Accident par conducteur sans permis

[Invité §bla137lX]

Bonjour,

 

mon fils est parti en soirée avec des amis.

au retour il avait trop bu et ne se sentait pas de conduire (1ere erreur de mon fils)

un premier ami (sobre) a conduit et s'est fait déposer chez lui

l'un des ses amis (sobre) s'est proposé de finir la route ( moins de 1 km)

mais n'avait pas le permis.

50 m plus loin, il a défoncé 2 poteaux de 1 m empêchant le stationnement.

constat par la police et dépannage de la voiture (partie à la casse ensuite).

la voiture Twingo était assuré au tiers. valeur 2000€

 

d'après ce que j'ai compris :

le conducteur est responsable vis à vis des travaux que la mairie va effectuer.

est il aussi responsable des dégâts sur ma voiture ?

 

merci pour votre aide.

[Invité §lea188nu]

Bonjour,

 

mon fils est parti en soirée avec des amis.

au retour il avait trop bu et ne se sentait pas de conduire (1ere erreur de mon fils)

un premier ami (sobre) a conduit et s'est fait déposer chez lui

l'un des ses amis (sobre) s'est proposé de finir la route ( moins de 1 km)

mais n'avait pas le permis.

50 m plus loin, il a défoncé 2 poteaux de 1 m empêchant le stationnement.

constat par la police et dépannage de la voiture (partie à la casse ensuite).

la voiture Twingo était assuré au tiers. valeur 2000€

 

d'après ce que j'ai compris :

le conducteur est responsable vis à vis des travaux que la mairie va effectuer.

est il aussi responsable des dégâts sur ma voiture ?

 

merci pour votre aide.

 

 

 

Tu vas tout de même pas penser à faire payer un ami de ton fils qui ne voulait que lui rendre service . C'est bien ton fils qui sachant pertinemment qu'il n'avait pas le permis lui a laissé les clés .

[Invité §Has051dd]

Pourquoi pas ? C'est vrai qu'il lui a rendu un super service en détruisant sa voiture.

Le conducteur est responsable de l'intégralité des dégâts.

[Invité §Dri278wT]

Le conducteur sans permis est majeur ?

 

Sinon lui demandé de rembourser la valeur à l'amiable parce que je ne pense pas que l'assureur va débourser de l'argent.

S'il ne veut pas c'est faire suite au tribunal ...

[Invité §oul767Da]

Bonjour,

 

mon fils est parti en soirée avec des amis.

au retour il avait trop bu et ne se sentait pas de conduire (1ere erreur de mon fils)

un premier ami (sobre) a conduit et s'est fait déposer chez lui

l'un des ses amis (sobre) s'est proposé de finir la route ( moins de 1 km)

mais n'avait pas le permis.

50 m plus loin, il a défoncé 2 poteaux de 1 m empêchant le stationnement.

constat par la police et dépannage de la voiture (partie à la casse ensuite).

la voiture Twingo était assuré au tiers. valeur 2000€

 

d'après ce que j'ai compris :

le conducteur est responsable vis à vis des travaux que la mairie va effectuer.

est il aussi responsable des dégâts sur ma voiture ?

 

merci pour votre aide.

Pas tout à fait. La mairie risque de se retourner d'abord contre le titulaire de la CG. Son assurance refusera toute indemnisation vu que le véhicule était conduite sans permis. Ce sera d'abord à vous de payer ces dégâts. Les dégâts causés au véhicule ne seront pas remboursés. A charge pour vous de vous faire indemniser des dégats causés à la voirie et au véhicule par le conducteur . Dans un 1° temps contactez votre assurance.

[Invité §lea188nu]

Pourquoi pas ? C'est vrai qu'il lui a rendu un super service en détruisant sa voiture.

Le conducteur est responsable de l'intégralité des dégâts.

 

 

 

Ou alors le "fils prodigue" qui emmene des amis en voiture et qui est incapable des les ramener car il ne sait gérer sa consommation d'alcool .

