à zéro point, tu vas recevoir une LR/AR du SNPC (la 48SI) qui te demandera de restituer ton permis de conduire à ta préfecture et tu auras alors 10 jours pour effectuer cette démarche. Ton permis ne sera pas annulé, l'annulation est un acte juridique, une sanction pénale prononcée par un juge, il sera invalidé ce qui n'est ni le même terme ni les mêmes conséquences. A compter du jour de la restitution de ton permis, tu seras 6 mois sans pouvoir retrouver un nouveau permis. Rien ne s'oppose à ce que, durant ces 6 mois, tu retournes en auto-école et repasses les épreuves du code + la conduite mais tu n'auras ton nouveau permis qu'à l'issue des 6 mois. Tu redeviendras alors un probatoire pour 3 ans, avec les limites de vitesse des probatoires et l'apposition du A à l'arrière, et les 2 points bonus à chaque anniversaire à condition de ne plus perdre de points, pas même 1 seul.

Ce qui est étonnant, lorsque je lis des posts comme le tien, c'est que, en tant que conducteur dans sa 1ère année, tu as si vite oublié les recommandations de ton auto-école au sujet des infractions et des points. Le permis n'est pas du bachotage dont il faut, une fois obtenu, oublier tout ce qu'on a appris. A contraire, il faut mettre en application tous les conseils de prudence et respecter strictement le code de la route.

Profil : Pilote confirmé
tisuisse
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  1. Posté le 25/10/2013 à 07:12:19  
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sebmac a écrit :

http://vosdroits.service-publi [...] tml#N10195

Tu as perdu 1 point durant la période probatoire, le capital maximum est plafonné à 6 points.

Ton permis sera invalidé et tu es piéton pour 6 mois!

Maintenant, étant donné que ton permis est invalidé en période probatoire, tu devras refaire les épreuves: ton permis est dans les faits annulé!

En gros: ton permis est suspendu, invalidé et annulé!
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Suspension, invalidation, annulation sont 3 termes différents qui ne recouvrent pas les mêmes conséquences même si, dans les faits, cela revient à perdre son permis.

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Invité
mac56it
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  1. Posté le 25/10/2013 à 07:22:50  
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1 an de permis, et tu cumules...

Invité
mik03kr
  1. Posté le 27/10/2013 à 08:12:44  
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Merci Tisuisse pour ces précisions ...
donc j'attends les 6 points de retrait ....avec peut être la "chance" si on peut dire ça , qu'on me retire mes 6 points qu'à compter d'avril ou mai .... le temps de me reconstituer un point pour non infraction et me permettrait d'avoir 7 POINTS , c'est peu , mais au moins je pourrais conduire qd même .... reste à savoir le délai approximatif du retrait EFFECTIF des points après le passage au tribunal que j'ai eu le 17 octobre ... la lenteur administrative serait le SEUL salut à mon problème.....

si vous avez des témoignages ou des vécus de personnes qui ont été dans le même cas, cela me donnerait une idée ....

Sur le départ...
Profil : Pilote d'essai
sebmac
Coupe bronze Pratique Pratique - succès bronze nombre de vues Pratique - succès bronze sujets
  1. Posté le 27/10/2013 à 08:35:33  
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Tu n'as pas compris: ton capital de points est bloqué à 6 points durant la période probatoire parce que tu as commis une infraction durant la période de permis probatoire. Tu ne pourras plus avoir plus de 6 points avant le 20 octobre 2015 (ou 2014 si conduite accompagnée).

Dans les faits, le jour du passage au tribunal, tu perdras les 6 points sur 6 durant. L'invalidation ayant lieu durant la période probatoire, tu devras repasser les épreuves pratique et théorique pour rouler à nouveau. Mais impossible d'éviter ceci! La durée d'invalidation est de 6 mois!

L'élégance a l'Anglaise
Profil : Membre confirmé
theo62120
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  1. Posté le 27/10/2013 à 18:23:58  
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Sauf si tu attends d'avoir 8 points(théoriques) soit 1 an de permis , mais tu fait un stage de recuperation de points tu passe a 8 points et tu passe (si tu peut) en jugement après pour le retrait de tes 6 points ...
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---------------
Ford mondeo 1.8 TD 1999 :D
Alimentation : Gasoil et quelques Hdi et Dci
L'élégance a l'Anglaise
Profil : Membre confirmé
theo62120
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  1. Posté le 27/10/2013 à 18:26:28  
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En théorie le 20 octobre 2013 tu est passé a 8 points ...
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Ford mondeo 1.8 TD 1999 :D
Alimentation : Gasoil et quelques Hdi et Dci
Profil : Pilote confirmé
tisuisse
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  1. Posté le 27/10/2013 à 18:33:58  
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theo62120 a écrit :