 

 

Il met de fait ses amis dans une situation qui n'aurait pas dû se produire .. Ils ont gérer au mieux jusqu'à l'accident ...

 

Et après il faut surtout exonérer de tout le "fifils à sa maman" ??? C'est un peu facile à mon sens mais chacun en pense ce qu'il veut bien entendu ....

[Invité §oul767Da]

 

 

Ou alors le "fils prodigue" qui emmene des amis en voiture et qui est incapable des les ramener car il ne sait gérer sa consommation d'alcool .

 

 

Il met de fait ses amis dans une situation qui n'aurait pas dû se produire .. Ils ont gérer au mieux jusqu'à l'accident ...

 

Et après il faut surtout exonérer de tout le "fifils à sa maman" ??? C'est un peu facile à mon sens mais chacun en pense ce qu'il veut bien entendu ....

On pense surtout que cette dame n'a que faire de tes jugements péremptoires et de leçons de morale de quiconque! Elle est venue chercher des avis, pas se faire flinguer!!!!

[Lascarinho34]

Oui , mais il a pas tort leaderprice même si la forme peut prêter a discussion .

[Invité §Has051dd]

Il a pas tort ? OK. Mais c'est quand même pas le fils qui a flingué la voiture et des équipements publics.

Il aurait fait le kilomètre restant à pieds rien ne serait arrivé. Et je ne parle pas du fils.

[Invité §oul767Da]

Il a pas tort ? OK. Mais c'est quand même pas le fils qui a flingué la voiture et des équipements publics.

Il aurait fait le kilomètre restant à pieds rien ne serait arrivé. Et je ne parle pas du fils.

D'une part. Ensuite il ne nous revient de juger!

[Invité §jac282KI]

Bonjour,

 

mon fils est parti en soirée avec des amis.

au retour il avait trop bu et ne se sentait pas de conduire (1ere erreur de mon fils)

un premier ami (sobre) a conduit et s'est fait déposer chez lui

l'un des ses amis (sobre) s'est proposé de finir la route ( moins de 1 km)

mais n'avait pas le permis.

50 m plus loin, il a défoncé 2 poteaux de 1 m empêchant le stationnement.

constat par la police et dépannage de la voiture (partie à la casse ensuite).

la voiture Twingo était assuré au tiers. valeur 2000€

 

d'après ce que j'ai compris :

le conducteur est responsable vis à vis des travaux que la mairie va effectuer.

est il aussi responsable des dégâts sur ma voiture ?

 

merci pour votre aide.

 

Le premier amis sobre avec son permis aurait pu déposer tout le monde et rendre la voiture le lendemain .

[Lascarinho34]

D'une part. Ensuite il ne nous revient de juger!

 

Ouais , mais le fiston , il était bien content au départ de trouver son pote sans permis pour pouvoir renter chez lui et après , une

fois que l'autre a fait une c....e du fait qu'il savait pas conduire , il veut lui rejeter toutes les responsabilité de l'accident sur le dos

au lieu d'assumer sa part de responsabilité , elle est belle la camaraderie .

[Invité §jac282KI]

Ouais , mais le fiston , il était bien content au départ de trouver son pote sans permis pour pouvoir renter chez lui et après , une

fois que l'autre a fait une c....e du fait qu'il savait pas conduire , il veut lui rejeter toutes les responsabilité de l'accident sur le dos

au lieu d'assumer sa part de responsabilité , elle est belle la camaraderie .

 

C'est souvent comme ça, et là ce ne sont que des dégâts matériel.

[Invité §lea188nu]

On pense surtout que cette dame n'a que faire de tes jugements péremptoires et de leçons de morale de quiconque! Elle est venue chercher des avis, pas se faire flinguer!!!!

 

 

 

Tu ne serais tout de même pas en train d'essayer de m'interdire de m'exprimer comme bon me semble tout de même ...

 

Tu me l'a sorti y a peu de temps, c'te troll que tu fais par moment .

 

[Invité §lea188nu]

Ouais , mais le fiston , il était bien content au départ de trouver son pote sans permis pour pouvoir renter chez lui et après , une

fois que l'autre a fait une c....e du fait qu'il savait pas conduire , il veut lui rejeter toutes les responsabilité de l'accident sur le dos

au lieu d'assumer sa part de responsabilité , elle est belle la camaraderie .

 

 

 

Carrément .

[Invité §ark881xU]

C'est quoi la durée de vie d'un piéton bourré, la nuit, sur le bord d'une route?

[Invité §Tis758PG]

Bonjour,

 

Mon fils est parti en soirée avec des amis. Au retour il avait trop bu et ne se sentait pas de conduire (1ère erreur de mon fils), un premier ami, sobre, a conduit et s'est fait déposer chez lui. L'un des ses amis, sobre aussi, s'est proposé de finir la route (moins de 1 km) mais il n'avait pas le permis. 50 m plus loin, il a défoncé 2 poteaux de 1 m empêchant le stationnement. Constat par la police et dépannage de la voiture (partie à la casse ensuite).

La voiture Twingo était assurée au tiers, valeur 2.000 €.

 

D'après ce que j'ai compris : le conducteur est responsable vis à vis des travaux que la mairie va effectuer mais est-il aussi responsable des dégâts sur ma voiture ?

 

Merci pour votre aide.

 

 

Alors, conduite sans permis = refus de l'assurance de prendre en charge les conséquences tant pour les dommages causés avec la voiture que les dommages subits par la voiture. De toute façon, l'assurance dommage n'ayant pas été souscrite, les dommages subits pas la voiture n'auraient pas été remboursés?

 

En conséquence, le conducteur devra se débrouiller avec la commune pour la dédommager des frais engendrés par cet accident, donc remplacement des poteaux anti-stationnement.

Pour les dommages causés à votre voiture, vous avez confié celle-ci à votre fils, c'est lui qui en était responsable, c'est donc à lui de vous indemniser de la valeur de la voiture, et à lui de se débrouiller ensuite avec son copain pour se faire rembourser. Voyez donc avec votre fiston.

[Invité §Has051dd]

Ouais , mais le fiston , il était bien content au départ de trouver son pote sans permis pour pouvoir renter chez lui et après , une

fois que l'autre a fait une c....e du fait qu'il savait pas conduire , il veut lui rejeter toutes les responsabilité de l'accident sur le dos

au lieu d'assumer sa part de responsabilité , elle est belle la camaraderie .

Je me contente de tenter d'apporter des éléments de réponse à la question posée. Les problèmes que le fiston peut avoir avec ses (futur-ex ?) potes ne me regardent pas

[Invité §oul767Da]

Je me contente de tenter d'apporter des éléments de réponse à la question posée. Les problèmes que le fiston peut avoir avec ses (futur-ex ?) potes ne me regardent pas

+1. Exactement le même avis.

[sebmac]

Bonjour,

 

mon fils est parti en soirée avec des amis.

au retour il avait trop bu et ne se sentait pas de conduire (1ere erreur de mon fils)

un premier ami (sobre) a conduit et s'est fait déposer chez lui

l'un des ses amis (sobre) s'est proposé de finir la route ( moins de 1 km)

mais n'avait pas le permis.

50 m plus loin, il a défoncé 2 poteaux de 1 m empêchant le stationnement.

constat par la police et dépannage de la voiture (partie à la casse ensuite).

la voiture Twingo était assuré au tiers. valeur 2000€

 

d'après ce que j'ai compris :

le conducteur est responsable vis à vis des travaux que la mairie va effectuer.

est il aussi responsable des dégâts sur ma voiture ?

 

merci pour votre aide.

 

 

Oui, il est moralement responsable. Mais cela s'arrête là!