En théorie le 20 octobre 2013 tu est passé a 8 points ...
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Faux et archifaux. Ayant perdu 1 point en 2012, durant sa première année de probatoire, même si son point est récupéré à la date anniversaire du permis, son plafond possible reste figé, jusqu'à la fin de son probatoire, à 6, il ne passera jamais à 8, et c'est bien ce que plusieurs spécialistes dans ce domaine ont dit précédemment. Donc, il perdra ensuite les 6 points de son infraction, aura son solde à zéro, ce qui entrainera automatiquement l'invalidation de son permis.

https://m.youtube.co​m/channel/UChiALNRxE​n5nAFq5w7Siv9w
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ns55
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  1. Posté le 27/10/2013 à 18:34:32  
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theo62120 a écrit :

Sauf si tu attends d'avoir 8 points(théoriques) soit 1 an de permis , mais tu fait un stage de recuperation de points tu passe a 8 points et tu passe (si tu peut) en jugement après pour le retrait de tes 6 points ...
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bonjour

non, il reste a 6, vu qu'il en a perdu 1 en avril 2013

et sa pendant toute la periode probatoire


edit: grillée :(

Message édité par ns55 le 27/10/2013 à 18:36:54

---------------
Non non, les diesel pollue pas, il sont même bon pour l'environnement contrairement a son rival, ces juste qu'il veule nous force a achète essence et électrique.....l'écologie et de la propagande en faite
Profil : Pilote confirmé
tisuisse
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  1. Posté le 27/10/2013 à 18:47:02  
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theo62120 a écrit :

Sauf si tu attends d'avoir 8 points(théoriques) soit 1 an de permis , mais tu fait un stage de recuperation de points tu passe a 8 points et tu passe (si tu peut) en jugement après pour le retrait de tes 6 points ...
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Il n'aura jamais ses 8 points. Dire aussi : et tu passes (si tu peux) en jugement après pour le retrait de tes 6 points ... est une autres grossière erreur car le retrait des points n'entre pas dans les compétences du tribunal. Donc, on ne peut pas passer en jugement pour le retrait des points.

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L'élégance a l'Anglaise
Profil : Membre confirmé
theo62120
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  1. Posté le 28/10/2013 à 00:00:04  
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Oui enfin je voulais dire aorès payement de l'amende ...
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Ford mondeo 1.8 TD 1999 :D
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Profil : Pilote confirmé
tisuisse
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  1. Posté le 28/10/2013 à 06:32:47  
  2. answer
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theo62120 a écrit :

Oui enfin je voulais dire aorès payement de l'amende ...
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Il ne pourra jamais accéder à 8 points en l'état actuel de son permis. Il a perdu 1 point durant sa première année, le maxi auquel il a droit reste figé à 6 points jusqu'à la fin de son probatoire.

Invité
lea62gc
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  1. Posté le 29/10/2013 à 19:22:30  
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theo62120 a écrit :

Oui enfin je voulais dire aorès payement de l'amende ...
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Autant essayer d'aider lorsque l'on est sûr des infos que l'on donne que d'essayer de justifier ses erreurs une fois que l'on repris par quelqu'un qui connait le sujet . :D

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Profil : Pilote addict
_fly_
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  1. Posté le 30/10/2013 à 01:29:43  
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lea62gc a écrit :



Autant essayer d'aider lorsque l'on est sûr des infos que l'on donne que d'essayer de justifier ses erreurs une fois que l'on repris par quelqu'un qui connait le sujet . :D
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En même temps pas certain que vouloir aider quelqu'un avec 1 an de permis qui roule bourré et qui va perdre son permis soit la meilleure chose à faire pour lui rendre service.

Il veut des témoignages de gens à qui c'est arrivé afin de savoir ce qu'il risque ? A Garches, il devrait trouver son bonheur....

Message cité 1 fois
Invité
lea62gc
Pratique - succès or messages
  1. Posté le 30/10/2013 à 23:34:15  
  2. answer
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_Fly_ a écrit :

En même temps pas certain que vouloir aider quelqu'un avec 1 an de permis qui roule bourré et qui va perdre son permis soit la meilleure chose à faire pour lui rendre service.

Il veut des témoignages de gens à qui c'est arrivé afin de savoir ce qu'il risque ? A Garches, il devrait trouver son bonheur....
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Tu as raison aussi. Mais la c est simplement lui confirmer que c est mort pour son permis et pas non plus lui donner de faux espoirs d après ce que je lis de ceux qui s y connaissent.

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