 

La véhicule est assuré au tiers: l'assurance rembourse la Mairie si pas de clause alcool. Cette même assurance se retourne vers le titulaire du contrat qui devra simplement appliquer ce qu'il s'est engagé à faire dans le contrat en cas de conduite avec alcool!

Si la clause alcool indique qu'il n'y a pas de remboursement, dans ce cas, inutile de chercher plus loin!

[Invité §Tis758PG]

 

Oui, il est moralement responsable. Mais cela s'arrête là!

 

La véhicule est assuré au tiers: l'assurance rembourse la Mairie si pas de clause alcool. Cette même assurance se retourne vers le titulaire du contrat qui devra simplement appliquer ce qu'il s'est engagé à faire dans le contrat en cas de conduite avec alcool!

Si la clause alcool indique qu'il n'y a pas de remboursement, dans ce cas, inutile de chercher plus loin!

 

 

Même en l'absence d'alcoolémie, le fait que le conducteur n'était pas titulaire du permis requis pour conduire la voiture, suffit pour que l'assurance n'intervienne pas, c'est tout.

[sebmac]

J'ai zappé ce "détail", je m'étais arrêté à l'alcoolémie!

[Invité §zoe755In]

c'est du blabla

[Invité §lea188nu]

c'est du blabla

 

 

 

Si t'es sous le même fuseau horaire , pour écrire cela à 03H50 , c'est très intéressant aussi .

[Invité §yoh811Tn]

Le premier amis sobre avec son permis aurait pu déposer tout le monde et rendre la voiture le lendemain .

+1 pour cette solution

A retenir pour une autre fois !!

[Partholan]

Le premier amis sobre avec son permis aurait pu déposer tout le monde et rendre la voiture le lendemain .

 

Il ne vient pas d'y avoir un cas où un mec est poursuivi pour avoir laissé prendre son pote manifestement ivre prendre le volant ?

Il a été reconnu coupable de surcroît...

 

D'ici que ca se retourne contre le primo conducteur sobre...

[Invité §oul767Da]

Il ne vient pas d'y avoir un cas où un mec est poursuivi pour avoir laissé prendre son pote manifestement ivre prendre le volant ?

Il a été reconnu coupable de surcroît...

 

D'ici que ca se retourne contre le primo conducteur sobre...

Si justement. Il y a eu des affaires de ce type ou une personne n'ayant pu retenir un conducteur ivre a été condamné.

[Invité §oul767Da]

http://www.autoecoledelabasoch [...] mi-ivre-18

J'ai trouvé ça!

[mdw63]

pour ma part, c'est le fiston qui est entièrement responsable de cette situation!!!!!

 

il aurait pas picolé il aurait ramené tout le monde et il aurait encore sa voiture....

 

je trouve sa complètement aberrant de prendre des amis dans sa voiture et se ramassé une grosse caisse... enfin sa reste une discussion sans fin après.

 

donc il faut faire une leçon à ce jeune homme en lui faisant payer la twingo casser.

[Invité §lea188nu]

Si justement. Il y a eu des affaires de ce type ou une personne n'ayant pu retenir un conducteur ivre a été condamné.

 

 

 

"N'ayant pas empêcher " ce n'est pas équivalent à "n'ayant pu retenir " ou là il y a une notion de tentative de faire quelque chose qui n'a pas abouti .

[Invité §chk614eG]

pour ma part, c'est le fiston qui est entièrement responsable de cette situation!!!!!

 

il aurait pas picolé il aurait ramené tout le monde et il aurait encore sa voiture....

 

je trouve sa complètement aberrant de prendre des amis dans sa voiture et se ramassé une grosse caisse... enfin sa reste une discussion sans fin après.

 

donc il faut faire une leçon à ce jeune homme en lui faisant payer la twingo casser.

 

 

Ca m'est déjà arrivé une ou deux fois de laisser les clé à un conducteur sobre. S'il 'y avait pas eu de conducteur sobre, je serais revenu à pied. Bref, le principal est de réagir et de prendre les bonne décisions.

Ici, le seul titulaire du permis sobre aurait du ramener tout le monde, et rapporter la voiture le lendemain.

 

Maintenant, le fils laisse sa voiture à quelqu'un qui n'a pas le permis => il est responsable. Le pote prend la voiture sans avoir le permis => il est responsable. Bref, dans un monde idéal, les 2 compères paieraient chacun la moitié des dégâts à la mère et à la mairie...

[Invité §ark881xU]

 

Ca m'est déjà arrivé une ou deux fois de laisser les clé à un conducteur sobre. S'il 'y avait pas eu de conducteur sobre, je serais revenu à pied. Bref, le principal est de réagir et de prendre les bonne décisions.

Ici, le seul titulaire du permis sobre aurait du ramener tout le monde, et rapporter la voiture le lendemain.

 

Maintenant, le fils laisse sa voiture à quelqu'un qui n'a pas le permis => il est responsable. Le pote prend la voiture sans avoir le permis => il est responsable. Bref, dans un monde idéal, les 2 compères paieraient chacun la moitié des dégâts à la mère et à la mairie...

 

Pour le coup, ça dépend réellement de la façon dont ça s'est passé, et dont on n'a pas les éléments.

 

Car ça revient quand même à demander aux "sobres" d'engager leur responsabilité (et leur compétence!) pour assumer celle des autres, surtout si les autres les mettent en position de choix délicat :

laisser le mec bourré conduire ou rentrer à pied avec les gros risques que l'on connait, ou conduire pour minimiser les risques.

[Invité §lea188nu]

 

Ca m'est déjà arrivé une ou deux fois de laisser les clé à un conducteur sobre. S'il 'y avait pas eu de conducteur sobre, je serais revenu à pied. Bref, le principal est de réagir et de prendre les bonne décisions.

Ici, le seul titulaire du permis sobre aurait du ramener tout le monde, et rapporter la voiture le lendemain.

 

Maintenant, le fils laisse sa voiture à quelqu'un qui n'a pas le permis => il est responsable. Le pote prend la voiture sans avoir le permis => il est responsable. Bref, dans un monde idéal, les 2 compères paieraient chacun la moitié des dégâts à la mère et à la mairie...

 

 

 

Effectivement . Ce serait le truc à faire pour que chacun prenne sa part de responsabilité à minima .

[daniel762]

Pour le coup, ça dépend réellement de la façon dont ça s'est passé, et dont on n'a pas les éléments.

 

Car ça revient quand même à demander aux "sobres" d'engager leur responsabilité (et leur compétence!) pour assumer celle des autres, surtout si les autres les mettent en position de choix délicat :

laisser le mec bourré conduire ou rentrer à pied avec les gros risques que l'on connait, ou conduire pour minimiser les risques.

 

Si le mec bourré rentre à pieds, il court des risques tout seul.

 

Mais s'il rentre en conduisant, il en fait courir aux autres ! Et de même si le sobre sans permis prend le volant.

 

Il me semble donc que le choix est évident : le sobre sans permis garde les clés, et tout le monde rentre à pied... Moins d'un kilomètre cela fait 10 minutes de marche, ça permettra au mec bourré de dessoûler un peu. Et de dissiper son mal de crâne lorsqu'il fera la même promenade le lendemain pour récupérer sa voiture.

[Lascarinho34]

Pour le coup, ça dépend réellement de la façon dont ça s'est passé, et dont on n'a pas les éléments.

 

Car ça revient quand même à demander aux "sobres" d'engager leur responsabilité (et leur compétence!) pour assumer celle des autres, surtout si les autres les mettent en position de choix délicat :

laisser le mec bourré conduire ou rentrer à pied avec les gros risques que l'on connait, ou conduire pour minimiser les risques.

 

Conduire sans permis pour le cas qui nous concerne .